Fonctionnement du leasing automobile pour les professionnels libéraux et BNC

Aujourd’hui, de plus en plus de particuliers et de professionnels ont recours au leasing pour leur véhicule. En tant que libéral, vous pouvez tirer avantage d’une location longue durée pour votre voiture professionnelle. Le principe consiste à laisser un établissement de crédit acheter pour vous un véhicule dont vous aurez l’usage. Vous le remboursez ensuite sous forme de loyers le temps d’une période déterminée (les contrats vont généralement de 2 à 5 ans). Parfois, il est possible d’acheter le véhicule à la fin du contrat. La location avec option d’achat implique de louer un véhicule sur le long terme avec la possibilité de le racheter au terme de votre bail. C’est la grande différence avec la location longue durée qui ne prévoit pas d’option pour racheter le véhicule.

Une autre différence réside dans les frais d’entretien et dans la flexibilité : en effet, la LLD inclut plus souvent ce type de frais et permet aussi de pouvoir changer de véhicule avec davantage de flexibilité, y compris pendant le contrat. La LLD est aussi très avantageuse si vous souhaitez un véhicule récent. Pour connaître toutes vos possibilités et avantages en tant que libéral, tournez-vous vers Hiway Care. C’est l’un des gros points forts de la location longue durée pour professionnel : vous n’avez pas de grosse somme à investir au départ, contrairement à l’achat d’un véhicule. Certains contrats incluent les frais d’entretien et les frais d’assurance (surtout en LLD), ce qui permet d’alléger le nombre de contrats et la gestion comptable de votre véhicule.

Les loyers que vous réglez pour votre véhicule professionnel vous offrent des possibilités de déduction de votre déclaration fiscale (on vous en parle plus en détail plus bas 👇). Les contrats de courte durée (24 mois) offrent la possibilité de renouveler votre véhicule professionnel sans lourdeur administrative ni complications de gestion. Le leasing se fait simplement et vous ne perdez pas de temps à devoir mettre en vente ou acquérir une voiture. Vous devez spécifier sur votre déclaration que vous choisissez le barème des Indemnités kilométriques (IK). Il se base sur un tarif déterminé par le fisc. Ce tarif est mis à jour chaque année et est déterminé en fonction de la distance parcourue et de la puissance de votre voiture. Certains frais ne sont pas pris en compte, vous pouvez les déduire en plus (péage, parking…). En leasing, comme à l’achat, il est possible de récupérer la TVA si votre véhicule est un utilitaire car il est considéré comme une charge d’exploitation. Les véhicules utilitaires ne sont pas soumis aux plafonds comme les véhicules de tourisme : en effet, il est possible de déduire intégralement les loyers des utilitaires alors que pour les autres véhicules, la déduction fiscale est plafonnée. En leasing, vous pouvez aussi déduire vos frais de carburant, vos frais d’entretien, de réparation ou de changement de pneus. Ces déductions sont certes intéressantes mais elles nécessitent un suivi rigoureux de votre part pour en bénéficier car vous devez conserver chaque justificatif et les transmettre à l’administration fiscale. Ce genre de démarche coûte du temps et de l’énergie. Confiez donc les gestions de vos charges à Hiway, spécialisé dans l'accompagnement des indépendants. Une bonne gestion, c’est la base d’une bonne compta.

Dès qu’une location dépasse 30 jours, vous devez vous acquitter de la TVS, la taxe sur les véhicules de société, dès lors que votre véhicule ne se limite pas à l’usage personnel. Le coût de la TVS dépend de plusieurs critères (type de carburant, année de mise en circulation, émissions de CO2). C’est une question que beaucoup de libéraux se posent : louer ou acheter, quel est le mieux pour votre activité ? Si vous décidez de lever l’option d’achat à l’issue de votre LOA, votre véhicule vous aura coûté plus cher que si vous étiez passé par une acquisition classique. Mais vous n’avez pas eu le sentiment d’être prisonnier d’un choix et, surtout, l’investissement de départ reste inférieur. Sur le court terme, mieux vaut miser sur un leasing car la flexibilité des contrats vous permet de disposer de véhicules adaptés et récents, ce qui vous épargne des frais de réparation. Gardez aussi en tête qu’acheter un véhicule neuf fait forcément perdre de l’argent car une fois qu’il sort du parking du concessionnaire, sa décote est automatique.

