L'Impôt sur les Fenêtres: Histoire d'une Taxe Insolite en France

Au détour d’une rue de Paris, de Bordeaux ou de Nantes, une fenêtre murée vous a-t-elle déjà attiré l'œil ? Derrière cet étrange phénomène, il y a simplement la conséquence d’une réalité fiscale ancienne : l’impôt sur les fenêtres. Pour comprendre d’où provient cette taxe, remontons le temps jusqu’à la Révolution Française.

Fenêtres murées à Paris, témoignage de l'époque de l'impôt sur les fenêtres.

Contexte Historique: La Révolution Française et la Crise Fiscale

La Révolution française est née d'une crise fiscale sans précédent. Je rappelle qu’on surnommait Marie-Antoinette « Madame déficit » ! Les coûts des guerres et la fiscalité inéquitable (qui pesait principalement sur le peuple, en épargnant les nobles et le clergé) ont aussi laissé des traces. La réforme fiscale était donc une priorité après la Révolution.

Années 1790. La Révolution bat son plein et s’accompagne d’une foule de petites révolutions touchant à la vie quotidienne des Français. Parmi elles, une véritable refonte fiscale se met en place : entre 1791 et 1798, tous les impôts indirects de l’Ancien Régime sont supprimés, au profit de nouvelles taxes directes, censées être plus justes et transparentes.

L'Origine de l'Impôt sur les Fenêtres

Instaurée le 24 novembre 1798, cette taxe somme les propriétaires de verser un impôt proportionnel au nombre de fenêtres de leur logement, selon une logique imparable : plus on a de fenêtres, plus notre logement est grand, plus on est riche. CQFD.

Mise en place par le Directoire en 1798, la taxe sur les portes et les fenêtres est la dernière des « quatre vieilles », les quatre contributions instaurées au cours de la décennie de la Révolution française. Si les trois autres taxes - « foncière », « personnelle et mobilière » et « la patente » sur les loyers des boutiques et ateliers commerciaux - nous apparaissent assez consensuelles, ce n’est pas le cas de cet impôt au nom très explicite.

Une réforme fiscale a ainsi été imaginée par Ramel, le ministre des Finances de l’époque, ou plutôt savamment empruntée à la Rome Antique. Le but ? Taxer les ouvertures des demeures des citoyens propriétaires.

Le terrible impôt sur les portes et fenêtres - Film 271

Fonctionnement de la Taxe

L’article 2 de la loi de 1798 nous dit que la taxe « est établie sur les portes et fenêtres donnant sur les rues, cours ou jardins des bâtiments et usines, sur tout le territoire de la République ». Les Français ne sont donc pas taxés sur la surface ou la valeur de leur bien immobilier, mais sur le nombre de portes et de fenêtres qu’il compte.

Le texte de loi explique que "cette contribution est établie sur les portes et fenêtres donnant sur les rues, cours ou jardins des bâtiments et usines, sur tout le territoire de la République, et dans les proportions ci-après.". Il est également précisé que le tarif dépend du "nombre d’âmes" qui composent les communes et que “les portes-cochères et celles des magasins, des marchands en gros, commissionnaires et courtiers, payeront double contribution."

Grâce à ce système inspiré de la Window Tax anglaise, les agents fiscaux peuvent établir le montant de l’impôt de chaque propriétaire rien qu’en arpentant les rues et en comptant le nombre d’ouvertures présentes sur les façades. Pas besoin de recenser la surface des logements ou de comptabiliser le nombre de cheminées de chaque logis, une énumération des ouvertures depuis la rue suffit à taxer les propriétaires français sans qu’ils ne puissent contester. Impossible de contester une telle taxe !

Le calcul de cette taxe est rapide : moins de portes et fenêtres, moins d’impôts. Les Parisiens n’ont donc pas attendu bien longtemps avant de condamner, tout bonnement, certaines de leurs fenêtres.

Fenêtre murée pour éviter l'impôt.

Tarifs de l'époque

Le texte de loi de cet impôt sur les fenêtres différenciait les tarifs selon la taille des communes :

En dessous de 5 000 habitants, une ouverture était taxée 0,20 francs,
Entre 5 000 et 10 000 habitants, 0,25 fr,
De 10 000 à 25 000, 0,30 fr,
De 25 000 à 50 000, 0,40 fr,
De 50 000 à 100 000, 0,50 fr
Au-delà 0,60 fr.

Sachant qu’une porte équivalait à deux ouvertures (donc 0,40 fr).

Stratagèmes pour Échapper à la Taxe

Face à cette imposition exorbitante, de nombreux propriétaires ont rapidement trouvé des stratagèmes pour s’y soustraire. Ainsi, pour échapper à cette taxation, les propriétaires des biens vont se montrer astucieux. Certains vont préférer murer la fenêtre de manière définitive, au risque de posséder un bien beaucoup moins lumineux.

