Subvention Jeune Entreprise: Quelles sont les Conditions et Aides Disponibles?

Le statut de « jeune entreprise innovante » (JEI) ou de « jeune entreprise de croissance » (JEC) permet aux PME qui engagent des dépenses de recherche et développement de bénéficier de certains avantages fiscaux et sociaux. Pour alléger les charges, les jeunes entrepreneurs peuvent bénéficier de certains dispositifs fiscaux et sociaux avantageux.

Conditions d'Éligibilité au Statut JEI ou JEC

Pour bénéficier du statut de jeune entreprise innovante (ou de jeune entreprise de croissance), l’entreprise doit, à la clôture de l’exercice, remplir toutes les conditions suivantes :

Être créée depuis moins de 8 ans (depuis le 1er janvier 2023).
Être réellement nouvelle, c'est-à-dire ne pas avoir été créée dans le cadre d'une concentration, d'une restructuration, d'une extension d'activité préexistante ou d'une reprise.
Employer moins de 250 personnes et réaliser un chiffre d'affaires inférieur à 50 M€ ou disposer d'un total de bilan inférieur à 43 M€, donc être une PME.

Être indépendante, c'est-à-dire que son capital doit être détenu de manière continue pour 50 % au minimum par :

Des personnes physiques.
Ou par une ou plusieurs sociétés répondant aux mêmes conditions dont 50 % du capital au moins est détenu par des personnes physiques.
Ou par des structures d’investissements (FCPR par exemple), sous réserve qu’il n’existe pas de lien de dépendance entre la structure et l’entreprise qui prétend au statut de JEI ou de JEC.
Ou par des associations ou fondations reconnues d'utilité publique à caractère scientifique, ou par une société qualifiée elle-même de JEI réalisant des projets de recherche et développement.
Ou par des établissements publics de recherche et d'enseignement ou leurs filiales.

Réaliser des dépenses de recherches représentant au moins 20 % des charges, à l'exception des pertes de change et des charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement, fiscalement déductibles au titre du même exercice. Pour les jeunes entreprises de croissance, le montant des dépenses de recherche doit représenter entre 5 et 20 % des charges.

Dépenses Éligibles pour les JEI et JEC

Les dépenses éligibles correspondent en partie à celles retenues dans le cadre du crédit d’impôt recherche et du crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative. Il s’agit :

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Des dotations aux amortissements des immobilisations créées ou acquises à l’état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes.
En cas de sinistre touchant ces immobilisations, de la dotation aux amortissements correspondant à la différence entre l'indemnisation d'assurance et le coût de reconstruction et de remplacement.
Des dépenses de personnel afférentes aux chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés à ces opérations.
Des rémunérations supplémentaires des salariés auteurs d'une invention résultant d'opérations de recherche.
Des autres dépenses de fonctionnement.

Avantages Fiscaux et Sociaux pour les JEI et JEC

Les entreprises créées au plus tard le 31 décembre 2023 et remplissant les conditions pour être qualifiées de JEI ou de JEC peuvent bénéficier d’une exonération d’impôt sur les bénéfices (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés) qui s’articule de la façon suivante :

Une exonération totale d’impôt à raison des bénéfices réalisés au titre du 1er exercice ou de la 1re période d'imposition bénéficiaire, cette période d'exonération totale ne pouvant excéder 12 mois.
Application d’un abattement de 50 % sur les bénéfices réalisés au titre de l'exercice ou de la période d'imposition bénéficiaire suivant cette période d'exonération totale. La durée d’application de l’abattement est de 12 mois au maximum.

Etant donné que ne sont prises en compte que les périodes d’imposition bénéficiaires, l’avantage fiscal n’est pas forcément accordé au titre de 2 exercices consécutifs.

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Les communes peuvent, par délibération prise en ce sens, décider d’exonérer les JEI ou les JEC de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour une durée de 7 ans. Cet avantage fiscal concerne les entreprises créées jusqu’au 31 décembre 2025. Cette exonération est limitée par la réglementation de minimis, qui prévoit un montant maximum d’aides dites « de minimis » pouvant être perçu par une entreprise.

Exonération de Cotisations Patronales

Les entreprises qui ont le statut de JEI ou de JEC peuvent, sous conditions, bénéficier d’une exonération de cotisations patronales d’assurances sociales et d’allocations familiales.

Emplois Concernés

Cette exonération porte sur les rémunérations versées :

Aux salariés pour lesquels l’entreprise est soumise à l’obligation d’assurance chômage, et qui participent au projet de recherche et développement (comme les ingénieurs-chercheurs, les gestionnaires de projet recherche et développement, etc.).
Aux mandataires sociaux « assimilés-salariés » qui participent à titre principal au projet de recherche et de développement ou à la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits (comme les gérants minoritaires ou égalitaires de SARL, les dirigeants de SAS, etc.).

