Calcul de la TVA : Formules et Exemples Détaillés

Allons directement à l’essentiel sur le calcul TVA. Mais, comment passer du HT au TTC et du TTC au HT ? Comment fait-on ressortir la TVA d’une facture directement ? Explications et exemples afin de calculer votre prix HT, votre prix TTC et votre TVA. Commençons par les formules et ensuite les définitions. Cela vous permettra notamment de calculer la TVA sur le prix de votre café !

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt sur la consommation. Autrement dit, il s’agit d’un impôt payé lors de l’achat d’un bien ou d’un service. Elle concerne donc toute personne physique ou morale. Elle est directement incluse dans le prix de vente du produit ou du service. Ainsi, elle varie en fonction dudit produit ou service.

Tout d’abord, la TVA est un impôt indirect. En effet, seul le consommateur final supporte la TVA. Pour vous, en tant qu’entreprise, la TVA est neutre.

En finalité, chaque entreprise sert de percepteur de la TVA pour le trésor public. La TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt indirect au titre des dépenses de consommation. Les consommateurs ou clients règlent aux entreprises cet impôt sur la consommation quand ils achètent leurs biens ou leurs services. Le rôle de l’entreprise est de la collecter puis la reverser à l’État. L’impôt est supporté par le consommateur final mais payé à l’Administration par l’entreprise qui la collecte, l’impôt est donc dit « indirect ».

Exemple concret

Par exemple, supposons un magasin de jouets en bois. Ainsi, ce dernier achète des jouets en bois auprès d’un fabricant pour 120 euros TTC. Avec une TVA de 20%, le magasin de jouet aura payé 100 euros HT et 20 euros de TVA que l’on dénomme TVA déductible. Autrement dit, il pourra récupérer les 20 euros de TVA lors de sa prochaine déclaration de TVA.

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Désormais, nous supposons que cette boutique vend auprès de particuliers les mêmes jouets pour 360 euros TTC. S’agissant de la boutique, elle devra donc :

• Collecter 60 euros de TVA sur ces ventes (celle collectée auprès des particuliers et comprise dans les 360 euros TTC) ;
• Récupérer les 20 euros de TVA déductible sur les achats qu’elle a faits auprès du fabricant de jouets ;
• Finalement, le magasin de jouets ne reverse effectivement que 40 euros de TVA auprès du trésor public, soit 60 euros - 20 euros.

Parallèlement, le client final, à savoir le consommateur, aura bien supporté la TVA à travers l’achat des jouets. Pour le professionnel, hormis l’avance d’argent auprès de l’État, la TVA collectée et la TVA déductible sont neutres.

Les consommateurs ou clients règlent aux entreprises cet impôt sur la consommation quand ils achètent leurs biens ou leurs services. Le rôle de l’entreprise est de la collecter puis la reverser à l’État.

Les différents taux de TVA en France

En France métropolitaine, quatre taux de TVA distincts sont utilisés. Pour la majorité des biens et services en vente, un taux normal de 20 % est appliqué. En ce qui concerne la vente des produits alimentaires préparés, la location d’emplacements de camping, de chambres d’hôtels ou de locaux meublés et le transport de voyageurs, le calcul de la TVA est basé sur un taux intermédiaire de 10 %. Il y a aussi un taux réduit de 5,5 % qui s’applique aux produits d’hygiène, aliments, livres, gaz et électricité. Le dernier, c’est le taux super réduit de 2,1 %.

Les taux de TVA actuels en France Métropolitaine sont les suivants :

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• Taux normal : 20%, pour la majorité des biens et des prestations de services.
• Taux intermédiaire : 10%, pour le secteur de la restauration, les produits alimentaires préparés et les transports entre autres.
• Taux réduit : 5,5 %, pour les produits alimentaires non préparés, les boissons sans alcool ou encore la cantine scolaire.
• Taux particulier : 2.1%, pour certains médicaments et produits sanguins.

Voici une liste plus détaillée des taux :

• 20% : Tout d’abord, il s’agit du taux normal que l’on doit appliquer au calcul de la TVA quand il n’y a pas d’exception. Cela touche la majorité des marchandises et des prestations de services ;
• 10% : C’est le taux que l’on applique à la restauration à emporter ou à consommer sur place (sauf les alcools à 20%), les transports et les travaux de rénovation pour des logements de particuliers ;
• 5,5% : Ce taux s’applique pour les produits de première nécessité comme par exemple le pain, les pâtes, les légumes, l’eau, la cantine scolaire, le gaz et électricité ;
• 2,1% : Ce taux s’applique pour les médicaments en pharmacie ;

À noter qu’en Corse et dans les DOM, il existe des taux spécifiques ;

Comment calculer la TVA ?

