Taux de TVA pour les Photographes en France : Guide Complet

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt appliqué sur chaque vente, et encaissé directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. En matière de TVA, un régime particulier s’applique aux opérations portant sur les œuvres d’art. Comprendre les différents taux de TVA et les conditions d'application est essentiel pour les photographes en France. Cet article détaille les taux de TVA applicables aux photographes, les conditions pour bénéficier de taux réduits, et les implications pour les photographes artisans et auteurs.

Taux de TVA Applicables

Les entreprises et professionnels appliquent la TVA sur leurs ventes (la TVA collectée), et "récupèrent" la TVA appliquée sur leurs achats (la TVA déductible). Le solde (la TVA à payer), différence entre la TVA collectée et la TVA déductible, est dû au fisc, et correspond à la "valeur ajoutée" par l'entreprise. Cependant, les auteurs dont le chiffre d'affaires annuel est inférieur à 42 600 Euros sont dispensés de l'application de la TVA sur leurs ventes.

Taux Standard

• Le taux normal de 20% est généralement appliqué sur les prestations de services photographiques.

Taux Réduits

• 5,5 % pour la vente de photographies originales prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus, et dont l'auteur est vivant. Il s'agit alors de la vente d'oeuvres d'art et donc fiscalement d'une livraison de biens.
• 10 % sur une cession de droits et par extension sur les honoraires pour les photographes auteurs.

Conditions pour Bénéficier du Taux Réduit de 5,5 %

Pour qu’une photographie soit qualifiée d’œuvre d’art et puisse bénéficier du taux de TVA réduit à 5,5%, plusieurs conditions doivent être remplies :

• Elle doit avoir été prise par son auteur.
• Tirée par lui ou sous son contrôle.
• Signée et numérotée dans la limite de 30 exemplaires.

La limite des 30 exemplaires s’entend tous formats et supports confondus.

Selon la décision du 5 septembre 2019 de la CJUE, ces conditions s’appliquent à l’exclusion de tout autre critère, en particulier, par l’appréciation par l’administration fiscale de leur caractère artistique. L’administration fiscale vient de mettre en conséquence sa documentation à jour et a modifié sa définition des photographies d’art.

Lire aussi: TVA sur les Transports

Les Différents Statuts du Photographe et la TVA

Pour vous aider, il vous suffit de définir votre type d’activité photographique :

• Je souhaite photographier des particuliers (mariage, photo d’identité, portraits de famille…) - Rendez-vous au chapitre A.
• Je souhaite travailler avec des professionnels et vendre mes tirages - Rendez-vous au chapitre B.
• Je souhaite collaborer en commande avec la presse et réaliser des reportages ou du documentaire - Rendez-vous au chapitre C.

A - Photographe Artisan

Le fait de travailler auprès des particuliers et de produire des photographies qui n’ont pas vocation à être diffusées dans un cadre commercial, impose que vous soyez inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat et immatriculée au registre des artisans. Vous devez également définir votre statut juridique et donc votre fiscalité, et sur ce point il est important de réfléchir à la manière dont vous souhaitez pratiquer votre activité. Avez-vous besoin d’un local, pensez-vous à moyen ou long terme vous développer, embaucher des salariées… ?

1 - Indépendant (personne physique)

En tant que photographe indépendant, vous serez imposée au régime BIS (Bénéfices industriels et commerciaux) et vous serez affiliée à la Sécurité sociale des indépendants pendants.

2 - Création d'une société

Vous devrez choisir le statut de votre société, en fonction de votre projet professionnel (EURL, SAS, SASU, SARL …). Il existe également l’entreprise individuelle et la microentreprise (anciennement autoentreprise), cette dernière est surtout à privilégier s’il s’agit pour vous d’une seconde activité. Pour une activité principale, il sera plus intéressant financièrement d’opter pour un autre statut juridique, car vous payerez vos charges sur les bénéfices et non sur le chiffre d’affaires et vous pourrez déduire vos frais !

Chaque projet est unique, n’hésitez pas à vous faire conseiller auprès d’organismes habilités pour opter pour la forme de société qui vous conviendrait le mieux.

Lire aussi: Collectivités : comprendre les taux de TVA

Avantages :

• C’est le statut qui permet de couvrir le plus d’activités économiques.
• Cumul possible avec d’autres statuts (comme photographe auteur).
• Les frais et charges professionnels peuvent être déduits (en déclaration contrôlée).
• Le taux de TVA est à 5,5 % pour la vente de tirages d’art. Mais attention si cette activité est amenée à se développer, privilégiez d’ouvrir un second statut d’artiste autrice.
• Les charges et les impôts sont à payer sur les bénéfices.
• Récupération de la TVA sur les achats.

