Finances Publiques : Un Aperçu de l'Œuvre d'Éric Oliva
L'ouvrage "Finances publiques" d'Éric Oliva se présente à la fois comme un manuel de base et un outil de révision, offrant une vision complète, précise et synthétique du droit des finances publiques. Ce livre est structuré avec de nombreux tableaux pour faciliter la compréhension.
Éric Oliva, professeur agrégé de droit public à l'Université d'Aix-Marseille, est un expert en finances publiques et fiscalité. Il dirige le master 2 recherches finances publiques et fiscalité à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. De plus, il dirige un programme international de recherches consacré à la constitutionnalisation de l'équilibre budgétaire (Programme SHS blanc, ANR FC88). Membre de l'ILF-GERJC (UMR DICE, 7318) et associé au Centre d'études fiscales et financières (CEFF, EA 891), il s'intéresse particulièrement à la dimension constitutionnelle des finances publiques et du droit fiscal.
La Perception des Constitutionnalistes sur les Finances Publiques
La vision des constitutionnalistes sur les finances publiques n’est pas aussi tranchée qu’il n’y paraît. Si les constitutionnalistes semblent rejeter les finances publiques, discipline technique réservée à des initiés, leur vision semble, en réalité, plus nuancée. Elle varie dans le temps et selon les pays en fonction de la place des finances publiques dans les Constitutions nationales.
Depuis la crise financière de 2008/2009, les constitutionnalistes s’intéressent davantage aux finances publiques car ils prennent conscience de l’influence des finances publiques sur l’ordre juridique constitutionnel.
Les relations entre le Parlement et les finances publiques sont indubitablement au cœur de la démocratie représentative. Les questions financières occupent une part importante du temps parlementaire notamment, mais pas seulement, avec les débats budgétaires qui constituent l'un des moments les plus importants de la vie parlementaire.
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Le Parlement et les Finances Publiques : Une Analyse Approfondie
Peu d'ouvrages s'intéressent à cette question particulière associant à la fois le droit constitutionnel et le droit des finances publiques. En 1996, un ouvrage coordonné par le Professeur Loïc Philip avait abordé le pouvoir financier du Parlement en cherchant à étudier l'importance de celui-ci à la fin du XXe siècle. Il est apparu intéressant de revisiter la question depuis les vingt dernières années qui se sont écoulées.
Le parti pris retenu a été d'aborder des questions assez peu connues du public et pourtant importantes, touchant différents domaines de l'activité financière du Parlement ainsi que certains exemples étrangers. L'ouvrage fait ainsi appel à des spécialistes reconnus de ces questions et traite de sujets pour la plupart inédits.
Précédées des propos introductifs du Doyen Orsoni, les contributions portent sur :
- L'exception législative française (A. Baudu)
- La (re)découverte de l'article 16 de la Déclaration de 1789 (S. Hutier)
- Le monopole des lois financières en matière fiscale (É. Oliva)
- Le Parlement et les lois de programmation des finances publiques (J.-L. Albert)
- Les dispositions financières des règlements des assemblées parlementaires (S. de Cacqueray)
- L'irrecevabilité financière en matière de finances locales et sociales (P. Chavy)
L'ouvrage a souhaité également associer de jeunes chercheurs qui ont apporté leur contribution sur :
- La politique budgétaire britannique avant et après la crise financière (A. Bachert et M. Revon)
- L'appréhension de la gouvernance financière par les institutions publiques nationales (N. Galliffet)
- Le renforcement du pouvoir exécutif sous l'effet des crises financières aux États-Unis, en Argentine et en Grèce (E. Kopsidi)
Cet ouvrage a pu être réalisé dans le cadre d'un programme de recherches financé par l'Agence nationale de la recherche scientifique (ANR-13-ISH1-0001).
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