Cotisations sociales et fonctionnement de l'Hôpital Américain de Paris
Réputé voire fantasmé, l’Hôpital Américain de Paris sait faire parler de lui tout en garantissant une grande discrétion à ses patients. Niché entre Boulogne et Levallois avec la Seine à portée de vue, l’Américain, comme le surnomment ses habitués, s’est fait une place de choix parmi les hôpitaux parisiens.
Statut juridique, implantation et historique
Au début du XXe siècle, jusqu’à 100 000 Américains vivent en France. En 1904, le Docteur Magnin et Harry Antony van Bergen créent l’association « Société pour la fondation, à Paris, de l’Hôpital des États-Unis » qui deviendra en 1906 « L’Hôpital Américain de Paris » et comptera dans un premier temps 24 lits. En 1913, le Congrès des États-Unis reconnaît la charte de l’Hôpital Américain de Paris et lui accorde un statut fédéral lui permettant ainsi de recevoir des dons. En 1918, le Conseil d’État lui octroie le statut d’établissement d’utilité publique en remerciement pour les services apportés à plus de 10 000 soldats alliés pendant la Grande Guerre. Lors de la Seconde Guerre mondiale, l’hôpital se transforme de nouveau en hôpital militaire sous la bannière de la Croix Rouge. L’Américain est alors cité à l’ordre de l’Armée et reçoit la Croix de Guerre.
Dans les années 1950, l’hôpital profite de l’aide apportée par le Plan Marshall pour considérablement s’améliorer et se mettre à la pointe des dernières innovations médicales et techniques de l’époque. En 1954, la Joint Commission, organisme indépendant qui certifie les meilleurs établissements hospitaliers américains, accorde son homologation à l’Hôpital Américain de Paris qui devient le seul établissement civil hospitalier au monde reconnu en dehors du territoire des États-Unis. Dans la deuxième partie du XXe siècle, une kyrielle de dons permet à l’Américain de se développer jusqu’à devenir le prestigieux établissement qu’on connaît aujourd’hui. Désormais l’hôpital compte 145 lits et 324 médecins et chirurgiens accrédités qui couvrent l’ensemble des disciplines médicales et chirurgicales majeures.
L’Hôpital Américain de Paris situé à Neuilly-sur-Seine. Cet établissement est le siège social de : Cet établissement, immatriculé sous le siret 785 423 773 00015, est en activité. C’est le siège social de l’association HOPITAL AMERICAIN DE PARIS, qui possède 2 autre(s) établissement(s). Son domaine d’activité est : activités hospitalières (86.10z). L’Hôpital Américain de Paris a signé la Charte de la diversité et réaffirmé son engagement en faveur de l’égalité des chances et la diversité dans toutes ses composantes.
Conventionnement, prise en charge et tarification
Son statut particulier en France fait que l’Américain n’est pas subventionné par l’État français ou américain. En France, l’Américain est accrédité par la Haute Autorité de Santé (HAS) et reste le seul établissement civil hospitalier accrédité par la Joint Commission en dehors du territoire étasunien. Ayant été fondé comme hôpital privé de bienfaisance, il n’est pas subventionné par l’État français ou américain. L’hôpital vit principalement grâce aux dons et au financement de The American Hospital in Paris Foundation, une société à but non lucratif.
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L'établissement HOPITAL AMERICAIN DE PARIS est un établissement conventionné. Les hospitalisations dans l'établissement HOPITAL AMERICAIN DE PARIS sont-elles prises en charge par la Sécurité sociale ? L'établissement HOPITAL AMERICAIN DE PARIS est un établissement conventionné. Honoraires d'hospitalisation : remboursés à 100% pour les actes lourds. Les hospitalisations dans l'établissement HOPITAL AMERICAIN DE PARIS sont-elles prises en charge par les mutuelles santé ? L'établissement HOPITAL AMERICAIN DE PARIS est un établissement conventionné.
