Informations Kbis et fiche Entreprise: Jean-Marc Bertaud/Kbis et ses établissements

Cet établissement est le siège social de : Cet établissement Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements.

En activité, immatriculé sous le SIRET 518 098 736 00011, créé le 12 novembre 2009, il y a 17 ans. C’est le siège social de la société ENTREPRISE JEAN-JACQUES BERTAUD et son unique établissement. Son domaine d’activité est : travaux de plâtrerie (43.31z).

État des inscriptions et références publiques

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.

Inscrite (Insee) le 12/11/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/11/2009. Mise à jour le 06/12/2025.
Avis de situation: Immatriculée au RNE (INPI) le 12/11/2009. Mise à jour le 12/09/2025.

Extraits et nature des registres

Dénomination, SIREN, SIRET du siège social, N° TVA intracommunautaire et N° EORI sont fournis selon les documents institutionnels. Le numéro EORI identifie l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité principale (NAF/APE): code NAF/APE actuel et avant 2025. L’Activité principale (NAF 2025) est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee, applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF en vigueur.

Adresse, forme juridique et effectif

Adresse postale: non détaillée ici. Forme juridique et effectif salarié: 1 ou 2 salariés en 2023. L’effectif salarié est une variable affichée à partir des données de l’Insee et d’URSSAF.

1 ou 2 salariés, en 2023
Catégorie d'entreprise: variable statistique selon l’Insee

Date de création repérée: 12 novembre 2009. Convention(s) collectives: IDCC 1596 - Convention collective nationale concernant les ouvriers du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962, jusqu’à 10 salariés. RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) mis à jour le 24/07/2026.

Qu'est-ce que le Kbis et comment l'obtenir ?

Acteurs et sources

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), listé par l’INPI et mis à jour à différentes dates (2025-2026). Sources principales: INSEE, DGFiP, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI. Elle peut être associée à la catégorie d’établissement et à l’IDCC de la convention collective.

Élément	Description
SIREN	Numéro unique d’identification
SIRET	559 098 736 00011 (siège social et établissement unique)
NAF/APE (2025)	Activité principale
Code NAF/APE (Établissement)	Activité principale de l’établissement
RNE	Registre National des Entreprises
RGE	Reconnu Garant de l’Environnement

Le document Extrait RNEDé nomination et numéro SIREN/SIRET, ainsi que le justificatif d’existence et l’Avis de situation Insee, permettent de confirmer l’immatriculation et l’activité de l’entreprise. Mise à jour la plus récente: 25/07/2026.

Points clés à retenir

Siège social unique et unique établissement pour ENTREPRISE JEAN-JACQUES BERTAUD
Activité principale: travaux de plâtrerie (43.31z)
Immatriculation au RNE et inscription au Sirene (Insee) depuis 2009
Mises à jour récentes des données en 2025-2026
RGE: Reconnu Garant de l’Environnement

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