Inconvénients :

• Taux de charges et d’imposition plus élevés (dépend du régime fiscal choisi).
• Être soumis à des obligations comptables et devoir établir son bilan de fin d’année.
• Taux de TVA à 20 % pour les prestations.
• Doit normalement s’acquitter de la CFE (taxe foncière des entreprises) mais possibilité de faire une demande d’exonération. En fonction des municipalités et des années, cette exonération est acceptée ou non.

B - Photographe Auteur

Si vos revenus proviennent de la cession du droit d’exploitation de vos photographies ou de la vente de l’œuvre en elle-même, vous êtes alors photographe autrice et vous êtes affilié à la 2S2A (sécurité sociale des artistes auteurs). Ce « statut » vous assimile fiscalement à un professionnel libéral et socialement à un quasi-salarié. Il bénéficie d’un régime avantageux avec des charges et une TVA réduites.

Pour l’utilisation de vos photos, vous devrez éditer des cessions de droits à des entreprises ou des diffuseurs. Ce « statut » vous permet d’avoir une couverture sociale à la seule condition d’avoir perçu l’année précédente, 600 Smic horaires soit 6 990€. Passés les 10 485€ de recette sociale, vous vous êtes obligatoirement affiliée au régime de retraite complémentaire des artistes-auteurs (Ircec) vous devrez rétribuer 8% de cette assiette sociale. Il existe une possibilité de demander un taux réduit à 4% si vous ne dépassez pas les 27 675€.

Avantages :

• Une TVA à taux réduit à 10 % sur une cession de droits et par extension sur les honoraires. Et à 5,5 % pour les ventes de tirages originaux numérotés sous contrôle de l’auteur (œuvres d’art limitées à 30 exemplaires).
• Charges et impôts à payer sur les bénéfices (- 34 % si micro-BNC).
• Frais et charges peuvent être déduits en frais réels (traitements et salaires) ou en déclaration contrôlée (sauf si franchise de TVA).
• Exonération de TVA possible en deçà de 47 600 € de chiffre d’affaires annuel. Mais attention avec l’activité de photographe, il est préférable de collecter la TVA afin de récupérer la taxe sur vos achats.
• Exonération de la contribution économique territoriale depuis 2005.

Inconvénients :

• Les activités sont plus restreintes. Vous ne pouvez pas par exemple travailler avec des particuliers.

C - Photojournaliste

Si vous êtes photojournaliste et que vous travaillez en commande pour la presse, la loi Cressard de 1974 impose aux employeurs la rémunération en piges salariales, vous faisant bénéficier d’une protection en cas d’accident, de maladie, de retraite ou encore de licenciement… Cette loi reconnaît votre statut de photojournaliste professionnel, que vous bénéficiiez ou non d’une carte de presse.

Avec l’évolution du marché, de plus en plus de titres de presse rémunèrent les photographes en notes de droits d’auteur plutôt qu’en piges salariales, plus coûteuses, ce qui est illégal. Attention cependant, lorsqu’une de vos photographies déjà réalisées est publiée dans la presse en dehors d’une commande, il conviendra ici d’éditer une cession de droit sous le « statut » artiste autrice.

Aujourd’hui, un grand nombre de photojournalistes pigistes a également le statut d’artiste autrice qui leur permet d’étendre leur activité.

Lire aussi: Tout savoir sur la TVA

FAQ

Puis-je exercer mon activité de photographe sous le régime de micro-entreprise (anciennement autoentreprise) ?

Cela dépend de votre activité, si vous êtes artiste autrice, il est impossible d’exercer votre activité sous ce régime, qui ne vous permet pas de rédiger des cessions de droit. En tant que photographe auteur, ce régime ne permet pas de protéger vos droits d’auteur. Si vous êtes artisan, alors il est possible d’ouvrir une micro-entreprise. Mais cela reste néanmoins déconseillé dans le cas où vous avez des achats (en particulier dans cette activité qui entraîne dès la première année beaucoup de frais pour le matériel notamment) car vos cotisations sont dues sur votre chiffre d’affaires et non sur les bénéfices.

Si sur l’année, vous avez facturé 30 000 euros. Vous devrez payer (21,1% du CA) 6 330 euros. Le restant soit 23 670€ ne constitue pas une rémunération nette puisqu’il vous est impossible de déduire vos frais liés à votre activité (matériel, logiciels, location, loyers, déplacement…) et vous aurez également à vous acquitter de la CFE (cotisation foncière des entreprises dont le montant est déterminé par votre municipalité). Vous devrez enlever tous vos frais de ce montant. De plus, avec ce chiffre d’affaire, vous serez en franchise de base de TVA, vous ne pourrez donc pas non plus récupérer la TVA sur vos achats.

