Assurance Internationale au Premier Euro : Définition et Comparaison avec la CFE
L'assurance internationale au 1er Euro est une solution d'assurance qui se distingue par son intervention au premier rang de l'assureur. Cela signifie que la compagnie d'assurance prend en charge directement les frais médicaux dès le premier euro dépensé par l'assuré. Cette approche s'applique non seulement à l'assurance maladie, mais peut également concerner la prévoyance. Les garanties de prévoyance internationale ne sont donc pas soumises à une intervention de base, ou si une telle base existe, elle sera déduite.
Cette forme d'assurance suit les règles de l'assureur privé, tout en respectant le droit applicable. Il est donc crucial de consulter les conditions de l'assurance internationale au 1er Euro avant de souscrire, notamment les tableaux de garanties et les conditions générales (CG).
Le droit applicable à l'assurance internationale au 1er Euro est un élément important à considérer. Pour mieux comprendre les possibilités et "équivalences", il est conseillé de consulter un document qui schématise les principaux risques couverts : santé, prévoyance et retraite. La coordination entre ces différents risques est essentielle. Ce document offre une vision claire de ce à quoi vous pouvez prétendre, en présentant à la fois l'assurance santé internationale au 1er Euro et l'option d'adhésion volontaire à la CFE (Caisse des Français de l'Étranger).
Dans le cas d'une adhésion à la CFE, il est nécessaire d'ajouter une mutuelle en complément. La CFE s'adresse principalement aux expatriés français, mais d'autres nationalités peuvent également y être éligibles.
Quelle assurance santé choisir pour un expatrié ? Combien ça coûte ?
CFE (Caisse des Français de l'Étranger) : Une Alternative à l'Assurance Internationale au 1er Euro
L'alternative à l'assurance internationale au 1er Euro est donc d'adhérer à la CFE. Cependant, les deux modèles ne peuvent pas être directement comparés. Les prestations de la CFE sont fortement inspirées de la sécurité sociale française, avec des exceptions et dérogations qui n'existent pas chez les assureurs privés. Un exemple notable est la prise en charge à 100% en cas d'ALD (Affection Longue Durée).
Il est important de rappeler que ni la CFE, ni l'assurance privée ne dispensent des obligations légales du pays d'accueil. La CFE propose des garanties adaptées à la situation de l'assuré : un salarié pourra souscrire des garanties de prévoyance en option, tandis qu'un indépendant n'y aura pas accès.
La CFE a établi des accords avec des solutions complémentaires, mais tous ne se valent pas. Certains organismes proposent un formulaire tout-en-un, facilitant l'adhésion à la CFE et à la complémentaire. Bien que cela simplifie les démarches administratives initiales, cela peut également être contraignant lors d'un éventuel changement de complémentaire.
Un service qui fait la différence est la validation des capacités de gestion d'un tiers par la CFE elle-même. Grâce à un guichet unique, les assurés envoient leurs demandes de remboursement à la mutuelle complémentaire, qui se charge de la coordination avec la CFE et assure un retour unique pour les deux organismes (un seul décompte et un seul remboursement). Cela évite aux assurés d'avancer des fonds en cas d'hospitalisation ou de passer par la poste.
Le modèle CFE + complémentaire s'oppose donc à l'assurance internationale au 1er Euro. Notons que l'invalidité peut être ajoutée dans le module 1 pour les salariés, ce qui est fortement recommandé. En effet, l'invalidité ou la prise en charge différenciée sur certains risques (ALD) crée une différence significative.
L'assurance internationale au 1er Euro offre des avantages tels que :
- Obtenir des prestations dans des cas spécifiques, comme une Affection Longue Durée.
- Ne pas avoir de délais de carence.
- Ne pas avoir d'exclusions lors du retour en France.
- Coordonner les différentes assurances, par exemple, une exonération du paiement des cotisations retraite en cas d'invalidité.
Il est important de noter que les enfants ne sont plus éligibles en tant qu'ayant droit à partir de 20 ans.
L'assurance internationale au 1er Euro ne se substitue pas aux obligations légales locales. Le montage CFE et complémentaire CFE reproduit le schéma Sécurité Sociale et mutuelle, bien connu des expatriés français. Ce dispositif implique deux contrats et le paiement de primes auprès de deux organismes distincts.
