TVA et Psychologue en Profession Libérale : Guide Complet

De nombreux psychologues choisissent d’exercer en libéral, ce qui leur permet de pratiquer leur profession en toute indépendance. Il leur est toutefois indispensable de choisir le statut juridique adapté à leur activité. Découvrez dans cet article toutes les étapes, règles et conseils pour bien vous lancer !

Le Cadre Réglementaire et Fiscal de la TVA pour les Psychologues

Vous vous installez en libéral ou vous vous posez des questions sur la nature fiscale de votre activité ? Êtes-vous soumis à la TVA en profession libérale ? Les activités exonérées de TVA en libéral sont définies par l’article 261 du Code Général des Impôts, mais attention, avoir le nom de votre profession dans la liste ne signifie pas que toutes vos opérations sont exonérées !

L’article 261 du code général des impôts dresse la liste des prestations qui sont exonérées de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Dans la version en vigueur depuis le 16 février 2025, les soins dispensés par les psychologues figurent toujours dans la liste. Ils sont donc exonérés de la TVA.

Bon à savoir : Les psychologues, même s’ils ne sont pas micro-entrepreneurs, sont totalement exonérés de TVA, au titre des prestations de soin à la personne. Contrairement aux autres micro-entrepreneurs, les psychologues n’ont donc pas de seuil de chiffre d'affaires à respecter pour bénéficier de la franchise en base de TVA.

Activités Libérales Forcément Exonérées de TVA

Certaines activités libérales sont forcément exonérées de TVA, c'est le cas notamment pour :

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• Soins de professions médicales et paramédicales, ostéopathes, chiropracteurs, psychologues, psychanalystes, psychothérapeutes, dentistes et prothésistes dentaires ;
• Formation professionnelle continue dispensée par des professionnels libéraux avec attestation de l'autorité compétente (agrément de la DIRECCTE) ;
• Cours ou leçons dans les domaines scolaires, universitaires, professionnels, artistiques, ou sportifs, rémunérés directement par les élèves ;
• Agents généraux d'assurances exonérés pour intermédiation et courtage en assurance ou réassurance ;
• Prestations des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et certaines opérations d'intermédiation bancaire et financière.

Sachant que pour toutes ces opérations, vous gardez la possibilité de bénéficier du dispositif de franchise en base de TVA.

La Franchise en Base de TVA

Au démarrage de votre activité, à moins d'opter pour l'application de la TVA, vous êtes automatiquement placés sous le régime de la franchise en base de TVA, ce qui vous dispense ainsi de cette taxe.

Comment Bénéficier du Régime de la Franchise en Base de TVA ?

Le dispositif de la franchise en base de TVA offre aux professionnels éligibles la possibilité de ne pas facturer la TVA, même si leur activité est soumise à cette taxe et devrait normalement être assujettie.

La loi de finances pour 2025 a introduit un seuil unique de franchise en base de TVA fixé à 25000 euros. « Cette réforme vise à réduire les distorsions de concurrence entre professionnels qui exercent en franchise de TVA et ceux qui y sont soumis pour une même prestation de service ou de travaux ». Initialement applicable au 1er mars 2025 le ministère de l’Économie a suspendu l’application de cette mesure jusqu’au 1er juin 2025.

Pour rappel : Jusqu’à présent les seuils de TVA dépendent de la nature de l’activité exercée et sont réévalués tous les trois ans. Voici les montants en vigueur depuis le 1er janvier 2025 :

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• 37 500 euros pour les artisans, professions libérales et prestations de services (commerciales et artisanales) ;
• 85 000 euros pour l’achat / vente de marchandises et les activités d’hébergement.

Numéro de TVA Intracommunautaire

Il est obligatoire d'inclure le numéro de TVA intracommunautaire sur toutes les factures émises par votre entreprise. Cependant, mentionner le numéro de TVA intracommunautaire de l'acheteur n'est pas nécessaire, sauf si votre client réside en dehors de la France mais à l'intérieur de la communauté européenne.

En cas de prestation ou de livraison au sein de l'Union européenne (hors France), il est crucial d'effectuer les Déclarations d'Échanges de Services (DES) ou les Déclarations d'Échanges de Biens (DEB). De plus, vos déclarations de TVA doivent être soumises au service des impôts sous forme de déclarations d'échanges. Depuis le 1er janvier 2022, la DEB n'est plus nécessaire, mais seulement un état récapitulatif pour vos livraisons intracommunautaires.

Si vous ne connaissez pas votre numéro de TVA intracommunautaire, vous avez la possibilité de contacter le Service des Impôts des Entreprises (SIE) ou d'utiliser un simulateur pour le récupérer facilement.