Si ce régime simplifié est séduisant de prime abord, il a l’inconvénient de ne pas vous permettre la déduction de vos frais ni de récupérer la TVA sur vos achats (franchise de base jusqu’à 36 800€), ce régime plafonné à 77 700€ deviendra moins intéressant financièrement. Si vous avez peu de frais, ce régime peut-être intéressant, mais veillez à ne pas baisser les prix de vos prestations entraînant l’effondrement du marché.

Je viens de lancer mon activité, il y a trois mois, je suis enceinte, puis-je percevoir des indemnités pendant mon congé maternité ?

Vos indemnités journalières en cas de maladie ou congé maternité sont soumises à un seuil de rémunération. En plus de justifier de 6 mois d’affiliation à la date présumée de l’accouchement, vous devez avoir perçu une assiette sociale au moins égale à 600 Smic horaire l’année précédente (soit 6 990€). Si ce seuil n’est pas atteint vous n’avez droit à aucune indemnité.

Dans votre cas, vous pouvez sans doute prétendre à l’indemnisation de votre congé maternité au titre du maintien de droit ou d’une activité précédente. La CPAM de votre domicile sera en mesure de vous informer sur vos droits en fonction de vos activités précédentes.

Pour information, le site de la sécurité sociale des artistes auteurs a mis en place un simulateur pour calculer vos indemnités journalières.

Une entreprise me propose une commande photographique mais me demande de lui éditer une facture, que dois-je faire ?

En tant que photographe collaborant avec une entreprise, vous êtes rémunérée pour la production des images et pour l’utilisation que l’entreprise va faire de ces dernières par une cession de droit d’auteur. Le client est dans l’obligation d’accepter votre note de droit d’auteur.

J’ai plusieurs statuts, je suis artisane et photographe autrice, je cotise à l’Urssaf de mon département et à l’Urssaf Limousin.

Micro-Entreprise et TVA : Les Changements à Connaître

Le passage du seuil de franchise de TVA à 25 000 euros pour les micro-entrepreneurs inquiète beaucoup de professionnels, notamment dans le secteur de la photographie. Comment cela va-t-il se passer concrètement ? Voici une réponse aux questions qui reviennent le plus souvent chez nos adhérents.

⚠️ Attention ! De nombreuses offres de coaching fleurissent sur les réseaux sociaux pour vous accompagner dans le passage à la TVA. Nous vous mettons en garde : seul un expert-comptable ou un avocat fiscaliste est en mesure de vous apporter des réponses fiables et adaptées sur ces sujets. Une étude personnalisée de votre situation personnelle et professionnelle est indispensable pour définir le statut le plus approprié à votre activité.

Qu’est-ce que cela change concrètement ?

Jusqu'à présent, une micro-entreprise pouvait facturer jusqu'à un certain seuil sans être soumise à la TVA. Avec cette nouvelle règle, dès que votre chiffre d’affaires annuel atteint 25 000 €, vous devrez facturer la TVA (20 % pour la plupart des activités de service, y compris la photographie), avec une assujettissement à partir du 1er janvier de l’année suivante. Cependant, si votre chiffre d’affaires dépasse 27 500 €, vous deviendrez assujetti dès le dépassement. Cela signifie que vous devrez ajouter cette taxe à vos prix, la reverser à l’État et adapter votre facturation ainsi que la gestion de vos finances en conséquence.

Pourquoi rester en micro-entreprise avec un seuil aussi bas ?

La micro-entreprise reste un statut intéressant malgré cette contrainte, notamment pour :

• La simplicité administrative : pas de comptabilité complexe ni de bilans annuels.
• Des charges sociales calculées sur le montant encaissé, donc pas de cotisations minimales en cas de faible activité.
• La possibilité de continuer à facturer des particuliers, qui n’ont pas de récupération de TVA et sont donc sensibles aux prix TTC.

Si votre chiffre d'affaires reste proche du seuil, ce statut peut rester avantageux, mais si vous dépassez largement, il peut être pertinent d'étudier un passage en entreprise individuelle ou en société.

Faut-il un comptable pour collecter la TVA ?

Non, il n'est pas obligatoire d'avoir un comptable, mais cela peut aider si vous n'êtes pas à l'aise avec l'administration fiscale. La déclaration de TVA se fait sur le site des impôts tous les mois ou tous les trimestres, en fonction de votre choix.

Peut-on anticiper la collecte de TVA ?

Oui, et c’est même recommandé ! Voici quelques conseils :

• Prendre en compte la TVA dans vos tarifs dès que vous approchez des 25 000 €. Augmenter progressivement vos prix permet de ne pas subir un choc brutal quand la TVA s’appliquera.
• Passer à la TVA volontairement avant d’atteindre le seuil, ce qui permet de lisser la transition et de profiter d’une récupération de TVA sur vos achats professionnels.
• Tenir un suivi précis de votre chiffre d’affaires pour éviter de dépasser sans préparation.