Cotisations Concernées

L'exonération porte sur les cotisations maladie, maternité, invalidité, décès, vieillesse (donc les cotisations patronales d’assurances sociales), et les allocations familiales dues au titre des rémunérations soumises à cotisations versées au cours du mois.

Durée de l'Exonération

L’exonération s’applique chaque mois civil de l’exercice en cours et cesse de s’appliquer aux rémunérations dues au-delà du dernier jour de la 7e année qui suit celle de la création de l’établissement.

Plafonds de l'Exonération

Cette exonération est limitée par un double plafond : un plafond par salarié/mandataire social : la rémunération du salarié concerné doit être inférieure à 4,5 Smic.

Comment S'assurer de Remplir les Critères du Statut JEI?

Pour s'assurer que l'on remplit les critères pour bénéficier du statut de jeune entreprise innovante, il suffit d'adresser une demande d’avis préalable à l'administration fiscale à l'aide du modèle fournit par le Bofip. Cette demande doit être envoyée par lettre recommandée avec AR ou par remise directe contre décharge à la direction départementale des finances publiques dont dépend l'entreprise. L'administration fiscale dispose alors d'un délai de 3 mois à réception pour répondre.

Aides Financières et Accompagnement pour les Jeunes Entrepreneurs

Pour démarrer son activité, l'apport en capital est souvent le premier obstacle. Heureusement, plusieurs dispositifs existent pour soutenir les jeunes entrepreneurs :

Prêts d’Honneur

Les prêts d’honneur sont des prêts à taux zéro accordés sur la base de critères pédagogiques et sociaux plutôt que financiers. Ils permettent de renforcer les fonds propres sans apport personnel. Plusieurs structures proposent ce type de prêts comme Réseau Entreprendre, Initiative France, France Active ou encore BGE. Les montants varient généralement de 5 000 à 50 000 €. L'avantage est de consolider son plan de financement sans diluer son capital. Le remboursement se fait sur 2 à 5 ans après un différé de remboursement.

Contrat au Projet d’Appui d’Entreprise (CAPE)

Le CAPE est une aide financière ou matérielle pour jeune entrepreneur. Il s’agit d’un contrat d’1 an renouvelable une fois signé avec une entreprise ou une association qui vous accompagne pendant votre projet :

Vérifier la faisabilité et la solidité d’un projet.
Accompagnement à la reprise ou à la création d’une entreprise.
Accompagnement au développement stratégique, aides à l’embauche d’un premier salarié, etc.

La contrepartie ? Le jeune entrepreneur doit suivre un programme de préparation à la création ou à la reprise et à la gestion d’entreprise. Notez que le CAPE n’est pas un contrat de travail.

L’Adie

Micro-crédits : l'ADIE finance les entrepreneurs qui n'ont pas accès aux banques

Ce dispositif d’aide à la création d’une entreprise jeune, fonctionne sur le principe du micro-crédit (jusqu’à 12 000 € par projet). De plus, l’Association pour le droit à l'initiative économique (Adie) propose des accompagnements gratuits avec des spécialistes à la création d’entreprise à votre disposition.

La Prime de 1 000 € pour les Jeunes Entrepreneurs

Cette prime forfaitaire de 1 000 € pour les jeunes entrepreneurs de moins de 30 ans est complémentaire (et pas automatique). Il s’agit d’une subvention pour jeunes entrepreneurs conditionnée à l’obtention d’un micro-crédit de l’Adie de 1 000 €, en plus de remplir certaines conditions listées sur le site de l’Adie (résider en ZRR ou en Quartier Prioritaire, être demandeur d’emploi de plus de 12 mois, travailleur en situation de handicap, etc.). Cette prime de l’État remplace la prime aux jeunes entrepreneurs de 3 000 €.

Utiliser son Épargne Salariale

Enfin, une autre forme d’aide aux jeunes entrepreneurs, est d’utiliser votre épargne salariale (participation ou PEE). Pour financer votre jeune entreprise avec l'épargne salariale, il y a tout de même quelques conditions à respecter.

Certains dispositifs demandent d’avoir un compte pro pour jeune entrepreneur. Cela est obligatoire pour les jeune entrepreneurs en société et les entrepreneurs individuels, dès lors qu’ils dépassent 10 000 € de chiffre d’affaires pendant 2 ans consécutifs.