Récupération de la TVA

Pour récupérer la TVA supportée sur les achats liés à votre activité, vous devez respecter certaines conditions :

• La TVA peut être déduite uniquement lorsqu'elle est exigible chez votre fournisseur.
• La TVA déductible doit être justifiée par un document approprié, généralement une facture qui indique le montant de la TVA ;
• Les biens et services acquis doivent être destinés à la réalisation d'une opération permettant la déduction de la TVA.

Attention, si vous êtes en franchise en base de TVA vous ne pouvez pas la récupérer.

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Taux de TVA pour les Professions Libérales

Si vous êtes assujettis à la TVA, en tant que professionnel libéral celle-ci est au taux normal de 20% en France métropolitaine, il s’agit du taux par principe. Il existe d’autres taux de TVA mais cela dépend de l’activité.

Exercer en tant que Psychologue Micro-Entrepreneur

Contrairement aux professionnels de santé comme les médecins, les infirmiers ou les sages-femmes, le psychologue libéral peut bénéficier du statut de micro-entrepreneur pour exercer son activité.

Le régime de la micro-entreprise présente plusieurs intérêts, notamment pour un psychologue qui souhaiterait tester la concurrence et la viabilité de son projet :

• vous payez vos cotisations proportionnellement à votre chiffre d’affaires, ce qui limite la prise de risques. Il n’y a en effet pas de cotisation minimale, et en cas de chiffre d’affaires nul, vous n’en payez aucune.
• l’auto-entrepreneuriat vous permet, sous certaines conditions, de cumuler votre activité libérale avec une activité salariée ou votre statut de demandeur d’emploi. Ceci vous laisse une latitude supplémentaire pour constituer votre patientèle.

Enfin, l'activité est gérée de manière autonome via la déclaration régulière du chiffre d'affaires à l'URSSAF et le paiement des cotisations correspondantes. Ce régime convient donc parfaitement à ceux qui recherchent une indépendance professionnelle avec un cadre de gestion simplifié.

Important : Pour les activités de formation, d’analyse de la pratique, de régulation… : « Les activités suivantes peuvent être exonérées de TVA si certaines conditions sont remplies : - Enseignement scolaire, universitaire, technique, professionnel, agricole, distance ; - Formation professionnelle continue assurée par un Établissement public ou une société titulaire d’une attestation délivrée par l’autorité administrative compétente ».

Les règles pour obtenir une exonération de TVA diffèrent en fonction du type d’organisme qui délivre les formations.

Les Étapes pour Devenir Psychologue Micro-Entrepreneur

Quelles sont les étapes pour obtenir le statut d'auto entrepreneur en tant que psychologue ?

1. La première étape pour devenir psychologue micro-entrepreneur est certainement la plus importante, il faut être titulaire d’un Master 2 en psychologie.
2. Ensuite, il faut créer sa micro-entreprise en déclarant votre activité via le site du guichet unique.
3. Par la suite, inscrivez-vous en ligne sur les listes ADELI (Automatisation DEs Listes) géré par l’Agence Régionale de Santé (ARS) et souscrivez une assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) pour vous protéger, respectez les règles de confidentialité et de bonne conduite liées à la profession.
4. Enfin, gérez votre activité en déclarant régulièrement votre chiffre d'affaires à l'URSSAF et en payant les cotisations sociales correspondantes.

Afin d’acquérir le statut d’auto-entrepreneur, le psychologue libéral doit effectuer un certain nombre de formalités. Le psychologue doit en premier lieu déclarer son activité sur le guichet unique de l’INPI. Une fois la déclaration de début d’activité effectuée, le psychologue auto-entrepreneur reçoit sous 8 à 15 jours son numéro SIRET auto-entrepreneur de la part de l’INSEE.

Lorsque le psychologue n’est affilié à aucun régime de Sécurité sociale, il doit se soumettre à la Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI) étant donné qu’il ne correspond pas au périmètre d’action du régime général de la Sécurité sociale. L’auto-entrepreneur pourra ensuite librement débuter son activité une fois cette formalité effectuée.

Le psychologue doit obligatoirement procéder en ligne à sa première déclaration de chiffre d’affaires comme auto-entrepreneur au moins 90 jours après son début d’activité, ce qui lui permettra notamment de payer ses cotisations sociales. Il est enjoint de respecter le seuil de chiffre d’affaires fixé à 77 700€ prorata temporis.

Inscription sur les listes de l’ADELI

Pour obtenir l’autorisation d’exercer, le psychologue, qu’il soit salarié, libéral ou sous le statut auto-entrepreneur aura l’obligation de s’inscrire au répertoire ADELI (Automatisation DEs LIstes), géré par l'Agence régionale de santé (ARS), avec le formulaire cerfa 12269-02. Il lui sera alors délivré une attestation mentionnant notamment son numéro d'enregistrement.

