Code APHP Pitié-Salpêtrière : organisation, missions et protection des données

L’Assistance Publique‑Hôpitaux de Paris (AP‑HP) regroupe de nombreux établissements hospitaliers et services, dont le Groupe Hospitalier Pitié‑Salpêtrière, et porte des missions claires : prise en charge des patients, activités hospitalières, enseignement et recherche. À travers six séries de podcasts, l’AP‑HP donne la parole à celles et ceux qui font vivre l’hôpital public. Soignants, personnels hospitaliers et patients partagent leurs parcours, leurs doutes, leurs engagements.

Le Groupe Hospitalier Pitié‑Salpêtrière dans le réseau AP‑HP

Le Groupe Hospitalier Pitié‑Salpêtrière est l’un des nombreux établissements en activité au sein de l’AP‑HP. GROUP HOSPIT PITIE SALPETNUM VOIE 47 A 83 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL 75013 PARIS11/05/1983en activité. Parmi les autres établissements listés figurent des hôpitaux historiques et spécialisés tels que HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES, HOPITAL SAINT ANTOINE, HOPITAL TENON, HOPITAL BICHAT‑CLAUDE BERNARD, HOPITAL PAUL BROUSSE, HOPITAL ROBERT DEBRE et de nombreux centres et services (blanchisseries, centres de soins dentaires, écoles d'infirmières, maisons de cure, etc.).

Le périmètre de l’AP‑HP inclut des structures variées : activités hospitalières (86.10Z), enseignement (85.1A, 85.42Z), accueil de jeunes enfants (88.91A), ambulances, services administratifs et unités techniques. Ces établissements sont répartis sur Paris et en région parisienne, avec des adresses telles que 3 AVENUE VICTORIA 75004 PARIS (ancien siège social), 27 RUE DU FAUBOURG SAINT‑JACQUES 75014 PARIS (GROUPE HOSPITALIER COCHIN) ou 47 QUAI DE LA TOURNELLE 75005 PARIS (MUSEE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE).

Les missions humaines et narratives : podcasts et témoignages

On y découvre le travail de femmes engagées à l’hôpital, les questions que soulève l’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle, et la manière dont les soignants mettent leurs compétences au service des patients. On suit aussi le parcours de patients en attente de greffe du foie, et l’on découvre comment la lecture à voix haute peut devenir un véritable outil de soin et de lien entre soignants et soignés.

Ces récits donnent à entendre le quotidien des équipes, leurs engagements et la diversité des métiers hospitaliers. La Fondation de l’AP‑HP, fondation hospitalière agissant en lien direct avec les équipes de l’AP‑HP, soutient des projets visant à améliorer la qualité des soins et le lien entre soignants et patients.

Protection des contenus et droits d’auteur

Les images et photographies présentes sur le site appartiennent pour partie à l’AP‑HP. Tous droits réservés. Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112‑2, art L121‑1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122‑4). Une partie des photographies provient du fonds Fotolia www.fotolia.com dont l’AP‑HP détient une licence sous contrat. Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. - l’accord de l’auteur ou par défaut de la direction des affaires juridiques (art. L.

Pourquoi l’AP‑HP collecte vos données ?

Le traitement de vos données a pour objectif l’organisation de votre prise en charge et la constitution de votre dossier médical, la gestion de votre dossier administratif (en ce compris la facturation), et plus généralement, l’organisation et le pilotage des services de soins. Les données vous concernant recueillies dans le cadre de votre prise en charge peuvent faire l’objet de recherches scientifiques dans le domaine de la santé, sous la responsabilité de l’AP‑HP.

Quelles sont les données collectées et leur conservation ?

Quelles sont les données collectées ? Vos données de santé sont traitées et conservées au sein de notre système d’information le temps de votre prise en charge, et sauf exception, au maximum vingt ans à compter de votre dernière venue dans un établissement de l’AP‑HP. Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la prise de rendez‑vous en ligne via le téléservice.

Accès et destinataires des données

Qui a accès à vos données ? Vos données sont réservées aux professionnels de l’équipe de soins de l’AP‑HP et aux gestionnaires des services administratifs, logistiques et informatiques de l’AP‑HP. Certaines de vos données peuvent être transmises à des tiers autorisés (ex. : ARS, CNAM et organismes complémentaires, autorités de police ou judiciaires) à nos prestataires de services techniques et sous‑traitants intervenant pour le compte et sur les instructions de l’AP‑HP. Dans tous les cas : (i) l’accès à vos données par ces destinataires est limité aux catégories de données qui leur sont strictement nécessaires pour leur mission, et (ii) ces derniers sont soumis au secret professionnel ou à une obligation contractuelle de confidentialité.

