Redevance Féodale : Définition et Caractéristiques
Dans les structures économiques et sociales du Moyen Âge occidental, où la circulation monétaire demeura longtemps très restreinte et où la terre constituait la principale richesse, de tels « bienfaits » consistaient en l'octroi d'un bien foncier ou du droit de percevoir des taxes et des redevances sur un certain territoire. Le mot fief désigne un bien meuble. Il devient, au plus tard au xe siècle, l'équivalent, en langue vulgaire, du terme savant « bénéfice », qui signifie faveur, et que l'on utilisait dans les textes latins pour nommer la récompense accordée pour un service rendu ou attendu.
Cérémonie d'hommage féodal.
La Tenure Féodale
Le bénéfice fut d'abord souvent un don en toute propriété. Mais comme il rétribuait un dévouement dont chacun pensait qu'il devait se prolonger après la remise de la récompense, le donateur se réserva le droit de reprendre le bien concédé si le service, dont sa libéralité constituait le salaire, cessait d'être accompli, par suite de la mort ou du défaut du bénéficiaire. Le fief devint donc la simple concession d'une jouissance, subordonnée au respect de certaines obligations. Le seigneur et le feudataire possèdent l'un et l'autre des droits sur ce bien.
C'est une tenure qui diffère de celles des tenures attribuées à des exploitants paysans, en ce qu'elle est gratuite, non soumise à des charges matérielles. Le tenancier en perçoit tous les profits qui représentent le prix de sa fidélité et de sa diligence. Le fief est la rétribution d'une fonction. La concession féodale fut d'un usage très répandu dans cette société rurale où l'argent était rare. Dans les grandes maisons seigneuriales, des fiefs furent ainsi accordés aux serviteurs spécialisés, qui n'étaient pas entièrement entretenus par le maître, à des prêtres, à des artisans, à des cuisiniers, aux régisseurs des domaines. Mais la tenure féodale servit principalement à solder le dévouement du vassal, lorsque celui-ci quittait la domesticité de son seigneur. Après l'an mille, l'investiture d'un fief suivit généralement la prestation de l'hommage.
Fort de son droit éminent, le seigneur, par la menace de la confiscation, pouvait maintenir son feudataire dans le respect de l'engagement pris, tout en lui laissant le loisir de mener, dans sa maison, une existence autonome. Il existait des tenures féodales de toutes tailles : le duché de Bourgogne était un fief de la couronne de France, mais d'autres consistaient en une église, une simple exploitation paysanne, une fraction de redevance. Beaucoup d'entre eux étaient de véritables cadeaux prélevés sur la fortune du seigneur. D'autres, les fiefs « de reprise », étaient au contraire d'anciennes propriétés personnelles du feudataire, dont celui-ci, entrant en vasselage, avait cédé à son patron la seigneurie éminente.
Le statut féodal fut celui d'un grand nombre de terres - de la majorité, sinon de la totalité d'entre elles, dans certaines régions comme l'Angleterre ou la Normandie. Cependant, l'alleu, c'est-à-dire le bien de famille, libre de toute subordination, subsista toujours et demeura, dans mainte province, la forme de possession la plus répandue. Lorsque, à partir du xiiie siècle, la circulation monétaire prit suffisamment d'ampleur, se répandit le « fief de bourse » ou « fief rente » : il consistait dans le versement annuel d'une somme d'argent.
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Termes Clés du Système Féodal
- Adoubement : cérémonie au cours de laquelle un homme était armé chevalier.
- Alleu : terre libre ne relevant d'aucun seigneur et exempte de tout devoir féodal.
- Apanage : portion du domaine royal que le roi assignait à ses fils puînés ou à ses frères, et qui revenait au domaine royal si son détenteur mourait sans héritier direct mâle.
- Aveu : déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu’il entre en possession d’un fief.
- Ban : pouvoir d’ordonner, juger, contraindre, punir (droit de ban)
- Bénéfice : Le beneficium est un bienfait. C’est un « cadeau » fait par un seigneur à un vassal en échange d’un service. Ce bienfait sera par la suite nommé « fief », lequel désignera de plus en plus un bien foncier.
- Chevage : redevance perçue sur les serfs.
