Adresse APE Beausoleil et ses caractéristiques administratives

en activité Cet établissement est le siège social de : Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 890 156 615 00019, est en activité. Il a été créé le 9 octobre 2020, il y a 6 ans. C’est le siège social de l’association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE BEAUSOLEIL et son unique établissement. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z).

Identification et statut

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Inscrite (Insee) le 09/10/2020. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/10/2020. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Avis de situation Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur). Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Éléments juridiques et de localisation

Annonce de création au JOAFE. Dénomination SIREN SIRET du siège social N° TVA Intracommunautaire Pas de n° TVA valide N° EORI. Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité et nomenclature

Activité principale (NAF/APE) Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Adresse postale et forme juridique

Adresse postale Forme juridique Effectif salarié. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée). Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives. Non renseigné. Date de création Convention(s) collective(s) Non renseignée.

Lire aussi: Comment joindre l'INPI

Économie et cadre associatif

ESS - Économie Sociale et Solidaire. Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire. Mise à jour le 24/07/2026. Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, DILA. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Établissements et statut opérationnel

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. L’unité est une Société ou Association (selon le champ) et correspond à l’instance unique liée à l’association des Parents d’Elèves du Groupe Scolaire Beausoleil.

Rentrée : quel rôle pour les associations de parents d'élèves.

Tableau récapitulatif (données essentielles)

Élément	Détails
Nom	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE BEAUSOLEIL
SIRET	890 156 615 00019
Date de création	9 octobre 2020
Établissements	1 établissement (unique)
Domaine NAF	94.99z - autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Inscriptions	Insee: 09/10/2020; RNA; Sirene mise à jour: 06/12/2025
Statut	En activité

Contexte et notes complémentaires

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements. Le code NAF 2025 sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera avec la NAF actuelle jusqu’à fin 2026. Les bases publiques indiquent une cohérence entre les référentiels INSEE, DGFiP, Douanes et DILA pour certifier l’existence et la situation juridique de l’association et de son établissement.

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