Comptoir du Cacao — raison sociale, informations légales et présentation de l’entreprise

Chocolaterie familiale, Le Comptoir du Cacao, élabore depuis 20ans des chocolats fins pure origine, pur beurre de cacao, dans la tradition du savoir-faire artisanal des maîtres chocolatiers. Le choix qualitatif des matières premières, la simplicité des produits guidée par l'excellence gustative et l'authenticité du concept sont la base de notre identité.

Raison sociale et établissements

La société France Cacao est l'entité à l'origine du Comptoir du Cacao et détient plusieurs établissements. Établissement FRANCE CACAO à BAZOCHES-SUR-LE-BETZ, immatriculé sous le siret 439 296 187 00016, est en activité. Il a été créé le 25 septembre 2001, il y a 25 ans. C’est un établissement secondaire de la société FRANCE CACAO, qui possède 4 autre(s) établissement(s). Son domaine d’activité est : fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (10.82z).

Établissement COMPTOIR DU CHOCOLAT à SAINT-DENIS, immatriculé sous le siret 505 383 356 00035, est en activité. Il a été créé le 2 octobre 2018. C’est le siège social de la société COMPTOIR DU CHOCOLAT, qui possède 3 autre(s) établissement(s). Son domaine d’activité est : activités des sièges sociaux (70.10z). Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements.

Adresse des boutiques et distribution

Nos produits sont distribués dans nos boutiques de Paris (192 av de Versailles Paris 16ème - 118 Bis Rue Ordener Paris 18ème), par correspondance (www.comptoircacao.com), par les salons spécialisés dans le chocolat et la gastronomie et par de nombreuses épiceries fines en France et à l’étranger : La Grande Epicerie de Paris, Lafayette Gourmet de Paris, L’Épicerie du Molard à Genève, Globus Gourmet à Moscou, Dean & Deluca Tokyo, City Super Hong-Kong, City Shop in Shanghai, Zabar's and Chelsea Market Baskets à New York, Sickles Market dans le New Jersey.

Produits, spécialités et distinctions

Nos spécialités sont ainsi reconnues, notamment la gamme des pralinés feuilletés noisette, caramel beurre salé, pistache, café et coco pour lesquels nous avons remporté deux prix au Salon du Chocolat de Paris. Les produits sont élaborés dans la tradition du savoir-faire artisanal des maîtres chocolatiers.

Conditions de vente, prix et paiement

Nos prix indiqués pour chaque produit sont exprimés en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les prix sont affichés toutes taxes comprises (TTC). Le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques demandées (adresse de facturation, l’adresse de livraison, le mode de paiement, …). En cas d’erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société France Cacao ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livraison au destinataire.

La commande ne sera validée qu'après un règlement dans son intégralité et de l’acceptation définitive de la société France Cacao qui se réserve le droit de rejeter toute commande pour cause de stock insuffisant, d’informations incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous vous tiendrons informé dans les meilleurs délais si nous rencontrons un problème pour honorer votre commande.

Le site www.comptoircacao.fr est équipé du module de paiement sécurisé SPPLUS de la Caisse d’Épargne. Le paiement s'effectue directement sur le serveur sécurisé de la banque, pour le compte du Comptoir du Cacao. L'échange des données carte, numéro et date d'échéance, se fait grâce à un cryptage de type SSL entre votre navigateur et le serveur bancaire de la Caisse d’Épargne.

Vous pouvez régler par chèque. La commande ne sera validée qu'à réception de votre chèque. La date de réception du chèque donne lieu au traitement de la commande et de son expédition. Pour cela, vous devez envoyer votre chèque dûment signé et rempli à l'ordre du Comptoir du Cacao. Vous pouvez régler par virement bancaire. Un délai de 3 à 4 jours peut être observé avant le crédit de notre compte. La commande ne sera validée qu'à réception de votre virement.

Livraison, délais et formalités douanières

Pour la France métropolitaine: Les délais de livraison sont de 1 à 3 jours (La Poste ou transporteur) en fonction de la région où la commande doit être livrée. Pour l’Europe: Le délai de livraison est d'environ 5 à 7 jours (La Poste ou transporteur). À cela, il faut rajouter le temps de préparation de la commande (2 à 4 jours ouvrés). Pour les autres destinations : Le délai peut aller de 5 à 12 jours ouvrés.

