Le Conservateur Finance : Définition et Rôle Essentiel

Dans le domaine financier, un conservateur joue un rôle crucial en veillant sur les actifs de sa clientèle. Cette fonction est assurée par diverses institutions telles que les banques, les compagnies d'assurance, les compagnies financières et les fonds d'investissement. Le conservateur tient, en temps réel, le registre informatisé des stocks de titres qui lui sont confiés.

Dans les petites structures, le conseiller en investissement assume souvent le rôle de conservateur. Le conservateur est également chargé de veiller à la préservation d'un patrimoine ou de documents, comme c'est le cas pour un conservateur de musée ou un conservateur des hypothèques (devenu le service chargé de la publicité foncière).

Obligations du Teneur de Compte Conservateur

Selon l'Article 322-4, le teneur de compte conservateur doit respecter les obligations suivantes :

Le teneur de compte conservateur apporte tous ses soins à la conservation des instruments financiers et veille à ce titre à la stricte comptabilisation des instruments financiers et de leurs mouvements dans le respect des procédures en vigueur. Le teneur de compte conservateur apporte également tous ses soins pour faciliter l'exercice des droits attachés à ces instruments financiers.
Le teneur de compte conservateur ne peut ni faire usage des instruments financiers inscrits en compte et des droits qui y sont attachés, ni en transférer la propriété sans l'accord exprès de leur titulaire. Il organise ses procédures internes de manière à garantir que tout mouvement affectant la conservation d'instruments financiers pour compte de tiers qu'il a en charge est justifié par une opération régulièrement enregistrée dans un compte de titulaire.
Le teneur de compte conservateur a l'obligation de restituer les instruments financiers inscrits en compte, dans ses livres. Si ces instruments n'ont pas d'autre support que scriptural, le teneur de compte conservateur responsable de leur inscription en compte les vire au teneur de compte conservateur que le titulaire désigne.

Conservation et Contrôle Dépositaire

La conservation et le contrôle dépositaire sont des solutions principalement destinées aux gérants d’actifs. En effet, le gérant gère l’argent de tiers, mais cet argent appartient aux clients. Le régulateur demande donc une séparation entre les actifs de la société de gestion de portefeuille (SGP) et les actifs des fonds que gèrent les gérants. Cela signifie par exemple que lorsque le gérant crée un fonds, il n’est pas habilité à conserver les actifs du fonds. Il doit donc faire appel à un conservateur qui va conserver les actifs du fonds.

Avant la conservation, lorsque le gérant fait des achats ou vente de titres, le conservateur va s’occuper du règlement et/ou de la livraison de ces titres. Ensuite, la conservation des titres implique de gérer la vie du titre. Par exemple, pendant la durée de détention d’un titre, sur une action il pourrait y avoir un dividende, sur une obligation une tombée de coupon, c’est le rôle du conservateur de vérifier que le gérant va bien toucher le dividende ou le coupon. On parle d’Opérations Sur Titres ou OST concernant toutes les opérations qui pourraient impacter un titre pendant sa vie.

Maintenant, lorsque le gérant crée un fonds ou OPC (Organisme de Placement Collectif), il va décrire à ses clients dans un document juridique (prospectus) la stratégie qu’il entend mettre en place, par exemple surperformer un indice, investir dans des actions japonaises du secteur automobile. Le gérant doit respecter cette stratégie ainsi que la réglementation qui s’applique à l’OPC. Il existe bien sûr des départements risques au sein de la société de gestion qui s’assurent que la stratégie décrite dans le prospectus et la réglementation sont bien respectées, toutefois le régulateur impose un contrôle externe. C’est le rôle du contrôle dépositaire de vérifier la régularité des décisions de gestion.

Qu'est ce que la gestion d'actifs

Solutions d'Épargne Proposées par Le Conservateur

Le Conservateur propose diverses solutions d'épargne, dont la Tontine, une opération d’épargne de long terme adaptée à une stratégie de diversification patrimoniale. La Tontine réunit des épargnants décidant d’investir des fonds en commun avec un horizon de placement déterminé, entre 8 et 25 ans. C'est une solution signature du Conservateur.

La Tontine : Une Solution d'Épargne de Long Terme

Depuis presque deux siècles, la Tontine a su s’imposer comme une solution d’épargne de long terme qui a traversé les crises. Son échéance fixe et de long terme permet à nos gestionnaires une liberté et une souplesse de gestion uniques pour se positionner aux moments opportuns sur les marchés financiers.

Les Tontines soutiennent la croissance d’entreprises françaises et européennes à différents stades de leur développement, mais aussi des projets d’infrastructure d’envergure engagés dans la transition écologique. Elle contribue à la réalisation de vos objectifs futurs : valoriser votre patrimoine, vous financer un complément de revenus à la retraite ou organiser une transmission maîtrisée de votre capital par l’intermédiaire d’une donation intergénérationnelle ou d’un don manuel assorti d’un pacte adjoint, avec clause de remploi en Tontine.

L’opération d’épargne que constitue l’adhésion à une Tontine n’offre pas de faculté de rachat. Jusqu’au terme de l’association collective d’épargne viagère, le bénéficiaire en cas de vie ne peut percevoir quelque somme. Le service du capital s’opère dans les conditions contractuelles, sous réserve de la survie de l’assuré au terme.

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L’adhésion à une Tontine est une opération d’épargne à horizon déterminé qui suppose de disposer par ailleurs d’une épargne liquide pour faire face aux dépenses prévues ou non.

Autres Solutions d'Épargne

Le Conservateur propose également des contrats d'assurance-vie souples, bâtis sur une offre financière haut de gamme et récompensés pour leurs performances. Proche du contrat d’assurance-vie, le contrat de capitalisation se distingue néanmoins par certains aspects.

Le Conservateur vous apporte une expertise reconnue en matière de produits financiers et de stratégies de placement. L’établissement affiche un réel savoir-faire avec des conseillers facilement accessibles en ligne, mais aussi en agence.

Conseil en Gestion de Patrimoine

Où que vous soyez, Le Conservateur vous offre les services d’un conseiller dédié. Cet interlocuteur privilégié pourra vous aider à définir une stratégie patrimoniale adaptée à votre vie et à vos besoins.

Le Plan d'Épargne Retraite Individuel (PER)

Le gouvernement a lancé une nouvelle solution suite à la promulgation de la loi Pacte en 2019 : le plan d’épargne retraite individuel (PER). Le PER est conçu de manière à sécuriser progressivement l’épargne à l’approche de la retraite.

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Le plan d’épargne retraite individuel est un contrat multisupport libellé en euros et en unités de compte. Les versements volontaires sont libres à partir de 100 euros ou programmables tous les mois, trimestres, semestres ou années. Les transferts de fonds consistent à rapatrier sur le PER Le Conservateur de l’argent placé sur d’autres enveloppes d’épargne salariale.

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