Aides Spécifiques pour les Jeunes Femmes Entrepreneuses

Voici une liste d’aides dédiées aux femmes qui se lancent dans l’entrepreneuriat :

Wom'energy du Réseau Entreprendre: Un programme d’accompagnement et un prêt d’honneur pour soutenir les jeunes entrepreneuses à développer leur projet, peu importe leur avancement. Le montant du prêt évolue de 15 000 € à 50 000 €.
La garantie ÉGALITÉ femmes: Ce dispositif de garantie bancaire est mis en place par le réseau France Active et a pour objectif d’aider les jeunes entrepreneuses à obtenir des financements pour leur entreprise. Le montant de la garantie bancaire peut aller jusqu’à 80 % d’un prêt, dans la limite de 50 000 €.
Les concours pour jeunes entrepreneuses:
- Le concours « 101 femmes entrepreneures », organisé par la BPI et dédié aux jeunes entrepreneures porteuses d’un projet de moins de 3 ans.
- “Créatrices d’avenir” est un prix du réseau Initiative Île-de-France, d’une dotation de 60 000€.
- “Les ambitieuses” est un programme d’accompagnement sur 9 mois, pour aider les jeunes entrepreneures à développer leur startup.

Il existe également des aides régionales pour jeunes entrepreneures, comme les Clubs Locaux pour les Femmes qui Entreprennent (CLEFE) ou le Prix Femmes des Territoires. Renseignez-vous auprès de votre mairie ou de votre CCI/CMA.

Dispositifs Fiscaux et Sociaux Avantageux

L'ACRE, un Coup de Pouce Fiscal pour le Démarrage

Accessible aux jeunes de 18 à 25 ans, l'Aide aux Créateurs et Repreneurs d'Entreprises (Acre) vous permet de bénéficier d'une exonération totale ou partielle de charges sociales pendant les 12 premiers mois de votre activité. Cette aide pour jeunes entrepreneurs est très populaire, car le dossier de demande d’ACRE est simple à remplir et à envoyer. De plus, L’ACRE permet notamment :

De baisser ses taux de cotisations sociales de 50 % pour les micro-entreprises.
Une exonération partielle ou dégressive (selon le revenu annuel du bénéficiaire). Si le revenu dépasse 47 100 € (plafond annuel de la Sécurité sociale), l’exonération de cotisations sociales ne s’applique pas.

Pour obtenir l’ACRE en micro-entreprise, remplissez le formulaire de demande d’ACRE et envoyez-le en même temps que la création de votre d’entreprise. Pour les autres statuts juridiques, l’exonération est automatique.

L’ARCE pour Renforcer ses Fonds Propres

L’Aide à la reprise ou à la création d’entreprise consiste à percevoir 60 % de vos allocations chômage (ARE) restantes, sous forme de capital. Cette aide financière est versée par France Travail, le jeune entrepreneur doit donc créer une entreprise et être au chômage et avoir obtenu l’ACRE. L’ARCE n’est donc pas cumulable avec l’ARE, mais vous pouvez commencer à toucher vos droits, si votre activité s’arrête.

Percevez l’ARCE en 2 versements : le premier, lorsque votre dossier est validé et le second, 6 mois après la date de création ou de reprise d’entreprise.

Le NACRE pour Être Accompagné et Exonéré

Le Nouvel accompagnement pour la création ou la reprise d'entreprise (Nacre) permettait aux jeunes de 18 à 25 ans (29 ans pour les personnes handicapées) de créer ou reprendre une entreprise en étant accompagnés pendant 3 ans. Mais attention le NACRE a été supprimé et est maintenant géré par les régions. Le jeune entrepreneur peut consulter le site de la BPI pour accéder aux aides régionales qui remplacent le NACRE.

Exemples:

Pass création pour la région centre-Val de Loire.
Chéquier starter pour les Hauts-de-France.
Entrepreneur#Leader pour l’Ile-de-France.

Aides pour se Lancer (Formation et Réseau)

« Je deviens entrepreneur »

Ce programme de formation de 2 semaines (ou 35 h) est ouvert à tous les jeunes entrepreneurs, pour passer de l’idée entrepreneuriale à la création d’une entreprise. Cette formation est prise en charge par l'Adie vous n’avez donc rien à payer.

Vous apprenez à :

Réaliser une étude de marché.
Développer votre réseau relationnel et professionnel.
Choisir votre statut juridique.
Calculer votre chiffre d’affaires prévisionnel.
Trouver vos premiers clients.

Aucune exigence de formation ou d'expérience professionnelle préalable n'est exigée.