Son statut particulier en France fait que l’Américain n’est pas conventionné par la Sécurité sociale. Par conséquent, les frais d’hospitalisation ne sont remboursables qu’à hauteur de 80 % du montant qui serait remboursé par l’assurance maladie dans un hôpital conventionné. Par ailleurs, le statut de clinique permet à l’Américain de décider de ses prix. La clinique de l’Américain établit elle-même ses tarifs.
Ainsi un accouchement qui coûte 3 000 € dans le public - et est remboursé - s’élèvera à 10 000 € minimum dans l’hôpital privé de Neuilly. Une caution de 6 000 € est demandée pour chaque hospitalisation. S’ajoutent à cela les frais d’hôtellerie allant de plusieurs centaines à plusieurs milliers d’euros par nuit selon les informations de Capital. Ces écarts de prix s’expliquent par la qualité du service apporté par l’établissement situé Boulevard Victor Hugo à Neuilly.
Services, hébergement et clientèle
L’hôpital attribue une infirmière pour quatre malades, contre dix en moyenne dans un établissement public. Fini les chambres partagées et place aux suites et salles de bains privatives avec room service, coffre-fort, pédicure, esthéticienne, coiffeur, bibliothèque et boutiques comme le détaille l’établissement sur son site. Une aide-soignante confiait d’ailleurs à L’Obs que « certains [patients] se croient dans un spa ». Des services dignes d’un palace parisien qui garantissent à l’Américain une clientèle aussi prestigieuse que l’est sa réputation.
Depuis sa création, l’Hôpital Américain de Paris a toujours attiré des patients aisés et influents. De Picasso à Joséphine Baker en passant par Jacques Chirac, François Mitterrand, Johnny Hallyday, Marion Cotillard et Angelina Jolie, tous les grands noms du cinéma, de la chanson et de la politique y sont allés, Français comme étrangers. En plus d’un service exemplaire qui n’a rien à envier à un hôtel de luxe, l’Américain a la réputation d’être discret et de garantir à ses patients une forme d’anonymat puisqu’il est possible d’utiliser un nom d’emprunt lors de la procédure d’admission. L’établissement garantit également la confidentialité de son personnel et un service de sécurité permanent.
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Financement, dons et fondation
L’hôpital vit principalement grâce aux dons et au financement de The American Hospital in Paris Foundation, une société à but non lucratif. Parmi ses donateurs, l’établissement compte Bernard Arnault, Vincent Bolloré, Liliane Bettencourt, Christiane Guerlain… Les galas et autres soirées organisées par l’hôpital permettent également de lever des fonds tout au long de l’année, entre 2 et 5 millions d’euros d’après les informations du Figaro.
Le but est d’offrir aux ressortissants américains un accès facilité à des médecins formés outre-Atlantique. En 1913, le Congrès des États-Unis reconnaît la charte de l’Hôpital Américain de Paris et lui accorde un statut fédéral lui permettant ainsi de recevoir des dons. En 1918, le Conseil d’État lui octroie le statut d’établissement d’utilité publique en remerciement pour les services apportés à plus de 10 000 soldats alliés pendant la Grande Guerre.
Organisation sociale, conventions collectives et politique salariale 2025
Au cours des réunions des 20, 28 mars, 2 & 10 avril 2025, les parties sont parvenues à un accord et ont décidé ce qui suit : Article 1 : Champ d’application Le présent accord est applicable à l’ensemble des salariés, employés, techniciens & agents de maîtrise, assimilés cadres et cadres. Article 2 : Non cumul des mesures Les parties précisent que l’accord anticipe des mesures envisagées au niveau de la branche sanitaire et médico-sociale dont certaines ont été adressées aux directions des hôpitaux relevant de la FEHAP.
