TVA Réduite pour le Remplacement de Fenêtres en France

Longtemps considérés comme une manne, les dispositifs d'aide au remplacement de fenêtre ou baies vitrées ont eu tendance à se rétracter ces dernières années. Ils demeurent cependant intéressants financièrement. Parmi eux, intéressons-nous à la TVA réduite : dans quels cas bénéficier du taux à 5,5% et quelles sont les conditions d'application ?

Bonne nouvelle si vous envisagez de remplacer vos fenêtres : la TVA sur la rénovation de fenêtre peut, dans certains cas, être réduite à 5,5 %.

Quels taux de TVA peuvent s’appliquer au remplacement de fenêtres ?

Voyons tout d’abord les différents taux de TVA pour un changement fenêtres. Notez bien que, quel que soit le taux applicable, le professionnel n’en tirera aucun bénéfice. Quels types de travaux sont concernés ?

• Le taux normal de TVA en France est de 20%. Ce taux s’applique par défaut à tous les produits et services, y compris la vente de fenêtres seules (sans pose). Ce taux concerne aussi bien la main-d’œuvre que la fourniture des menuiseries.
• Encore plus avantageux : le taux de TVA réduit à 5,5% s’applique aux travaux visant à améliorer la performance énergétique du logement.
• Ce taux réduit s’adresse aux projets de rénovation de fenêtre apportant des économies d’énergie. Les travaux sont réalisés et facturés par un professionnel (pose incluse). Le logement est à usage d’habitation (résidence principale ou secondaire).

Information importante : dans le cas de travaux urgents (exemple : le remplacement d’un vitrage suite à un cambriolage), l’ancienneté du bâtiment ne sera pas prise en compte.

Ce taux de TVA réduit de 5,5%, encore plus intéressant, est lui aussi conditionné aux travaux remplissant les critères vus ci-dessus. Votre menuisier devra vous confirmer que les produits choisis répondent à ces normes.

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TVA à 20 %, 10 % ou 5,5 % : tout dépend de qui réalise vos travaux de rénovation de fenêtre et des critères techniques associés. Rassurez-vous, c’est vraiment simple. En même temps qu’un devis, l’entreprise de menuiserie à qui vous confiez vos travaux devra vous remettre une attestation.

Il en existe 2 types (attestation normale et attestation simplifiée), selon que vos travaux concernent ou non le gros œuvre. Voilà encore une bonne nouvelle. Toute entreprise de menuiserie peut appliquer les taux réduits, à condition de respecter les critères vus plus haut.

En revanche, pour exécuter des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, il est fortement recommandé de choisir une entreprise expérimentée et habilitée. A vous de faire le bon choix.

Vous souhaitez remplacer vos fenêtres, portes-fenêtres ou baies vitrées à moindre frais ? Sachez que vous pouvez bénéficier du taux de TVA réduit à 5,5 % ou à 10 % au lieu de 20 % ! En effet, cette aide financière de l’État permet d’alléger significativement le coût de vos travaux de rénovation énergétique. À quelles conditions pouvez-vous bénéficier de cette aide ? Dans quelles situations est applicable le taux de TVA à 5,5 % ou à 10 % ?

Votre logement doit être une résidence principale ou secondaire, achevée depuis au moins deux ans. Selon le type de travaux, l'équipement souhaité ou encore l'installateur, le taux de TVA réduit appliqué sera de 5,5 % ou de 10 %.

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D’une manière générale, le taux de TVA à 5,5 % concerne les travaux de rénovation, réalisés dans le but d’améliorer la performance énergétique d’un logement. De son côté, le taux de TVA intermédiaire à 10 % concerne davantage les travaux d’amélioration. Ainsi, le montant du taux de TVA réduit est proportionnel à celui de l'équipement et de sa pose !

Par ailleurs, ce dispositif est cumulable avec d’autres aides financières pour le changement de fenêtres, telles que MaPrimeRénov' (accordé sous certains conditions), l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ), les aides locales ou encore les certificats d’économie d’énergie (CEE).

Depuis 2014, la TVA sur les travaux de rénovation est passée de 7 à 10%. Quelques exceptions existent cependant, selon la nature des travaux envisagés ainsi que des locaux concernés. La TVA au taux réduit est réservée aux travaux de rénovation, de transformation, d’aménagement et d’entretien, ainsi qu’aux travaux d’amélioration de la qualité énergétique.

