Crédit d'Impôt pour Travaux de Jardinage en France

Vous engagez des dépenses à votre domicile au titre des services à la personne. Un avantage fiscal a été mis en place par l’État pour faciliter l’accès des ménages aux services à la personne. Il s’agit du crédit d’impôt.

Dans le cadre de la loi Borloo relative aux services à la personne visant à limiter le travail non-déclaré, les prestations d’entretien de votre jardin peuvent ouvrir droit à un crédit d’impôt de 50%. Le crédit d’impôt est déduit du montant dû de votre impôt sur le revenu.

Contrairement à une simple réduction d’impôt, le crédit d’impôt peut être remboursé si son montant est supérieur à l’impôt dû, ou si vous n’êtes pas imposable. Dans le cas où le montant du crédit d’impôt est supérieur au montant de votre impôt sur le revenu, l’administration fiscale vous rembourse la différence (ou la totalité dans le cas où vous ne payez pas d’impôt sur le revenu).

Dans le cadre du prélèvement à la source, le crédit d’impôt est pris en compte dans le calcul de l’impôt sur le revenu.

A compter du mois de juin 2022, les particuliers peuvent désormais bénéficier de leur crédit d’impôt en temps réel sans avancer les frais! Le particulier qui souhaite bénéficier du service de l’Avance immédiate du crédit d’impôt peut demander à son intervenant l’inscription au service de l’avance immédiate. Une fois la prestation effectuée, l’intervenant émet une facture que le particulier doit valider sur un portail en ligne. L’Urssaf prélève le particulier de 50% du montant dû.

Comment faire bénéficier le crédit d'impôt à ses clients ? (paysagiste)

Dépenses Concernées

Vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt si vous engagez des dépenses au titre des services à la personne qui vous sont rendus à votre résidence principale ou secondaire située en France, que vous en soyez propriétaire ou non. Vous pouvez également y prétendre si vous avez engagé des dépenses à la résidence de l'un de vos ascendants remplissant les conditions pour bénéficier de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

Travaux de jardinage éligibles au crédit d'impôt

Nature des Dépenses Éligibles

Les salariés doivent effectuer à domicile des tâches à caractère familial ou ménager. Il s'agit notamment des activités suivantes:

Garde d'enfants
Soutien scolaire
Assistance aux personnes âgées ou handicapées
Entretien de la maison et travaux ménagers
Petits travaux de jardinage
Prestations de petit bricolage
Prestations d'assistance informatique, internet et administrative
Soins et promenades d’animaux de compagnie, à l’exception des soins vétérinaires et du toilettage, pour les personnes dépendantes

Vous pouvez retrouver la liste complète des services éligibles dans le code du travail (Articles D7231-1, D7233-5 et L 7231-1).

Parmi les activités de services à la personne permettant de bénéficier du crédit d’impôt, on retrouve les petits travaux de jardinage.

Les services à la personne se composent de 26 activités, dont les petits travaux de jardinage.

Dans le cadre d’interventions en mode prestataire, le matériel utilisé pour les petits travaux de jardinage est fourni aux intervenants par l’entreprise ou l’association. Les jardiniers-paysagistes référencés sur le site Entretien de Jardin interviennent en mode prestataire et disposent d’un numéro de déclaration services à la personne via leur adhésion à la coopérative Accès SAP.

Pour des emplois d’aide à domicile, les services à la personne déductibles des impôts sont régis par le dispositif CESU (Chèque Emploi Service Universel) ou Pajemploi pour les emplois à domicile en France. Ils doivent être réalisés au domicile du contribuable et effectués par un salarié déclaré ou par une entreprise agréée.

Services éligibles à la réduction d’impôt

Le ménage et le repassage à domicile.
La garde d’enfants à domicile.
Le soutien scolaire et les cours particuliers à domicile.
L’assistance aux personnes âgées ou dépendantes.
Les petits travaux de jardinage et de bricolage.
La conduite de véhicule pour les déplacements des personnes ayant des difficultés de déplacement.

Crédit d’impôt : quels travaux de jardinage peut-on déduire des impôts en 2024 ?

Pour les petits travaux d’entretien, les travaux de jardinage éligibles au crédit d’impôt sont tous les petits travaux d’entretien courant des jardins des particuliers, effectués de manière occasionnelle et ne demandant pas de qualifications et une main-d’œuvre particulières. Les prestations agricoles et forestières, tout comme la conception de parc paysager, ne sont pas éligibles au crédit d’impôt.

