Raison sociale officielle : Université de Bâle

L'établissement UNIVERSITE DE BALE en activité, immatriculé sous le SIRET 830 492 336 00011, est en activité. Il a été créé le 1 mars 2015, il y a 11 ans. C’est le siège social de la société UNIVERSITE DE BALE et son unique établissement.

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Identifiants et immatriculations

État des inscriptions : Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.

Inscrite (Insee) le 01/03/2015 - Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/2015. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Immatriculée au RNE (INPI) le 01/03/2015 - Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 01/03/2015. Elle a été mise à jour le 14/02/2026.

Cet établissement est le siège social de : Cet établissement. Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité. Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements.

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Activité principale et codes NAF/APE

Son domaine d’activité est : recherche-développement en biotechnologie (72.11z). Activité principale (NAF/APE) - Code NAF/APE. Activité principale (NAF 2025) - Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Statut fiscal et douanier

Extrait RNE - Dénomination, SIREN, SIRET du siège social. N° TVA Intracommunautaire - Pas de n° TVA valide. Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. N° EORI - Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Effectif et statut employeur

Effectif salarié - L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l'Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).

Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée). Unité employeuse (au moins un salarié).

Forme juridique, conventions et catégorie

Forme juridique - Non renseigné. Catégorie d'entreprise - La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.

Convention(s) collective(s) - Non renseignée. Convention collective de l’établissement - IDCC 9999 (mentionnée comme non renseignée pour certains points).

Dates clés et mise à jour des données

Date de création : 01/03/2015 (inscription et immatriculation indiquées le même jour selon Sirene et RNE).
Cessée (Insee) le 05/12/2024 - Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/10/2024. Elle a été mise à jour le 01/06/2026.
Radiée au RNE (INPI) le 05/12/2024 - Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/10/2024. Elle a été mise à jour le 01/06/2026.
Mise à jour générale des sources : 23/07/2026 et 24/07/2026 selon les extraits fournis.

Sources et autorités référentes

Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, INPI, MTPEI. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Justificatifs et accès aux documents officiels

Avis de situation : Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Justificatif(s) d’existence. Extrait RNE - Dénomination, SIREN, SIRET du siège social. Avis de situation - Immatriculée au RNE (INPI).

Dirigeants, annonces et observations

Dirigeants → Consulter la liste des dirigeants. Annonces et observations - Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) → Consulter les annonces.

Informations contextuelles et secteur associé

Une école d’ingénieurs est une institution de l’enseignement supérieur dont les disciplines enseignées sont majoritairement scientifiques et technologiques. Elles délivrent à leurs étudiants un diplôme d’ingénieur de niveau Bac+5 (conférant le grade master). Cette étude offre une analyse détaillée du marché des écoles de commerce, en pleine croissance en France et à l'international. Elle explore la structure du marché, son évolution, l'impact de la privatisation et les stratégies des écoles pour attirer les meilleurs élèves et professeurs.

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Élément	Donnée
Dénomination	UNIVERSITE DE BALE
SIRET	830 492 336 00011
Date de création / immatriculation	01/03/2015
Activité principale	Recherche-développement en biotechnologie (72.11z)
Nombre d'établissements	1 (siège social et unique établissement)
Inscription RNE	01/03/2015 (mise à jour 14/02/2026)

Cette structure est inscrite à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).

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