Devenir Entrepreneur au Québec: Guide Complet

Cet article est extrait du Figaro spécial «D'Est en Ouest - Vivre au Canada pourquoi pas vous ?» Ce numéro vous propose de répondre le plus simplement possible aux questions que vous vous posez.

Le Canada est une terre d’immigration qui séduit particulièrement depuis quelques décennies grâce notamment au développement d'un environnement favorable destiné aux petites et moyennes entreprises. Toutefois, créer son entreprise constitue une étape fondamentale dans la vie d'un entrepreneur, et ceci d'autant plus lorsque la création s'effectue à l'étranger. En effet, le Canada dispose de règles et étapes de création bien précises.

À l'intérieur du Canada, c'est au Québec que s'installent 70% des sièges sociaux des filiales françaises. Près de 500 entreprises de l'Hexagone sont implantées dans la Belle Province et y génèrent quelque 30.000 emplois. Si beaucoup de grands groupes sont arrivés il y a longtemps, certains depuis plus d'un siècle, comme Air Liquide en 1911, les PME innovantes sont de plus en plus nombreuses à tenter l'aventure.

Elles ont trouvé au Québec un territoire qui leur offre un accès privilégié au marché nord-américain. La langue, la qualité de vie et la facilité des démarches à mener pour fonder une société sont autant d'atouts qui attirent les futurs entrepreneurs. Au Québec, la croissance est toujours au rendez-vous avec 6,3% d'augmentation du PIB réel en 2021 et une attente autour de 2,7% pour 2022 (source ministère des Finances du Québec).

Comment Partir une Compagnie : Étapes Clés pour Lancer Ton Entreprise au Québec

Pourquoi Choisir le Québec pour Entreprendre?

Accès privilégié au marché nord-américain: Un tremplin pour votre entreprise.
Qualité de vie: Un équilibre entre travail et bien-être.
Facilité des démarches: Un environnement favorable à la création d'entreprise.

Aux gens d’affaires qui ont le souhait de découvrir de nouveaux horizons, le Québec offre une économie diversifiée, dynamique, moderne et ouverte sur le monde, un milieu de vie stable et sécuritaire, une main-d’œuvre qualifiée, des coûts d’exploitation concurrentiels et une fiscalité des sociétés compétitive.

Il est aussi possible et facile, une fois installé au Québec avec votre résidence permanente, de vous mettre à votre compte et de démarrer une activité entrepreneuriale. Une telle aventure ne peut toutefois pas s'improviser, comme en témoignent les Français qui se sont lancés en affaires.

Les Secteurs Porteurs au Québec

Certains secteurs se distinguent cependant, que ce soit dans des domaines historiques ou nouveaux.

Multimédia: Le Québec est l'un des seuls endroits au monde où l'on offre des crédits d'impôt aussi généreux à l'industrie du multimédia.
TIC: Le secteur des TIC connaît également un véritable essor avec l'intelligence artificielle et la spécialité de l'apprentissage profond.
Agroalimentaire: Les entreprises en agroalimentaire (fruits et légumes, porc, lait et le fameux sirop d'érable) comptent parmi les fleurons québécois.
Sciences de la vie: Pharmaceutiques, biotechnologies.
Équipements de transport terrestre: Véhicules récréatifs, autobus, trains.
Mines: Grande variété de métaux et minéraux.
Informatique: Secteur en constante évolution pour faire face aux nouveaux défis, avec un recrutement massif à la recherche de nouveaux profils.
Énergies renouvelables: Le Canada est le 5ème pays au monde dans ce domaine, offrant de nombreuses opportunités grâce à ses ressources diversifiées.
Tourisme: Avec plus de 96 millions de voyageurs en 2018, le tourisme est un secteur dynamique grâce aux nombreux parcs, espaces verts et sports d’hiver.
Vente en ligne: Profitez du marché porteur pour vendre votre expertise, créer un e-commerce ou vendre des objets faits maison.
Industrie du logiciel: En pleine expansion grâce à l'engagement en recherche et développement.

Le Québec est reconnu pour son engagement dans les technologies avancées. Entreprendre dans le multimédia au Québec, c’est l’assurance de se lancer dans un milieu challengeant avec les constantes évolutions des technologies toujours plus performantes.

Au vu de son importance économique, le secteur alimentaire est un excellent milieu pour entreprendre au Québec. Que ce soit à Montréal ou en banlieue plus excentrée, aujourd’hui, la province offre des possibilités à l’ouverture de boutiques ou restaurants notamment des structures permettant l’accueil du public en comité restreint.

Les Étapes Clés pour Lancer son Entreprise au Québec

Une chose est certaine, créer son entreprise au Québec est beaucoup plus facile qu'en France. Le marché et le gouvernement encouragent les vocations. Réussir en affaires, comme on dit ici, constitue cependant un tout autre défi. Beaucoup de nouvelles sociétés ne passent pas le cap des 5 ans. Il faut donc bien se préparer.