Base légale, droits des usagers et recherche

Quelle est la base légale des traitements ? Quels sont vos droits ? vous disposez d’un droit d’accès, d’information, de rectification, de limitation et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur la conservation, l’effacement et la communication de ces données après votre décès, en vous adressant par courrier postal à tout moment à l’hôpital concerné ou au professionnel de santé vous ayant pris en charge.

Vos droits dans le cadre de l’utilisation de vos données de santé pour la recherche médicale (EDS) : Les données collectées par l’AP‑HP sont utilisées pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la qualité des soins. Précisément, un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a été mis en place à l’AP‑HP afin de permettre la réalisation, à partir des données recueillies pour les soins, de recherches dites non interventionnelles, d’études de faisabilité des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité hospitalière. Aucune recherche impliquant plusieurs équipes médicales n’est réalisée sans l’avis favorable du Comité Scientifique et Ethique de l’EDS de l’AP‑HP. Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP‑HP, des résultats non individuels constitués uniquement de données agrégées (regroupant plusieurs patients) pourraient être partagés avec des partenaires externes intervenant dans la recherche. Les découvertes issues des projets de recherche (résultats, scores, algorithmes…) peuvent faire l’objet de publications scientifiques. Votre éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la relation avec le médecin hospitalier.

Cookies et téléservice de prise de rendez‑vous

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site.

Le responsable de ce traitement a accompli une déclaration de conformité de ce téléservice auprès de la CNIL conformément au décret n°2016‑685 du 27 mai 2016 autorisant les téléservices tendant à la mise en œuvre du droit des usagers de saisir l’administration par voie électronique. Vous pourrez également reporter ou annuler des rendez‑vous. Afin d’améliorer le téléservice et de vous tenir informé, vous pourrez recevoir, sous réserve d’y avoir expressément consenti, des courriels ayant pour fin la réalisation d’enquêtes de satisfaction, d’information sur l’actualité de l’AP‑HP et/ou encore sur la Recherche et la Fondation de l’AP‑HP. Vous pouvez personnaliser l’envoi des informations relatives à l’AP‑HP et gérer les renseignements que vous pourrez recevoir lors de la création de votre compte ou en vous rendant directement dans mon compte rubrique .

Limites d’utilisation des informations du site

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire. L’Assistance Publique‑Hôpitaux de Paris ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En particulier, s’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, (règlement, délibérations, décisions…), seule la version publiée dans un bulletin officiel fait foi.

Ressources humaines et structures de formation

Parmi les entités de l’AP‑HP figurent des écoles d’infirmières et instituts de formation : ECOLE INFIRMIERES 133 BOULEVARD NEY 75018 PARIS, ECOLE D'INFIRMIERES 2 RUE MARCEL CACHIN 93000 BOBIGNY, INST FORMAT SOINS INFIRMIERS ROTHSCHILD 11 RUE SANTERRE 75012 PARIS, ECOLE INFIRM. Ces structures témoignent de l’attachement de l’AP‑HP à la formation des professionnels de santé et à l’articulation entre enseignement et pratique hospitalière.

Lire aussi: Démographie de Maisons-Laffitte

Tableau synthétique des types d'établissements (extraits)

Type d'activité (code)	Exemple d'établissement	Adresse (extrait)	Statut
Activités hospitalières (86.10Z)	GROUP HOSPIT PITIE SALPET	47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris	en activité
Enseignement (85.1A / 85.42Z)	ECOLE INFIRMIERES	133 bd Ney / 2 rue Marcel Cachin	en activité
Accueil jeunes enfants (88.91A)	CRECHE DE L'HOPITAL VILLEMIN	60940 Angicourt	en activité
Administration publique (84.11Z)	DIRECTION DU PERSONNEL	4 rue Saint‑Martin 75004 Paris	en activité

Fondation et projets de lien soignant‑patient

La Fondation de l’AP‑HP est une fondation hospitalière qui agit en lien direct avec les équipes de l’AP‑HP, son unique fondateur. Elle soutient des initiatives comme la lecture à voix haute, outil de soin et de lien entre soignants et soignés, et accompagne des projets visant à améliorer la qualité de vie à l’hôpital. Ces actions participent à renforcer le rôle humain de l’hôpital public et à valoriser les parcours décrits dans les podcasts et témoignages.

Les récits de patients, notamment ceux en attente de greffe du foie, les témoignages des équipes et les projets portés par la Fondation illustrent la richesse des pratiques hospitalières et l’effort permanent pour allier soin, recherche et accompagnement humain.

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