Aux caves des deux portes infogreffe : état des inscriptions et référentiels publics
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. Inscrite (Insee) le 02/04/2013. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/04/2013. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Avis de situation Immatriculée au RNE (INPI) le 03/04/2013. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 03/04/2013. Elle a été mise à jour le 21/07/2026.
Extrait RNEDénominationSIREN SIRET du siège socialN° TVA IntracommunautaireN° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Activité principale (NAF/APE)Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Unité employeuse (au moins un salarié) Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de créationConvention(s) collective(s)IDCC 9999 Mise à jour le 24/07/2026 Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l’Insertion (MTPEI).
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Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI. Date d’immatriculation Date de début d’activité Nature de l’entreprise Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. Clôture de l’exercice comptable Date de fin de la personne morale Dirigeants → Consulter la liste des dirigeants Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) → Consulter les annonces
Mise à jour le 21/07/2026 Source : INPI Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
AdresseSIRET Clef NIC Activité principale de la société (NAF/APE) Activité principale de l’établissement (NAF/APE) Code NAF/APE de l’établissement Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridiqueDate de création de la sociétéDate de création de l’établissementConvention collective de l’établissementIDCC 9999 Justificatif(s) d’existence Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger Mise à jour le 25/07/2026 Sources : INSEE, DGFiP
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. Inscrite (Insee) le 22/07/2005. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/07/2005. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Avis de situation Immatriculée au RNE (INPI) le 02/08/2005. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 02/08/2005. Elle a été mise à jour le 11/07/2025.
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Extrait RNEDénominationSIRENSIRET du siège socialN° TVA IntracommunautaireN° EORI Activité principale (NAF/APE)Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Adresse postaleForme juridiqueEffectif salarié 6 à 9 salariés, en 2023 Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Date de création Convention(s) collective(s) IDCC 3237 Mise à jour le 24/07/2026
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. Inscrite (Insee) le 02/11/2011. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/11/2011. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Avis de situation Immatriculée au RNE (INPI) le 23/09/2011. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 23/09/2011. Elle a été mise à jour le 19/01/2026. Extrait RNEDénominationSIRENSIRET du siège socialN° TVA IntracommunautaireN° EORI Activité principale (NAF/APE)Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Ce document présente un panorama des inscriptions et des justificatifs d’immatriculation des structures recensées, avec les mises à jour les plus récentes et les sources officielles associées.
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