Comme pour la création d'entreprise en France, la première étape à adopter au Canada est celle de définir votre stratégie. En outre, sachez que plusieurs moyens existent pour se lancer au Canada. Une présence locale n'est pas obligatoire, il est possible de se lancer sans créer de société au Canada. Une startup étrangère peut tout à fait se positionner sur le marché canadien via une plateforme web en anglais et en français. Cette option peut être complétée par la présence sur place d'un représentant, chargé de rencontrer les clients et faire connaitre la société.

Ainsi, il existe plusieurs modes d'implantation sur le territoire canadien. Un avocat spécialisé en droit des affaires (lawyer) sera le mieux armé pour vous conseiller et vous accompagner tout au long de votre processus d'implantation.

Avant de vous lancer dans l’entrepreneuriat, il est important d’en connaître les bases. WikiCréa vous propose une formation à la création d’entreprise 100% en ligne. Elle se compose de 8 modules qui vous permettent d’apprendre à votre rythme. Pour vous accompagner à chaque étape du développement de votre entreprise au Québec, WikiCréa met à votre disposition un modèle gratuit de business plan.

Les Formes Juridiques d'Entreprise au Canada

Le Canada laisse le choix entre de multiples formes sociales:

L’entreprise individuelle (travailleur autonome): L'entrepreneur et son entreprise sont considérés comme une seule et même personne. Par conséquent, l’entrepreneur est entièrement responsable des actes exercés dans son entreprise. Son patrimoine personnel sera donc engagé en cas de perte.
La société en nom collectif (S.N.C): Cette forme sociale permet l'exercice d'une activité à plusieurs. Les ressources de la société sont partagées entre les différents associés.
La société par actions ou compagnie: C’est la forme sociale la plus communément utilisée par les entrepreneurs qui s’installent au Canada. Avec ce statut, l’entreprise est considérée comme une personne morale et a par conséquent des droits et obligations qui lui sont propres. Le principal avantage demeure la responsabilité limitée des actionnaires au montant de leurs apports. De plus, ce statut propose un taux d’imposition moins élevé. En revanche, les coûts de création sont relativement élevés et son fonctionnement peut s’avérer compliqué.

Programmes d'Immigration pour les Gens d'Affaires

Avant de vous lancer dans votre projet de création ou d’acquisition d’une entreprise au Québec, vérifiez que vous possédez bien les autorisations pour travailler ou faire affaire au Québec. Les immigrants titulaires de la résidence permanente peuvent créer ou acquérir une entreprise au Québec. Quant aux ressortissants étrangers qui ont un projet d’affaires, ils peuvent émigrer au Québec par le biais de l’un des trois programmes suivants, destinés aux gens d’affaires.

Il existe trois programmes d’immigration pour les gens d’affaires, qui reposent sur des critères de sélection spécifiques à chacun. Des éléments comme l’âge, la formation ou les connaissances linguistiques, peuvent être évalués.

Le programme des entrepreneurs: Destiné aux entrepreneurs disposant d’un avoir net minimal de 900 000 $ CAN et ayant acquis, au cours des cinq dernières années, une expérience d’au moins deux ans en exploitation d’entreprise.
Le programme des investisseurs: Pour être admissible, il faut détenir un avoir net minimum de 2 millions de dollars, posséder une expérience en gestion d’entreprise d’au moins deux ans et signer une convention d’investissement d’au moins 1,2 million dollars avec un intermédiaire financier autorisé à participer au Programme des investisseurs.
Le programme des travailleurs autonomes: Grâce à ce programme, il est possible d’immigrer au Québec lorsqu’on travaille à son compte. Les candidats à l’immigration prêts à créer à leur propre emploi doivent disposer d’un avoir net d’au moins 100 000 dollars et avoir une expérience de travail d’au moins deux ans dans la profession qu’ils comptent exercer au Québec à titre de travailleur autonome.

Notez que certains statuts temporaires autorisent les ressortissants étrangers à créer une entreprise au Québec, tels que le permis vacances-travail (PVT), ou encore les accords internationaux qui comprennent les volets investisseur/entrepreneur.

Afin de bien comprendre toutes les subtilités reliées à ces programmes d’immigration d’affaires, il est important de consulter le site du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI), section Gens d’affaires.

Immatriculation de Votre Entreprise

Sauf si vous êtes un travailleur autonome exerçant sous votre propre nom, toutes les entreprises doivent s’enregistrer auprès du Registraire des entreprises du Québec. Cet enregistrement (ou immatriculation) implique des coûts. Ces frais sont renouvelés chaque année. Les démarches sont simples à effectuer.