Article 3 : Prime de Partage de la Valeur (anciennement prime « Macron ») Pour tous les salariés dont la rémunération totale brute 2024 est inférieure ou égale à 64 864,80 € brut en équivalent temps plein pour une année complète de présence, il est convenu du versement d’une prime de partage de la valeur dans les conditions suivantes : Pour tous les salariés dont le coefficient conventionnel est strictement inférieur à 376 : Tous les salariés dont le coefficient est strictement inférieur à 376 (coefficient temps plein) percevront une prime de partage de la valeur de : 1000 €. Pour les salariés dont le coefficient conventionnel est de 376 : Tous les salariés dont le coefficient est égal à 376 (coefficient temps plein) percevront une prime de partage de la valeur de : 600 €. Pour tous les autres salariés de l’AHP, à l’exception des salariés membres du CODIR : Ils percevront une prime de partage de la valeur de : 500 €.
A titre d’exception, les personnes qui dépasseraient le plafond annuel du seul fait des heures supplémentaires bénéficieront de la prime de partage de la valeur. Cette prime sera cependant soumise aux prélèvements obligatoires et impôts dans les conditions légales. La prime est proratisée selon le temps de travail contractuel effectif lors du paiement (par exemple une personne à mi-temps percevrait 50% de la prime) et est versée sous condition de présence contractuelle au jour du versement. Le versement de cette prime sera réalisé en 2 fois, sur les paies d’avril et novembre 2025.
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Revalorisations et nouvelles primes au 1er avril 2025
- Article 4 : Revalorisations des primes de nuit - Pour l’indemnité forfaitaire de nuit : 600 € bruts mensuel ; Pour l’indemnité de nuit : 60 € bruts par nuit.
- Article 5 : Revalorisation des primes de technicité - Pour les infirmiers IBODE, la prime « prime poly. bloc-sip » est augmentée : le premier palier passe de 900 à 1000€ ; le second palier passe de 1000 à 1200€ après évaluation*. Pour les IDE puéricultrices : la prime « travail spec » est augmentée : le premier palier passe de 300 à 400€ ; le second palier passe de 400 à 600€ après évaluation*. Pour les Sages-Femmes du service maternité : la prime « comp. Sal. Sage fem» est augmentée : le premier palier passe de 500 à 600€. Le second palier passe de 600 à 800€ après évaluation*. Pour les Manipulateurs en Radiologie : la prime « comp. Sal. Imagerie » passe de 713€ à 913€.
- Article 6 : Revalorisation de la prime renfort - pour les infirmiers de l’ensemble des services non concernées par les primes de technicité, la « prime renfort » dont le montant de base est de 100 € pourra, après évaluation*, être portée à 200€ bruts.
- Article 7 : Mises en place de nouvelles primes - une prime soumise à évaluation* d’un montant de 50€ bruts est mise en place pour les Secrétaires Médicales et les Aides-Soignants. A partir du 1er avril 2025 une « prime travail spec » d’un montant de 100€ est mise en place pour les aides-soignants du service PMC.
- Article 9 et 10 : Revalorisation de la prime chambre mortuaire et de la prime responsabilité argent - prime chambre mortuaire portée de 80€ à 125€ brut mensuel ; prime responsabilité argent augmente de 50,31€ à 75€ brut mensuel.
- Article 11 : Prime de cooptation - portée en 2025 à 1000€ brut (filières administrative, logistique & éducative et sociale), 2000€ brut (filières soignante & médicale hors liste), 3000€ brut (manipulateurs en radiologie, IBODE, IDE puéricultrice, IDE de nuit & sages-femmes).
- Article 12 : Prime à l’embauche - salariés nouvellement embauchés en CDI sur certaines fonctions bénéficieront d’une prime à l’embauche d’un montant de 3000€ brut, versée à raison de 250€ par trimestre pendant 3 ans après validation de la période d’essai.
- Article 13 : Augmentation des salaires des Aides-Soignants et Secrétaire Médicales - augmentation de salaire de 75€ bruts mensuel pour les aides-soignants et secrétaires médicales à temps plein.
