Finances Publiques: Un Aperçu de l'Œuvre de Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale

L'ouvrage "Finances publiques" de Michel Bouvier, Marie-Christine Esclassan et Jean-Pierre Lassale est devenu un classique dans le domaine. Il s'adresse aux praticiens, aux étudiants en sciences juridiques, économiques, politiques et de gestion, et à tous ceux qui préparent des concours administratifs.

L'ouvrage offre une vision pluridisciplinaire et dynamique des finances publiques contemporaines, en mettant l'accent sur leur environnement national, local, européen et international. Il expose les grandes doctrines financières et fournit les clés indispensables pour comprendre les enjeux majeurs auxquels est confrontée la gouvernance financière publique en France et dans le monde.

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Contenu et Structure de l'Ouvrage

L'ouvrage décrit de manière concrète les mécanismes de fonctionnement des principaux secteurs des finances publiques :

Finances de l'État
Finances locales
Finances sociales
Finances de l'Union européenne

À jour des dernières réformes, cette édition est un instrument d'information et de travail utile pour ceux qui souhaitent s'initier au champ des finances publiques ou approfondir leurs connaissances.

Michel Bouvier est professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, préside l’Association pour la Fondation internationale de finances publiques-FONDAFIP (www.fondafip.org) et dirige la Revue française de finances publiques. Expert auprès d’organisations internationales (Fonds monétaire international, Union européenne), membre du Conseil de normalisation des comptes publics, membre de l’Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales, ancien membre du Conseil des prélèvements obligatoires, il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles en finances publiques et fiscalité.

Marie-Christine Esclassan, professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, assurait les fonctions de secrétaire générale de l’Association pour la Fondation internationale de finances publiques- FONDAFIP et dirigeait la Revue française de finances publiques.

Jean-Pierre Lassale, professeur émérite de l’Université Jean-Moulin Lyon 3, ancien recteur d’académie, était directeur honoraire de l’Institut de droit comparé et enseignait régulièrement dans plusieurs universités américaines.

Un regard attentif porté sur les finances publiques au cours de ces cinquante dernières années montre que se développe une mutation progressive qui engendre dans son sillage une métamorphose de l’État. Cette mutation se traduit d’un côté par une déstructuration d’un modèle de gouvernance financière publique construit dans le cadre du keynésianisme, d’un autre côté, dans la période récente, par une restructuration encore inachevée avec l’apparition de nouvelles règles et institutions.

Ce processus n’est pas facile à maîtriser : outre le fait que les finances publiques forment un système complexe aux multiples dispositifs, ces derniers, qui relèvent d’époques et de logiques différentes, se côtoient ou s’imbriquent plus ou moins bien les uns dans les autres. Il en résulte un ensemble hétérogène dont la cohérence est encore aléatoire.

À travers leurs contributions, les auteurs se sont non seulement attachés à identifier les divers aspects de ce processus mais aussi à poser les jalons d’un modèle de gouvernance financière publique adapté à la société contemporaine.

Autres Publications de Michel Bouvier

Michel Bouvier a également contribué à plusieurs autres ouvrages et études dans le domaine des finances publiques et de la fiscalité. Parmi ceux-ci, on peut citer :

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt : Cet ouvrage initie le lecteur aux principaux mécanismes et procédures du droit fiscal, tout en le familiarisant avec les divers aspects de l'analyse du phénomène fiscal.
Vers une meilleure restructuration du modèle de la gouvernance financière publique au Maroc et en France : Cet ouvrage examine la mutation progressive des finances publiques et la restructuration de la gouvernance financière publique dans un contexte de changements économiques et sociaux.
La LOLF a vingt ans ! : Cet ouvrage évalue l'impact de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) vingt ans après sa promulgation, en analysant son rôle dans les finances publiques et l'évolution du contrôle parlementaire.
Les finances locales : Cet ouvrage décrit les mutations du modèle financier local et de la décentralisation, en mettant en évidence les enjeux et les défis auxquels sont confrontées les collectivités territoriales.
Crises et finances publiques : Cet ouvrage explore les liens entre les crises économiques et les finances publiques, en analysant les réponses apportées par les États face aux défis contemporains.

Ces ouvrages témoignent de l'expertise de Michel Bouvier et de sa contribution significative à la compréhension des enjeux et des défis des finances publiques au XXIe siècle.

Les Défis des Finances Publiques au XXIe Siècle

Les États sont aujourd'hui confrontés à des crises multiples (économiques, sociales ou politiques) qui les fragilisent. La difficulté de maîtriser l'évolution des dépenses publiques, la pression fiscale et les déficits publics met en évidence une faille dans le processus de régulation des finances publiques.

Un nouveau modèle de gouvernance des finances publiques intégrant démocratie, solidarité et liberté doit être élaboré afin de protéger le bien-être social, économique et politique de tous.

Pour faire face aux difficultés économiques, les finances publiques sont mobilisées de multiples manières : endettement massif des États, multiplication des aides et des garanties offertes aux entreprises, création de monnaie par les banques centrales, modulation des prélèvements fiscaux et sociaux, mise en place d’actions communes à l'échelle européenne, etc.

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En période de crise comme en temps normal, l'État, les communes ou encore les organismes de sécurité sociale ne gagnent pas leur vie et ne gèrent pas leurs fonds comme un particulier ni comme une entreprise privée. Aux activités spécifiques qui sont les leurs, structurées autour de la notion d’intérêt général, sont associées des prérogatives exorbitantes du droit commun - telles que le pouvoir de prélever des impôts - mais aussi des sujétions particulières.

La gestion des recettes et des dépenses publiques obéit ainsi à un ensemble de règles de droit spécifiques.

Cette analyse du cadre juridique des flux d'argent public intègre également de nombreuses considérations extra-juridiques. Comprendre la signification des règles impose d'envisager leurs objectifs (économiques, politiques, sociaux) tout comme la manière dont ces règles sont mises en oeuvre : sont-elles véritablement appliquées ? Leur éventuelle violation est-elle sanctionnée ? Les objectifs poursuivis sont-ils effectivement atteints ? Maîtriser les règles impose de naviguer à la fois en amont et en aval de leur adoption, afin d'en percevoir le sens, les finalités et la portée.

Tableau Récapitulatif des Domaines des Finances Publiques

Secteur des Finances Publiques	Description	Enjeux Principaux
Finances de l'État	Gestion des recettes et des dépenses de l'État	Maîtrise du déficit public, efficacité de la dépense publique
Finances locales	Gestion des budgets des collectivités territoriales	Autonomie financière, développement local
Finances sociales	Gestion des systèmes de protection sociale	Financement des retraites, accès aux soins
Finances de l'Union européenne	Budget et politiques financières de l'UE	Solidarité entre États membres, politiques de croissance

Destiné principalement aux étudiants en licence de droit, d'AES et d'économie, aux élèves des IEP ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui souhaitent comprendre les ressorts de l'action financière de l'État, des collectivités territoriales et de l'ensemble des personnes publiques.

Martin Collet est professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas.

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