Découvrez les différentes méthodes et formules pour calculer la TVA, en partant du montant TTC ou du montant HT.

Calculer la TVA à partir du prix HT

Pour obtenir le montant de TVA à partir du prix HT, il suffit de multiplier ce dernier par le taux de TVA.

Pour calculer la TVA à partir du montant HT (Hors Taxes) il suffit d’utiliser la formule suivante : TVA à partir du montant HT = Montant HT x Taux de TVA

Lire aussi: Formules TVA 21%

Par exemple, pour un prix HT de 100 euros avec une TVA à 20%, il faudra faire : 100 x 20 / 100 = 100 x 0,2 = 20 euros de TVA.

Voici les formules à appliquer en fonction des différents taux :

• Taux normal (20%) = Montant HT x 0,2
• Taux intermédiaire (10%) = Montant HT x 0,1
• Taux réduit (5,5%) = Montant HT x 0,055
• Taux particulier (2,1%) = Montant HT x 0,021

Par exemple, un produit d’une valeur de 1000€ HT avec une TVA à taux normal (20%) revient à utiliser la formule suivante : 1000 x 0.2 = 200. Le montant de la TVA s’élève donc à 200€, et le prix TTC de 1200€.

Calculer la TVA à partir du prix TTC

Pour calculer la TVA à partir du prix TTC, il faut dans un premier temps passer du TTC au HT, puis dans un second temps appliquer le taux de TVA au montant HT obtenu.

Pour calculer la TVA à partir du montant TTC (Toutes Taxes Comprises) il vous suffit d’utiliser la formule suivante : TVA à partir du montant TTC = (Montant TTC / (Taux de TVA + 100)) x Taux de TVA

Voici les formules à appliquer en fonction des différents taux :

• Taux normal (20%) = (Montant TTC / 120) x 20
• Taux intermédiaire (10%) = (Montant TTC / 110) x 10
• Taux réduit (5,5%) = (Montant TTC / 105.5) x 5.5
• Taux particulier (2,1%) = (Montant TTC / 102.1) x 2.1

Prenons l’exemple d’un produit ayant un montant TTC de 240 € et que le taux de TVA applicable est le taux normal de 20 %. Pour calculer le montant de la TVA incluse dans ce total, il suffit d’appliquer la formule suivante : (240 / 120) x 20 = 2 x 20 = 40 €. La TVA incluse dans le montant TTC de 240 € est donc de 40 €.

Passer du prix TTC vers le prix HT

Pour passer au HT, tout d’abord, partez de votre prix TTC. Ensuite, divisez ce montant par (1 + le taux de TVA/100).

Il existe une autre méthode de calcul pour passer au HT en utilisant la formule : HT = TTC x 100 / (100 + taux de TVA)

Prenons par exemple ces chiffres TTC : 120 euros TTC avec un taux de TVA à 20%, cela donnera l’opération suivante :

1ère méthode : 120 / (1 + 20/100) = 120 / (1 + 0.2) = 120 / 1,2 = 100 euros HT.

2ème méthode : 120 x 100 / (100 + 20) = 12 000 / 120) = 100 euros HT.

TVA collectée et TVA déductible : fonctionnement pour les entreprises

Pour les entreprises, la gestion de la TVA se divise principalement en deux volets : la TVA collectée et la TVA déductible. Comprendre le fonctionnement de ces deux aspects est crucial pour une gestion financière efficace et conforme à la législation. Voyons cela plus en détail.

TVA collectée

La TVA collectée représente la taxe que l'entreprise perçoit de ses clients lors de la vente de biens ou de services. Concrètement, chaque fois qu'une entreprise vend un produit ou une prestation, elle applique un taux de TVA sur le prix de vente. Ce montant de TVA est ensuite collecté par l'entreprise et devra être reversé à l'administration fiscale.

Par exemple, si une entreprise vend un produit pour 100€ HT et que le taux de TVA applicable est de 20%, le client paiera 120€ TTC. La TVA collectée par l'entreprise est donc de 20€.

TVA déductible

La TVA déductible, en revanche, correspond à la TVA que l'entreprise a payée sur ses propres achats de biens et de services nécessaires à son activité. Ces dépenses peuvent inclure des fournitures de bureau, des équipements, des services de sous-traitance... La TVA déductible peut être déduite de la TVA collectée, réduisant ainsi le montant total de TVA que l'entreprise doit reverser à l'État.

