Subventions pour l'Achat de Vélos Électriques dans la Loire et les Pays de la Loire
L'acquisition d'un nouveau vélo représente souvent un investissement significatif. Heureusement, des aides financières pour l'achat de vélos pourraient être accessibles. En effet, la Région des Pays de la Loire souhaite œuvrer en faveur du développement durable et participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Cet article détaille les différentes aides disponibles pour l'achat de vélos électriques dans la Loire et les Pays de la Loire, en mettant l'accent sur les conditions d'éligibilité et les démarches à suivre.
Les Aides de l’État
Et bien sûr les Ligériens peuvent bénéficier des aides de l’État. Le bonus et la prime à la conversion restent cumulables avec une aide locale selon les régions. Vous avez jusqu’au 14 février 2025 pour bénéficier du bonus vélo et de la prime à la conversion vélo électrique. Ces aides pour l’achat ou la location d’un cycle peuvent être versées à des particuliers ou des personnes morales.
Pour bénéficier de ces aides, vous devez avoir acheté ou loué votre vélo auprès d'un professionnel ; la facturation (ou le versement du premier loyer en cas de location) doit intervenir au plus tard le 14 février 2025. Vous devez solliciter l'aide au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule. Dans le cas d'une location, la demande doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de versement du 1er loyer.
Depuis 2024, les aides du bonus écologique concernent les vélos neufs ou d'occasion vendus par un professionnel et identifiés. Vous pouvez notamment solliciter :
- Un bonus écologique « VAE » - vélo à assistance électrique, pour l'achat d'un vélo électrique neuf ou d'occasion (le bonus est fixé à 400 € maximum par vélo et accordé sous conditions de ressources).
- Un bonus écologique « vélo cargo », pour l'achat d'un vélo cargo, d'une remorque électrique pour vélo ou d'un vélo adapté aux situations de handicap. Il est attribué sous conditions de ressources.
Montants du Bonus Vélo
Voici un tableau récapitulatif des montants du bonus vélo en fonction de votre situation :
Lire aussi: Conditions d'éligibilité aux subventions VAE 49
| Particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 7 100 € ou en situation de handicap | Particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 15 400 € | Personne morale (entreprise, association, collectivité) | |
|---|---|---|---|
| Vélo classique | Aide de 150 € maximum | ||
| Vélo à assistance électrique | Aide de 400 € maximum | Aide de 300 € maximum | |
| Vélo électrique pliant, cargo, allongé, adapté à une situation de handicap | Aide de 2 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum |
| Vélo traditionnel pliant, cargo, allongé, adapté à une situation de handicap | Aide de 2 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum |
| Remorque électrique | Aide de 2 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum | Aide de 1 000 € maximum |
La Prime à la Conversion
Vous êtes un particulier ou une personne morale (entreprise, association, collectivité...) et vous souhaitez vous débarrasser d'un véhicule ancien ou polluant (voiture ou camionnette) pour acheter un vélo ? Vous pouvez bénéficier de la prime à la conversion selon votre situation, pour vos achats et locations effectués jusqu'au 14 février 2025 inclus.
Pour un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 24 900 €, vous pouvez bénéficier d'une aide maximum de 1 500 € par vélo neuf ou d'occasion, dans la limite d'un vélo par personne du foyer. Les véhicules éligibles sont les suivants :
- Vélo à assistance électrique.
- Vélo cargo, à condition qu’il soit assisté par un dispositif électrique.
- Vélo rallongé (longtail), à condition qu’il soit assisté par un dispositif électrique.
- Vélo adapté à une situation de handicap, à condition qu’il soit assisté par un dispositif électrique.
- Vélo pliant électrique.
Si votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 7 100 € ou si vous êtes en situation de handicap, l'aide est de 3 000 € maximum par vélo, dans la limite d'un vélo par personne du foyer.
Zone à Faibles Émissions (ZFE): Vous habitez dans une zone à faible émission (ZFE)? Vous pouvez bénéficier d'une aide supplémentaire de 1 000 € ; cette surprime peut être majorée et atteindre jusqu’à 3 000 € si vous bénéficiez par ailleurs d’une aide locale pour acheter ou louer un véhicule propre contre la mise à la destruction d'un ancien véhicule.
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Aides dans la Loire
Vous souhaitez acheter un vélo et vous habitez dans la Loire ? Dans le département les collectivités suivantes proposent des aides supplémentaires : Saint-Étienne Métropole, Communauté de communes des Monts du Pilat, Charlieu-Belmont Communauté, Ville d'Unieux.
