La Réglementation Européenne sur la Finance Durable : Comprendre et Agir

Vous souhaitez que vos investissements favorisent le développement durable ? La réglementation évolue pour vous permettre d'exprimer au mieux vos préférences selon des critères précis, afin que votre conseiller vous propose les placements qui correspondent à vos attentes. Voici ce qu'il faut savoir pour exprimer vos préférences de « durabilité ».

En Europe, la réglementation de la Finance Verte vise à encadrer les opérations financières afin de soutenir le développement durable, lutter contre le réchauffement climatique ainsi que renforcer la transparence des fournisseurs de produits financiers. SFDR, Taxonomie, CSRD, Benchmark : découvrez les réglementations qui constituent le cadre réglementaire autour de la finance durable.

Qu'est-ce que la finance durable ?

La Banque de France définit la finance durable comme l’ensemble des activités financières visant à améliorer l'intérêt de la collectivité sur le long-terme. Elle distingue également trois pratiques différentes : la finance verte, la finance solidaire et la finance responsable.

La finance verte recouvre l’ensemble des opérations financières qui visent à favoriser la Transition Énergétique et Écologique et à prévenir les dommages environnementaux qui peuvent naître des activités économiques, et en particulier celles des entreprises et des acteurs financiers. Le jalon mondial le plus important est l’Accord de Paris, convenu lors de la COP 21 à Paris en 2015 et entré en vigueur en 2016, par lequel chaque pays s’engage à contenir d’ici 2100 le réchauffement climatique bien en dessous de 2°C par rapport aux niveaux préindustriels, et poursuivre les efforts pour limiter la hausse des températures à 1,5°C.

À la suite de cet accord, l’Union européenne a mis en place un cadre de travail élaboré qui constitue son "Pacte Vert" pour l’Europe. Ce Pacte Vert annoncé en 2019 fixe des objectifs et les moyens de parvenir à ces objectifs. La Commission européenne a pour objectif d’orienter rapidement les investissements pour viser à horizon 2050 une économie zéro-carbone, résiliente au changement climatique.

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Pour atteindre l’objectif de neutralité carbone en 2050, qui lui-même conditionne un objectif acceptable de hausse des températures, il convient de réduire drastiquement nos émissions de gaz à effet de serre. Pour cela, il faut identifier les lieux et causes d’émissions excessives, et être capable de pointer les usages à proscrire et les actions à encourager.

Les différents rapports du GIEC ont élaboré différents scénarios de hausse des températures moyennes au niveau mondial (allant de +1,5 à + 5 degrés d’ici 2100) et ont mis en évidence que l’essentiel (75%) des émissions de gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique est provoqué par la production et la consommation d’énergies fossiles.

Les principaux secteurs émetteurs de CO2 liés à l’énergie restent la consommation énergétique des bâtiments, les secteurs industriels (en particulier la production de béton, ciment et acier) et le transport (notamment automobile).

Les principales réglementations en matière de finance durable

Les principales réglementations en matière de finance durable sont :

Le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant les informations à fournir en matière de développement durable dans le secteur des services financiers (dit règlement SFDR ou règlement Disclosure).
Le règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 (dit règlement Taxonomie) établissant un cadre pour faciliter l'investissement durable et modifiant le règlement (UE) 2019/2088.
La Directive européenne NFRD (Non Financial Reporting Directive) qui encadre aujourd’hui les déclarations de performance extra-financière des sociétés européennes, remplacée par la Directive (UE) 2022/2464, CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive), qui s’applique progressivement à compter du 1er janvier 2024.

D’autres règlementations ont été modifiées pour y introduire des critères de durabilité, notamment :

Le règlement Benchmark : deux nouvelles catégories d'indices bas-carbone ont été introduites en 2019 : les indices de transition climatique (Climate Transition Benchmarks ou CTB) et les indices alignés sur l’Accord de Paris (Paris Aligned Benchmark ou PAB)
La Directive MIFID II : les intermédiaires qui offrent un conseil en investissement ou un service de gestion de portefeuille ont depuis 2022 l’obligation de recueillir les préférences de durabilité́ de leurs clients avant de leur proposer un placement financier.
La Directive AIFMD et la Directive OPCVM : les Actes délégués exigent de toutes les sociétés de gestion d'OPCVM et de tous les gestionnaires de fonds alternatifs, ayant ou non une stratégie d'investissement liée à l'ESG, qu'ils intègrent les risques liés au développement durable dans la gestion d'un fonds.

Focus sur le règlement SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation)

Quand la Commission européenne décide de favoriser les produits financiers ayant une approche environnementale et sociale, elle crée la SFDR. Au menu : plus de transparence pour les acteurs de la finance en Europe et en France.

