Comment ne pas payer la TVA sur Alibaba et AliExpress ?

AliExpress et Alibaba sont devenus des plateformes incontournables pour les achats en ligne, offrant une variété impressionnante de produits à des prix attractifs. Cependant, l'application de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) sur les achats provenant de l'extérieur de l'Union Européenne (UE) peut surprendre les consommateurs. Cet article explique comment la TVA est appliquée, comment la calculer et comment éviter les frais supplémentaires lors de vos achats sur ces plateformes.

Pourquoi payer des frais de douane et de taxe sur AliExpress ?

La raison principale pour laquelle vous devez payer des taxes et des frais lorsque vous commandez sur AliExpress est que la TVA n'est pas toujours appliquée au moment de l'achat. Ces frais ne sont pas inclus dans le prix du produit ni dans les frais de livraison payés au vendeur. Par conséquent, vous devez vous acquitter de ces sommes ultérieurement, généralement au moment de la livraison.

Le montant à payer dépend du pays d'origine de l'article, du type de produit, de sa valeur et de son poids. Pour éviter les mauvaises surprises, il est conseillé de demander des précisions au vendeur ou de contacter votre bureau de poste local pour évaluer à l'avance les coûts potentiels.

La TVA à l’importation : qui est responsable ?

Avant le 1er juillet 2021, de nombreux dropshippers indiquaient que le consommateur final était redevable de la TVA à l’importation car désigné comme importateur sur le bordereau douanier. Les transitaires/transporteurs pouvaient alors réclamer cette TVA au client final. Toutefois, depuis juillet 2021, un régime particulier a été créé pour les prestations de services électroniques ou les ventes à distance de biens importés de pays tiers ayant une valeur intrinsèque maximale de 150 €.

Ainsi, la responsabilité de la collecte de TVA locale au client final repose sur la plateforme électronique ayant facilité la transaction. Les biens livrés depuis un pays tiers bénéficient d’une exonération à la TVA à l’importation afin d’éviter une double imposition.

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Comment savoir si vous allez payer des frais de douane sur AliExpress ?

AliExpress a considérablement développé son réseau d'entrepôts en Europe. En livrant depuis l'Europe, AliExpress s'affranchit des taxes douanières, et la TVA est appliquée directement sur les produits achetés. Vous payez donc la TVA au moment de valider votre commande, comme vous le feriez sur un site français.

Si votre colis AliExpress est livré depuis un pays de l'UE (France, Espagne, Pologne, etc.), vous ne payez pas de frais de douane. Cependant, si votre colis part de Chine, deux cas peuvent se présenter :

• Commande inférieure ou égale à 150 euros : AliExpress collecte la TVA et la répercute sur le prix de vos achats. Vous n'avez donc pas à payer de frais supplémentaires à la réception.
• Commande supérieure à 150 euros : Vous devrez payer la TVA et les frais de douane associés à la réception du colis. Cette option est moins avantageuse car des frais de dossier s'ajoutent aux 20% de TVA.

Il est donc crucial de vérifier le pays d'expédition de votre commande, surtout pour les achats importants. Privilégiez une livraison depuis l'Europe pour économiser lorsque c'est possible.

Comment calculer les frais de douane AliExpress ?

Les frais de douane AliExpress sont perçus par le transporteur chargé de la livraison de votre colis, souvent La Poste. Ces frais incluent :

• La TVA (20% en France)
• Les droits de douane (variant de 0 à 20% selon la nature du produit)
• Les frais de gestion facturés par le transporteur (par exemple, 2 euros pour La Poste si vous payez en ligne)

Pour calculer les frais de douane, vous pouvez utiliser le code SH (Système Harmonisé) associé au produit commandé. Ce code détermine le pourcentage supplémentaire potentiellement ponctionné par les douanes. Vous pouvez trouver ce code sur le site des tarifs douaniers de l’UE. Notez que seuls les produits d’une valeur égale ou supérieure à 150 euros sont soumis aux droits de douane.

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Exemple de calcul :

Pour un achat de 200 euros :

• TVA : 200 euros * 20% = 40 euros
• Droits de douane (supposons 5%) : 200 euros * 5% = 10 euros
• Frais de gestion : 2 euros
• Total des frais : 40 + 10 + 2 = 52 euros

Ainsi, votre achat de 200 euros pourrait vous coûter 252 euros au total.

Comment éviter les frais de douane et taxes sur AliExpress ?

Il n'y a pas de moyen garanti d'éviter complètement la TVA sur les achats en dehors de l'UE. Cependant, voici quelques stratégies à considérer :

1. Acheter auprès de vendeurs avec des entrepôts en Europe : Privilégiez les produits expédiés depuis des pays de l'UE pour éviter les frais de douane.
2. Vérifier si la TVA est collectée lors du paiement : AliExpress collecte souvent la TVA lors du paiement pour les commandes de moins de 150 euros expédiées depuis l'extérieur de l'UE. Assurez-vous que le vendeur inclut un numéro IOSS (Import One Stop Shop) dans les déclarations douanières européennes.
3. Être conscient des seuils de taxation : Les produits d'une valeur inférieure à 150 euros sont généralement soumis à la TVA, mais pas aux droits de douane.
4. Négocier avec le vendeur : Certains vendeurs ajustent leurs prix à la baisse pour compenser l'impact de la TVA.

AliExpress propose une rubrique FAQ dédiée à la TVA et aux taxes, fournissant des informations utiles pour comprendre l'impact de ces réformes sur vos achats.

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Que faire si UPS vous facture la TVA une deuxième fois ?

Depuis le 1er juillet 2021, les places de marché comme AliExpress collectent la TVA lors de votre commande. Si UPS vous demande de payer la TVA une seconde fois, refusez catégoriquement. Demandez à votre vendeur de vous communiquer l'identifiant du guichet unique de TVA (IOSS) sur lequel les obligations déclaratives de votre achat ont été remplies.

Il est possible que l'opération ait été mal déclarée ou que le transporteur tente de collecter la TVA une seconde fois par erreur. Dans ce cas, faites-vous épauler par votre vendeur pour résoudre le problème.

Conseils supplémentaires pour acheter en ligne en toute sécurité

• Vérifiez le pays d'expédition : Assurez-vous de connaître le pays d'où est expédié le produit.
• Lisez les conditions générales de vente (CGV) : Vérifiez les frais supplémentaires pouvant s'appliquer.
• Surveillez le délai d'acheminement : Soyez conscient des délais de livraison.
• Contactez le transporteur : Si les informations en ligne sont insuffisantes, contactez votre transporteur.

En suivant ces conseils, vous pouvez minimiser les surprises et optimiser vos achats sur Alibaba et AliExpress.

Tableau récapitulatif des frais de douane et de TVA

balises: #Tva

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