Acheter un véhicule d’occasion, au contraire, peut permettre de faire une plus-value si vous ne roulez pas beaucoup car le marché de l’occasion est de plus en plus cher. Sur le long terme, l’achat d’un véhicule est donc mieux amorti. Si vous décidez de passer par un organisme de crédit pour acheter un véhicule neuf, l’impact sur la trésorerie nette de votre entreprise est limité car il est lissé dans le temps (et en cas de revente du véhicule, vous pouvez solder le crédit). Bon à savoir : un premier apport majoré peut réduire vos frais mensuels en LOA. Le leasing vous offre une flexibilité que ne peut vous offrir l’achat. En effet, si votre activité évolue et implique moins, voire plus du tout de déplacements professionnels, vous pouvez décider de rendre votre véhicule à la fin de votre engagement. Les contrats de leasing étant soumis à des limitations kilométriques, il est plus intéressant d’acheter votre véhicule si vous dépassez 15 000 km par an.

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Les infirmiers libéraux et infirmières libérales se retrouvent souvent dans cette situation, particulièrement en zone rurale. Les établissements de leasing demandent aux professionnels libéraux des garanties financières car vos revenus doivent pouvoir couvrir votre loyer et vos autres charges une fois le contrat signé. L’entreprise de leasing vous fait une proposition de contrat en se basant sur votre demande (type de véhicule, montant des loyers, montant de l’apport, etc.). Si vous souhaitez anticiper la fin de contrat en le résiliant, vous vous exposez à des pénalités. Les contrats de leasing prévoient un nombre de kilomètres limité par an. Des pénalités s’appliquent en cas de dépassement de kilométrage. Assurez-vous de bien comprendre les attentes du bailleur au moment de la restitution du véhicule si vous ne levez pas l’option d’achat. De potentielles remises en état inattendues peuvent en effet impacter votre contrat et vous faire débourser des frais supplémentaires. Il est toujours impératif de lire attentivement les contrats avant de s’engager car certains frais non mentionnés explicitement peuvent apparaître. La principale différence entre réside dans la possibilité d’acheter le véhicule dans le premier cas mais pas dans le second. Les loyers de location longue durée peuvent être entièrement déductibles si le véhicule est un utilitaire. Il n’est pas possible de récupérer la TVA sur un leasing voiture professionnelle, à moins qu’il ne s’agisse d’un utilitaire.

Vous êtes professionnels de santé en libéral, par exemple infirmier libéral, votre véhicule est au cœur de votre activité. L’administration fiscale l’a bien compris… Attention cependant à ne pas confondre frais de véhicule (votre essence) avec les frais de déplacement (ex : billet de train) ! Nous allons vous expliquer ici les frais directement liés à votre véhicule (qu’il soit perso ou pro) que vous utilisez pour votre activité au quotidien.

1) Comment fonctionnent les indemnités kilométriques

C’est le nombre de kilomètres professionnels réellement effectués sur l’année, auquel on applique le barème de l’administration fiscale afin d’obtenir un forfait kilométrique. Avoir sous la main pour calculer les IK : Nombre de kilomètres professionnels, Carte grise, Barème de l’administration fiscale. A noter qu’il est applicable uniquement sur les véhicules de tourisme ou moto. En effet si vous vous déplacez en camping-car il ne sera pas possible de bénéficier des IK. Seuls, les véhicules ayant la mention « VP » sur la carte grise peuvent bénéficier du barème kilométrique. Vous pourrez toutefois bénéficier des frais réels. Enfin, pour les véhicules électriques, sont assimilés à des frais de carburant : la location de la batterie et les frais liés à la recharge de la batterie (électricité). Ils utilisent le barème forfaitaire augmenté de 20%.

2) Comment fonctionnent les frais réels ?

Avec l’option des frais réel, vous pourrez ainsi déduire une partie des frais que vous aurez réellement engagés pour l’utilisation et l’entretien de son véhicule : essence, entretien… Pour vous permettre de déduire le montant le plus élevé, il faut faire le comparatif à la fin de chaque année. Pour cela, deux éléments sont indispensables : votre nombre de kilomètres professionnels sur l’année et le montant total des frais engagé pour votre véhicule dans l’année. (Attention, ces frais doivent être payé avec votre compte bancaire professionnel, et conservez bien tous les justificatifs) : Toutes les charges liées à l’utilisation et l’entretien du véhicule (essence, entretien, réparation, lavage, révision, pneus …) => Zoom sur ce point plus loin dans notre article Point 5. L’assurance du véhicule, Les Frais de garage (quote-part pro/perso), L’amortissement du véhicule (sur 5 ans), Les intérêts et l’assurance du prêt (si toutefois vous faites un prêt pour l’acquisition du véhicule), Le loyer du leasing, L’attestation d’amortissement non déductible (si leasing), Le pourcentage d’utilisation professionnelle de la voiture (nombre km pro / nombre km total effectué sur l’année). Attention, vous devez choisir : soit vous appliquez les indemnités kilométriques, soit vous appliquez les frais réels. Encore des doutes sur la formule à appliquer pour votre comptabilité BNC ? Faites appel à votre comptable dédié Comptasanté, lui seul pourra calculer et comparer en toute quiétude face au barème de l’administration fiscale. Prendre RDV avec Comptasanté.