Lire aussi: Conditions subventions vélos électriques (42)
Aides dans les Pays de la Loire
L’aide à l’achat de la Région des Pays de la Loire s’élèvera à hauteur de 50% du prix d’achat TTC et elle est plafonnée à 200€, pour les vélos pliants comme pour les VAE. Soucieuse d’articuler le train et le vélo, la Région propose d’encourager les abonnés du TER Pays de la Loire à s’équiper de vélos pliants pour limiter la montée des vélos classiques dans les trains.
Documents à fournir : une copie de la facture d’achat du vélo pliant ou V.A.E.
Aides Spécifiques à Nantes Métropole
Vous souhaitez adopter le vélo pour vos déplacements quotidiens ? Nantes Métropole propose des aides financières pour l'achat de vélos pour les particuliers, sous conditions de ressources, ou pour les professionnels effectuant des livraisons ou soins à domicile. Le nouveau dispositif d'aides sous conditions de ressources permet de bénéficier d'aides à l'acquisition de vélo allant d'un montant de 50€ à 1500€ en fonction de votre quotient familial qui doit être inférieur ou égal à 900, ainsi que du type de vélo acheté.
Qui peut bénéficier de l'aide ?
Les aides ou subventions métropolitaines sont réservées aux personnes majeures, domiciliées sur la métropole nantaise, dont le Quotient Familial (QF) est inférieur ou égal à 900.
Des aides pour quels vélos ?
Les aides à l'achat concernent :
Lire aussi: Financement vélo électrique Indre-et-Loire
- L'acquisition de vélos neufs ou d'occasion achetés auprès de professionnels du cycle, tels que les vélo à assistance électrique, cargo, biporteur ou triporteur.
- Les kits d’électrification de vélos, homologués et posés par un professionnel du cycle.
L’acquisition d'un antivol et le marquage du vélo sont également pris en compte dans le calcul de la subvention si ils sont achetés en même temps que le vélo. Ces aides concernent tous vélos ou équipements achetés après le 1er janvier 2023.
Quel est le montant de l'aide ?
Le montant de l’aide dépend de votre quotient familial et du vélo acheté.
Pièces justificatives à fournir
- Une copie de la pièce d’identité du demandeur (notamment carte nationale d’identité, passeport valide, etc.).
- Un justificatif de domicile datant de moins de trois mois au jour du dépôt du dossier de demande de subvention (quittance de loyer, facture d’eau, d’électricité, de gaz, d’opérateur de téléphonie fixe ou mobile, quittance d’assurance de logement) relatif à un logement situé sur le territoire métropolitain.
- Un des documents suivants :
- L’attestation de paiement de la Caisse des Allocations Familiales (CAF) ou de la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) mentionnant un niveau de Quotient Familial (QF) pour les ménages connus des services de la CAF.
- Le dernier avis d’imposition pour les ménages inconnus des services de la CAF ou de la MSA, à partir duquel est calculé un QF.
- L’attestation d’Allocation Adulte Handicapé (AAH).
- L’attestation d’accès à la tarification solidaire Transports en commun (TC).
- Un relevé d’identité bancaire (RIB).
- La copie de la facture acquittée du vélo (de l’antivol et le marquage, le cas échéant) datée de moins d’un an et nominative.
L'instruction des dossiers de demande de subvention a débuté en juin 2023, puis donnera lieu au versement des aides sous conditions de ressources.
Conseils pour Choisir Votre Vélo Électrique dans les Pays de la Loire
Vous voulez découvrir le Pays de la Loire de manière écologique et en prenant l’air tout au long de votre séjour ? Le vélo électrique sera là pour répondre à vos souhaits. Ce vélo est idéal pour ne pas trop vous dépenser mais aussi profiter pleinement du paysage. De plus, le Pays de la Loire est rempli de sentier, de chemin sablonneux… Il vous faudra donc un VTC électrique puissant pour éviter de s’enfoncer dans le sable, il sera endurant et solide.
Dans des villes comme Angers, Nantes les vélos électriques pliables sont conseillés par notre équipe pour leurs légèretés et leurs facilités à se transporter. Ceux sont les meilleurs vélos électriques pour prendre les transports en commun pour éviter les embouteillages. Nous vous conseillons de nombreuses longues balades telles que Vertou à Saint-Sébastien-sur-Loire, Saint Luce à Carquefou et encore plein d’autres.
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