AFECS SARL Le Haillan — Présentation et activités

ADECS SARL Le Haillan est une structure dont la présentation et les activités nécessitent d’être exposées de manière claire et complète. Vous trouverez ci‑dessous une description détaillée des services, des conditions d'utilisation des informations publiées, de la protection des données et des bonnes pratiques pour l'usage du site et des contenus associés.

Présentation générale

Tout le contenu publié sur les présents sites ou autrement accessible par l'entremise de ceux‑ci est protégé par des droits d'auteur. Le contenu appartient ou est sous le contrôle de INFOBEL SA ou de ses fournisseurs de contenu. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions, vous ne devez ni accéder au site ni télécharger le moindre élément du contenu.

Les informations accessibles par les liens précités sont fournies à des fins d'information. INFOBEL SA n'accorde, sur ces informations, aucune garantie de non‑contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière, enfin aucune garantie sur les autres sites Web auxquels les présents sites vous donnent accès.

Activités et services proposés

AFECS SARL Le Haillan offre des prestations professionnelles aux entreprises et aux particuliers selon les services annoncés sur son site. La rubrique « entreprises » inclut les personnes morales et les personnes physiques exerçant leurs activités en tant qu’indépendants. Une présentation professionnelle des entreprises est également proposée.

Toutes les informations publiées sont destinées à un usage non commercial ou éducatif sauf accord écrit contraire. Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur.

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Liens externes et responsabilité

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Conditions d'utilisation du site

Les présentes conditions constituent une convention entre INFOBEL SA et vous quant à l'utilisation du présent site, laquelle est régie par le droit belge. Les présentes conditions doivent être acceptées pour accéder et utiliser le site et ses ressources.

INFOBEL SA se réserve le droit de modifier ou de supprimer, en tout ou en partie, tout élément du contenu des présents sites, et ce, en tout temps et sans préavis. Une modification ou une suppression n'affecte pas les autres dispositions des présentes. L'exercice par INFOBEL SA d'insister sur le strict respect de toute disposition des présentes ou d'assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit.

Propriété intellectuelle et marques

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Protection de la vie privée et traitement des données

Les particuliers : seules les données annuaires sont traitées par INFOBEL SA (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone), qui reçoit régulièrement ces données des différents opérateurs téléphoniques. Les données sont traitées conformément aux directives européennes 2002/58/CE du 12 juillet 2002 et (UE) 2018/1972 du 11 décembre 2018, et par l’article 45, §2 de la loi belge du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.

Les entreprises : sont comprises dans la catégorie des entreprises les personnes morales et les personnes physiques exerçant leurs activités en tant qu’indépendants. La présentation professionnelle des entreprises est proposée et certaines informations publiques y sont diffusées conformément aux règles applicables.

Certains sites internet mettent en mémoire cache des recherches effectuées sur le présent site. Nous mémorisons également l’identifiant des utilisateurs qui disposent d’un compte et qui s’y connectent. Afin de fournir des services à INFOBEL SA, d’autres entités sont susceptibles d’utiliser des cookies sur le présent site.

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Sécurité et risques

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Indemnisation et responsabilités

Les utilisateurs sont tenus d'indemniser INFOBEL SA pour les dommages résultant d'un usage contraire aux présentes conditions. L’utilisateur a la possibilité de s’adresser au Service de Médiation pour les Télécommunications pour tout différend relatif à l'utilisation des services et des contenus (Boulevard du Roi Albert II, 8, boîte 3, à 1000 Bruxelles - 02/223.06.06 - www.ombudsmantelecom.be).

Dispositions juridiques et tribunaux compétents

Les présentes conditions sont régies par le droit belge et de la compétence des tribunaux belges de Bruxelles. Si une disposition des présentes conditions est déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent, cela n'influe en rien sur les autres dispositions des présentes.

Points pratiques pour les utilisateurs

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Tableau récapitulatif - Principaux aspects

Aspect	Description
Propriété intellectuelle	Contenu protégé, reproduction interdite sans autorisation
Responsabilité	INFOBEL SA décline responsabilité pour liens externes et dommages
Données personnelles	Traitement des données annuaires, conformité aux directives européennes
Cookies	Utilisés pour fonctionnement du site et statistiques
Juridiction	Droit belge, tribunaux de Bruxelles

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