Statut juridique du lycée Beauséjour : informations détaillées et éléments administratifs

Le lycée Beauséjour est un lycée polyvalent à taille humaine qui accueille annuellement plus de 700 élèves et étudiants. Il dispense des formations générales, technologiques et professionnelles et de l’enseignement supérieur en formation initiale et en alternance.

Nature et offres de formation

Par sa spécialisation et la qualité de ses formations technologiques et professionnelles, le lycée Beauséjour est labellisé “Lycée des métiers de la santé et du social”. L’offre de formation s’étend du niveau V au niveau II.

Le lycée Beauséjour est un lycée polyvalent : il propose des parcours variés allant de la voie générale aux filières technologiques et professionnelles, ainsi qu’un enseignement supérieur en alternance et en formation initiale.

Statut administratif et enregistrements officiels

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee) le 26/09/2012. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/09/2012. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.

Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). Annonce de création au JOAFE.

Identifiants et registres

Inscrite (Insee) : le 26/09/2012, mise à jour le 06/12/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur).
Annonce de création au Journal Officiel (JOAFE).

Informations fiscales et douanières

N° TVA Intracommunautaire : Pas de n° TVA valide. N° EORI : Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Codification d’activité (NAF/APE)

Activité principale (NAF/APE). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Forme juridique, effectifs et catégorie

Forme juridique. Effectif salarié : L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).

Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée).

Catégorie d'entreprise : La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.

Dates et conventions

Date de création. Convention(s) collective(s) : Non renseignée.

Qualités, labels et appartenance sectorielle

ESS - Économie Sociale et Solidaire : Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire. Mise à jour le 24/07/2026.

Par sa spécialisation et la qualité de ses formations technologiques et professionnelles, le lycée Beauséjour est labellisé “Lycée des métiers de la santé et du social”.

Justificatifs et sources administratives

Justificatif(s) d’existence : Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 25/07/2026.

Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, DILA. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Établissements et activité

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Adresse postale. SIRET. Clef NIC. Activité principale de l’association (NAF/APE). Activité principale de l’établissement (NAF/APE). Code NAF/APE de l’établissement.

Actualités et vie scolaire (données contextuelles)

Les préinscriptions 2026-2027 sont ouvertes ! Portes ouvertes le samedi 7 février 2026 de 9h à 13h.

Nos actualités et évènements :

29.06.26 - Voyage à New York : Du 14 au 21 avril 2026, 27 élèves de première générale et terminale générale en section européenne anglais ont vécu une semaine riche en découvertes.
16.06.26 - Marche des secondes : Pour la deuxième édition de la Marche des Secondes, une vingtaine d’élèves s’est vaillamment engagé pour 4 jours entre la Nautique et la Franqui.
26.05.26 - Journée « Santé en tête » : La journée « Santé en Tête », organisée le 18 mai 2026 au lycée Beauséjour, a permis de sensibiliser les élèves de seconde à la santé.
26.05.26 - Sacrement de confirmation : En cette fête de la Pentecôte, 5 élèves du lycée ont reçu le sacrement de confirmation.

Accréditations et perspectives internationales

Accréditation ERASMUS +2025.

Par sa spécialisation et la qualité de ses formations technologiques et professionnelles, le lycée Beauséjour est labellisé “Lycée des métiers de la santé et du social”.

Documents téléchargeables et accès aux informations

Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 25/07/2026.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Tableau récapitulatif des principaux éléments administratifs

Élément	Information
Type d’établissement	Lycée polyvalent (formation générale, technologique, professionnelle, supérieur)
Effectif élèves	Plus de 700 élèves et étudiants
Inscription INSEE (Sirene)	26/09/2012 (mise à jour 06/12/2025)
RNA	Inscrit au Répertoire National des Associations
Labels	Lycée des métiers de la santé et du social, ESS
Accréditation	ERASMUS +2025
N° TVA	Pas de n° TVA valide
Établissements	1 établissement dont 1 en activité

Pour toute démarche administrative ou demande de justificatif d’existence, il est possible de télécharger l’avis de situation Insee de l’établissement et de consulter les sources INSEE, DGFiP, Douanes, DILA mentionnées ci‑dessus.

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