Devenir Freelance en Algérie : Guide Complet et Réglementation

Devenir freelance est un objectif pour de nombreux travailleurs salariés qui souhaitent s’affranchir de leur hiérarchie au travail et se lancer dans une activité indépendante. La liberté que ce statut implique fait parfois rêver, mais il ne faut pas oublier qu’en devenant Freelance, on devient avant tout entrepreneur, avec les responsabilités que cela comporte. Quoi qu’il en soit, pour devenir travailleur indépendant, il est important de se poser les bonnes questions et de suivre des étapes simples avant de se lancer en tant que Freelance. Vous souhaitez en savoir plus sur les démarches pour devenir travailleur indépendant ? Découvrez notre guide pour vous lancer sereinement dans cette aventure.

Travailler en freelance est la grande tendance de ces dernières années en Algérie, surtout pour les jeunes diplômés qui ne trouvent pas de travail traditionnel, mais pas que, de plus en plus de salariées veulent se lancer, soit en complément de leur travail ou en changeant complètement de carrière. Un bon freelance peut se faire un excellent salaire, davantage s’il travaille avec des clients étrangers, avec le taux de change des devises sur le marché noir, 500 € par mois, qui est très peu pour un salarié européen, est déjà un excellent revenu ici en Algérie, ça représente 3 fois le salaire moyen après conversion.

Comment devenir freelance ? Le Guide Ultime

Qu’est-ce qu’un freelance (ou travailleur indépendant) ?

Le freelance est un travailleur indépendant qui s’occupe de gérer seul son activité : il n’a ni employé, ni patron, mais il peut se tourner vers des prestataires externes pour déléguer certaines tâches, comme c’est souvent le cas avec la comptabilité par exemple. Être freelance n’est pas un statut juridique en soi. Le travailleur en freelance peut d’ailleurs choisir entre différents statuts. Les EI (entreprises individuelles) et le régime de la micro-entreprise sont généralement privilégiés par les indépendants, pour leur simplicité fiscale et pour la souplesse des formalités de création.

Ces statuts sont souvent choisis dans le monde de la prestation de services (en démarrant l’activité par un statut d’auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur) car les frais de gestion sont réduits. La micro-entreprise (anciennement auto-entreprise) peut aussi bénéficier d’une exonération de charges sociales sur la première année (avec des aides à la création telles que l’ACRE).

À l’avenir, le freelance créateur d’entreprise, souvent micro-entrepreneur, pourra se positionner en tant que personne morale à travers la création d’une EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) ou d’une SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) par exemple. En revanche, cela exclut les sociétés impliquant des associés comme la SARL (société anonyme à responsabilité limitée).

Certains freelances testent leur projet en passant dans un premier temps par un contrat de travail avec une société de portage salarial. La société de portage permet d’assurer plus de sécurité financière au salarié porté et assure ou non la faisabilité de son projet.

Est-il difficile de devenir freelance ?

S’il n’est pas si compliqué de devenir freelance en termes de démarches administratives, ce mode de travail ne convient pas à tous les profils. De fait, travailler en tant qu’indépendant diffère totalement du salariat. Mieux vaut en être averti avant d’amorcer les démarches de création d’entreprise. L’entrepreneur est déterminé et prêt à se confronter aux nouvelles problématiques inhérentes à son statut :

L'irrégularité de ses revenus
La solitude dans son travail
Une protection sociale réduite
La nécessité d’anticiper ses prises de congé ou d’éventuels imprévus
La capacité de dissocier sa vie professionnelle de sa vie personnelle
Etc.

Le régime de la micro-entreprise facilite les formalités d’immatriculation au RNE (Registre national des entreprises) et ne nécessite pas de déposer de capital social. En revanche, l’indépendant doit posséder les compétences à la hauteur des prestations qu’il souhaite proposer. Pour cela, il justifie d’une formation de qualité, voire de plusieurs années d’expérience dans son domaine.

En outre, le travailleur freelance doit faire preuve de multiples autres facultés, telles que :

L’autodiscipline
La polyvalence
La fibre commerciale
La curiosité intellectuelle

C’est un fait, devenir freelance implique d’endosser toutes les casquettes propres au développement d’une activité. Le chef d’entreprise ne se contente pas d’exercer son cœur de métier. Il déploie lui-même sa stratégie commerciale et fait preuve de rigueur dans la gestion administrative de ses tâches. De plus, il lui appartient de se tenir informé des nouvelles tendances qui apparaissent dans son secteur s’il souhaite rester compétitif.

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Travailler en freelance : avantages et inconvénients

C’est un fait, devenir freelance ne convient pas à tous les actifs. Au regard des responsabilités qu’il implique, ce projet doit être mûrement réfléchi en amont. Il s’agit alors de peser le pour et le contre de cette décision.