Modalités d’évaluation et autres dispositions sociales
Article 8 : Evaluations (*) - Les évaluations permettant de bénéficier d’un montant de prime supérieur seront faites tous les ans. Selon le résultat de l’évaluation, le complément de prime pourra être ajouté ou supprimé. Sauf situation exceptionnelle, l’évaluation sera revue annuellement. Les grilles d’évaluation seront validées par la direction puis signées par le manager et le salarié, et un exemplaire est remis au salarié. Ces grilles d’évaluation pourront être amenés à évoluer chaque année, et feront le cas échéant l’objet d’une consultation du CSE.
Article 14 : Participation transports en commun mobilités durables - Maintien de la participation employeur au frais de transport en commun à 75% de l’abonnement mensuel sur l’année 2025, à compter du mois de février. Pérennisation du forfait « mobilités durables » pour l’usage du vélo, de la trottinette ou du 2 roues électrique à 300 €. Les parties précisent que les trottinettes ne sont pas acceptées dans l’établissement et doivent être parqués dans les locaux vélo (Sur l’AHP ou Sextant).
Article 15 : Contingent d’heures supplémentaires et majorations - Le contingent d’heures supplémentaires est porté en 2025 à 400 heures supplémentaires. Il est convenu que les heures supplémentaires réalisées au-delà de la 280ème heures seraient toutes majorées à 50%. L’employeur veillera à faire respecter les durées maximales de travail prévues légalement. Il est rappelé que le paiement des heures supplémentaires est à ce jour défiscalisé dans la limite de 7500€ net par an.
Article 16 : Participation self - En 2025, une journée dans le mois, fixée par la direction des opérations, l’employeur participera au repas du midi au self à hauteur de 5 euros. Cette mesure ne doit pas avoir pour effet de couper le lien de ces personnes avec les équipes de l’hôpital. L’accès est donc conçu comme une commodité les midis où leur manquerait le temps de se rendre à l’AHP.
Protection sociale, prévoyance et mutuelle
Le 21/11/2017, un accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires frais de santé et prévoyance (incapacité, invalidité et décès) a été signé entre l’American Hospital of Paris et les organisations syndicales. Les présents régimes de frais de santé et prévoyance ainsi que les contrats d’assurance y afférents sont mis en œuvre conformément aux prescriptions des articles L.242-1 alinéas 6 et 8, L.862-4, L.871-1 et L.911-7 du code de la sécurité sociale et de l’article 83, 1° quater du code général des impôts, ainsi que des décrets pris en application de ces dispositions.
Article 1 : Régime de garanties collectives de remboursement de frais de santé - A la date de signature du présent accord, ce régime est souscrit auprès d’AXA. Conformément à l’article L.912-2 du code de la sécurité sociale, le choix de l’organisme assureur désigné ci-dessus ainsi que le choix de l’intermédiaire, devront être réexaminés dans un délai qui ne pourra excéder cinq ans à compter de la date d’effet du présent accord.
Bénéficiaires : Le régime collectif de frais de santé d’entreprise déterminé par l’article 1 du présent accord bénéficie à l’ensemble des salariés de l’American Hospital of Paris. Il bénéficie également aux ayants droits des salariés, dans les conditions prévues par l’article 1 du présent accord et dans le document joint en annexe pour information. L'adhésion des salariés visés à l’article 1-2 à ce système de garanties de frais de santé d’entreprise est obligatoire sans condition d’ancienneté.