Le registraire des entreprises va vous attribuer un numéro d’entreprise (NE) et un numéro d’entreprise du Québec (NEQ). Ces numéros vous serviront dans toutes vos démarches auprès des gouvernements fédéral et provincial (impôts, taxes, embauche, etc.). En vertu de la Charte de la langue française, vous devrez trouver une version française au nom de votre entreprise.

Taxes: TPS et TVQ

La TPS (taxe sur les produits et services) et la TVQ (taxe de vente du Québec) sont deux taxes perçues sur la vente de produits et services, respectivement par le Gouvernement fédéral et le provincial. Le taux de la TPS est de 5 %. Celui de la TVQ est de 9,975 %.

En tant qu’entrepreneur, vous devez vous inscrire à la TPS et TVQ si vous gagnez des revenus supérieurs à 30 000 $ CAN sur 12 mois. Vous devrez alors percevoir les taxes et les reverser aux administrations gouvernementales.

Pour toute information et inscription à la TPS et la TVQ : le site de Revenu Québec, et le site de l’Agence du revenu du Canada.

Le Travailleur Autonome au Québec

Vous êtes considéré comme travailleur autonome/indépendant lorsque vous travaillez à votre compte et non pour une autre personne. Vous facturez un service à un ou plusieurs clients qui, de leur côté, s’engagent à vous rémunérer une somme définie.

Ce statut juridique désigne une entreprise constituée d’une seule personne (propriétaire unique) : le travailleur autonome. Les deux sont liés et indissociables puisque le travailleur est, ou plutôt, exploite la société individuelle qui lui appartient. Responsabilité illimitée du travailleur autonome face aux profits, aux dettes et aux obligations de son entreprise.

Vous pouvez travailler pour des particuliers et/ou pour des entreprises. Elle se fait à votre nom ou au nom votre entreprise (si celle-ci est enregistrée et que son nom est donc différent du vôtre). Pour faire la facture, c’est assez simple. En tant que travailleur autonome, il peut déduire les dépenses liées à l’exploitation de son entreprise. Pensez à tout déclarer correctement pour ne pas avoir de problèmes.

Un client peut tout à fait décider de ne plus travailler avec vous et de faire appel à quelqu’un d’autre s’il n’est pas satisfait. Vous ne pouvez pas être en visa Jeunes Professionnels et travailleur autonome car c’est un permis fermé. Par contre, vous pouvez tout à fait prendre ce statut en étant PVtiste.

Freelance au Canada: Ce qu'il Faut Savoir

Vous êtes nombreux à vous poser des questions sur le fonctionnement de l’activité freelance (= travailleur autonome) au Canada. Si vous souhaitez travailler pour plusieurs entreprises au Canada en étant à votre compte, vous devez avoir le droit de changer d’employeur, donc il vous faut un permis de travail ouvert tel que le PVT.

Par exemple, les travailleurs sous Jeunes professionnels ou Mobilité francophone ne peuvent travailler que pour un employeur bien précis, celui avec lequel ils ont effectué leur demande de permis de travail.

Si votre domaine fait partie des professions réglementées au Canada, vous devez impérativement vous renseigner en amont sur les démarches à effectuer pour pouvoir exercer votre métier une fois au Canada. Si vous exercez votre activité freelance exclusivement sous votre nom sans autre nom d’affaire, il n’est pas nécessaire de procéder à l’enregistrement auprès du Registraire des entreprises.

Il n’est pas obligatoire d’avoir un compte bancaire dédié si vous exercez en freelance (contrairement à une société incorporée).

Si le service que vous rendez est livré au client à l’extérieur du Canada, ce service est généralement exclu de TPS (taxe sur les produits et services) et TVP (taxe de vente provinciale) au Canada.

Vous devez déclarer vos revenus autonomes dans votre déclaration de revenus canadiennes avant le 30 avril de l’année suivante.

Dans la majorité des cas, les travailleurs autonomes sont des « petits fournisseurs » (ils ont un revenu annuel inférieur à 30 000 $ ans) et ne doivent pas s’inscrire aux fichiers de taxes de ventes canadiennes.

Lorsque l’on dépasse le seuil de 30 000 $CA de revenus au cours de quatre trimestres consécutifs, il est obligatoire de procéder à l’inscription aux fichiers de taxes de ventes canadiennes et de les percevoir sur les ventes à des clients canadiens. Au Québec, cette procédure d’inscription s’effectue auprès de Revenu Québec. Il faut également procéder à la remise de ces taxes au gouvernement sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle selon votre cas (pour en savoir plus, consultez le site de l’Agence du Revenu du Canada).