Tableau illustrant les avantages et inconvénients du travail en freelance.

Avantages

Autonomie dans son travail (sans lien de subordination)
Liberté de prendre ses propres décisions
Flexibilité dans son emploi du temps
Opportunité de faire évoluer sa rémunération
Accomplissement personnel en exerçant un métier passion
Choix des missions ou des clients

Inconvénients

Irrégularité et incertitude des revenus
Couverture sociale moins protectrice que le statut salarié
Absence de droits au chômage
Impossibilité de déduire ses charges professionnelles en EI
Manque de crédibilité face aux banques ou aux bailleurs
Sentiment de solitude ou d’isolement

Comment choisir son statut juridique pour démarrer son activité de freelance ?

Cette interrogation est au cœur du sujet dès le début du projet entrepreneurial. La première étape à franchir avant de devenir freelance consiste à choisir la forme juridique de son entreprise. Il en existe plusieurs et toutes ne présentent pas les mêmes caractéristiques. Il convient alors de dresser un portrait précis de ses besoins et de l’orientation à donner à la future organisation (présence d’associés, responsabilité, etc.). Il est fréquent pour de nombreux entrepreneurs de tester leur activité à travers la création d’une micro-entreprise, ou via le dispositif du portage salarial. En fonction des résultats de celle-ci, ils envisagent ensuite de passer en société.

Modalités de création et statuts juridiques

Statuts juridiques	Caractéristiques principales
Entreprise individuelle (EI) dont la micro-entreprise	1 associé Pas de capital social requis Imposition sur le revenu Régime social des TNS (travailleurs non-salariés) Responsabilité limitée au patrimoine professionnel
Société (EURL, SARL, SA, SAS, SNC, Scop, SCA, SCS)	1 associé ou plusieurs selon la forme juridique choisie Capital social requis (dont le montant varie selon le statut) Impôt sur les sociétés dans la plupart des cas, avec option pour l’IR Régime social des TNS, voire assimilé-salarié selon les cas Responsabilité des associés limitée aux apports (sauf en SNC et pour les commandités de SCA et SCS)
Portage salarial	Contrat de travail tripartite Statut salarié de la société de portage L’entrepreneur fournit une prestation à l’entreprise cliente, facturée au nom de la société de portage Le salarié porté perçoit un salaire, après déduction des cotisations sociales Il bénéficie des mêmes droits qu’un salarié (chômage, etc.)

Les démarches pour devenir freelance en 2025

Les démarches à accomplir vont dépendre du statut juridique que vous aurez retenu.

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Accéder au freelancing par la micro-entreprise

Si vous souhaitez vous lancer en qualité d’auto-entrepreneur, le formalisme est simple et gratuit. Il vous suffira de :

Réunir les documents nécessaires (pièce d’identité, justificatif de domicile, déclaration de non-condamnation)
Déclarer son activité sur le site internet du guichet unique des formalités d’entreprises, qui se charge ensuite d’enregistrer la structure au RNE (répertoire national des entreprises)
Ouvrir un compte bancaire dédié à l’activité
Créer un espace professionnel sur le site des impôts

Devenir freelance en créant sa société

En ce qui concerne la forme sociétale, les démarches de création diffèrent quelque peu et s’avèrent un peu plus complexes. Il s’agit là de :

Sélectionner la forme juridique de la structure
Rédiger les statuts de la société (au cours d’une assemblée générale en présence des associés)
Constituer et déposer le capital social
Publier l’avis de constitution auprès d’un journal d’annonces légales
Enregistrer sa demande d’immatriculation sur le site du guichet unique

Au terme de ce processus, vous recevrez l’extrait Kbis de l’entreprise, indiquant le numéro SIRET et le code APE de votre structure.

Sélectionner avec soin son statut juridique

Parmi les 20 métiers freelances recherchés en 2024, tous ne s’exercent pas sous la même forme juridique. Il convient de bien définir lequel semble le plus approprié à votre activité.

L’entreprise individuelle (avec ou sans régime de la micro-entreprise)

L’EI est représentée par une personne physique et ne requiert le dépôt d’aucun capital social. En micro, son régime fiscal est simplifié et sa flexibilité est attractive, bien que son chiffre d’affaires soit limité à :

188 700 € pour les activités de vente de marchandises
77 700 € pour les prestations de services relevant de la catégorie BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et BNC (bénéfices non commerciaux)

La SAS ou SASU

Représentée par une personne morale, la SAS (société par actions simplifiée) ou la SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) permet au président de percevoir un salaire en plus du versement des dividendes. Ce statut d’assimilé salarié lui octroie ainsi une couverture sociale performante.