- Chevalerie : institution militaire féodale, au service de l’aristocratie foncière, qui rassemblait ceux qui avait le droit de monture et de chevauchée. On accédait à cette fonction par la cérémonie de l'adoubement.
- Chevauchée : service de guerre de courte durée, sous forme de simple patrouille par exemple, dû au seigneur par son vassal, s’il s’agit d’un fief d’armes.
- Commise : confiscation du fief par le seigneur.
- Comte : jusqu’à l’époque carolingienne, agent du roi, placé à la tête d’un pays (région). Puis un simple titre de noblesse.
- Croisade : nom donné aux expéditions militaires entreprises du XIe au XIIIe siècle par les chrétiens d'Occident à l'instigation de la papauté, ayant pour but la délivrance des lieux saints occupés par les musulmans.
- Cri : au début d’une foire, énumération des monnaies qui y seront recevables, et de celles qui ne le sont plus, dites alors « décriées ».
- Défi : acte par lequel le suzerain estime que le vassal a brisé la « foi » qui scellait leur alliance.
- Dîme : le dixième des revenus des récoltes et du bétail, versé à l'Église. Impôt instauré à l’époque carolingienne, qui sera aboli en 1789 par la Révolution française.
- Écuage : taxe due par les vassaux qui désirent se décharger du service militaire qu’ils doivent à leur seigneur.
- Estage : période pendant laquelle le vassal tient garnison dans le château du seigneur
- Félonie : trahison d’un vassal envers son seigneur, ou l’inverse.
- Feudataire : Personne qui possède un fief et doit foi et hommage au seigneur qui le lui a concédé.
- Fief : chose tenue (bien, droit ou revenu, le plus souvent une terre) concédée par un seigneur à son vassal à la suite de l'hommage de celui-ci, et en échange de services (le plus souvent militaires).
- Hommage : rite, qui amène le vassal à prêter serment à son seigneur, plaçant ses mains entre les siennes en lui engageant sa foi. « L’hommage-lige » est celui, préférentiel, engagé entre un vassal et le plus important de ses suzerains.
- Mainmorte : désigne les biens dont un usager, souvent un serf, ne peut disposer librement.
- Ost : armée, service militaire dû par le vassal à son seigneur.
- Privilège : lois particulières dont disposaient, depuis le Moyen Âge, les corps et communautés comme le clergé, la noblesse, mais aussi les provinces, les villes ou corporations. Elles furent abolies par la Révolution française.
- Relief : redevance versée au seigneur lorsqu’un fief est repris, « relevé », par un héritier du vassal.
- Seigneurie : terre sur laquelle s'exerce une puissance seigneuriale. La seigneurie constitue, au Moyen Âge puis à l'époque moderne, la cellule de base de l’encadrement économique et judiciaire des populations à la campagne.
- Serf : dans la société féodale, personne attachée à une terre de seigneur qu’il n’a pas le droit de quitter, pouvant être vendu avec celle-ci, si le seigneur se sépare de sa propriété.
- Tenure : exploitation d’une terre d’un seigneur, « tenue » par un paysan, en échange de redevances en nature, récolte et travail.
- Vassal : homme libre qui se met volontairement au service d’un plus puissant en se « recommandant » à lui en échange de sa protection.
Le Fouage : Une Redevance Spécifique
FOUAGE, subst. masc. HIST. FÉOD. Redevance féodale extraordinaire exigée sur les biens roturiers, répartie par feux ou foyers et qui fut remplacée par un impôt de répartition régulier, la taille, vers 1370. Le fouage (census pro singulis focis exactus) était un cens, ou une espèce de taille, exigé par chaque feu sur les biens roturiers. Avec le fouage graduellement augmenté, se payaient les dettes de la province (Chateaubr., Mém.,t. 1, 1848, p. 199).
Le terme « apanage » (du latin médiéval apanare, donner pour le pain, donner de quoi vivre) et la réalité juridique qu'il définit proviennent du droit privé médiéval. Dans le système féodal, les vassaux, ou titulaires de fiefs, doivent au seigneur, donc au roi en particulier, un temps de service militaire, le service d'ost : ils forment le ban. Rupture, par le seigneur ou par le vassal, du lien d'homme à homme résultant de l'hommage.
Carte du système féodal en Europe.
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