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Au sein de l'union européenne : Les marchandises circulent librement. Il n'y à pas de formalités douanières. Par exception, certains territoires et îles rattachés à des pays de l'union européenne sont concernés par les formalités douanières : Büsingen et l’île d'Helgoland - Allemagne; Les îles Féroé, Groenland - Danemark; Les îles Canaries, Ceuta, Melilla - Espagne; Le Mont Athos - Grèce; Campione d'Italia, Livignio, San Marin et le Vatican - Italie.

Hors de l'union européenne : Toutes les destinations à l'exclusion de l'UE sont concernées par les formalités douanières, y compris les DOM-TOM, collectivités d'Outre-Mer et Andorre. Vos envois sont soumis à une taxation à l'arrivée dans le pays de destination. Particularités pour les DOM-TOM : Aucun frais de douanes pour les marchandises venant de France Métropolitaine. Mais ils sont néanmoins taxés à l'arrivée.

Réception et contrôle des colis

En cas de doutes lors de la réception du colis par le destinataire, ce dernier devra impérativement en aviser et le faire constater par le chauffeur dès la réception du colis. Le destinataire doit contrôler l’extérieur et l'intérieur afin de notifier des réserves si le produit commandé est manquant, incomplet ou dégradé. Le destinataire devra en outre préciser sur le bon de livraison du transporteur la mention. Attention, les mentions de réserves générales de type "sous réserve de déballage" n’ont aucune valeur légale.

«Le destinataire a le droit d'exiger, avant de prendre la livraison, la vérification tant intérieure qu'extérieure des colis» (cass civ 22/11/1933). Si le transporteur a refusé ce droit au destinataire en l’empêchant ainsi de vérifier les marchandises, le voiturier ne peut invoquer l’absence de réserve et de confirmation par LRAR (cass 27/04/1921). Il faudra donc émettre des réserves précises même si le livreur n’accepte pas que vous ouvriez le colis avant de valider la réception ou ne veut pas attendre.

Politique de rétractation

Selon la loi LOI n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation et plus précisément sur le délai de rétractation légale, sont exclus les biens qui, par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou peuvent se détériorer ou se périmer rapidement (par exemple, les produits alimentaires). Par conséquent, une fois la commande livrée au destinataire, aucune rétractation n'est alors possible.

Propriété intellectuelle et limitation de responsabilité

Le site www.comptoircacao.fr est une œuvre de l’esprit protégée par les lois et règlements relatifs à la propriété intellectuelle en vigueur. L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, photographies, bandes sonores, textes, logos, marques, etc), ainsi que leur présentation ou leur assemblage sont la propriété exclusive de la société France Cacao, où ont fait l'objet d'autorisations spécifique à son profit par leur propriétaire.

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Protection des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits. Le client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles qui le concernent. www.comptoircacao.fr ne divulgue pas à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.

Modifications des conditions et mentions légales

La société France Cacao peut, à tout moment, mettre à jour ou modifier les présentes Conditions d'accès et d'utilisation du site www.comptoircacao.fr. La société France Cacao peut, à tout moment, mettre à jour ou modifier les présentes conditions de ventes du site www.comptoircacao.fr.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Engagements qualité et tendances du marché

Le choix qualitatif des matières premières, la simplicité des produits guidée par l'excellence gustative et l'authenticité du concept sont la base de notre identité. Le chocolat dit « bio » est un chocolat labellisé "AB" en accord avec la réglementation européenne, c'est-à-dire qu'au moins 95% des ingrédients utilisés sont issus de l'agriculture biologique, sans additif chimique, et que les fèves de cacao n'ont pas été traitées avec des pesticides ou des OGM.

Tableau récapitulatif des établissements

Nom	SIRET	Statut	Création	Activité principale
FRANCE CACAO (Bazoches-sur-le-Betz)	439 296 187 00016	Établissement secondaire	25/09/2001	Fabrication cacao, chocolat, confiserie (10.82z)
COMPTOIR DU CHOCOLAT (Saint-Denis)	505 383 356 00035	Siège social	02/10/2018	Activités des sièges sociaux (70.10z)

Merci à toute l’équipe Comptoir du Cacao - France Cacao pour sa confiance. Hâte de construire cette belle aventure à vos côtés !

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