Exemples de travaux de jardinage éligibles au crédit d’impôt

Il peut ainsi s’agir :

de la préparation d’un potager ;
de la taille de haies et d’arbustes ;
de désherbage ;
d’arrosage ;
du remplacement d’anciens végétaux et de plantations ;
des travaux de débroussaillage ;
de la cueillette de fruits et légumes pour sa consommation personnelle ;
de la tonte de la pelouse et du retrait des feuilles mortes ;
des travaux d’embellissement du jardin.

Parmi les tâches ouvrant à ce crédit d’impôt, on trouve la garde d’enfant, le soutien scolaire à domicile, l’assistance aux personnes âgées ou handicapées, mais aussi les « petits travaux de jardinage ».

Derrière cette expression assez vague se cachent des tâches très basiques, comme l’arrosage des plantes, le désherbage, la tonte de la pelouse, la récolte des fruits et légumes (pour une consommation personnelle), ou l’évacuation des déchets verts. Le crédit d’impôt est assez utile pour les personnes âgées qui n’arrivent plus à accomplir ces travaux. Il fonctionne également pour les travaux de débroussaillage, scarification, le déneigement et certains travaux de taille et d’élagage.

Est-ce que l’élagage des arbres est déductible des impôts ?

Le cas de l’élagage des arbres est un peu particulier, car tout dépend de l’intervention. Si l’élagage est réalisé dans le cadre d’entretien d’un jardin à domicile, à hauteur d’homme, il peut être considéré comme un service à la personne éligible. Cela ne doit pas être un élagage avec corde et harnais, qui demande l’intervention d’une entreprise professionnelle.

Le ministre de l’Économie a précisé en 2022 que « la taille ou l’élagage ne constituent des travaux de petit jardinage éligibles que dans la mesure où il s’agit d’entretien courant effectué à hauteur d’homme, ne nécessitant pas le déplacement de l’intervenant dans l’arbre ni le matériel adéquat (cordes et harnais, évacuation par camion)« .

Qui a droit au crédit d’impôt pour les travaux d’aide au jardinage des personnes âgées ?

Les travaux de jardinage effectués par un salarié au domicile d’un particulier employeur font partie des services à la personne et donnent lieu à un crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile. Ainsi, lorsqu’un particulier engage un salarié pour réaliser à son domicile des travaux de jardinage, il bénéficie d’une déduction fiscale qui prend la forme d’un crédit d’impôt.

Conditions d’Octroi du Crédit d’Impôt

Pour avoir droit à la déduction fiscale et au crédit d’impôt pour des travaux de jardinage, il convient de remplir l’ensemble des conditions suivantes:

Résider fiscalement en France.
Embaucher, soit directement soit via une association ou une entreprise agréée, un salarié en vue de l’exécution de travaux de jardinage au sein de la résidence principale ou secondaire du particulier employeur ou de celle de ses ascendants.

Ce crédit d’impôt sert aussi à l’aide au jardinage des seniors afin de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées. Pour les retraités imposables, le crédit d’impôt représente 50 % des frais engagés, dans la limite de 5 000 euros par an.

Calcul de l'Avantage Fiscal

Le crédit d'impôt est égal à 50% des dépenses effectivement supportées, retenues dans une limite annuelle de 12 000 euros, éventuellement majorée. La loi de finances 2017 limite par ailleurs le montant annuel des dépenses engagées pour toutes les activités de services à la personne. Ainsi, les petits travaux de jardinage sont plafonnés à 5 000 € de dépenses par an par foyer fiscal.

Le montant du crédit d’impôt est égal à 50 % du montant de ces dépenses. Le crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié pour des travaux de jardinage est calculé sur le montant des rémunérations nettes versées au salarié et sur le montant des cotisations sociales afférentes à ces rémunérations, ou sur le montant facturé par l’association ou l’entreprise agréée.

Type de Dépense	Plafond Annuel
Dépenses Générales	12 000 € (majoré sous conditions)
Petits travaux de jardinage	5 000 €
Prestations de petit bricolage	500 € (durée limitée à 2 heures)
Assistance informatique et Internet à domicile	3 000 €

À noter que le montant des aides versées par des organismes publics ou privés pour l’emploi d’un salarié à domicile est déduit des dépenses retenues pour le calcul du crédit d’impôt.

Plafond Global des Dépenses

Les dépenses sont retenues dans la limite de 12 000 euros, majorées de 1 500 € :

par enfant à charge ou rattaché (750 € en cas de résidence alternée) ;
par membre du foyer âgé de plus de 65 ans ;
et, uniquement pour le calcul de la réduction d'impôt, par ascendant âgé de plus de 65 ans, remplissant les conditions pour bénéficier de l'APA lorsque les dépenses sont engagées à son domicile.

La limité majorée ne peut pas excéder 15 000€.