Entrepreneur#Leader

Cet accompagnement pour jeunes entrepreneurs franciliens de moins de 26 ans, est proposé par la Région Ile-de-France. Il repose sur un réseau d’experts qui vous aident à :

Créer votre entreprise : business plan, validation des éléments financiers, choix du statut juridique, mentor et entraînement à pitcher.
Structurer votre projet financièrement : aide à trouver les bons financements, passage devant un comité d’agrément, accès au micro-crédit, PTZ, etc.
Diriger votre entreprise : outils de pilotage, partage d’expérience, développement du réseau professionnel, etc.

Le dispositif est payant : 75 €, puis 90 € pour la 3e étape. Pour découvrir le réseau d’experts, rendez-vous sur le site de la région Ile-de-France.

Aides pour Développer son Réseau

Une autre forme d’aides pour les jeunes entrepreneurs concerne les réseaux professionnels pour les jeunes entrepreneurs et les concours :

Le BGE accompagne les très petites entreprises à créer une entreprise et la développer, grâce à un système de mentorat, et ce, peu importe le stade d’avancement.
Initiative France est un réseau local d’entrepreneurs qui propose une solution de prêt (10 000 €) et des accompagnements personnalisés.
Le réseau Moovjee accompagne les entrepreneurs de 18 à 30 ans sur la base du mentorat et en remettant des prix annuels jusqu’à 10 000 €.
Les clubs d’entrepreneurs de votre Chambre de commerce - CCI ou CMA comme PLATO ou ALIZE.
Le prix Pépite pour les jeunes diplômés et entrepreneurs étudiants développant un projet innovant (et la communauté de jeunes entrepreneurs Pepitzy). Les prix vont de 2 000 € à 5 000 €.

Aides Régionales

Il existe d’autres aides régionales, attribuées aux jeunes entrepreneurs souhaitant s’implanter localement :

L’exonération en zone franche urbaine (ZFU) permet d’être exonéré d'impôts sur les bénéfices pendant les 5 premières années suivant la création de l’entreprise, selon certaines conditions.
Les aides à la reprise d’un commerce en zone rurale peuvent porter sur des exonérations et abattements d'impôts, mais aussi des aides financières pour reprendre un commerce en zone rurale.
Le dispositif d’exonérations de charges sociales en ZRR permet à l’entreprise d’être exonérée de certaines charges sociales patronales pendant 12 mois pour l’embauche de certains salariés.

Il existe des aides régionales pour les jeunes entrepreneurs ou des crédits d’impôts, spécifiques à votre région et à votre projet : PAT (prime d’aménagement du territoire pour l’industrie et les services, partenariats régionaux d’innovation, etc.).

Accompagnements Spécifiques

Étudiant-Entrepreneur

Si vous êtes étudiant(e)s ou jeunes diplômé(e)s porteurs d'un projet entrepreneurial, vous pouvez prétendre au statut national d'étudiant(e)-entrepreneur. Ce statut offre la possibilité de mener conjointement vos études et votre projet professionnel. Il est accordé sur commission, par les membres du Pépite et des responsables pédagogiques. Il permet notamment :

D’être accompagné par un enseignant et un référent externe.
Accéder à un coworking partenaire.
Se substituer au stage et aménager ses horaires pour développer son projet.

J.E.U - Jeune Entreprise Universitaire

L’objectif de la Jeune entreprise universitaire est d’aider les jeunes entrepreneurs à passer leur première année d’activité, en accordant des allégements fiscaux et des exonérations fiscales. C’est un statut réservé aux étudiants et aux enseignants-chercheurs. Les allégements fiscaux vont de 50 % à 85 %.

Dispositif “1jeune 1mentor pour Entreprendre”

Ce programme de mentoring est ouvert aux jeunes entrepreneurs de 18 à 30 ans, pour une durée d’au moins 6 mois, afin de les aider à mieux s’insérer professionnellement. Il est mis en œuvre par le Moovjee, qui propose également des programmes plus larges d’accompagnement pour les jeunes porteurs de projet.

Les missions locales, présentes dans de nombreuses villes, peuvent accompagner les jeunes entrepreneurs dans leur projet (de 16 à 25 ans).

Tableau Récapitulatif des Aides

Aide	Description	Bénéficiaires
Prêts d’honneur	Prêts à taux zéro pour renforcer les fonds propres	Jeunes entrepreneurs
CAPE	Aide financière ou matérielle avec accompagnement	Jeunes entrepreneurs
Adie (Micro-crédit)	Micro-crédits jusqu’à 12 000 €	Personnes n'ayant pas accès au financement bancaire classique
Prime de 1 000 €	Subvention conditionnée à un micro-crédit de l'Adie	Jeunes entrepreneurs de moins de 30 ans
ACRE	Exonération partielle de charges sociales	Jeunes de 18 à 25 ans, demandeurs d'emploi
ARCE	Versement de 60 % des allocations chômage restantes	Personnes percevant le chômage

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