3) Y a-t-il un nombre maximum de kilomètres professionnels déductibles ?

Non, cependant attention à ne pas faire « trop » ! En effet, les frais de trajets maison-cabinet (ou lieu de travail) sont considérés comme frais professionnels intégralement déductibles par l’administration fiscale dès lors que le lieu d’exercice n’est pas anormalement éloigné de votre domicile. Anormalement ? Qu’est-ce que cela veut dire ? Décryptage …Le chiffre à garder en tête : 40 kilomètres/jour. L’administration fiscale estime que la distance domicile - lieu de travail ne devrait pas excéder 40 kilomètres, ainsi les frais engagés à déduire sont ceux restant en dessous de cette limite des 40km. Au-delà la distance est considérée comme anormale et les frais de transport ne sont pas déductibles.

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4) Et en cas de covoiturage, que dois-je déduire (si je suis conducteur) ?

Vous bénéficiez d’une exonération d’impôts sur le revenu pour les remboursements perçu du covoituré dès l’instant que vous refacturez uniquement sa quote-part de frais. Vous voulez souscrire un contrat de leasing en tant qu’auto-entrepreneur ? C’est tout à fait possible, mais notez que vos loyers d’une LOA ou d’une LLD ne sont pas déductibles en micro-entreprise. L’abattement forfaitaire remplace la déduction de vos frais professionnels. Le leasing est un contrat de location de voiture sur une longue durée. Vous utilisez une voiture neuve ou récente en contrepartie d’un loyer mensuel. Deux options s’offrent à vous. La LOA (location avec option d’achat) vous permet de racheter le véhicule au terme de votre contrat avec une valeur résiduelle fixée à l’avance. Avec la location longue durée (LLD), vous restituez simplement le véhicule à l’échéance. Ces solutions vous permettent de préserver votre trésorerie, puisque vous évitez un achat comptant. Vous réglez uniquement un loyer mensuel, parfois accompagné d’un premier loyer majoré, notamment en LOA.

5) Le cadre juridique BNC et leasing

Les contrats restent généralement modulables, notamment sur le kilométrage ou les options. En pratique, vous pouvez souscrire un leasing en tant qu’auto-entrepreneur. On parle parfois de “leasing professionnel”, mais cette appellation est surtout commerciale. Elle désigne le fait de souscrire un contrat dans le cadre de son activité professionnelle indépendante. Or, en micro-entreprise, il n’existe pas de distinction entre votre patrimoine personnel et votre patrimoine professionnel. Vous signez donc le contrat en votre nom propre, même si vous utilisez le véhicule dans un cadre professionnel. À la différence des sociétés ou de l’entreprise individuelle au régime réel, vous ne pouvez pas déduire les loyers de votre leasing en micro-entreprise, comme spécifié dans l’article 50-0 du Code général des impôts. Cela s’explique par le fait que vous bénéficiez déjà d’un abattement forfaitaire lors de votre déclaration de revenus. Cet abattement est censé couvrir vos dépenses professionnelles, qu’elles aient été réellement engagées ou non. Ce mécanisme simplifie vos obligations comptables, mais il exclut toute déduction supplémentaire. Vous ne pouvez pas bénéficier du barème kilométrique en micro-entreprise. Il ne s’applique qu’au régime réel.

Pour accéder au leasing, les démarches restent proches de celles d’un particulier. Toutefois, les organismes de location examinent votre dossier avec attention. En micro-entreprise, vous ne disposez pas des mêmes justificatifs qu’une société, comme un extrait Kbis ou un bilan. Vous devez donc démontrer votre capacité de remboursement avec d’autres documents, comme votre avis d’imposition, vos déclarations URSSAF ou un justificatif de domicile. L’ancienneté de votre activité joue également un rôle. Si votre dossier est accepté, vous signez un contrat de leasing qui encadre précisément votre engagement. Vous y retrouvez la durée, le kilométrage, le montant des loyers, un éventuel dépôt de garantie, ainsi que les conditions de rachat en cas de LOA. Pensez également à vérifier les clauses liées aux incidents de paiement. Ces démarches peuvent sembler techniques.

