Statut juridique de la médiathèque de Mutzig
La médiathèque possède quelques 17 000 documents mis à disposition de ses usagers. Bénéficiant d’un accès au catalogue de la Bibliothèque d’Alsace, ce ne sont pas moins de 400 000 documents supplémentaires qui sont disponibles, y compris des ressources numériques (cinéma, musique, savoirs, livres numériques, jeux).
La médiathèque propose également de nombreuses animations pour tous les âges, en partenariat avec les structures locales (municipales ou associatives) : bébés lecteurs, heure du conte et bricolage, club de lecture, les histoires du soir, et bien d’autres animations tout au long de l’année.
Statut administratif et inscriptions
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Inscrite (Insee) le 01/01/1978. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Avis de situation - Dénomination, SIREN, SIRET du siège social, N° TVA Intracommunautaire, N° EORI. Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité principale (NAF/APE) - Code NAF/APE - Activité principale (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
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Informations légales et ressources
Adresse postale - Forme juridique - Effectif salarié. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). 100 à 199 salariés, en 2023.
Catégorie d'entreprise - La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création - Convention(s) collective(s) - IDCC 5021 - Mise à jour le 24/07/2026. Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, MTPEI - Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI). Mise à jour le 24/07/2026. Sources : INSEE, MI, DINUM - Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Ministère de l’Intérieur (MI). Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).
Organisation et établissements
Enseigne de l’établissement - Adresse - SIRET - Clef NIC. Activité principale de l’administration (NAF/APE) - Activité principale de l’établissement (NAF/APE) - Code NAF/APE de l’établissement - Activité principale de l’établissement (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Forme juridique - Date de création de l’administration - Date de création de l’établissement - Convention collective de l’établissement - IDCC 5021. Justificatif(s) d’existence - Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 24/07/2026. Sources : INSEE, DGFiP - Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
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Cette structure possède 14 établissements dont 11 sont en activité.
Conditions d'accès et de prêt
documents est gratuite. d’un droit d’inscription annuel. lecteur. immédiatement. abonnement DVD adult, un abonnement collectivité. individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur. sont restreintes au prêt de documents de la section jeunesse. la médiathèque peut être empruntée. prêt et doivent être consultés sur place. reprographie des documents qui ne sont pas dans le domaine public. fumer dans les locaux de la médiathèque.
Quelques règles et précisions pratiques : individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur ; sont restreintes au prêt de documents de la section jeunesse ; prêt et doivent être consultés sur place ; reprographie des documents qui ne sont pas dans le domaine public ; fumer dans les locaux de la médiathèque (interditement signalé dans le règlement).
Abonnements et services spécifiques
un abonnement Multimédia. abonnement DVD adult, un abonnement collectivité. individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur. Certains abonnements permettent l’accès immédiat aux ressources numériques et à des collections spécifiques.
Les collections comprennent des documents à longue durée de vie mais aussi très fragile, d’où quelques précautions dans sa manipulation. La médiathèque met en place des règles de manipulation : quelques précautions dans sa manipulation afin de préserver les documents rares ou fragiles.
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Rôle culturel et partenariats
La médiathèque propose également de nombreuses animations pour tous les âges, en partenariat avec les structures locales (municipales ou associatives). bébés lecteurs, heure du conte et bricolage, club de lecture, les histoires du soir, et bien d’autres animations tout au long de l’année.
La médiathèque participe ainsi à l'animation culturelle du territoire et collabore avec des partenaires pour développer des actions éducatives et de médiation en lien avec ses collections et ses ressources numériques.
Présentation de la Bibliothèque et de ses services
Données administratives détaillées (tableau récapitulatif)
| Élément | Information |
|---|---|
| Collections | ~17 000 documents + accès catalogue Bibliothèque d'Alsace (~400 000) |
| Ressources numériques | Cinéma, musique, savoirs, livres numériques, jeux |
| Inscription INSEE | 01/01/1978 (mise à jour 06/12/2025) |
| Effectif salarié (2023) | 100 à 199 salariés |
| Établissements | 14 (11 en activité) |
| Conventions collectives | IDCC 5021 |
Responsabilités et mentions légales
1. responsable du contenu des sites. 2. différents. C. 1. 2. un abonnement Multimédia. 3. 4. à longue durée de vie mais aussi très fragile.
Les mentions légales et les responsabilités liées à la gestion des contenus numériques et physiques sont précisées dans les documents administratifs et le règlement intérieur. Le lecteur est informé des conditions d’utilisation et de prêt : individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
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