Adresses et informations des comités d'entreprise en région Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté

L’Apec en région Auvergne-Rhône-Alpes conseille et accompagne chaque année plus de 33 700 diplômé·e·s et cadres dans leurs projets professionnels et plus de 3300 entreprises dans leurs recrutements et problématiques RH. En Auvergne-Rhône-Alpes, 80 collaborateurs et collaboratrices, expert·e·s en ressources humaines, accompagnent et conseillent, au quotidien, les entreprises, les cadres et les jeunes diplômé·e·s dans les différents bassins d’emploi de la région.

Les comités d’entreprise (ou instances représentatives et services d’accompagnement à l’emploi) jouent un rôle central dans l’animation des parcours professionnels locaux et dans le lien entre entreprises et actifs. L’Apec a accompagné 14 704 bénéficiaires en Auvergne-Rhône-Alpes, en tant qu’opérateur du CEP pour les cadres. L’Apec soutient, dans le cadre de Novapec, le projet « La Tournée des Lance-Toi ! », porté par Ronalpia. Elle soutient également, depuis 2025, le programme « Mon Alternance sur Mesure », un projet porté par l’association JobIRL. En soutenant le projet Mon Alternance sur Mesure, nous agissons très concrètement pour mettre en place un accompagnement spécifique, afin de lutter contre le décrochage scolaire, la précarité et le chômage.

État du marché de l’emploi cadre et impacts pour les comités d’entreprise

L’emploi cadre en Auvergne-Rhône-Alpes accuse un nouveau repli en en 2025, dans la continuité de la baisse observée en 2024. Les entreprises régionales ont recruté 34 100 cadres soit un recul de 4% sur un an. Cette tendance devrait toutefois s’inverser en 2026 avec une reprise attendue des embauches de cadres dans la région (+4%). Cette hausse ne permettrait pas toutefois de renouer avec le niveau record de 2023.

Les comités d’entreprise et les services RH doivent donc adapter leurs politiques de formation, d’accompagnement et de recrutement pour faire face à une conjoncture volatile. C’est sur cette question que l’Apec souhaite, à travers plusieurs journées d’échanges, mobiliser ses partenaires ainsi que les acteurs de l’emploi, afin de trouver des leviers d’action concrets et efficaces. Pourquoi, chez les cadres, les inégalités envers les femmes ne régressent-t-elles plus ?

Informations administratives et bases de données pour localiser les comités

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Inscrite (Insee) le 09/09/2022. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/09/2022. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.

Lire aussi: Comment joindre l'INPI

Avis de situation: Non trouvée dans le RNE (INPI). Cette structure n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr.

Données d’identification utiles

Dénomination
SIREN / SIRET du siège social
N° TVA Intracommunautaire - Pas de n° TVA valide
N° EORI - Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) - Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Adresse postale
Forme juridique
Effectif salarié - L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée).
Catégorie d'entreprise - La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création
Convention(s) collective(s) - Non renseignée

Sources officielles et justificatifs

Mise à jour le 23/07/2026. Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, INPI. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 24/07/2026. Sources : INSEE, DGFiP. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).

Conseils pratiques pour contacter et vérifier les comités d’entreprise

Vérifiez l’inscription dans la base Sirene tenue par l’Insee et la date de mise à jour des informations (ex. : mise à jour le 06/12/2025).
Consultez le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI et, en cas d’absence, essayez la recherche sur data.inpi.fr.
Collectez les données d’identification : SIREN, SIRET, adresse, code NAF/APE, forme juridique, effectif salarié et conventions collectives.
Demandez l’avis de situation Insee ou un justificatif d’existence pour l’établissement concerné.

Tableau récapitulatif des actions Apec et projets soutenus

Action / Projet	Description	Public ciblé
Accompagnement CEP	L’Apec a accompagné 14 704 bénéficiaires en Auvergne-Rhône-Alpes en tant qu’opérateur du CEP pour les cadres.	Cadres
La Tournée des Lance-Toi !	Projet porté par Ronalpia, soutenu dans le cadre de Novapec.	Entrepreneurs, porteurs de projet
Mon Alternance sur Mesure	Projet porté par l’association JobIRL, soutenu depuis 2025 pour lutter contre le décrochage scolaire et la précarité.	Jeunes en alternance, publics fragilisés

Points d’attention pour les comités d’entreprise en Bourgogne-Franche-Comté

La structuration administrative et la disponibilité des données (SIRET, NAF/APE, conventions collectives, effectifs) sont identiques et centralisées via les mêmes référentiels publics (INSEE, DGFiP, INPI). Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Pour toute démarche, il est recommandé de s’appuyer sur les sources officielles mentionnées et de contacter les correspondants locaux de l’Apec et des services publics pour obtenir des informations à jour et des conseils adaptés aux contextes départementaux et intercommunaux.

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