Vous pouvez souscrire un contrat en LLD en micro-entreprise si vous souhaitez renouveler régulièrement votre véhicule et continuer de rouler avec un modèle récent, qu’il s’agisse d’une voiture ou d’un utilitaire. À la fin du contrat, vous restituez le véhicule au loueur, qui en reste propriétaire. Le loyer mensuel inclut souvent des prestations complémentaires (assurance, entretien) que l’on ne retrouve pas en LOA. Dans la majorité des cas, vous n’avez pas de premier loyer majoré. La gestion du véhicule est simplifiée : pas de rachat, pas de revente, et aucun risque de dépréciation à absorber. En micro-entreprise, la souscription d’un contrat en LOA est plus adaptée si vous envisagez de racheter le véhicule. Avant de signer, vous définissez votre forfait kilométrique et la durée d’engagement, généralement entre 2 et 7 ans. La LOA prend encore plus de sens si vous envisagez de passer en EURL ou en SASU en cours de contrat. Notez toutefois que le prix global du véhicule sera plus élevé qu’un achat comptant, en raison des intérêts prélevés par l’organisme de financement et d’un premier loyer souvent majoré (entre 10 et 15 % de la valeur totale du véhicule). En résumé, la LLD sera préférable en micro-entreprise si votre priorité est la simplicité et la flexibilité.

En ce qui concerne la fiscalité de la micro-entreprise, l’abattement forfaitaire est censé couvrir l’ensemble de vos charges, dont vos loyers de leasing. Lorsque vos charges réelles dépassent l’abattement forfaitaire. Si l’ensemble de vos charges cumulées (loyers inclus) dépasse ce forfait, cela impacte votre trésorerie personnelle et vos finances au global, car vous payez de l’impôt sur un bénéfice fictif. Quand votre chiffre d’affaires (CA) approche ou dépasse les plafonds de la micro-entreprise. Si vous approchez de ces seuils, vous serez obligés de passer au régime réel. Il vaut donc mieux anticiper ce passage au plus tôt. Quand plusieurs postes de charges se cumulent. Rester en entreprise individuelle tout en optant pour le régime réel constitue une solution simple pour déduire vos loyers de leasing sans changer de structure juridique. Vous déclarez alors vos charges réelles via votre déclaration d’impôt, à l’aide du formulaire n°2031 en BIC ou du formulaire n°2035 en BNC.

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Le seul inconvénient, c’est que vous devez tenir une comptabilité réelle, plus complexe qu’en micro-entreprise. En BNC, vous enregistrez vos encaissements et décaissements de manière chronologique (c’est la comptabilité de trésorerie). Créer une société vous permet également de déduire vos charges, tout en séparant votre patrimoine personnel de votre activité professionnelle. L’EURL offre un cadre structuré, tandis que la SASU apporte davantage de souplesse dans l’organisation. Toutefois, dans les faits, le fait de passer en société pour déduire le coût de vos loyers de leasing n’est pas toujours rentable. Si vous optez pour le régime réel, vous pouvez déduire vos loyers de leasing. Cette déduction fiscale n’est pas plafonnée pour un véhicule utilitaire. Concrètement, une partie des loyers peut ne pas être déductible. Cette fraction est alors réintégrée dans votre résultat imposable. Si votre véhicule vaut 20.000 € et émet 120 g/km (plafond 18.300 €), la fraction non déductible est de 1.700 €. Le véhicule électrique bénéficie du plafond le plus élevé (30.000 €), qui le rend particulièrement intéressant au régime réel. Dans la grande majorité des cas, la totalité du loyer sera déductible sans réintégration.