Et pour que leur façade n’apparaisse pas trop dénudée, ils ont trouvé une astuce : remplacer les véritables ouvertures, par de simples représentations. De là sont nés les premiers trompe-lœil parisiens ! Cette technique sera réutilisée dans d’autres situations, par exemple pour rendre plus agréable une façade cachant un conduit d’aération ou pour faire passer un faux immeuble pour un vrai. Angle de la rue Saint-Honoré et de la rue des Prouvaires dans le 1er arrondissement.

Si les fenêtres à meneaux sont rapidement détruites en masse, d’autres ouvertures sont également murées et condamnées. De fausses fenêtres en trompe l'œil remplacent aussi les traditionnelles pour limiter la taxation ou encore pour exhiber aux yeux de tous ses finances florissantes.

De fausses fenêtres en trompe l'oeil.

Conséquences Néfastes de l'Impôt

Malheureusement, cet impôt, poussant les propriétaires à fermer leurs ouvertures, va avoir des répercussions sur les conditions d’hygiène et de vie des habitants concernés. On y constate le développement du rachitisme, par manque de lumière, et les maladies respiratoires, par manque d’aération.

Cette taxe nous permet donc de découvrir de jolies œuvres sur les murs, mais pour le reste, son instauration a été plutôt dommageable pour la capitale et ses édifices. En effet, les agents fiscaux ne se contentaient pas de compter les fenêtres, ils basaient également leur évaluation en fonction de leur type et de leur style. Certaines d’entre elles, les plus grandes, valaient ainsi plus que d’autres. C’est notamment le cas des fenêtres à meneaux, très en vogue à Paris au XVe siècle et dont on peut découvrir un exemple sur l’Hôtel de Cluny, dans le Quartier latin. De nombreux propriétaires ont tôt fait de les remplacer par des ouvertures moins coûteuses et, au fil des ans, ce type de fenêtre a quasiment disparu des rues de la capitale.

Les conséquences sont désastreuses chez les populations les plus pauvres : rachitisme, développement de maladies comme la tuberculose… Cet impôt est fortement contesté par l’opinion publique ainsi que par des personnalités influentes.

Très impopulaire outre-Manche et dans les pays européens où les armées révolutionnaires vont l'introduire, il a pour effet de réduire le nombre d'ouvertures dans les habitations, au détriment de la santé publique.

En France, autre conséquence dommageable : les fenêtres à meneaux héritées de la Renaissance sont détruites en masse car, pour les agents du fisc, elles équivalent à quatre fenêtres !

Témoignages Littéraires et Débats

On peut mesurer le rejet de ce système dans l'opinion publique à ce passage des Misérables (1862) de Victor Hugo : « Il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n'ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante mille cabanes qui n'ont qu'une ouverture, la porte. Et cela, à cause d'une chose qu'on appelle l'impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies ! Hélas !

Dans Les Misérables, Victor Hugo met dans la bouche de l’évêque de Digne Mgr Myriel les paroles suivantes lors d’un sermon : « Mes très chers frères, mes bons amis, il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n’ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante-six mille cabanes qui n’ont qu’une ouverture, la porte. Et cela, à cause d’une chose qu’on appelle l’impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies. Hélas !

Eugène Sue, écrivain français, s’offusque lui aussi et demande que le montant de la taxe soit revu selon la taille de l’habitat : "Il est juste que les portes et fenêtres d’une maison de campagne, d’un château ou d’un hôtel paient beaucoup plus d’impôt que la porte et la fenêtre d’une chaumière".

Honoré de Balzac, quant à lui, questionne sur le remplacement de la taxe sur les portes et les fenêtres par un "droit de vin" moins "odieux".

L'Abolition de l'Impôt et son Héritage

Après plus d’un siècle d’existence, la taxe sur les portes et fenêtres est finalement abolie en 1928. Sa suppression répond à une volonté de moderniser le système fiscal et d’alléger une mesure jugée archaïque et pénalisante pour les ménages modestes.

Initialement voté pour une seule année, cet impôt sur les fenêtres sera finalement prolongé jusqu’en… 1926 ! C’est notamment grâce à la pression des médecins et des hygiénistes, qui recommandaient une approche “aériste” pour traquer l’air confiné et les odeurs enfermées, que l’impôt sera définitivement supprimé.

Aujourd’hui encore, les traces de cet impôt restent visibles dans le paysage architectural français. Dans de nombreuses villes, on peut observer des façades où les fenêtres murées témoignent de cette époque révolue.

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