Assurance Auto-Entrepreneur Électricien : Guide Complet

Vous avez opté pour le statut d'Auto-Entrepreneur pour travailler en toute autonomie ? En tant qu'électricien, il est crucial de comprendre les assurances obligatoires et recommandées pour protéger votre activité. En tant que micro-entrepreneur, vous êtes le seul à supporter les risques liés à votre activité et votre patrimoine personnel peut être engagé en cas de sinistres.

En tant qu’électricien qui travaille au sein d’une entreprise de bâtiment ou avec le statut d’auto-entrepreneur, vous êtes concerné par l’obligation de souscrire une garantie décennale, aussi appelée assurance responsabilité décennale. Grâce à la couverture professionnelle APRIL, exercez votre activité d'électricien en toute sécurité en assurant vos chantiers et travaux électriques.

Assurance décennale en tant qu'auto-entrepreneur ou micro-entreprise

Les Obligations d'Assurance pour un Électricien Auto-Entrepreneur

L’Auto-Entrepreneur exerçant une activité d’artisan, de commerçant ou une profession libérale n’est pas soumis à l’obligation de l’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle sauf pour les artisans du bâtiment et certaines professions réglementées. Lorsque vous créez votre entreprise, il est important de vous renseigner pour savoir si votre activité est une activité réglementée et si elle nécessite la souscription de contrats d'assurances spécifiques. Si vous exercez une activité réglementée, vous devez souscrire un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle (RCP).

Dans le cas du métier d’électricien, deux premiers types d’assurances sont obligatoires :

La garantie biennale: elle couvre les prestations électriques durant les 2 années qui suivent la fin des travaux. Cette garantie s’applique notamment dans le cadre de travaux d’appareillage ou d’installations électriques pouvant être affectées par d’autres corps de métier
L’assurance de responsabilité décennale: garantie des installations pendant 10 ans, valable en cas de construction récente ou de travaux de rénovation, et s’appliquant en cas de dommage rendant l’ouvrage impropre à sa destination (art. 1792 et suivants du Code civil).

APRIL, une assurance décennale qui connaît les réalités de votre métier d’électricien. L’assurance responsabilité civile vous couvre vous, vos salariés, vos clients ou tout autre tiers, contre les sinistres pouvant intervenir avant ou après la réception des travaux. Cette assurance, complémentaire des garanties décennales et biennales, vous offre ainsi une protection adéquate en cas de dommage matériel, immatériel ou corporel.

Si vous utilisez un véhicule dans le cadre de votre activité professionnelle, vous devez souscrire une assurance pour vous protéger en cas de sinistre (accident, vol avec effraction...). Cette obligation s'applique tant pour le transport de marchandises que celui de personnes.

Si vous louez un local pour exercer votre activité professionnelle, vous devez également l'assurer. Cette assurance protège le local mais aussi les marchandises et matériels professionnels qu'ils contiennent, contre certains risques tels que les incendies, dégâts des eaux, cambriolages, etc.

Même si vous n'êtes pas dans l'obligation de vous assurer, il est recommandé de se protéger contre certains risques.

Votre activité principaleÉlectricien : besoin d’une assurance décennale ? En tant qu’électricien qui travaille au sein d’une entreprise de bâtiment ou avec le statut d’auto-entrepreneur, vous êtes concerné par l’obligation de souscrire une garantie décennale, aussi appelée assurance responsabilité décennale.

Tout électricien, qu’il exerce en auto-entrepreneur ou en société, est dans l’obligation légale de souscrire une assurance décennale afin de couvrir vos travaux liés au gros œuvre et les travaux sur les équipements indissociables de la construction. En général, pour le prix d’une assurance décennale d’électricien, le contrat comprend également la garantie biennale pour assurer les menus ouvrages d'électricien démontables pour une durée de 2 ans.

Avant de débuter un chantier, que ce soit pour un particulier, un syndic de copropriété ou encore un constructeur, vous êtes dans l’obligation de fournir une attestation d’assurance décennale. Les informations liées à votre garantie doivent également apparaître dans vos factures et devis.

La couverture décennale est obligatoire avant de débuter un chantier. Cela signifie que vous devez obligatoirement être couvert à la date de commencement des travaux. Sinon, vous perdez toute possibilité d’indemnisation en cas de sinistre. Pour vous assurer d’être à jour, transmettez toujours une attestation d’assurance décennale valide à votre maître d’ouvrage avant d’ouvrir le chantier : vous pourrez ainsi vérifier la date de validité.

Sachez que si vous ne respectez pas cette responsabilité décennale obligatoire, vous vous exposez à de lourdes sanctions pénales : jusqu’à 6 mois d’emprisonnement et jusqu’à 75 000 € d’amende.