Entrée en vigueur en 2021, la SFDR de l'UE vise à apporter de la transparence à l’investissement. Conçu pour harmoniser et renforcer la durabilité dans le secteur financier européen, ce règlement vise à offrir aux investisseurs une vision claire des différentes stratégies d'investissement durable.

La SFDR oblige les gestionnaires d'actifs et les conseillers en investissement à divulguer des informations spécifiques sur la prise en compte des risques en matière de durabilité et des principales incidences négatives. En outre, les sociétés de gestion doivent améliorer la transparence de leur politique de rémunération tenant compte des risques liés au développement durable.

En 2022, la Commission européenne a adopté de nouvelles normes techniques de réglementation (RTS, Regulatory Technical Standards) qui spécifient les dispositions SFDR. Par ailleurs, ces normes incluent aussi un acte délégué avec 13 RTS, un modèle de déclaration des principales incidences négatives sur la durabilité, et des modèles d'informations précontractuelles et périodiques pour les produits financiers visés aux articles 8 et 9 du SFDR.

Le règlement SFDR impose aux acteurs financiers une transparence accrue concernant l’intégration des risques en matière de durabilité dans leurs processus de décisions d’investissement. Cette initiative de la Commission européenne vise à standardiser la manière dont les sociétés de gestion communiquent sur leurs pratiques d’investissements durables.

Le règlement SFDR établit un cadre réglementaire ambitieux dont les principales incidences transforment profondément le secteur financier européen. Au premier plan, il impose une standardisation rigoureuse des informations concernant les caractéristiques environnementales et sociales des produits financiers. Cette exigence s’accompagne d’un dispositif précis d’identification des incidences négatives sur la durabilité.

Les sociétés de gestion font face à une évolution majeure de leurs obligations. L’intégration systématique de l’analyse des risques en matière de durabilité devient désormais incontournable dans leurs processus d’investissement. Pour cela, il est crucial de bien comprendre le calcul ACV et l’utilisation des facteurs d’émission de CO2 pour évaluer précisément les émissions de gaz à effet de serre.

Le règlement SFDR ne fonctionne pas de manière isolée mais s’inscrit dans une architecture réglementaire plus large, notamment à travers son articulation avec la taxonomie européenne.

L’influence du règlement SFDR sur les marchés financiers s’intensifie progressivement, marquant une transformation profonde du secteur. Les exigences relatives à la publication d’informations et à l’évaluation des incidences négatives connaissent un renforcement continu. Cette évolution pousse les acteurs financiers à transformer significativement leurs pratiques en matière de développement durable, tout en accentuant la transparence de leurs produits financiers. Dans ce contexte, le développement d’outils innovants pour l’analyse des risques en matière de durabilité devient une priorité stratégique.

La Commission européenne poursuit activement l’optimisation du cadre réglementaire en matière de finance durable. Cette démarche se traduit notamment par un renforcement des synergies entre le règlement SFDR et plusieurs initiatives majeures. L’articulation avec la taxonomie européenne constitue un pilier essentiel de cette évolution, complétée par l’intégration progressive des normes ESG européennes et le développement des pratiques de reporting extra-financier.

Le règlement SFDR marque un tournant décisif dans l’évolution des marchés financiers européens vers plus de durabilité.

Pour apporter une réponse à cette question et obliger les acteurs financiers à plus de transparence, la Commission Européenne a entériné en 2021 le règlement “Sustainable Finance Disclosure Regulation", dit SFDR (en français, règlement sur la publication d'informations de durabilité dans le secteur des services financiers).

Elles doivent donc faire preuve de plus de transparence quant à leurs processus de choix d’investissement, au regard des risques et des conséquences en matière de durabilité. Elles sont ainsi tenus de mettre en évidence les Principales Incidences Négatives (les PAI, aussi appelées en anglais Principal Adverse Impacts) que leur potentiel investissement peut avoir sur les « facteurs de durabilité » ; autrement dit, les critères extra-financiers ESG, tels que les émissions de gaz à effet de serre (GES), la consommation d’eau et d’énergie, les droits de l’Homme, l’inclusion, la diversité et la gouvernance.

Le SFDR repose sur deux volets : la transparence (quant aux processus de choix d’investissement notamment) et la classification des actifs selon des critères éthiques.

Un acteur financier qui promeut des pratiques durables mais ne commercialise que des produits catégorisés sous l’article 6 ne sera, par exemple, pas crédible. Avec la SFDR, la clarté devient donc la norme.

La finance verte, regroupant toutes les transactions financières œuvrant pour la Transition Énergétique et Écologique (TEE), vise à prévenir les dommages environnementaux issus des activités économiques. Avec l'application de la SFDR, cette vision prend une nouvelle ampleur.

