Alsace de Bagnolet — cotisations et inscriptions administratives
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).
Inscriptions et référentiels
Inscrite (Insee) Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE
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Identifiants et numéros officiels
Dénomination
SIREN SIRET du siège social
N° TVA Intracommunautaire Pas de n° TVA valide
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et nomenclatures
Activité principale (NAF/APE) Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
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En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Adresse, statut juridique et effectif
Adresse postale
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). 3 à 5 salariés, en 2023
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
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Date de création Non renseigné
Conventions collectives et champs d'activité
Convention(s) collective(s) IDCC 2511 Convention collective nationale du sport IDCC 9999
Qualités, labels et certificats ESS - Économie Sociale et Solidaire Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mises à jour et sources
Mise à jour le 24/07/2026 Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, DILA, MTPEI Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA). Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Données complémentaires sur l’établissement
Adresse SIRET Clef NIC Activité principale de l’association (NAF/APE) Activité principale de l’établissement (NAF/APE) Code NAF/APE de l’établissement Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique Date de création de l’association Non renseigné Date de création de l’établissement Non renseigné
Convention collective de l’établissement IDCC 2511 IDCC 9999
Justificatif(s) d’existence Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger Mise à jour le 24/07/2026 Sources : INSEE, DGFiP Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
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Notes sur l’organisation des données
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.
| Élément | Information |
|---|---|
| Référentiels | base Sirene, RNE, RNA |
| Mise à jour Insee | 06/12/2025 |
| Mise à jour globale | 24/07/2026 |
| Effectif salarié | 3 à 5 salariés (2023) |
| Convention(s) | IDCC 2511, IDCC 9999 |
| Appartenance | ESS - Économie Sociale et Solidaire |
Inscrite (Insee) - cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) - cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
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