Comme en France, certaines complémentaires ont un accord avec la CFE pour la gestion des remboursements. Dans le cadre du guichet unique, les demandes de remboursement sont envoyées aux services de gestion de la complémentaire CFE, qui se coordonne avec la CFE. Il en est de même pour la prise en charge hospitalière.
Il est important de noter que tous les organismes de gestion n'offrent pas les mêmes services ni les mêmes accords avec la CFE. En distinguant les deux contrats, il est possible de se défaire de la complémentaire CFE sans impacter les relations avec la CFE. Le lien entre les deux se fait grâce à l'attestation CFE.
Il est également important de considérer les garanties Risques Professionnels, notamment les Accidents du Travail.
Des solutions comme FrancExpat, JeunExpat, MondExpat et RetraitExpat existent. Le plan de base peut conditionner les possibilités pour la complémentaire CFE. Il est conseillé d'ajouter l'invalidité lorsque cela est possible (salariés), car cela crée une différence significative et facilite la coordination entre les risques en cas d'invalidité.
La CFE a apporté des changements à ses contrats, notamment au 1er janvier 2019. Le module maladie et maternité intégrait l'invalidité pour les salariés, mais ces garanties sont désormais en option.
Les avantages de la CFE incluent :
- Bénéficier de garanties similaires à celles de la Sécurité Sociale Française pendant l'expatriation.
- S'inscrire à la Sécurité Sociale Française sans délais de carence lors du retour en France (la loi Puma de 2016 favorise les conditions de retour).
- Bénéficier de la coordination entre les différents modules.
Depuis 2020, la Caisse des Français de l'Etranger a mis en place une réforme des garanties, distinguant les remboursements pour les soins effectués à l'étranger de ceux effectués en France, ce qui aura probablement un impact sur les résultats et tarifs de la complémentaire CFE.
Tableau comparatif : Assurance Internationale au 1er Euro vs. CFE + Complémentaire CFE
Ce tableau résume les principales différences entre les deux options :
| Caractéristique | Assurance Internationale au 1er Euro | CFE + Complémentaire CFE |
|---|---|---|
| Intervention | Au premier euro dépensé | Après intervention de la CFE (inspirée de la Sécurité Sociale Française) |
| Règles | Assureur privé | Sécurité Sociale Française |
| ALD (Affection Longue Durée) | Intervention non différenciée | Prise en charge à 100% (comme en France) |
| Coordination | Limitée avec d'autres régimes | Possible avec d'autres modules CFE |
| Obligations légales | Ne se substitue pas aux obligations locales | Ne se substitue pas aux obligations locales |
| Gestion | Unique (un seul organisme) | Double (CFE et complémentaire) |
L'appellation "assurance internationale au 1er Euro" caractérise l'intervention au premier rang de l'organisme assureur et suit les règles et conditions proposées par l'assureur privé international, formalisées dans les documents contractuels (tableaux de garanties, CG, grille de tarifs, bulletin d'adhésion).
Cette typologie de régime s'oppose au schéma CFE + complémentaire CFE. L'assurance internationale au 1er Euro ne couvre donc pas exactement les mêmes prestations qu'une assurance en complément de la CFE, puisqu'elle ne suit pas les règles et évolutions de la sécurité sociale. Elle ne prévoit pas d'intervention différenciée pour les cas particuliers de type ALD, cancer, et ne prévoit aucune coordination avec les autres régimes de protection sociale, comme la coordination entre l'invalidité et la retraite.
Pour mieux comprendre les différences, il est utile de consulter un résumé du montage en France pour la santé, la prévoyance et la retraite, et de comparer les deux interventions disponibles pour l'expatriation afin d'identifier quel organisme remplace qui.
Pour obtenir des devis et des chiffres concrets, il existe des options pour une complémentaire CFE, comme les offres de Moncey Assurances (Indigo Expat OnePack) avec différents niveaux de garanties (Basic, Classic, Confort et Premium). Il est également possible de recevoir un comparateur Moncey.
Il est essentiel de rappeler que souscrire à une complémentaire CFE ne permet pas de se substituer aux obligations légales locales.
balises: #Cfe