Attention ! Seuls les travaux et équipements facturés par l’entreprise sont concernés. Concrètement, un particulier qui souhaite améliorer son logement peut bénéficier d’une TVA réduite. Si vous souhaitez changer vos fenêtres, , le taux réduit de 10% (ou 5% si la rénovation est destinée à faire des économies d’énergie).

Toutes les menuiseries aluminium sont concernées. Pour pouvoir bénéficier de cette réduction, attention à bien établir un document qui atteste que l'immeuble est achevé depuis plus de deux ans.

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Les travaux de rénovation réalisés dans un logement ancien bénéficient de taux de TVA réduits sous certaines conditions. Le taux peut être de 5,5 % ou de 10 % en fonction de la prestation réalisée. Les travaux de rénovation qui concernent des logements locatifs sociaux peuvent également bénéficier d'un taux réduit. En Guadeloupe, Martinique et à La Réunion, le taux applicable est de 2,1 %.

Lorsque des travaux sont réalisés sur certains types de locaux, il est possible que ces prestations de services soient soumises à un taux réduit de TVA.

Le local doit remplir les conditions suivantes :

• Il doit avoir été achevé depuis plus de 2 ans.
• Il doit être destiné à être affecté ou être affecté à un usage d'habitation.

Les locaux d'habitation qui remplissent les conditions d'accès à un des taux réduits sont par exemple les suivants :

• Maison individuelle
• Logement situé dans un immeuble collectif
• Habitations légères (mobile-homes), péniches aménagées pour l'habitation et amarrées à un point fixe, dès lors qu'elles sont imposées à la taxe d'habitation
• Dépendance usuelle d'un local d'habitation (par exemple une cave, un grenier, un garage, une loggia, une terrasse, une cour d'immeuble)
• Établissement d'hébergement collectif de personnes physiques : établissement touristique sur lequel la TVA ne s'applique pas ou établissement à caractère social dont l'objet principal est l'hébergement
• Logement de fonction

Le taux de TVA applicable varie en fonction de la nature des travaux.

Travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement ou d'entretien

Les taux de la TVA applicables sont de :

• 10 % en France métropolitaine
• 2,1 % en Guadeloupe, en Martinique et à La Réunion.

Il concerne notamment les travaux suivants :

• Travaux d'urgence portant sur une chaudière collective ou sur un ascenseur. Toutefois, il ne faut pas que les travaux aboutissent au remplacement de l'équipement et donc à la livraison d'un nouvel équipement.
• Travaux permettant l'alimentation en eau d'un immeuble à usage d'habitation achevé depuis plus de 2 ans
• Travaux d'évacuation des eaux pluviales
• Travaux de clôture, pose d'un portail
• Travaux d'avancées de toit (pergolas, auvent, marquise...) qui couvrent des surfaces attenantes à la construction déjà existante. L'avancée de toit ne doit pas augmenter la surface de plancher de la construction existante et ne doit pas porter sur du gros œuvre (ossature d'un bâtiment).

La part des travaux qui correspond à la fourniture d'équipements ménagers, de mobiliers ou l'acquisition de gros équipements fournis dans le cadre de travaux de remplacement d'un système de chauffage ou d'ascenseur n'est pas soumise au taux réduit. C'est également le cas lorsque les travaux concernent l'installation de sanitaire ou d'un système de climatisation.

À savoir À compter du 1er mars 2025 : la fourniture et l’installation d'une chaudière fonctionnant avec une énergie fossile (notamment au fioul ou au gaz, y compris les chaudières à haute performance énergétique utilisant un tel combustible) sont soumises aux taux suivants :

• En France métropolitaine : 20 %
• En Corse : 20 % (ou 10 % lorsqu'il s'agit de travaux immobiliers)
• En Guadeloupe, en Martinique et à La Réunion : 8,5 %.

Travaux de rénovation ou d'amélioration énergétique

Les taux de la TVA applicables sont de :

• 5,5 % en France métropolitaine
• 2,1 % en Guadeloupe, en Martinique et à La Réunion.

Cela concerne les prestations de rénovation énergétique suivantes :

• L'isolation thermique :
  • Des parois opaques
  • Des parois vitrées
  • Des portes d'entrée donnant sur l'extérieur
  • Par l'installation de volets isolants
  • Par l'installation de protections solaires mobiles.
• Les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable
• Les systèmes de ventilation mécanique contrôlée double flux, les systèmes de ventilation mécanique simple flux hygroréglable et les systèmes de ventilation hybride hygroréglable
• Le calorifugeage des installations de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire
• Les appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire
• Les appareils permettant d'individualiser les frais de chauffage ou d'eau chaude sanitaire dans un bâtiment équipé d'une installation centrale ou alimenté par un réseau de chaleur
• Les brasseurs d'air plafonniers fixes
• Les prestations d'entretien et de réparation des chaudières à très haute performance énergétique.