La SARL ou EURL

L’EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) et la SARL (société à responsabilité limitée) jouissent d’une flexibilité plus faible qu’en SAS. En revanche, elles limitent la responsabilité des associés à hauteur de leurs apports.

Les démarches annexes à la création

Devenir freelance ne se résume pas aux démarches de constitution. Certaines actions restent à prévoir à diverses étapes du projet :

L’étude de marché et le business plan (définition du client cible, analyse de la concurrence, étude de la faisabilité du projet, etc.)
Souscrire les contrats d’assurance obligatoires (notamment la Responsabilité civile professionnelle)
Ouvrir un compte bancaire professionnel
Se procurer les registres obligatoires (registre des salariés, livres comptables, etc.)
Communiquer pour trouver ses premiers clients (création d’un site internet, réseaux sociaux, événements de networking, etc.)

De même, pensez à prévoir un espace de travail confortable et ergonomique. Si vous exercez votre activité à votre domicile, réservez un espace dédié à la réalisation de vos missions. Lorsque votre logement ne s’y prête pas, pensez à louer un local professionnel ou aux espaces de coworking.

Les aides pour devenir freelance

Certaines activités freelances demandent un minimum d’investissement au démarrage. Pour se faire financer, l’indépendant qui se lance se heurte souvent aux refus des banques en matière de prêt bancaire.

Pour remédier à cela, l’État met en place des prêts spécifiques aux créateurs d’entreprises, délivrés par la BPI (banque publique d’investissement).

L’ADIE (association pour le droit à l’initiative économique) est aussi spécialiste des micro-crédits aux entrepreneurs et freelances.

Parmi les aides à la création d'entreprise il y a aussi les aides de France Travail (ex Pôle Emploi) :

L’ACRE est un dispositif d’exonération des cotisations sociales pendant la première année d’activité de l’entrepreneur. Cette aide peut s’appliquer quel que soit le statut juridique que vous aurez retenu.
L’ARE (Aide au Retour à l’Emploi) permet de maintenir vos allocations-chômage si les revenus dégagés par votre activité son faible. Cette aide facilite ainsi le retour à l’activité des chômeurs créateurs d’entreprise.
L’ARCE (Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise) permet de toucher 60 % de vos allocations ARE restantes, en deux fois : la première lors de la création de votre entreprise ; la seconde 6 mois plus tard. Cette aide peut faciliter l’achat de matériel ou la constitution du capital de votre société, par exemple.

En fonction de votre situation, rapprochez-vous de votre conseiller France Travail pour connaître les aides auxquelles vous êtes éligibles.

La prime d’activité est une aide financière versée par la CAF pour aider les salariés et les travailleurs indépendants aux revenus modestes à poursuivre leur activité professionnelle.

Les collectivités territoriales, régions ou collectivités locales peuvent aussi, sous forme de subventions et sous conditions, contribuer à l’implantation d’entreprises sur leurs territoires.

Pour obtenir des informations sur les aides auxquelles vous pouvez prétendre en tant que freelance, n’hésitez pas à prendre contact avec votre conseiller France Travail, ou encore auprès de votre CCI.

Le régime social de l’indépendant

Selon la forme juridique privilégiée, le freelance peut relever du régime social des travailleurs non salariés (TNS) ou de l’assimilé salarié. Le taux des cotisations pour la protection sociale des freelances varie en fonction du statut choisi et du chiffre d’affaires réalisé.

Le régime des travailleurs non salariés

Le régime TNS concerne l’indépendant rattaché au régime de sécurité sociale des indépendants (SSI) et s’applique au :

Chef d’entreprise individuelle (comprenant le micro-entrepreneur)
Gérant associé unique de l’EURL
Gérant majoritaire de la SARL
Aux associés de SNC (société en nom collectif) en leur qualité de commerçant

Le freelance TNS supporte un taux de cotisations sociales moins élevé qu’un salarié. Sa couverture sociale est, par conséquent, moins protectrice.

Le régime des assimilés salariés

Devenir freelance permet également de bénéficier d’un régime social proche de celui du salarié, c’est le statut d’assimilé salarié. Celui-ci s’applique à condition de percevoir une rémunération et concerne les profils suivants :

Le président de SAS ou de SASU
Le dirigeant de SA (société anonyme)
Le gérant minoritaire de SARL
Le gérant non associé d’EURL

Dans ce cas, l'indépendant relève du régime général de la sécurité sociale, au même titre qu’un travailleur salarié. Son taux de cotisation est plus élevé que celui du TNS, mais il lui octroie une protection sociale équivalente à celle du travailleur titulaire d’un contrat de travail, excepté le droit à l’assurance chômage.

