Informations juridiques de l'association PAROISSE DU BON PASTEUR (données Infogreffe / INSEE)

Établissement PAROISSE DU BON PASTEUR à NICE en activité. Cet établissement, immatriculé sous le siret 441 991 080 00017, est en activité. Il a été créé le 1 février 2001, il y a 25 ans. C’est le siège social de l’association PAROISSE DU BON PASTEUR et son unique établissement. Son domaine d’activité est : activités des organisations religieuses (94.91z).

Établissement PAROISSE DU BON PASTEUR à PARIS en activité. Cet établissement, immatriculé sous le siret 784 490 120 00010, est en activité. Il a été créé le 1 octobre 1991, il y a 35 ans. C’est le siège social de l’association PAROISSE DU BON PASTEUR et son unique établissement. Son domaine d’activité est : activités des organisations religieuses (94.91z).

État des inscriptions et sources

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1991. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Inscrite (Insee) le 01/02/2001. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/02/2001. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Mise à jour le 24/07/2026.

Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, DILA, MTPEI. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA). Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Identifiants et mentions administratives

Avis de situation. Dénomination. SIREN. SIRET du siège social. N° TVA Intracommunautaire : Pas de n° TVA valide. N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité principale et nomenclature NAF/APE

Activité principale (NAF/APE). Code NAF/APE. Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Forme juridique, effectif et catégorie

Forme juridique. Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).

6 à 9 salariés, en 2023. Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée). 1 ou 2 salariés, en 2023. Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.

Dates et conventions

Date de création. Date de création de l’association. Date de création de l’établissement. Convention(s) collective(s) IDCC 9999. Convention collective de l’établissement IDCC 9999. Convention(s) collective(s) Non renseignée. Date de création Non renseigné. Date de création de l’association Non renseigné. Date de création de l’établissement Non renseigné.

Qualités, labels et champ d'appartenance

Qualités, labels et certificats. ESS - Économie Sociale et Solidaire Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.

Justificatifs et documents disponibles

Justificatif(s) d’existence. Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 24/07/2026.

Organisation des établissements

Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements. Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Fiches synthétiques par établissement

Établissement Nice : immatriculé sous le siret 441 991 080 00017, créé le 1 février 2001, siège social et unique établissement, activité principale : activités des organisations religieuses (94.91z).
Établissement Paris : immatriculé sous le siret 784 490 120 00010, créé le 1 octobre 1991, siège social et unique établissement, activité principale : activités des organisations religieuses (94.91z).

📙Le SIREN et le SIRET

Rappel utile sur l'utilisation des données

Établissement	SIRET	Date de création	Activité (NAF)	Effectif 2023
PAROISSE DU BON PASTEUR (Nice)	441 991 080 00017	01/02/2001	94.91z activités des organisations religieuses	6 à 9 salariés
PAROISSE DU BON PASTEUR (Paris)	784 490 120 00010	01/10/1991	94.91z activités des organisations religieuses	Unité non employeuse / 1 ou 2 salariés (selon établissement)

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

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