Le saviez-vous ? Bien que le psychologue fasse partie des professionnels de santé, il n’existe pas d’ordre des psychologues en France.

Obligation de s’assurer

Les professions réglementées font l'objet d'un cadre législatif et réglementaire particulier qui en régit les conditions d'accès mais également le fonctionnement et les usages.

Les psychologues libéraux ont ainsi l’obligation légale de souscrire une assurance couvrant leur responsabilité civile professionnelle, avant même de recevoir leur premier patient. Cette garantie couvrira les éventuels dommages susceptibles d'être préjudiciables pour l'un de leurs patients.

Si vous recevez vos patients à votre cabinet, vous aurez également l’obligation de souscrire une assurance pour votre lieu de travail, même en cas de local partagé.

Réglementation de la Profession de Psychologue

Quelle est la réglementation encadrant la profession de psychologue ? Le psychologue auto-entrepreneur peut exercer dans le domaine qu’il souhaite en fonction de sa spécialisation toutefois, plusieurs contraintes sont à observer. En effet, il doit tout d’abord détenir un diplôme spécifique précisément listé par le décret n°90-255 du 22 mars 1990, il doit également être inscrit au répertoire ADELI de la Délégation territoriale départementale (DTD), souscrire une variétés d’assurances professionnelles et enfin respecter le code de déontologie des psychologues.

Important : En tant qu’activité libérale réglementée, l’auto-entrepreneur psychologue ne devra pas dépasser le montant brut de 77 700 euros par an.

Assurances Professionnelles Obligatoires

Quelles sont les assurances professionnelles obligatoires à souscrire pour le psychologue auto-entrepreneur ? Parmi les assurances professionnelles, l’auto-entrepreneur psychologue doit obligatoirement souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle ainsi qu’une assurance local professionnel. En plus, il peut de façon facultative opter pour une assurance protection juridique professionnelle.

Facturation et Obligations Comptables

En tant que professionnel libéral, le psychologue a l’obligation d’établir des factures. Mais il n’est pas toujours facile de savoir quels éléments sont à indiquer sur ces dernières.

Le psychologue clinicien ou le neuropsychologue en libéral se doit de tenir sa comptabilité en respectant certaines règles. En ce qui concerne les factures, il est dans l’obligation d’en établir pour toutes ses prestations. Mais il ne s’agit pas d’indiquer simplement le prix de la séance de psychologie. Certaines mentions sont indispensables pour que la facture soit valable légalement.

Informations Obligatoires sur les Factures

La facture du psychologue : quelles informations obligatoires ?

• La date et le numéro de la facture : Chaque facture doit comporter sa date d’émission, qui n'est pas forcément la date de la séance. Votre facture doit obligatoirement être numérotée. La numérotation doit suivre un ordre chronologique et il ne peut pas y avoir de rupture.
• Les informations concernant le psychologue : Certaines informations vous concernant doivent apparaître sur chacune de vos factures. Nous vous conseillons donc d’établir une trame les reprenant afin de ne pas en oublier. SIRET = Système d’Identification du Répertoire des Établissements. Il s’agit d’un identifiant fourni par l’INSEE à toutes les entreprises. Et qu’est-ce que la mention “EI”? + EI" sur ses factures et autres documents professionnels.
• Les informations concernant le patient : Il s’agit ici d’indiquer ses noms, prénoms, et son adresse postale. Le patient peut s’opposer à ce que son adresse postale figure sur le document.
• Les informations concernant les séances de psychologie et les tarifs : Légalement, vos factures doivent indiquer le type de prestations effectuées ainsi que les dates des séances et leur prix unitaire hors taxe (HT). Concernant le type de prestations effectuées, la mention « séance de psychologie » (ou “consultation de psychologie”) suffit. De plus, vous devez indiquer le prix total facturé HT et TTC, même si vous n’êtes pas assujettis à la TVA. Il faut alors ajouter la mention explicitant pourquoi il n’y a pas de TVA. Enfin il faut indiquer l’échéance de la facture.

L’exonération de la TVA est valable pour tous les neuropsychologues, psychothérapeutes, psychologues cliniciens, ...

Informations Demandées par les Mutuelles

La facture du psychologue: quelles informations sont souvent demandées par les mutuelles?