À noter toutefois, qu’en l’absence de rémunération, la protection sociale du dirigeant assimilé salarié est inexistante.

Le régime fiscal du travailleur freelance

L’abattement fiscal des prestataires de services relevant des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) est de 50%. Les BIC du secteur de l’industrie et du commerce prévoient un abattement fiscal de 71%. Les freelances aux activités libérales (comme les informaticiens) relevant des BNC sont soumis à un abattement fiscal de 34%. L’abattement fiscal des indépendants est appliqué au chiffre d’affaires de l’année.

La loi n°22-23 de 2022 suivi de ses récents décrets d’applications offre de nouvelles opportunités sur le statut d’auto-entrepreneur en Algérie : flexibilité, avantages fiscaux et protection sociale, favorisant ainsi l’exploration d’un cadre propice à l’essor entrepreneurial dans un environnement économique en plein renouveau. Cette nouvelle réglementation vise à encadrer l’auto-entrepreneuriat, offrant des avantages fiscaux et simplifiant les procédures d’inscription pour les intéressés.

À l’ère de l’essor de l’économie tertiaire, où la flexibilité et la diversification du marché du travail sont de mise, l’émergence en Algérie du nouveau statut de l’auto-entrepreneur pour les travailleurs indépendants, offre une alternative attrayante pour relever les défis économiques contemporains tout en répondant aux enjeux sociaux qui en découlent. Cette loi s’inscrit dans le cadre de la politique de développement entrepreneurial en Algérie, visant à favoriser la création de richesses et à réguler l’économie du travail informel.

L’ensemble de ces actions a été initié dans le but de promouvoir davantage l’entrepreneuriat, notamment chez les jeunes demandeurs d’emploi. De ce fait, ce régime juridique spécifique propose une gamme étendue d’avantages fiscaux et parafiscaux pour les intéressés, ce qui constitue un encouragement pour les micro-entreprises naissantes. La contribution fiscale est insignifiante, se limitant à 0,5%.

Si le statut de l’auto-entrepreneur en Algérie semble être un statut juridiquement hybride, combinant des éléments du droit commercial et du droit du travail, il est intéressant de remarquer que la loi de 2022 n’implique aucune modification du Code de commerce ni du Code du travail.

La loi n°22-23 comble un vide juridique en offrant un nouveau statut simplifié d’auto-entrepreneur pour les travailleurs indépendants. Le statut d’auto-entrepreneur est caractérisé par des règles souples par rapport aux autres statuts de travailleurs non salariés (individuels). Comme nous l’avons cité récemment, il y a également une certaine hybridation entre les dispositions du droit commercial et celles du droit du travail dans le régime applicable à l’auto-entrepreneur, bien que la loi n° 22-23 ne fasse référence à aucun des deux.

Par exemple, un auto-entrepreneur pourrait être un consultant en informatique offrant ses services à différentes entreprises nécessitant une expansion de leur effectif ou la sous-traitance de certaines tâches. Cette approche permet aux freelances de divers secteurs de bénéficier d’une plus grande autonomie tout en restant en conformité avec la loi. Chaque domaine d’activités comprend des activités spécifiques appartenant au même domaine, comme stipulé dans le décret exécutif n°23-197 du 25 mai 2023.

La législation de 2022 promeut la flexibilité dans l’exercice de l’activité d’auto-entrepreneur, tout en accordant des avantages fiscaux et des simplifications procédurales. Pour s’inscrire en tant qu’auto-entrepreneur, il doit faire une demande d’inscription auprès du registre national de l’auto-entrepreneur sur une plateforme [1] gérée par un organisme public désigné par la loi. Il a le droit d’exercer son activité à domicile ou dans tout autre lieu de son choix, bénéficiant ainsi de la protection de son domicile contre les saisies en cas de dettes liées à son activité.

Malgré l’absence de référence au Code de commerce dans la loi n° 22-23, l’auto-entrepreneur peut basculer vers le statut de commerçant si son chiffre d’affaires dépasse le plafond fixé pour le statut d’auto-entrepreneur.

En conclusion, bien que l’adoption du statut d’auto-entrepreneur puisse stimuler l’entrepreneuriat, réduire le chômage et limiter l’économie informelle, sa mise en œuvre présente des défis en raison de ses similitudes avec d’autres statuts déjà existants. Par conséquent, j’ajouterais qu’il est indispensable de maîtriser ces droits ainsi que les responsabilités qui en découlent. En effet, une connaissance approfondie de ces aspects est cruciale pour assurer le bon fonctionnement de toute activité entrepreneuriale. Art. Art. Art. Art.

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