La finance verte : illusion ou réalité ? (ClimatSup Finance)

Mentionnée précédemment, la Taxonomie européenne inscrite dans le plan d’action sur le financement durable de la Commission européenne en 2018, constitue une étape cruciale aux côtés du règlement SFDR.

Classification des fonds selon le règlement SFDR

Ce règlement vise à renforcer les obligations de transparence concernant les enjeux ESG que les professionnels de la gestion d'actifs prennent en compte, ou non, pour concevoir les placements qu'ils vous proposent. Ce sont des règles relatives à la publication d'informations sur la durabilité d'un placement. Le règlement définit notamment 3 types de produits :

les placements dits « Article 9 » qui présentent un objectif d'investissement durable ;
les placements dits « Article 8 » qui déclarent la prise en compte de critères sociaux et/ou environnementaux ;
les placements dits « Article 6 » qui n'ont pas d'objectif d'investissement durable et ne déclarent pas prendre en compte les critères ESG. Ce sont tous les autres placements qui ne sont ni « Article 8 » ni « Article 9 ».

Selon ce règlement, un « investissement durable » est un investissement dans une activité économique qui contribue à un objectif environnemental ou social, sans causer de préjudice significatif à d'autres objectifs environnementaux ou sociaux, et dans une entreprise qui applique de bonnes pratiques de gouvernance. Deux choses sont à noter : d'une part, cette définition d'« investissement durable » est différente de la Taxonomie présentée ci-dessus. Un produit financier pourrait par exemple être composé à 100% d'investissements durable, mais n'effectuer aucun investissement dans des activités alignées sur la Taxonomie ; d'autre part, la définition d'investissement durable est très ouverte et, de ce fait, la manière dont elle est appliquée diffère d'un acteur financier à un autre.

Si un placement peut être composé de 0% à 100% d'investissements durables, un placement « Article 9 » ne devra réaliser que des investissements durables (sauf dans certaines exceptions réglementaires imposées aux placements afin de limiter les risques financiers par exemple).

Attention : la classification est déterminée par les sociétés de gestion elles-mêmes qui gèrent les placements concernés.

La Taxonomie Européenne : Une grille pour classer les activités économiques

Le règlement européen « Taxonomie » met en place une classification des activités économiques en utilisant des critères scientifiques, afin d'aider les investisseurs à reconnaître les activités durables, c'est-à-dire « vertes ». Pour qu'une activité économique soit considérée comme durable, la taxonomie s'appuie sur 6 objectifs environnementaux :

Atténuation du changement climatique
Adaptation au changement climatique
Utilisation durable et protection des ressources aquatiques et marines
Transition vers une économie circulaire
Prévention et réduction de la pollution
Protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Les activités que l'on peut retrouver dans la taxonomie sont dites « éligibles ». Aujourd'hui, 90 activités économiques qui représentent environ 80% des émissions directes de CO2 dans l'Union européenne sont couvertes par la Taxonomie.

Toutes les activités économiques ne sont pas encore couvertes par la Taxonomie. Cela signifie qu'elles ne peuvent être classées par rapport à cette grille d'évaluation, mais pas qu'elles ne sont pas durables. Le nombre d'activités éligibles devrait augmenter à mesure que de nouveaux secteurs seront intégrés. Mais les activités économiques qui n'ont pas d'impact important (positif ou négatif) sur le climat et l'environnement (principalement les services), et celles qui sont considérées par principe comme trop néfastes (par exemple l'extraction de charbon), ne seront pas intégrées à cette classification.

Cependant, une activité « éligible » n'est pas forcément « durable ». Pour être effectivement durable, une activité doit être « alignée » sur la Taxonomie, c'est-à-dire qu'elle doit respecter ces trois conditions cumulatives :

contribuer significativement, c'est-à-dire avoir un impact positif significatif, à l'un des 6 objectifs environnementaux listés plus haut ;
ne pas avoir d'impact négatif significatif sur les 5 autres objectifs environnementaux ;
respecter des garanties minimales sociales (droits humains, etc.).

Si une activité respecte ces trois conditions, alors elle est dite « alignée » sur la Taxonomie. Démontrer la contribution substantielle et l'absence d'impact négatif significatif se fait au moyen de critères précis définis par l'Union européenne.

Exemple concret d'application de la Taxonomie

Prenons un exemple.