Pour reprendre notre exemple, si l'entreprise a acheté des fournitures pour un montant de 50€ HT avec une TVA de 10€, cette TVA de 10€ est déductible.

Calcul de la TVA à reverser

Le montant de TVA que l'entreprise doit reverser à l'administration fiscale se calcule en soustrayant la TVA déductible de la TVA collectée. La formule est la suivante : TVA à reverser = TVA collectée − TVA déductible

Si nous reprenons les chiffres de notre exemple :

• TVA collectée : 20€
• TVA déductible : 10€

Le montant de TVA à reverser sera donc de 10€.

💡 À savoir : Il est possible de récupérer la TVA que vous payez à l’étranger suite à des achats ou à des déplacements professionnels. Pour plus de détails concernant ce sujet, nous vous invitons à consulter notre article sur la TVA étrangère.

TVA Intracommunautaire

La TVA intracommunautaire est un mécanisme fiscal mis en place au sein de l’Union européenne pour encadrer les échanges de biens et de services entre entreprises situées dans différents États membres. Son objectif est d’éviter une double imposition tout en garantissant que la TVA soit collectée dans le pays de consommation finale.

Concrètement, lorsqu’une entreprise assujettie à la TVA en France achète des biens ou des services auprès d’un fournisseur établi dans un autre pays de l’UE, la transaction est exonérée de TVA dans le pays du vendeur. C’est alors l’entreprise française qui doit autoliquider la taxe : elle déclare simultanément la TVA collectée et la TVA déductible sur sa déclaration, ce qui rend l’opération neutre sur le plan financier.

Pour les entreprises non assujetties (micro-entreprises ou structures bénéficiant de la franchise en base de TVA), la règle varie selon le volume d’achats. En dessous de 10 000 € HT par an, elles continuent de payer la TVA du pays du fournisseur, sans pouvoir la récupérer. Au-delà de ce seuil, elles doivent obligatoirement demander un numéro de TVA intracommunautaire et appliquer le principe de l’autoliquidation.

Franchise en base de TVA

La franchise en base de TVA est pensée pour alléger la vie des petites structures. Elle s’adresse aussi bien aux micro-entrepreneurs qu’aux entreprises individuelles ou aux sociétés (EURL, SARL, SASU, SAS…). Ce n’est donc pas la forme juridique qui détermine l’éligibilité, mais le niveau d’activité. Une grande société qui réalise peu de chiffre d’affaires sur une activité donnée pourrait en bénéficier, alors qu’un micro-entrepreneur qui dépasse les seuils en serait exclu.

C’est donc le volume de chiffre d’affaires qui fait foi. Et ces seuils varient en fonction de la nature de l’activité exercée.

Les seuils à respecter

Pour les activités commerciales et d’hébergement, le plafond est fixé à 85 000 € par an, avec une tolérance jusqu’à 93 500 €.

Pour les prestations de services et activités libérales non réglementées, le seuil se situe à 37 500 €, avec une limite haute de 41 250 €.

Certaines professions, comme les avocats ou les auteurs/artistes, disposent de seuils spécifiques allant de 35 000 € à 55 000 € selon leur activité.

En pratique, tant que l’entreprise reste en dessous de ces montants, elle peut continuer à facturer sans TVA.

💡 À savoir : si le chiffre d’affaires franchit le seuil majoré, la franchise prend fin immédiatement, et l’entreprise devient redevable de la TVA à compter du jour du dépassement.

Comment convertir un prix HT en TTC ?

Pour calculer le prix TTC à partir d'un prix HT, appliquez les coefficients suivants selon le taux de TVA :

• Pour une TVA normale à 20 %, multipliez le montant HT par 1,2
• Pour une TVA à taux intermédiaire de 10 %, multipliez le montant HT par 1,1
• Pour une TVA réduite de 5,5 %, multipliez le montant HT par 1,055
• Pour une TVA particulière de 2,1%, multipliez le montant HT par 1,021

Tableau récapitulatif des taux de TVA et coefficients

Ce tableau fournit un aperçu rapide des taux de TVA applicables et des coefficients à utiliser pour convertir les prix HT en TTC, ainsi que la formule pour calculer la TVA à partir d'un prix TTC.

En matière de facturation, il y a le prix hors taxes ou tarif HT qui indique la tarification par l’entreprise qui lui reviendra, donc sans inclure la TVA. Dans cet article, découvrez ces différentes méthodes qui faciliteront votre vie.

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