• vos diplômes doivent être enregistrés dans le répertoire ADELI (ou bientôt RPPS). Celui-ci vous permet d’être reconnu officiellement comme pouvant faire usage du titre de psychologue.
• votre titre “psychologue” ou “psychothérapeute”
• la date de la séance (qui peut être différente de la date d’émission, comme nous l’avons vu plus haut)
• la signature et/ou le cachet du psychologue
• la mention “facture acquittée” (souvent demandée par les mutuelles mais pas légalement obligatoire)
• le motif de la consultation (“séance de psychologie”).

Tout auto-entrepreneur doit tenir un livre des recettes. Quelle est la différence entre note d’honoraire et facture? Rassurez-vous, facture et note d’honoraire , c’est la même chose. Selon le site service-public, «Pour le professionnel exerçant une profession libérale, on parle de note d'honoraires et non pas de facture.

En tant que psychologue libéral, vous êtes amené à facturer vos prestations. Si vous êtes installé depuis quelque temps déjà, vous devez être rompu à l’exercice. Si en revanche, vous vous apprêtez à ouvrir votre cabinet en soins psychologiques alors la facturation est peut-être encore quelque chose d’assez nébuleux pour vous.

Important : l’exonération de TVA pour les psychologues en libéral. La franchise de TVA pour les activités de psychologue ou de psychothérapeute est inscrite dans la loi depuis 2017. psychologue libéral et autoentrepreneur, c’est également cette mention qui doit paraître sur vos factures et non celle prévue pour la franchise de TVA accordée aux microentreprises.

Conseils pour Réussir en tant que Psychologue Libéral

Les psychologues libéraux doivent faire face à une concurrence très forte, surtout dans les grandes villes. Il est donc important de bien préparer votre installation afin de mettre toutes les chances de votre côté.

Faire une Étude de Marché

Cette étape est cruciale pour choisir judicieusement votre lieu d’implantation. Elle vous permet d’analyser la concurrence dans une zone géographique donnée, en prenant en compte non seulement la présence d’autres psychologues, mais aussi celle de professionnels connexes tels que les psychiatres, psychanalystes, ou conseillers conjugaux et familiaux. Il est également important de considérer l’offre de soutien psychologique proposée par certaines associations ou établissements hospitaliers.

Bon à savoir : Les séances chez un psychologue libéral ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale. Même si quelques mutuelles proposent des aides forfaitaires, de nombreuses personnes préfèrent se tourner vers un psychiatre, médecin dont les consultations sont entièrement prises en charge. Voici une raison supplémentaire pour bien étudier la concurrence !

Trouver un Local Adapté

Le choix du lieu où vous implanterez votre cabinet n’est pas à négliger. Selon sa nature, celui-ci pourra en effet générer des frais plus ou moins importants.

Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

• un local mixte, partagé avec d’autres professionnels de santé : vous limiterez ainsi les frais d’investissement et de fonctionnement (assurances, frais énergétiques ou de location…).
• un local que vous achetez ou louez vous-même : vous serez donc seul à en assumer le coût. À noter que le statut d’auto-entrepreneur ne vous permet pas de déduire les charges liées à votre local, qu’il soit partagé ou non.
• une pièce dédiée à votre domicile que vous devrez aménager en conséquence.
• la reprise du local d’un psychologue partant à la retraite. Cette option comporte un réel avantage puisqu’elle vous permet, dans une certaine mesure, de récupérer sa patientèle.

Le saviez-vous ? Si vous optez pour un local professionnel, celui-ci devra obligatoirement être accessible aux personnes en situation de handicap. Si ce n’est pas le cas, vous devrez vous inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) et engager les travaux nécessaires dans un délai limité. Si vous utilisez une pièce de votre domicile, vous n’êtes pas soumis à cette obligation.

Se Démarquer de la Concurrence

Jouer la différence face à la concurrence peut constituer un véritable atout et vous faire gagner en crédibilité. Ainsi, vous pouvez :

• vous former à des méthodes de soin complémentaires, comme la psychanalyse, la Gelstalt thérapie, la thérapie comportementale ou l’hypnose par exemple.
• vous spécialiser pour tenter de devenir le référent dans votre domaine. Il existe de nombreuses formes de spécialisation comme la psychotraumatologie, la psychologie de l’enfant ou la sexologie par exemple.

Se Faire Connaître

C’est probablement l’étape la plus importante et la plus longue ! Si vous n’avez pas la chance de récupérer le local d’un psychologue partant en retraite, vous devrez vous armer de patience avant de constituer votre patientèle. N’oubliez pas que c’est parfois l’offre qui crée la demande !

Se Former Tout au Long de sa Carrière

La veille et la formation continue vous permettront de faire évoluer votre pratique. Vous aurez ainsi connaissance des nouvelles méthodes de soin et pourrez optimiser votre offre. Une véritable plus-value pour vos patients !

Tableau Récapitulatif : TVA et Psychologue Libéral

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