L'installation d'éoliennes est une activité couverte par la Taxonomie. Elle contribue substantiellement à l'un des 6 objectifs (atténuation du réchauffement climatique grâce à la production d'électricité verte) et n'a pas d'impact négatif sur les autres objectifs. Si la société qui la propose présente des garanties minimales concernant les droits fondamentaux, alors, cette activité est alignée sur la Taxonomie.
La construction de barrages hydrauliques contribue à la lutte contre le réchauffement climatique mais peut avoir des impacts négatifs sur d'autres objectifs : les seuls barrages hydrauliques que l'on peut considérer comme alignés sont les barrages durables sans réservoir artificiel qui n'auront pas d'impact sur la biodiversité. Dans notre exemple, nous avons imaginé que le barrage a un impact négatif sur les habitats naturels, cette activité n'est donc pas alignée sur la Taxonomie.
La production d'hydrogène est une activité couverte par la Taxonomie mais, dans notre exemple, l'activité de l'entreprise ne peut pas démontrer qu'elle contribue de manière substantielle à l'un des six objectifs environnementaux. Elle n'est donc pas alignée non plus.
Enfin, le trading d'électricité verte n'est pas une activité couverte par la Taxonomie et ne fait pas partie des activités qui peuvent être analysées grâce à cette grille de lecture. De facto, elle ne peut pas être alignée.

Votre conseiller financier sera amené à vous demander quel pourcentage d'activités « alignées » sur la Taxonomie vous souhaitez intégrer dans vos investissements. Attention : les critères d'alignement sur la Taxonomie étant très exigeants, il est à prévoir que le pourcentage d'alignement soit, surtout au début, limité ou très limité dans de nombreux produits financiers.

La Directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive)

La directive « Corporate Sustainability Reporting Directive » (CSRD) remplace la directive NFRD et modifie en profondeur le reporting des entreprises sur leur RSE (responsabilité sociale d’entreprise). Elle est entrée en vigueur le 5 janvier 2023.

Prévue pour 2024, la directive CSRD (Corporate sustainability reporting directive) vise à “harmoniser la publication d'informations sur la durabilité par les entreprises, ce qui permettra aux sociétés financières, aux investisseurs et au grand public de disposer d'informations comparables et fiables en la matière”.

Les Labels ISR et Greenfin

Dans l'Hexagone, trois labels majeurs certifient les fonds durables ou éco-responsables ainsi que la durabilité des actifs, offrant visibilité et garantissant que les flux financiers contribuent à la transition écologique.

Le label ISR a été créé en 2016 par le Ministère de l’économie et des finances. Son but est de garantir que les fonds estampillés remplissent bien les critères ESG définis par le comité du label, lequel a établi un référentiel. En 2021, la gouvernance du comité du label a été revue afin de définir de nouveaux critères de classification ISR (ou ESG). En novembre 2023, Bruno Lemaire a arbitré en faveur de critères plus stricts et donnant la priorité à l’impact climatique.

Label public placé sous l’autorité du ministère de la transition écologique, le label Greenfin flèche vers les fonds investis dans la transition énergétique et les activités durables.

Implications pour les investisseurs et les entreprises

Les entreprises ne peuvent s’affranchir d’intégrer la transition écologique et sociale au cœur de leur projet d’entreprise. SFDR, taxonomie, MiFID 2... Pour lutter contre le greenwashing, apporter de la transparence sur le marché et favoriser les investissements dans des activités alignées avec la transition écologique, l'Union européenne a redoublé d'efforts ces dernières années pour définir un cadre règlementaire autour de la finance durable.

Depuis le 2 août 2022, votre conseiller financier a l'obligation de vous interroger sur vos préférences en matière de durabilité, c'est-à-dire sur la prise en compte des enjeux environnementaux et sociaux de vos placements. Ces nouvelles questions viennent compléter celles qu'il vous pose déjà lorsque vous le consultez pour réaliser un placement financier.

Les préférences de durabilité sont déterminées notamment au regard de deux évolutions réglementaires européennes : l'application des règlements « Taxonomie » et « SFDR » (pour Sustainable Finance Disclosure Regulation, règles de publication d'informations en matière de durabilité).

A savoir : pour les conseillers en gestion de patrimoine bénéficiant du statut de « CIF » (conseiller en investissements financiers), cette obligation entrera en vigueur le 1er janvier 2023.

Pour bien comprendre comment répondre à votre conseiller, voici ce qu'il faut retenir de ces différentes réglementations.

En résumé

Pour Sylvain Lambert, Associé PwC France et Maghreb, l’Union européenne a pris conscience que, pour façonner l’économie de demain, il faut être capable de faire les bonnes analyses pour prendre les bonnes décisions. C'est dans cette optique que la réglementation entre en jeu.

Au niveau régional, la Commission européenne affiche, grâce au Green Deal porté par Ursula von der Leyen, sa détermination pour prendre le leadership dans le financement des technologies durables. Dans la transition écologique, ses progrès sont significatifs et la placent en tête du peloton par rapport aux États-Unis ou à l'Asie en termes d'efficacité énergétique.

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