Le malus automobile est une taxe prélevée à l’immatriculation des véhicules, et définie dans l’article 1010 du CGI. Il inclut à la fois un malus masse lié aux caractéristiques du véhicule et un malus CO2, tous deux encadrés par l’article 1012 ter du CGI. Le prix de ces taxes est directement intégré dans le prix d’acquisition du véhicule par le loueur, qui le répercute mécaniquement dans le calcul de vos loyers. Autrement dit : plus votre véhicule est polluant, plus votre loyer mensuel sera élevé. Notez que le malus CO2 ne s’applique pas aux véhicules 100 % électriques. Évaluer votre kilométrage contractuel selon vos besoins. Votre forfait doit s’adapter à votre réalité. Si vous le dépassez, vous pouvez avoir des pénalités calculées au kilomètre près. Regardez les conditions de résiliation de votre contrat. Si vous arrêtez votre entreprise, vous restez redevable de vos loyers. Vous serez obligé de payer une indemnité de résiliation si vous souhaitez rompre le contrat avant terme. Souscrivez les assurances obligatoires. Vous devez souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle et une assurance auto. Vous pouvez vous faire accompagner si nécessaire par un comptable en micro-entreprise, notamment au moment de souscrire un contrat en leasing. Vous pourrez ainsi évaluer vos besoins et l’impact du loyer sur vos frais de fonctionnement. Il pourra vous éclairer sur la nécessité de passer ou non au régime réel.

En micro-entreprise, la souscription d’un contrat en LOA est plus adaptée si vous envisagez de racheter le véhicule. Avant de signer, vous définissez votre forfait kilométrique et la durée d’engagement, généralement entre 2 et 7 ans. La LOA prend encore plus de sens si vous envisagez de passer en EURL ou en SASU en cours de contrat. Notez toutefois que le prix global du véhicule sera plus élevé qu’un achat comptant, en raison des intérêts prélevés par l’organisme de financement et d’un premier loyer souvent majoré (entre 10 et 15 % de la valeur totale du véhicule). En résumé, la LLD sera préférable en micro-entreprise si votre priorité est la simplicité et la flexibilité.

En ce qui concerne la TVA, certaines conditions permettent une récupération partielle ou totale sur les loyers, notamment pour les utilitaires, mais pas pour les voitures de tourisme. Le barème des IK et le régime réel peuvent être compatibles ou non selon votre situation, et le choix entre réel et IK s’effectue au moment de la déclaration annuelle. Pour IDEL, le choix entre réel et IK est crucial et peut influencer fortement votre imposition. Oly vous connecte à des partenaires leasing et des comptables spécialisés IDEL. Temoignage: J’ai opté pour un leasing sur mon Dacia Duster en 2023. En déduisant la part professionnelle (85 %), j’économise environ 1 200 euros par an d’impôts. C’est l’un des meilleurs placements pour mon cabinet.

Le leasing offre une flexibilité qui peut apparaître comme une alternative intéressante à l’achat, notamment pour disposer rapidement de véhicules récents et adaptés à l’activité. Cependant, il faut évaluer les coûts globaux et les implications fiscales selon le régime (micro-entreprise, régime réel, société). En LOA, le coût total peut être plus élevé que l’achat, mais l’investissement initial est moindre et la trésorerie est préservée. En LLD, la restitution est simple et sans souci de revente, avec des prestations incluses souvent (entretien, assurance). Les frictions administratives et les éventuels dépassements kilométriques doivent être anticipés et gérés rigoureusement pour éviter des coûts cachés.

Tableau synthèse des options

Option Propriété à la fin Avantages Inconvénients
LOA Racheter le véhicule au terme Trésorerie conservée, option d’achat Coût total élevé, premier loyer majoré fréquemment
LLD Restitution à l’échéance Flexibilité, frais souvent inclus, simplicité gestion Pas de propriété, coût potentiellement élevé si forte utilisation

Oui, vous pouvez souscrire un contrat de leasing en micro-entreprise, à condition de bâtir un dossier solide. L’organisme de financement évaluera votre ancienneté, votre régularité de chiffre d’affaires et votre capacité de remboursement. Les loyers ne sont pas déductibles en micro-entreprise, mais vous pouvez bénéficier de l’abattement forfaitaire et basculer vers le régime réel lorsque cela devient nécessaire. Le choix dépendra de votre kilométrage, de la puissance fiscale du véhicule et de vos charges réelles ou forfaitaires, afin de déterminer la meilleure option pour optimiser votre fiscalité et votre trésorerie.

En résumé, le leasing permet une gestion flexible et optimisée de votre flotte professionnelle, avec des modalités adaptées à chaque profil (micro-entreprise, régime réel, sociétés). Le choix entre LOA et LLD dépend de votre capacité d’investissement, de votre besoin de propriété, et de l’impact sur votre comptabilité et votre fiscalité. Pour une mise en œuvre adaptée à votre situation, pensez à consulter un spécialiste, et ne négligez pas les paramètres clés: forfait kilométrique, durée du contrat, valeur résiduelle, frais inclus, et les garanties financières exigées.

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