Moine Demonfaucon registre du commerce Cosne 447

Le présent article rassemble et organise les informations publiques disponibles sur l'entité liée à Moine Demonfaucon et les mentions d'immatriculation figurant dans les différents référentiels (Sirene, RNE, INPI), ainsi que des éléments contextuels sectoriels utiles pour situer l'activité et l'environnement économique.

Identité administrative et statuts de l'établissement

Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements.

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.

Établissement D12 à COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Établissement D12 à COSNE-COURS-SUR-LOIRE fermé le 12/05/2026. Cet établissement est le siège social de : Cet établissement Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

immatriculé sous le siret 913 843 264 00015, est fermé. Il a été créé le 23 mai 2022, il y a 4 ans. Il a été fermée le 12 mai 2026, il y a 2 mois. C’est le siège social de la société D12 (D12) (D12) et son unique établissement.

Son domaine d’activité est : conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22z).

Immatriculations et inscriptions

Inscrite (Insee) le 01/04/2017. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/2017. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.

Immatriculée au RNE (INPI) le 21/04/2017. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 21/04/2017. Elle a été mise à jour le 09/12/2025.

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Extraits, justificatifs et mises à jour

Extrait RNE Dénomination SIREN SIRET du siège social N° TVA Intracommunautaire N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Informations économiques et statut social

Forme juridique. Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).

Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée).

Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.

Date de création Convention(s) collective(s) Non renseignée Mise à jour le 24/07/2026.

Sources et mises à jour des données

Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, INPI Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Mise à jour le 21/07/2026 Source : INPI Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Aspects juridiques et publicités légales

La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.

La date de fin de la personne morale Dirigeants → Consulter la liste des dirigeants Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) → Consulter les annonces.

Information complémentaire : score de souveraineté et dépendances

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires.

Activité et date de démarrage

PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/03/2006.

Contexte sectoriel et perspectives (espaces verts, végétalisation et marchés liés)

Cette étude offre un panorama complet du marché de laménagement paysager : dynamiques du secteur entre travaux neufs et d'entretien, profil des clients, lien avec le marché de la construction, croissance annuelle de 4,2% à l'échelle mondiale, 7% en France, impact de la crise du coronavirus, potentiel d'expansion grâce aux réformes environnementales et à l'appréciation des espaces extérieurs par les Français.

Cette étude offre une analyse complète du marché de la végétalisation urbaine en France : évolution de la réglementation, rôle des acteurs clés dans le domaine de l'étanchéité et de l'enveloppe du BTP, impact des projets HQE et de la sensibilisation éco-responsable, dynamique du marché des toitures végétalisées.

Impact économique et opportunités

La dynamique du marché des toitures végétalisées est portée par l'évolution de la réglementation et la sensibilité éco-responsable des acteurs.

Le potentiel d'expansion grâce aux réformes environnementales et à l'appréciation des espaces extérieurs par les Français.

Infos pratiques et documents disponibles

Justificatif(s) d’existence Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger Mise à jour le 24/07/2026.

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Répertoire SIRENE, en quoi consiste-t-il ? (aide, lexique, tuto, explication)

Notes sur les sources et périmètre des données

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) → Consulter les annonces.

Informations sectorielles additionnelles

Cette étude offre une vue détaillée du marché en expansion des cosmétiques pour hommes, segmenté en produits d'hygiène, de soin et de beauté. Le marché est dynamisé par la prise de conscience des hommes pour leur apparence et leur bien-être, avec environ 50% d'entre eux utilisant ces produits en France.

Élément	Valeur / observation
SIRET siège	913 843 264 00015
Date création établissement	23/05/2022
Date fermeture établissement	12/05/2026
Date immatriculation RNE / Sirene	21/04/2017 / 01/04/2017
Activité principale (exemple)	Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22z)
Effectif	Unité non employeuse (pas de salarié renseigné)

Pour des informations complémentaires sur les dirigeants, la date de fin de la personne morale, le capital social ou les annonces légales, il convient de consulter les extraits officiels (Extrait RNE, INPI, BODACC) et les fiches détaillées de la société.

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