L'Hôtel des Finances à Genève : Histoire et Institutions

Cet article explore l'histoire et le fonctionnement de l'Hôtel des Finances à Genève, en mettant en lumière les institutions, les personnages clés et les lieux importants associés à cette principauté. Pour une compréhension approfondie des institutions de cette principauté, de leur fonctionnement et de l’identification des personnages et lieux employés, il est pertinent de se référer aux travaux de Laurent Perrillat.

Le Genevois comporte une quinzaine de châtellenies et le Faucigny une dizaine. Le Beaufort est composé d’un seul mandement.

Carte de la région Rhône-Alpes, où se situe Genève.

Les Comptes de Châtellenies

Dans chaque mandement du Faucigny, on trouve également un receveur du sceau des lods ; ces agents ont laissé des comptes, parfois annexés à celui de la châtellenie.

La liste des comptes de châtellenies des Genevois, Faucigny et Beaufort, conservés dans les séries SA et B des Archives départementales de la Savoie et de la Haute-Savoie, est disponible dans l'ouvrage de Philippe Paillard.

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Il est important de noter les difficultés rencontrées lors de la consultation des comptes de châtellenies du Genevois, Faucigny et Beaufort postérieurs à 1514, notamment en raison des conditions restrictives de communication des documents de la série SA aux Archives départementales de la Haute-Savoie.

Les comptes les plus tardifs (ceux du xviie siècle) contenus dans ces fonds ne sont pas, en général, des comptes de châtellenies mais des cottets de servis ou des pièces servant à la gestion d’emprunts ou de levées extraordinaires.

Les comptes des trésoriers généraux sont principalement conservés à Turin, Archivio di Stato, Sezioni Riunite, Archivio camerale di Savoia, ainsi que dans les dépôts départementaux de Savoie et Haute-Savoie pour quelques-uns. Tous ceux de la période considérée (1514-1659) ont été consultés.

Attributions des Châtelains

Sur les attributions des châtelains, l’ouvrage de référence demeure celui d'Étienne Dullin.

Vérification des Comptes

En Flandre, les comptes ne sont vérifiés que tous les trois ans quand le montant de la ferme est inférieur à cent livres.

Par exemple 1550-1552 pour la châtellenie de Duingt, ou celle du château de Faucigny, ou encore 1556-1559 pour celle de Mornex.

Comptes de Châtellenies au Moyen Âge

La littérature sur les comptes de châtellenies au Moyen Âge est abondante. On retiendra cependant quelques études essentielles, les décrivant ou les exploitant.

« Quant à la forme des comptes des chastelains, ils estoient sur le parchemin bien escrits, réglés, cousus et pliés en gros rouleaux de la largeur de deux palmes ou environ, selon le contenu en l’article 19 des Statuts cy-devant ».

Quelques exemples : 46 feuillets dont 38 utiles pour le compte de la châtellenie de Duingt de 1520-1522 ; 26 feuillets dont 24 utiles pour le compte de la châtellenie de La Roche de 1526 ; 10 feuillets pour le compte de la châtellenie d’Arlod de 1548-1549.

L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) est appliquée en Savoie car à cette époque le duché est occupé par la France. S’en suit l’adoption du français comme langue administrative dès 1541-1542.

La Chambre annécienne rejoint là la pratique qui avait cours, par exemple, à celle de Lille.

Ils sont conservés à Turin, Archivio di Stato, Sezioni Riunite, Archivio camerale di Savoie, inventaire n° 71.

Les comptes des parties casuelles se trouvent aux Archives départementales de Savoie.

Les comptes des argentiers et contrôleurs de l’Hôtel sont conservés à Turin, Archivio di Stato, Sezioni Riunite, Archivio camerale di Piemonte, articolo 806, § 2.

Il faut en moyenne 11,5 mois pour un châtelain, 8,9 mois pour un trésorier général de l’apanage, 34,8 mois pour un trésorier général de toutes les finances.

À Montbrison au xve siècle, l’examen des comptes se déroule au printemps et au début de l’été.

Par exemple, celui de la châtellenie de Montjoie pour l’exercice 1566-1568.

On trouvera quelques détails sur la procédure d’enregistrement à la Chambre des comptes de Savoie dans l'ouvrage de F. Capré.

On sait que des registres, aujourd’hui disparus, ont existé pour les périodes suivantes : 1537, 1539-1541, 1583-1592, 1604-1611.

Pour les registres d’affranchissements, pour les registres de lods. On pourrait encore citer une série de registres d’albergements et de commissions de protocoles.

La série SA des Archives départementales de Savoie et Haute-Savoie qui contient les archives de la Chambre des comptes de Genevois est constituée de documents rétrocédés par l’Italie en 1951. À l’occasion de cette opération, un récolement a permis de constater que certains registres avaient déjà disparu à cette date.

La Réforme - 08 Calvin à Genève

Le texte de l’enregistrement n’est pas, généralement, de la main du clavaire qui ne fait qu’apposer sa signature, mais de ses commis.

Dans ce registre, alternent des admissio et testimonium observationis en latin avec des admissions en français. On y trouve aussi des formules mixtes.

Turin, Archivio di Stato, Prima Sezione, Archivio di Corte, inventaire n° 111, catégorie III, paquet 11, n° 6, lettre de Francisque de Varenne au secrétaire de la duchesse de Genevois, château d’Annecy, 25 juillet 1637.