L’assurance décennale est obligatoire pour de nombreux métiers du BTP. Que vous soyez électricien, peintre en bâtiment, plâtrier-plaquiste, auto-entrepreneur ou en entreprise, dès lors que vous êtes impliqués dans des travaux de rénovation ou de construction, votre responsabilité civile et décennale peut être engagée.

Les Garanties Essentielles pour un Électricien

Des garanties solides. En tant que micro-entrepreneur, la frontière entre votre vie personnelle et professionnelle est très mince, il est donc impératif de vous protéger des dommages que vous pouvez causer dans le cadre de votre travail (erreurs, omissions, accidents…). Selon le principe de la responsabilité civile, défini par le Code civil, vous êtes le SEUL responsable des dommages que vous causez, par négligence ou imprudence.

La garantie Responsabilité Civile Exploitation couvre les dommages que vous pourrez causer pendant l’activité.

En tant que professionnel du bâtiment, vous êtes responsable de votre chantier jusqu’à la réception des travaux. Si des dommages surviennent avant celle-ci, vous devrez assurer, à vos frais, les réparations nécessaires. Pour se prémunir des conséquences financières d'un sinistre, il est nécessaire d'être assuré par une garantie dommages en cours de travaux. Elle couvre les dommages matériels subis par l'ouvrage en cours de construction ; vos approvisionnements présents sur le chantier sont également assurés.

Il est indispensable d'être assuré pour votre responsabilité civile professionnelle (RC Pro) et exploitation. Des travaux qui endommagent les biens d’un client, un fournisseur qui tombe dans votre atelier en trébuchant sur un outillage laissé à terre… : vous êtes responsable de tout dommage causé à un tiers.

Si vous avez des salariés, votre convention collective vous oblige à respecter certains engagements vis-à-vis de vos collaborateurs. Indemnités de fin de carrière et de licenciement : lorsqu’un salarié est licencié ou part à la retraite, vous êtes tenu de lui verser une indemnité. Elle est calculée en fonction de son ancienneté et de son salaire. Cette obligation peut s’avérer coûteuse lorsque plusieurs salariés partent en même temps.

Protégez-vous en souscrivant un contrat d’assurance RC DIRIGEANTS. Une faute, une erreur de gestion ou une négligence de votre part, peut vous valoir une mise en cause personnelle, dont les conséquences financières seront à supporter sur votre propre patrimoine.

Si vous êtes artisan, avec le statut de TNS (travailleur non salarié), il est essentiel de ne pas oublier de disposer, d’une part, d’une bonne complémentaire santé, et d’autre part, d’une prévoyance individuelle.

En tant qu’artisan ou dirigeant d’une entreprise plus importante, vous relevez de la retraite de la Sécurité sociale des indépendants (ex-retraite RSI). Le taux de remplacement (pourcentage de son ancien revenu que l'on perçoit une fois arrivé à la retraite) sera pour vous moins favorable que celui réservé aux salariés.

Portez une attention toute particulière aux garanties proposées, celles-ci doivent être en cohérence avec les spécificités de votre métier. Pour les électriciens, l’offre APRIL d’assurance RC et décennale englobe notamment :

L’installation de réseaux de distribution électrique ;
L’installation de chauffages électriques, dans le respect des normes électriques en vigueur ;
La pose de VMC ;
L’installation d’équipement de protection, comme le paratonnerre (qui protège l'installation électrique contre les dommages indirects de la foudre) ou encore des inter différentiels (protection posée sur un tableau électrique), etc ;
L’installation domotique, régulièrement sujette à des évolutions technologiques auxquelles l’électricien doit s’adapter.

Localisation des dysfonctionnements. Alimentation en énergie d'appareils électriques, ou la réparation de ceux-ci.

La Garantie Décennale en Détail

L’assurance décennale garantit, dans les 10 ans suivant la réception de l’ouvrage, la réparation des dommages matériels relevant de la garantie décennale lorsque ceux-ci affectent la solidité de l’ouvrage et l’un de ses équipements indissociables, ou rendent l'ouvrage impropre à sa destination (atteinte à la sécurité des personnes, à la santé …).

Vous devez à votre client maître d’ouvrage une garantie de bon fonctionnement de 2 ans (souvent appelée garantie biennale). Celle-ci concerne les désordres affectant les éléments d’équipement dits « dissociables » de l’ouvrage et vous oblige à réparer ou à remplacer tout équipement défectueux. Être assuré pour la garantie de bon fonctionnement n'est pas obligatoire, mais tout à fait essentiel. Les contrats d'assurance professionnelle de SMABTP inclut cette garantie.

Selon l'article 1792 du Code Civil, cette assurance décennale responsabilise le professionnel du bâtiment pour tout sinistre qui surviendrait après son intervention et qui affecterait la solidité de la construction ou qui la rendrait impropre à l'usage.

