Horaires d'ouverture et état des inscriptions pour Brisbart SARL

État des inscriptions et informations officielles relatives à Brisbart SARL, telles qu’elles apparaissent dans les référentiels publics. Ce dossier réunit les données issues de la base Sirene, du Registre National des Entreprises (RNE), du Répertoire National des Entreprises (RNA) et des Extraits RNED/KBIS. L’objectif est de présenter de manière détaillée les éléments d’immatriculation, d’activité, de structure et de mise à jour qui concernent Brisbart SARL et ses établissements.

Inscription et identification

Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/2002. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 13/08/2002. Elle a été mise à jour le 12/09/2025. L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.

Identité et localisation

Dénomination: Brisbart SARL. Siège social et adresse postale non spécifiés dans le texte fourni. Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL). Cet ensemble d’indicateurs permet d’identifier l’entreprise et son établissement principal, ainsi que la relation entre l’unité légale et ses éventuels établissements.

Numéros et identifiants

N° TVA Intracommunautaire: non renseigné dans le brouillon. N° EORI: non renseigné. Le numéro EORI est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité économique et nomenclature

Activité principale (NAF/APE): non spécifiée dans le brouillon. Code NAF/APE: non renseigné. Activité principale de la société et activité principale de l’établissement (NAF 2025) font partie des éléments qui évolueront avec la nouvelle nomenclature NAF 2025, applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’à fin 2026 avec la NAF actuelle.

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Structure juridique et capital

Capital social: non renseigné. Le capital social peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts, tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.

Forme juridique: SARL. Date de création: non spécifiée dans le texte. Clôture de l’exercice comptable et Dirigeants: informations non détaillées dans le brouillon, mais il est indiqué de consulter la liste des dirigeants pour des précisions.

Établissements et activité

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. L’Annonce et les observations (BODACC) assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modifications, radiations et dépôts des comptes).

Conventions et sources

Convention(s) collective(s): IDCC 0843. Mise à jour le 24/07/2026. Sources: INSEE, DGFiP, Douanes, INPI, MTPEI. Référence à l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee), à la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), à la Direction Générale des Douanes, à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et au Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l’Insertion (MTPEI).

Un extrait d’immatriculation, c’est quoi ? (définition, aide, lexique, explication)

Documents justificatifs et téléchargements

Avis de situation: Immatriculée au RNE (INPI) le 13/08/2002. Cet extrait sert de preuve d’existence et peut être téléchargé sous forme d’extrait Insee ou RNED. Justificatif d’existence et avis de situation Insee pour cet établissement disponibles en téléchargement.

Donnees supplémentaires et mises à jour

Date de création de l’unité légale non renseignée. Date de création de l’établissement non renseignée. Mise à jour le 25/07/2026. Cette section rappelle que les données proviennent des sources officielles et peuvent être sujettes à des mises à jour régulières.

Consultation et accès aux informations

Pour suivre l’évolution administrative et financière, consulter les annonces BODACC et les observations au RNE. Elles garantissent la publicité des actes enregistrés (procédures collectives, ventes, créations, modifications, radiation et dépôt des comptes).

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