Ces prestations doivent respecter les prescriptions indiquées dans le Code général des impôts.

À savoir Dans tous les logements, même ceux achevés depuis moins de 2 ans, la livraison et l’installation de panneaux solaires d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts seront soumises au taux réduit de 5,5 % à compter du 1er octobre 2025.

Ce taux réduit est soumis à certaines conditions, notamment l'obligation d'utiliser l'electricité produite directement sur place (autoconsommation).

Pour bénéficier d'un taux réduit de TVA, le client doit obligatoirement certifier sur le devis ou la facture que les prestations réalisées remplissent bien les conditions de ce taux réduit. Il peut par exemple certifier que local rénové est affecté à un usage d’habitation.

L'obligation de conservation de ces documents varie selon la nature des travaux :

Travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement ou d'entretien

Ces documents sont établis en 2 exemplaires.

• L'un doit être remis à l'entreprise qui l'ajoute à sa comptabilité.
• L'autre doit être conservé par le client jusqu'au 31 décembre de la 5e année suivant la réalisation des travaux. Par exemple, pour des travaux réalisés en 2023, il doit conserver les documents jusqu'au 31 décembre 2028.

À noter En cas d'erreur sur le taux appliqué en raison de la faute du client, il peut être obligé de participer au remboursement du complément de taxe manquant. C'est par exemple le cas s'il a attesté sur le devis ou la facture que les conditions du taux réduit sont remplies alors que ce n'est pas le cas.

Travaux de rénovation ou d'amélioration énergétique

Ces documents sont établis en 2 exemplaires.

• L'un doit être remis à l'entreprise qui l'ajoute à sa comptabilité.
• L'autre doit être conservé par le client jusqu'au 31 décembre de la 5e année suivant l'émission des factures. Par exemple, pour des factures émises en 2023, il doit conserver les documents jusqu'au 31 décembre 2028.

À noter En cas d'erreur sur le taux appliqué en raison de la faute du client, il peut être obligé de participer au remboursement du complément de taxe manquant. C'est par exemple le cas s'il a attesté sur le devis ou la facture que les conditions du taux réduit sont remplies alors que ce n'est pas le cas.

Les travaux de rénovations suivants sont soumis au taux normal de 20 % de TVA :

• Travaux de rénovation effectués sur des locaux qui ne sont pas affectés à l'habitation. Il s'agit par exemple des bureaux ou des bâtiments à usage agricole.
• Travaux de surélévation ou de remise à neuf de bâtiment achevés depuis moins de 5 ans.
• Travaux augmentant le surface de plancher de locaux existants de plus de 10 %
• Travaux d'aménagements et d'entretien des espaces verts
• Travaux de démolition qui ne sont pas induits de travaux de rénovation bénéficiant d'un taux réduit de TVA

Les équipements achetés directement par un particulier pour être installés par une entreprise sont soumis au taux normal de 20 %. Seule la prestation de pose peut bénéficier d'un taux réduit de TVA si elle remplit les conditions d'application.

Parallèlement au taux normal de TVA fixé à 20 % , deux taux réduits de TVA sont susceptibles, sous certaines conditions, de s’appliquer aux travaux réalisés dans des logements :

• un taux réduit de 10 % ;
• un taux réduit de 5,5 %.

La TVA au taux réduit de 10 % concerne les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien à l'exception de la part correspondant à la fourniture d'équipements ménagers et mobiliers ou à l’acquisition de certains gros équipements.

La TVA au taux réduit de 5,5 % s’applique aux travaux de rénovation énergétique portant sur la pose, l'installation, l'adaptation ou l'entretien de matériaux, d'équipements, d'appareils ou de systèmes ayant pour objet d'économiser l'énergie ou de recourir à de l'énergie produite à partir de sources renouvelables par l'amélioration de l'isolation thermique, du chauffage et de la ventilation ou de la production d'eau chaude sanitaire.

Quels locaux ?

Les taux réduit de TVA sont réservés aux travaux portant sur les logements d’habitation , que l’occupant en soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit (résidence principale ou secondaire), achevés depuis plus de deux ans.

Quels travaux ?

Seuls les travaux et équipements réalisés et facturés par l’entreprise (prestations de pose, d’installation, d’adaptation ou d’entretien) sont concernés.