Ainsi, en tant que professionnel de l’électricité, vous êtes responsable de plein droit envers le maître d'ouvrage (et toutes les personnes qui rachèteraient la construction entre temps) pour tous les dommages affectant le bâtiment pendant 10 ans. Le décompte débute à la date de livraison du chantier. La garantie décennale prend fin dès que la responsabilité de l'artisan n'est plus engagée.

Pour le métier d’électricien, les dommages les plus courants sur le gros œuvre qui peuvent nécessiter l’intervention de la garantie décennale sont :

une installation électrique non conforme ou défaillante pour pourrait créer un incendie ;
des systèmes électriques défectueux et installés dans des tranchées faites dans les murs ;
une surchauffe du tableau électrique ;
une VMC défaillante qui conduirait à un dégât des eaux ;
etc.

Pour tout ce qui concerne d’autres dommages ou sinistres de moindre importance, ils sont généralement couverts par l’assurance biennale, comme mentionné précédemment.

Voici quelques exemples de sinistres couverts par la garantie décennale :

Détérioration des équipements d'un immeuble, due à un dysfonctionnement d'un disjoncteur dans un tableau.
Dysfonctionnement permanent de l'installation électrique d'un atelier, rendant plusieurs machines inutilisables.
incendie provoqué par un court-circuit sur une installation temporaire.

Combien Coûte une Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Simplis ?

Crée par des Auto-Entrepreneurs pour des Auto-Entrepreneurs, Simplis a conçu dès sa création la 1ère assurance responsabilité civile professionnelle dédiée exclusivement aux micro-entrepreneurs simple, solide et moins cher ! Simple, et en fonction de votre activité, le prix de votre cotisation n’est pas lié à votre chiffre d’affaires, contrairement aux autres produits de RC Pro pour les entreprises.

Par exemple, un Auto-Entrepreneur réalisant moins de 30 000 euros de chiffres d’affaires bénéficiera d’un contrat à partir de 9,99 € TTC / mois avec des garanties allant jusqu’à 9 millions de dommages et une franchise à 200€. Il est important donc essentiel de bien choisir votre ou vos activités à la souscription afin de profiter du meilleur tarif et de la meilleure protection !

Par ailleurs, avant de souscrire à une RC Pro, comme pour n’importe quelle assurance, vous devez prendre en compte les conditions suivantes : le tarif, mais aussi et surtout la solidité des garanties proposées (quel dommage sera pris en charge et jusqu’à quel montant de préjudice financier), ainsi que le montant de la franchise associé (à partir de quel montant de dommage le sinistre sera pris en charge ? Quel montant forfaitaire aurais-je à payer à mon assurance lors de la prise en charge financière par l’assurance du sinistre et qu’elle indemnisera mon client ?).

Chez Simplis, nous savons qu’en tant que indépendant, vous êtes souvent confronté à de nombreuses questions juridiques : professionnelles ou personnelles. C’est pourquoi nos juristes Simplis, experts des Auto-Entrepreneurs, vous accompagneront tant pour vous défendre en cas d’attaque par un de vos clients mécontents que sur des sujets plus personnels.

Quelque soit votre domaine d’activité, vous trouverez chez Simplis l’assurance pro qui vous convient.

En un mot, l’assurance est l’ange gardien du chef d’entreprise, car elle apporte, au delà d’une protection financière pour vous, un gage de sérieux et de solidité de votre auto-entreprise.

En moyenne, il faut compter entre 750 € et 1 100 € par an pour un auto-entrepreneur BTP dans l’électricité, avec assurance RC pro incluse. Toutefois, le prix d’une assurance décennale d’électricien dépend de nombreux facteurs comme la taille de l’entreprise ou encore les années d’expérience. Vous devez donc demander plusieurs devis auprès de compagnies d’assurance diverses pour comparer efficacement les offres et trouver le meilleur rapport qualité/prix en fonction de votre profil d’assuré.

Ainsi un électricien en création le 01/06/2015 avec 3 ans d'expérience pourra bénéficier du meilleur tarif à 750€. Nous demandons un minimum de 18 mois d'expérience pour cette activité : des fiches de paie, contrats l'alternance ou des factures client réalisées depuis la création.

Il faut compter entre 750€ et 1100€ à l'année pour l'assurance décennale d'un auto entrepreneur électricien. Ce prix recouvre la garantie décennale et l'assurance de responsabilité civile. Le tarif est fonction de la date de création et du nombre d'année d'expérience.

Pour un électricien, prévoyez entre 600 et 900 € pour un micro-entrepreneur et entre 1 500 et 5 000 € pour les artisans ayant un CA compris entre 150 000 et 400 000 €. Demandez un devis pour obtenir le tarif le plus adapté à votre situation professionnelle et à vos besoins.