Les taux d’imposition sur le revenu des employés et des travailleurs autonomes sont les mêmes. Étant donné que le travailleur autonome n’a pas été prélevé à la source (contrairement au travailleur salarié), il devra prévoir de payer ses impôts au moment de la déclaration d’impôts.

La principale différence entre un travailleur salarié et un travailleur autonome est que ce dernier doit assumer la part de l’employeur des cotisations à la retraite publique (Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ).

Pour déclarer vos revenus de travailleur autonome, on vous conseille vivement de passer par un comptable. En effet, il existe de nombreuses déductions auxquelles vous pourriez avoir droit (surtout si vous travaillez depuis votre logement, avec votre propre matériel).

Franchise au Québec

Sur 100 commerces, 35 sont tenus en franchise. Il y a au Canada 1300 réseaux de franchises contre à peu près 2000 en France. Ramené au nombre d'habitants, cela fait du Canada un champion mondial de la franchise. On remarque cependant que le Québec se situe en dessous des autres provinces canadiennes. Un phénomène dû, en grande partie, à des adaptations obligatoires en raison de sa spécificité francophone.

Une première différence est qu'il n'y a pas de loi spécifique au franchisage comme en France, aux États-Unis ou même en Ontario. Au Québec, les conventions de franchises sont encadrées par le Code civil. L'autre grande particularité québécoise est la défense de la langue. Il faut déposer uniquement des noms de marques rédigées en français et écrits selon les conventions au Québec.

Il ne faut pas venir au Québec uniquement pour le Québec. Il est préférable d'envisager stratégiquement cette implantation comme une porte d'entrée sur le marché nord-américain.

Ressources Utiles pour les Entrepreneurs au Québec

Nombre d’organismes existent pour vous soutenir dans votre projet. Des professionnels du démarrage ou de la reprise d’entreprises offrent des services le plus souvent gratuits. En plus de proposer de l’aide pour faire un plan d’affaires, ils peuvent vous orienter pour la recherche de financement et les aides auxquelles vous pouvez prétendre.

Vous trouverez davantage d’informations dans notre guide gratuit Entreprendre au Québec, ainsi que Investissement Québec, une société d’État, propose des séances d’accueil personnalisées pour les immigrants investisseurs. C’est l’occasion de poser toutes vos questions sur l’économie québécoise, les secteurs porteurs, mais aussi le logement, la santé, l’éducation, la vie quotidienne…

Voici quelques outils et organismes qui peuvent vous aider:

Entreprises Québec
Ministère de l’Économie et de l’Innovation
Investissement Québec
Info entrepreneurs
Gouvernement du Canada Ressources entreprises
Chambres de commerce canadiennes ou étrangères

Il existe plus de 150 chambres de commerce et entreprises du Québec. Présentes dans tous les secteurs clés du développement économique au Québec, représentantes de la communauté des gens d’affaires, elles organisent des formations, des activités de réseautage, conseils aux entrepreneurs (réalisation d’un plan d’affaires, débouchés par secteurs d’activités, etc.).

Des agences comme CCI France Canada, Montréal et Québec International ou Classe Affaires Canada France peuvent aussi vous conseiller et vous aider à mettre en place votre projet.

Conseils pour Bien Démarrer

Comprendre la culture d’entreprise au Québec.
Établir son plan d’affaires.
Connaître les exigences réglementaires.
Maîtriser la comptabilité et la fiscalité au Québec.
Développer son réseau et faire connaître son entreprise.

S'il est vrai que pouvoir s'exprimer en français au Québec constitue un plus non négligeable, il ne faut pas oublier qu'un océan dissocie les deux continents. L'expression attribuée à George Bernard Shaw qui qualifiait l'Angleterre et les États-Unis de deux pays «séparés par la même langue» s'applique parfaitement à la France et au Québec.

Les personnes désirant investir ou entreprendre arrivent en territoire vierge et auront tout ou presque à apprendre. Il est donc conseillé pour réussir son implantation de faire plusieurs voyages exploratoires pour s'immerger dans la culture nord-américaine et faire des rencontres. Les Québécois ont en effet la réputation d'être ouverts aux propositions d'affaires et il est beaucoup plus facile de prendre contact avec des décideurs que dans l'Hexagone. Ce «réseautage» permet d'établir un premier cercle de confiance.

En conclusion, on rappelera l’importance pour l’entrepreneur étranger de comprendre les différences entre la société fédérale et la société provinciale, non seulement du point de vue de l’immatriculation mais aussi de la liberté mais aussi des restrictions que l’une ou l’autre de ces options de constitution engendre tant dans la rédaction des statuts que de l’administration de la société au quotidien. Selon l’activité de la société, qu’elle soit pour l’essentiel exercée dans et depuis la province, que les administrateurs de la société soient ou non des résidents canadiens, l’une ou l’autre de ces formes de sociétés pourra s’avérer plus indiquée.

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