L’un des objectifs de ce chapitre est d’éclairer les circonstances qui aboutissent à la création des bureaux des finances à l’initiative d’Henri ΠΙ et d’évoquer succinctement les prédécesseurs directs des trésoriers de France de la seconde modernité : fonctions, rang social, niveau de fortune.

L’édit de juillet 1577, qui constitue l’acte de naissance des bureaux des finances, ne saurait être considéré comme une mesure révolutionnaire. L’institution existait déjà à travers ses officiers, les trésoriers de France et les généraux des finances, créés au XIVe siècle.

Le seul changement véritable est d’ordre fonctionnel : les compétences autrefois dévolues à des individus le sont dorénavant à un organe collégial. Plus qu’un bouleversement, la fondation du bureau des finances marque l’ouverture d’une ère nouvelle.

Trésoriers de France et Généraux des Finances de Philippe IV à Louis XII

Les trésoriers de France des deux derniers siècles de l’Ancien Régime avaient coutume de faire remonter leur origine à l’Antiquité. Ne pouvait-on pas les considérer, de par leurs fonctions en matière d’entretien des bâtiments publics, comme les successeurs des édiles romains ?

En réalité, la charge apparaît vers la fin du règne de Philippe IV et c’est l’un des fils de celui-ci, Philippe V, qui lui donne une véritable assise institutionnelle. Le trésorier de France prend la place du trésorier du Temple, qui n’était ni un agent du roi, ni à proprement parler un administrateur.

Dans un mémoire du XVIIIe siècle, les officiers du bureau des finances de Tours écrivent :« Philippes (sic) de Valois institua un second office ; le Roy Jean en créa jusqu’à quatre. Charles 6 en établit un cinquième, dont deux furent chargés de l’intendance et administration du domaine et les trois autres de la connoissance des causes et procès qui en dépendoient ».

Leurs nouvelles fonctions résultent ainsi d’une extension de la notion de domaine royal, étendue à celle de domaine public. L’accaparement par le roi de fonctions traditionnellement imparties aux seigneurs constitue une manifestation parmi d’autres de l’élargissement du champ d’intervention de l’Etat monarchique.

L’apparition des généraux des finances, plus tardive, est également une conséquence de la croissance de l’Etat. En effet, le renforcement de l’autorité royale s’accompagne de la nécessité de trouver de nouvelles ressources.

La titulature « général des finances », occasionnelle dans les textes officiels du XIVe siècle, finit par s’imposer au siècle suivant.

Ce n’est que dans les années 1430-1440 que l’impôt de répartition prend un caractère permanent sous le nom de « taille » et que le roi cesse progressivement de réunir des députés, invoquant la lourdeur des frais d’organisation des assemblées, à la charge du peuple.

Les généraux des finances passent sous le contrôle royal en 1360, date à laquelle le souverain se substitue aux trois ordres pour leur désignation. Au début du XVe siècle, de commissaires, ils se transforment en officiers, pourvus de lettres de provision à l’instar des trésoriers de France.

Charles V les consulte sur de nombreux sujets de politique intérieure, par exemple en 1374 pour régler la tutelle de son fils et successeur.

Ce pouvoir implique une autorité sur tous les officiers de finance, comptables, élus ou grenetiers, que le roi ne pourvoit pas sans leur accord.

Pendant longtemps, les trésoriers de France et les généraux des finances ont exercé leurs prérogatives non pas dans le cadre d’une circonscription régionale, mais à l’échelle du royaume entier. L’officier en chevauchée parcourait l’ensemble du territoire ou au moins plusieurs « charges » (l’ancien terme pour généralité).

Selon Jean-Paul Charmeil, Charles VII est le premier à avoir nommé, en 1450, un trésorier de France et un général des finances dans chacune des quatre grandes circonscriptions du royaume : Languedoïl (siège Tours), Languedoc (siège Montpellier), Outre-Seine et Yonne (siège Paris) et Normandie (siège Rouen).

En 1423, par exemple, Guillaume de Champeaux est général des finances en Languedoïl et en Languedoc. Le souverain était même opposé à cette évolution, puisqu’il a tenté de légiférer pour faire en sorte que chaque décision prise par un officier reçoive l’aval de ses collègues, mais sans parvenir à se faire entendre.

Au XVe siècle, le recrutement des officiers de finance est très éclectique. On trouve dans le groupe des membres de la frange supérieure du premier ordre : abbés, chanoines, parfois évêques.

Les charges de général des finances et de trésorier de France, à cette époque de très grand prestige et fort lucratives, constituent généralement le sommet d’une carrière.

Beaucoup, au moment de leur nomination, exercent déjà une fonction haut placée : maître d’hôtel du roi, maître des comptes, maître des requêtes, receveur général des aides, ou encore conseiller au Grand Conseil.

Les renseignements dont on dispose sur les généraux des finances de Languedoïl en activité entre 1450 et 1500 confirment ces dernières observations : sur onze individus bien identifiés, neuf sont déjà des administrateurs chevronnés lors de leur promotion.

Ses bons et loyaux services lui valent la reconnaissance de Charles VII, qui le nomme général des finances de Languedoïl et Languedoc en 1456.

Après quelques années de mise à l’écart en raison de liens étroits avec Jacques Cœur, il revient en grâce et se fait nommer en 1461 général des finances en Languedoïl, bailli de Touraine et capitaine des châteaux de Tours et d’Amboise.

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