Lorsque votre client achète directement des équipements pour les faire installer par l’entreprise, ces achats restent soumis au taux normal de 20 %. Dans ce cas, seule votre prestation de pose est soumise au taux réduit.

Dans tous les cas, le taux réduit est exclu pour les travaux qui concourent, par leur nature ou leur ampleur, à la production d’un immeuble neuf. Cette limite s’apprécie pour l’ensemble des travaux réalisés sur une période de deux ans.

Les travaux éligibles au taux à 10 % :

• les prestations de main d’œuvre ;
• les matières premières et fournitures indispensables à la réalisation des travaux (ciment, laine de verre, tuiles ou ardoises, carrelage, papiers peints, peinture, joints, vis, boulons, tuyaux, fils électriques, etc.) ;
• les équipements de cuisine, de salles de bains et de rangement sous réserve qu’ils s'incorporent au bâti et s'adaptent à la configuration des locaux et qu’ils soient impossibles à enlever sans détériorer le meuble ou le bâti ;
• les systèmes d'ouverture et de fermeture des logements (portes, fenêtres ou portes-fenêtres non éligibles au taux de 5,5 %).
• les équipements de chauffage. Toutefois, depuis le 1er mars 2025, l’installation et/ou la fourniture de chaudières susceptibles d’utiliser des combustibles fossiles (gaz, fioul, etc.), relèvent du taux normal de 20 %. En revanche l’entretien ou la maintenance de ces chaudières continue à bénéficier du taux de 10 %.

Les prestations de rénovation énergétique bénéficiant du taux de TVA à 5,5 % :

• l’isolation thermique des parois opaques ou vitrées, des portes d’entrée donnant sur l’extérieur, ainsi que l’isolation thermique par l’installation de volets isolants ou de protections solaires mobiles ;
• la pose, l’installation, l’adaptation ou l’entretien des équipements de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable. ;
• la pose, l’installation, l’adaptation ou l’entretien des systèmes de ventilation mécanique contrôlée double flux, les systèmes de ventilation mécanique simple flux hygroréglable et les systèmes de ventilation hybride hygroréglable ;
• le calorifugeage des installations de production ou de distribution de chaleur ou d’eau chaude sanitaire réalisé ;
• la pose, l’installation, l’adaptation ou l’entretien des appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire ;
• la pose, l’installation, l’adaptation ou l’entretien des appareils permettant d’individualiser les frais de chauffage ou d’eau chaude sanitaire dans un bâtiment équipé d’une installation centrale ou alimenté par un réseau de chaleur ;
• la pose, l’installation, l’adaptation ou l’entretien des brasseurs d’air plafonniers fixes ;
• les prestations d’entretien et de réparation des chaudières à très haute performance

En tout état de cause, depuis le 1er mars 2025, les travaux comprenant la fourniture et/ou l'installation d'une chaudière susceptible d'utiliser des combustibles fossiles relèvent du taux normal de 20 %.

Qu’entend-on par production d’immeuble neuf ?

Il s’agit des travaux importants qui constituent plus qu’une simple amélioration et aboutissent à produire un immeuble neuf. Les taux de 5,5 % et 10 % ne s’appliquent donc pas aux travaux qui :

• conduisent à une surélévation du bâtiment ou une addition de construction ;
• rendent à l’état neuf plus de la moitié du gros œuvre, à savoir les fondations, les autres éléments qui déterminent la résistance et la rigidité du bâtiment (charpentes, murs porteurs) ou encore de la consistance des façades (hors ravalement) ;
• remettent à l’état neuf plus des deux tiers chacun des éléments de second œuvre : planchers non porteurs, huisseries extérieures, cloisons intérieures, installations sanitaires et de plomberie, installations électriques et chauffage (pour les opérations réalisées en métropole) ;
• augmentent la surface de plancher des locaux existants de plus de 10 %.

Quelles obligations ?

Depuis le 1er mars 2025, le client doit certifier sur le devis ou la facture que les travaux effectués par votre entreprise remplissent les conditions pour l’application de l’un des taux réduits.

Vous pouvez bénéficier d’une TVA fenêtre réduite à 5,5% au lieu de 20% pour les changer, sans condition de revenus. Déjà en place ces dernières années, le taux de TVA fenêtres est reconduit pour la fourniture et aussi la pose.

3 conditions permettent de bénéficier de cette réduction de TVA pour le changement de fenêtres : il doit permettre de faire économies d’énergie, être réalisé par un artisan RGE, et les menuiseries doivent avoir les bons coefficients Uw, Sw.

balises: #Tva

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