Le plafond de dépenses retenues est porté de 12 000 € à 15 000 € (majoré de 1 500 € par personne à charge dans les mêmes conditions que la limite de 12 000€, sans excéder le total de 18 000 € après majorations) pour la première année au cours de laquelle le contribuable emploie un salarié à domicile (case 7DQ de la déclaration des revenus).

Les dépenses sont retenues dans la limite de 20 000 € lorsque l'un des membres du foyer fiscal est titulaire d'une carte d'invalidité d'au moins 80 % (case 7DG de la déclaration de revenus ) (limite prévue par l'article L. 241-3 du code de l'action sociale et des familles) ou perçoit une pension d'invalidité de 3e catégorie ou le complément d'allocation d'éducation spéciale de l'enfant handicapé. Aucune majoration ne s'applique à la limite de 20 000€.

Plafond applicable à certaines dépenses

Certaines prestations ouvrent droit à l'avantage fiscal dans des limites spécifiques :

prestations de petit bricolage dites « hommes toutes mains » : 500 € / an, la durée de l'intervention ne devant, en outre, pas dépasser 2 heures ;
assistance informatique et Internet à domicile : 3 000 € / an ;
petits travaux de jardinage : 5 000 € / an.

Comment Bénéficier du Crédit d'Impôt ?

Pour bénéficier du crédit d’impôt, il convient de reporter le montant des dépenses réellement engagées pour l’emploi du salarié sur le formulaire 2042 RICI sur les lignes 7 DB, 7 DF ou 7 DD. En cas d’aide au jardinage pour les seniors et retraités, et dans le cadre d’un emploi direct (sans passer par l’intermédiaire d’une entreprise) pour la première fois, il faut cocher la case 7 DQ.

Il est obligatoire de conserver les justificatifs des sommes versées (bulletins de salaire, factures, etc.), car l’administration peut demander de les lui produire. Si le contribuable n’est pas en mesure de fournir ces documents, l’administration fiscale peut remettre en cause l’avantage fiscal octroyé.

Les personnes âgées ayant fait appel à l’aide au jardinage doivent avoir une facture. Elles recevront, l’année suivante, une attestation fiscale récapitulative, qui récapitule les frais engagés, et donnera droit au crédit d’impôt de 50 %.

Les propriétaires de maison avec jardin entretiennent ce dernier eux-mêmes la plupart du temps. Mais il n’est pourtant pas rare de faire appel à un professionnel pour réaliser certains travaux un peu techniques, parce que l’on ne dispose pas du matériel nécessaire ou parce qu’on n’a pas la condition physique pour les réaliser. Dans ce cas, pensez à vous arrêter sur la case 7DB de votre déclaration de revenus. Elle concerne le crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile dans différents cadres. Elle permet de déduire de vos revenus 50 % des dépenses dans la limite de 12 000 euros par an. Ce plafond est majoré de 1 500 euros par enfant à charge, par membre du foyer âgé de 65 ans ou plus ou pouvant bénéficier de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).

La case 7DB concerne le crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile, et les travaux de jardinage réalisés par des professionnels sont éligibles à ce dispositif. Ce plafond est majoré de 1 500€ par enfant à charge, par membre du foyer âgé de 65 ans ou plus ou bénéficiant de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).

Justificatifs à produire (sur demande du service des impôts)

si vous êtes employeur direct, vous devrez fournir l’attestation annuelle délivrée par l’URSSAF, la MSA, le centre national de traitement du CESU ou le centre national de la PAJEMPLOI. Indiquez également le nom et l’adresse des salariés employés et les sommes versées à chacun d’eux ainsi que le montant des aides perçues pour l’emploi d’un salarié. Vous devez par ailleurs conserver la lettre d’engagement, le contrat de travail ou les bulletins de salaires de vos employés ;
si vous avez recours à un organisme prestataire, l’attestation annuelle établie par l’association ou l’entreprise ;
si vous demandez à bénéficier de la réduction d’impôt pour emploi d’un salarié au domicile d’un ascendant susceptible de bénéficier de l’APA, la décision d’attribution de l’APA ou tout document équivalent attestant du respect des conditions requises (copie de l’attestation délivrée par le Conseil général justifiant que la personne remplit les conditions pour bénéficier de l’APA, par exemple). Vous devez également disposer de l’attestation annuelle délivrée au nom de l’ascendant par l’URSSAF, la MSA ou un organisme déclaré ou agréé.

Dans ce cas, vous ne pouvez pas déduire de pension alimentaire pour ce même ascendant. Si l’ascendant percevant l’APA finance lui-même une partie des dépenses, il doit déclarer en ligne 7DB de sa déclaration de revenus le montant total de la dépende d'emploi à domicile, et porter en ligne 7DR, les dépenses payées grâce à l’APA et la participation de ses enfants au financement de l’emploi à domicile.