Comment mettre en place la collecte de TVA ?

Dès que vous dépassez 25 000 €, vous devez :

• Informer votre service des impôts (via votre espace professionnel sur impots.gouv.fr) que vous passez sous régime de TVA et demander un numéro de TVA intracommunautaire.
• Facturer en TTC (prix HT + 20 % de TVA).
• Déclarer et reverser la TVA chaque mois ou trimestre.
• Modifier vos documents légaux et mentions sur vos factures.

Quelles mentions doivent apparaître sur les factures ?

Une fois assujetti à la TVA, vos factures doivent inclure :

• Votre numéro de TVA intracommunautaire (fourni par l’administration fiscale).
• Le détail du prix HT, du taux de TVA appliqué et du montant de TVA.
• La mention « TVA non applicable - article 293 B du CGI » doit être retirée.

Comment récupérer la TVA sur les achats quand on a peu de charges ?

En tant que photographe sans studio, vous avez peu de dépenses éligibles à la récupération de TVA, mais il existe tout de même quelques possibilités :

• Matériel photo et informatique (appareils, objectifs, écran, ordinateur, logiciels...)
• Frais professionnels (site web, abonnements logiciels, formations...)
• Frais de déplacement, suivant conditions

Si vous avez peu de dépenses, le passage à la TVA peut être un handicap, car vous devez la facturer sans pouvoir vraiment la récupérer sur vos coûts.

TVA à 5,5 % : une alternative intéressante

Les photographes peuvent appliquer un taux de TVA réduit à 5,5 % sur la vente d’œuvres d’art. Pour cela, il faut que les tirages soient numérotés, signés, et limités à 30 exemplaires tous supports et formats confondus. Cela signifie qu'une seule et même photo peut être vendue un maximum de 30 fois.

Cette pratique est possible en respectant un certain nombre de critères. La FFPMI, via sa juriste, met à votre disposition une étude complète sur les conditions d’application de la TVA à 5,5%. Cette option peut être une solution intéressante pour donner à la photographie une vraie valeur artistique et durable, tout en offrant un cadre fiscal plus avantageux. Proposer ses tirages en tant qu’œuvres d’art permet de sortir de la logique purement commerciale et de valoriser son travail d’une manière différente. C’est une piste à explorer pour ceux qui veulent installer leur activité sur le long terme.

💡 L’expertise de Joëlle Verbrugge Avocate et photographe, Joëlle Verbrugge a consacré plusieurs articles à la TVA en photographie, décryptant les évolutions légales et les spécificités fiscales du métier. Vous pouvez les retrouver sur son site.

Quel impact financier pour un artisan qui fait 30 000 € de chiffre d’affaires ?

Prenons un exemple concret :

• Sans TVA : vous facturez 30 000 € et payez vos charges sociales et impôts sur ce montant.
• Avec TVA : vous devez facturer 30 000 € HT + 20 %, soit 36 000 € TTC. Mais si vos clients sont des particuliers, ce surplus peut être difficile à leur faire accepter.

Si vous absorbez la TVA sans augmenter vos prix, votre chiffre d’affaires réel passe de 30 000 € à 25 000 € HT, soit une baisse de revenu net.

L’impact dépend donc de votre capacité à répercuter la TVA sur vos tarifs.

Tableau Récapitulatif des Taux de TVA par Région

Voici un tableau récapitulatif des taux de TVA applicables aux livres et journaux en fonction de la région :

En revanche, lorsque ces journaux ou écrits sont à caractère pornographique ou incitent à la violence, ils sont soumis à la TVA à :

• 20 % en France métropolitaine et en Corse.
• 8,5 % en Martinique, Guadeloupe et La Réunion.

La loi de finances pour 2024 généralise à compter du 1er janvier 2025 le taux réduit de TVA à 5,5% à l’ensemble des livraisons d’œuvres d’art, d’objets de collection ou d’antiquités sauf lorsque le régime de la marge s’applique. Ce taux s’applique également aux acquisitions intracommunautaires portant sur les œuvres d’art et sur les livraisons d’œuvres d’art effectuées à titre occasionnel par les personnes qui les ont utilisées pour les besoins de leur exploitation.

Selon l’administration fiscale, les œuvres d’art comprennent :

• Les tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l’artiste.
• Les gravures, estampes et lithographies originales.
• Les productions originales de l’art statuaire et de la sculpture.
• Les tapisseries et textiles muraux.
• Les céramiques.
• Les émaux sur cuivre.
• Les photographies d’art.

Vous pouvez consulter sa série d’articles parus à propos d'un important arrêt rendu au niveau européen, et concernant directement la TVA de photographes pratiquant la photographie "sociale", à destination des particuliers :

• Episode 1 :
• Episode 2 :
• Episode 3 :

balises: #Tva #Taux

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