Objets en céramique, code APE 2341Z et foison de savoir-faire: panorama à la croisée de l’art et de l’artisanat

À la croisée de l’art et de l’artisanat, le secteur de la céramique décorative française incarne un patrimoine culturel d’exception. Le code NAF 23.41Z englobe les entreprises spécialisées dans la création d’objets céramiques destinés à embellir notre quotidien, des pièces utilitaires comme la vaisselle aux objets purement décoratifs. Cette classification concerne aussi bien les ateliers artisanaux préservant des savoir-faire séculaires que les manufactures industrielles produisant des séries plus importantes. La nomenclature d’activités française positionne ce code 23.41Z au sein de la division 23 (Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques), dans le groupe 23.4 dédié à la fabrication d’autres produits en céramique et en porcelaine.

Historiquement, la France a développé des pôles céramiques renommés comme Limoges, Gien, Longwy ou Vallauris, véritables bastions d’un savoir-faire reconnu mondialement. Le code NAF 23.41Z couvre la production d’un large éventail d’objets céramiques non techniques, destinés soit à l’usage domestique (arts de la table), soit à des fins décoratives. Ces articles peuvent être produits en séries importantes dans un cadre industriel ou en petites séries dans des ateliers artisanaux. Depuis une dizaine d’années, on observe un regain d’intérêt pour les céramiques artisanales, avec l’émergence de nouveaux créateurs indépendants. Cette tendance s’inscrit dans un mouvement plus large de valorisation du fait-main et des productions locales.

En parallèle, les manufactures industrielles françaises font face à des défis majeurs : la concurrence internationale, notamment asiatique, exerce une pression constante sur les prix. Les producteurs d’arts de la table doivent impérativement respecter les normes relatives au contact alimentaire, notamment le règlement européen CE 1935/2004 et ses déclinaisons. La distinction entre ces codes repose principalement sur l’usage final des produits céramiques. La France compte environ 2 000 céramistes professionnels, dont plus de 80% sont des structures unipersonnelles ou des très petites entreprises.

La sous-classe 23.41Z englobe notamment :

• la fabrication de récipients de transport ou d’emballage en céramique tels que pots, bocaux, jarres, bacs à fleurs, etc.;
• la fabrication d’autres produits céramiques non classés ailleurs, destinés à l’usage domestique ou à l’ornementation.

Le texte suivant illustre des témoignages d’acteurs du secteur et des éclairages sur les évolutions structurelles et administratives. « Après quinze ans comme designer industrielle, j’ai créé mon atelier de céramique il y a trois ans. La plus grande difficulté a été de trouver des fournisseurs adaptés à ma petite structure. » Ces mots rappellent les contraintes spécifiques des artisans indépendants face à des interlocuteurs commerciaux peu familiers avec les contraintes de production artisanale. À compter de 2026, la nouvelle nomenclature NAF 2025 sera déployée progressivement et entraînera l’attribution de nouveaux codes APE aux entreprises françaises. Cette norme APE est liée à la profession : Fabrication d'autres produits céramiques. Il est donné à chacune des organisations réalisant au jour le jour un emploi en lien avec la branche : Fabrication d'autres produits céramiques.

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Cette sous-classe comprend également :

• la fabrication de vaisselle et d’autres articles de ménage ainsi que d’articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune ;
• la fabrication de statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune.

Non-inclus : la fabrication de bijouterie de fantaisie et la fabrication de jouets en céramique. Le code NAF ou APE sert à identifier la branche d’activité principale d’une entreprise et est attribué par l’INSEE lors de la création de l’entreprise pour une finalité statistique. Cependant, il peut être utile pour orienter la convention collective applicable et les obligations associées.

À propos des statuts et du cadre administratif, le texte rappelle qu’un dirigeant peut monter une micro-entreprise ou une société, et que le choix du statut dépend du volume d’activité et des besoins en TVA. Le secteur de la céramique demande des investissements importants (four, tour), et la TVA est un point souvent décisif pour les artisans. Le statut « Artisan d’Art » peut être obtenu selon les régions, apportant un signe de qualité pour les acheteurs. Des formations et stages peuvent être financés via le Bol par son Fonds de Formation lorsque l’activité est déclarée et que les status d’auto-entrepreneur ou de société sont adoptés.

La répartition des conventions collectives pour le code 2341Z est complexe: une même CN peut regrouper plusieurs conventions et l’identifiant IDCC est défini par le Ministère du Travail. Le code APE n’a pas de valeur juridique mais guide les entreprises vers la convention collective adaptée. Si l’activité principale évolue, le code NAF peut être modifié auprès du CFE, et le guichet unique centralise les formalités via le site de l’INPI. L’INSEE attribue le code d’activité en fonction de l’activité principale et constitue une référence statistique utile pour les appels d’offres et les relations avec les assureurs ou les organismes de formation.

Par ailleurs, les mécanismes de classification évoluent: OPCO remplace les OPCA, et les centres comme le RNE et le guichet unique facilitent les démarches administratives liées à la création et à la gestion d’entreprise. Les chiffres actuels indiquent environ 3 472 sociétés immatriculées sous le code 2341Z, avec environ 2 695 salariés, majoritairement des céramistes. La formation continue et les stages restent essentiels pour développer des compétences techniques et administratives dans ce secteur.

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Tableau récapitulatif (résumé opérationnel)

En synthèse, le secteur français des arts céramiques à usage domestique ou ornemental est caractérisé par une dualité entre artisanat et industrie, soutenu par une nomenclature officielle qui évolue et qui guide les démarches administratives, les conventions collectives et les formations professionnelles. La dynamique actuelle privilégie la valorisation du fait-main et le soutien à des créateurs indépendants tout en affrontant la concurrence internationale et les défis de la régulation et de la sécurité des produits.

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