Cotisations : taux, assiette et répartition
Les cotisations destinées au financement du régime de frais de santé s’élèvent à un montant correspondant à un pourcentage du plafond mensuel de la sécurité sociale (PMSS) et diffèrent selon le choix du salarié de cotiser en « Isolé », « Duo » ou « Famille » puis d’opter ou non pour une ou plusieurs sur-complémentaires facultatives optionnelles financées en totalité par le salarié.
| Option | Taux cotisation régime de base |
|---|---|
| Isolé | 3,30 % du PMSS |
| Duo | 4,65 % du PMSS |
| Famille | 4,90 % du PMSS |
La cotisation en « Isolé » n’ouvre droit au bénéfice des garanties que pour le salarié. La cotisation en « Duo » ouvre droit au bénéfice des garanties pour le salarié et son ayant droit. La cotisation en « Famille » ouvre droit au bénéfice des garanties pour le salarié et ses ayants droit.
Répartition des cotisations : Les cotisations du régime de frais de santé servant au financement du contrat d'assurance seront prises en charge à 100% par l’American Hospital of Paris pour la partie correspondant à la cotisation du régime de base des salariés exclusivement, qu’ils adhèrent en régime isolé, duo ou famille. Par ailleurs, la part des cotisations correspondant au financement de l’affiliation des ayants-droits ainsi qu’au financement des sur-complémentaires optionnelles facultatives sera intégralement à la charge des salariés.
En cas de déséquilibre du régime, dû notamment à un changement de législation ou à un mauvais rapport sinistre à prime, les garanties pourront être réduites proportionnellement, de telle sorte que le budget des cotisations défini suffise au financement du dispositif.
Dispositions liées à l’hospitalisation et aux formalités financières
En complément de l'estimation des frais d'hospitalisation, votre Patient Advisor (Conseiller Patient) peut réaliser une étude personnalisée de votre couverture "hospitalisation". Un acompte du montant total de votre estimation financière devra être réglé lors de l’admission. En l’absence d’estimation financière, un acompte de 3 000 € vous sera demandé pour les frais hospitaliers et un second de 3 000 € pour les honoraires des médecins.
Si vous êtes affilié(e) à la Sécurité sociale française, vous aurez la possibilité de régler cet acompte par chèque dont l’encaissement sera différé, le temps pour vous d’obtenir à l’issue de votre séjour les remboursements Sécurité sociale et mutuelle dans la majorité des cas. Important : ce relevé n’est pas une facture définitive. Seuls les médecins accrédités par l’Hôpital Américain de Paris sont autorisés à hospitaliser leurs patients au sein de l’établissement.
Engagements RH, diversité et dialogue social
L’Hôpital Américain de Paris a signé la Charte de la diversité et réaffirmé son engagement en faveur de l’égalité des chances et la diversité dans toutes ses composantes. Ce texte d’engagement concrétise la démarche volontariste de l’Hôpital Américain de Paris en faveur de la diversité. Articulée autour de 6 articles, la Charte de la diversité, portée par le réseau Les entreprises pour la Cité, guide les organisations pour déployer des actions concrètes et progresser par des pratiques innovantes.
Au-delà de la gestion des Ressources Humaines, la diversité irrigue toutes les activités de l’organisation en associant l’ensemble de ses collaborateurs et partenaires. Faisant du management inclusif et respectueux des différences individuelles un levier de cohésion et de bien-être au travail, la diversité est source de performance économique et sociale.
Contexte économique et enjeux sectoriels
Cette étude dresse un panorama complet des cliniques privées en France : poids économique croissant, ancrage territorial fort, attractivité des soins techniques (MCO), mais aussi tensions réglementaires (hausse tarifaire insuffisante, aides inégalitaires, déficit annoncé pour 2025). Elle décrypte un secteur clé du modèle hospitalier dual, confronté à de grands enjeux de financement, d'innovation et de réorganisation. Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires.
Avec une clientèle à 30 % étrangère qui représente 40 % des recettes de l’hôpital selon Le Figaro, l’Hôpital Américain de Neuilly est en mal de patients en raison de la pandémie de Covid-19. Résultat : le prestigieux établissement brade ses prix. Réputé pour être « l’hôpital des riches », quelle est son histoire ? Découvrez son histoire.
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