Crédit d'impôt pour services à la personne

Le Chèque Emploi Service Universel (CESU)

Le chèque emploi service universel, ou CESU, est un moyen de paiement nominatif d’un montant prédéfini, comme un titre restaurant. Le chèque emploi service vous permet de régler les prestations de services à la personne quel que soit le mode choisi : à l’organisme de service à la personne ou au salarié à domicile.

Déclarer les CESU (Chèque Emploi Service Universel) aux impôts dépend de sa situation fiscale. Pour des prestations liées à l’entretien du jardin payées avec des CESU préfinancés ou déclaratifs, il faut indiquer le montant total des dépenses engagées pour ces services sur la feuille d’imposition.

Avance sur crédit d’impôt avec le service CESU+

Depuis 2022, les particuliers employeurs peuvent bénéficier d’une avance de crédit d’impôt de 50 % en déclarant leurs dépenses à l’Urssaf. Les 50 % de crédit d’impôt sont alors déduits en temps réel grâce au service CESU+, qui simplifie la démarche :

Vous déclarez la prestation de votre salarié sur votre compte CESU.
L’Urssaf n’encaisse que 50 % du coût de l’emploi (total moins le crédit d’impôt).
L’employé est payé directement.

Par exemple, un contribuable déclare une intervention de jardinage pour 80 euros brut. Avec CESU+, l’Urssaf lui prélève seulement 40 euros, et verse le salaire complet à l’employé.

Crédit d’Impôt et Résidence Secondaire

En tant que retraité, il est possible de bénéficier du crédit d’impôt pour les petits travaux de jardinage effectués dans une résidence secondaire, sous conditions. Ce crédit d’impôt s’applique aux dépenses engagées pour des services à la personne réalisés à son domicile, qu’il soit principal ou secondaire, mais situé en France.

La résidence secondaire doit être à usage exclusif. Si elle est louée, même partiellement ou occasionnellement, les dépenses engagées pour des services à la personne n’ouvrent pas droit au crédit d’impôt.

Dates Limites et Déclaration de Revenus

Selon votre département de résidence, vous avez jusqu’au 23 mai, au 30 mai ou au 6 juin 2024 pour remplir votre déclaration de revenus. Elle reste cependant modifiable jusqu’à la date d’échéance, et même pendant quelques mois si vous avez constaté une erreur dans votre avis d’imposition.

Conseils Pratiques pour les Retraités

Il est conseillé de privilégier les prestataires ou intervenants agréés (SAP) pour être sûr de l’éligibilité au crédit d’impôt. Les travaux effectués doivent aussi bien relever de l’entretien courant du jardin (tonte, taille, désherbage…). En cas de doute sur le montant à déclarer ou les cases à cocher, un simulateur est fourni par de l’administration fiscale.

Attention, ce crédit d’impôt ne concerne que les travaux effectués dans un lieu de résidence du contribuable.

La campagne de déclaration de revenus 2024 touche à sa fin, et les propriétaires de jardins ont tout intérêt à ne pas oublier de cocher la case 7DB sur leur formulaire.

Si vous avez déjà déclaré vos revenus, vous pouvez modifier votre déclaration en ligne. Il existe 3 dates limites de déclaration.

Vous devez déclarer le montant total des dépenses d'emploi à domicile en case 7DB de la déclaration de revenus et reporter en case 7DR le montant des aides perçues (APA, PCH, CESU préfinancé...).

A noter : le détail des sommes versées pour l’emploi d’un salarié à domicile doit être déclaré par type de dépenses en 1ère page de la 2042RICI, cases BDA à BEA. En revanche, les dépenses d'emploi à domicile sont toujours à déclarer en case 7DB de la 2042.

Les sommes ouvrant droit à l'avantage fiscal peuvent être versées :

directement à un salarié qui rend les services définis ci-dessus ;
à un organisme (entreprise, association ou autre organisme public ou privé) qui rend des services à la personne définis aux articles L 7231-1, D 7231-1 et D 7322-5 du Code du Travail et qui a déclaré son activité en application de l'article L.7232-1-1 du même code auprès de la DREETS (Direction Régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités), anciennement DIRECCTE. Par ailleurs, l'exercice de certaines activités de services à la personne est soumis à un agrément : garde d'enfant de moins de 3 ans, assistance aux personnes âgées ou handicapées ;
à un organisme à but non lucratif ou conventionné comme les centres communaux d’action sociale ou les associations d’aide à domicile agissant dans le cadre d’une convention avec un département ou un organisme de sécurité sociale.

Les salariés peuvent travailler à temps complet ou à temps partiel.

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