Le prix de l’assurance décennale électricien va principalement se baser sur le chiffre d’affaires de la société ainsi que son effectif.

Facteurs influençant le coût de l'assurance décennale :

La taille de l'entreprise : la prime d’assurance est corrélée à votre chiffre d’affaires puisque plus votre CA est important, plus vous réalisez de chantiers et donc plus vous êtes un profil à risque.
L’ancienneté : justifier de 10 années d’expérience en tant qu’électricien permet d’avoir une réduction, tandis que les nouveaux entrepreneurs verront leur prime d’assurance augmenter les premières années.
Les options choisies : si vous décidez de réduire votre franchise ou encore d’ajouter la protection juridique, cela impactera le tarif final de la garantie.
La nature des travaux effectués : vous devez lister de manière exhaustive tous les travaux que vous êtes susceptibles d’effectuer.
Votre profil d’assuré : si vous avez déjà été sinistré les années précédentes, et ce à plusieurs reprises, vous risquez une surprime d’assurance.

Il est très important que toutes vos activités d’électricien soient couvertes par votre contrat d’assurance, surtout si vous ne réalisez pas que des travaux électriques. Par exemple, si vous vous chargez également de travaux de plomberie, il est indispensable que vous précisiez cette autre activité pour éviter d’être suspecté de fausse déclaration, et donc de fraude.

Pourquoi Choisir APRIL Construction pour votre assurance RC Décennale ?

Pourquoi choisir l’assurance électricien proposée par APRIL ? Avec APRIL, vous pouvez bénéficier d’avantages tarifaires selon l’ancienneté de votre entreprise, les différentes sinistralités déclarées, ainsi que le nombre d’années d’assurance.

Nos assureurs jouissent d’une forte reconnaissance sur le marché de la construction et sont adhérents à la CRAC. Le niveau de protection proposé par APRIL est donc élevé et fiable. Nos contrats vous protègent pendant 10 ans en cas de vice ou de dommage sur vos travaux d’électricité, ainsi que lors de dommage causé à un tiers. Sont inclus : la garantie décennale, la RC pro, la responsabilité civile exploitation, la garantie dommages intermédiaires, la garantie défense recours.

Avantages de l'assurance décennale APRIL pour les électriciens

Pourquoi choisir APRIL Construction pour votre assurance RC Décennale ?

Suivi de votre dossier décennaleUne équipe professionnelle à votre service pour le suivi de votre dossier
La qualité APRIL Des partenaires assureurs reconnus sur le marché de l’assurance RC Décennale
Des offres adaptées Des produits d’assurance RC Décennale adaptés à votre activité et vos besoins
Des garanties complètes APRIL Construction couvre l’ensemble de votre activité d’artisan du bâtiment
Attestation numérique Votre attestation décennale numérisée sur votre smartphone sous format de carte wallet
QR Code personnalisé Présent sur votre attestation pour prouver la validité de votre assurance en temps réel
Formule avec 3 franchises au choix 500 €/1000 €/2000 € À partir de 68 € TTC/mois (1)

Responsabilité Civile
Responsabilité décennale
Dommages à l'ouvrage en cours de travaux

Garantie exclue en Corse
Options disponibles Protection juridique

APRIL assure vos futurs chantiers d’électricité Vous avez la charge de la réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique ainsi que le raccordement et l'installation d'appareils électriques mais aussi des travaux complémentaires tels que la création de tranchées, trous de passage, saignées et raccords

Avec APRIL, vous pouvez bénéficier d’avantages tarifaires selon l’ancienneté de votre entreprise, les différentes sinistralités déclarées, ainsi que le nombre d’années d’assurance.

Situations Non Couvertes par l'Assurance Décennale

Néanmoins, dans certains cas, votre assurance RCD Electricien ne vous couvrira pas si :

Vous êtes chef d'entreprise, la chute de votre escabeau vous casse la cheville par exemple.
Le montant des dommages électriques est inférieur au montant de la franchise.
Des dommages sont causés par une activité non déclarée sur le contrat. Par exemple : l’installation d’un réseau de distribution d’eau
Le dommage n'est pas un aléa, il y a volonté manifeste de nuire.

Comment Souscrire une Assurance RC et Décennale ?

Je suis électricien, comment m’inscrire à une garantie décennale? Pour mettre en place une assurance RC et décennale et couvrir votre activité, rien de plus simple. Établissez gratuitement un devis sur notre site, un conseiller expert APRIL vous contactera dans les plus brefs délais.

Après avoir souscrit une assurance RC et décennale, vous recevrez une attestation décennale, document légal qui prouve que vous êtes lié par un contrat d’assurance avec un assureur, et donc couvert en cas de vices ou de dommages causés à un tiers.

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