Subventions pour l'Achat de Vélo Électrique en Lorraine

De nombreuses personnes souhaitent acquérir un vélo, et si vous résidez en Moselle, vous pourriez bénéficier d'aides financières significatives. Heureusement, les Mosellans peuvent bénéficier de l'aide de la région, ainsi que des aides de l'État. Ces aides régionales à l’achat d’un vélo électrique sont multiples et vous permettent d’adopter, à moindres coûts, un mode de transport plus écologique.

La lutte contre la pollution est une affaire préoccupante que nombreuses régions de la France ne prennent pas à la légère. Pour créer une ville épanouie et loin de la pollution, plusieurs localités ont pris la décision d’allouer une prime financière à leurs habitants. Pour les personnes résidant dans ces localités, le moment de passer au vélo électrique est enfin arrivé !

Plusieurs localités comme le Grand Est ne sont pas toutefois découragées mais continuent à clamer haut et fort leur ambition à vouloir augmenter ce pourcentage.

Aides Disponibles en Moselle

Dans le département de la Moselle, plusieurs collectivités proposent des aides supplémentaires pour l'achat de vélos :

Rives de Moselle
Communauté d'Agglomération Saint-Avold Synergie
Ville de Montigny lès Metz
Pays Orne Moselle
Communauté de communes de Cattenom et Environs

Il est important de se renseigner auprès de votre ville de résidence pour connaître les aides spécifiques auxquelles vous avez droit.

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Vélo électrique : Guide d'Achat, Meilleurs vélo, bien choisir, conseils, avis Mokwheel

Aides de la Région Grand Est

La région Grand Est propose-t-elle une aide ? Le dépôt du dossier peut être effectué sur le site Internet de la Région Grand Est. La région du Grand Est vous fournit une aide achat vélo électrique lorsque la prime locale est enfin entre vos mains.

Conditions Techniques du Vélo Électrique

Pour bénéficier de l'aide achat vélo électrique, il est très important qu’il soit neuf et acquis après le 1er janvier 2020. Ce dernier possède un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt. Il fonctionne avec une vitesse maximale de 25km/h qui diminue progressivement lorsqu’elle est atteinte, et qui cesse de fonctionner lorsque le cycliste ne pédale plus. Le vélo est également équipé d’une batterie sans plomb.

Le point central de la subvention Grand Est est certainement le vélo électrique.

Les habitants de la région du Grand Est ont la chance de bénéficier de plusieurs aides financières leur permettant d’acheter un vélo électrique sans se ruiner.

Ces dispositifs mis en place ont un point commun : inciter le plus grand nombre d’habitants du Grand Est à se tourner vers un mode de transport non polluant, notamment le vélo. Ceux qui sont convaincus profiteront de l’aide à l’achat et du bonus écologique, cumulables entre eux.

La région de Grand Est n’a pas donné de précision sur l’assurance du vélo mais il vaut mieux vous préparer pour ne pas être pris au dépourvu.

Plusieurs localités comme le Grand Est ne sont pas toutefois découragées mais continuent à clamer haut et fort leur ambition à vouloir augmenter ce pourcentage.

Voici les types de vélos éligibles :

Les vélos classiques (vélos de ville, VTC, vélos pliables, etc.) destinés aux déplacements de proximité, domicile-travail et scolaires.
Les vélos à assistance électrique (VAE) favorisant la pratique du vélo en rendant les déplacements plus accessibles, réduisant l’effort requis et augmentant significativement la distance parcourue.
Les vélos cargos et les tricycles facilitant le transport d’enfants ou de marchandises, avec les tricycles offrant également une autonomie de déplacement à certaines personnes en situation de handicap. Cela inclut les vélos biporteurs, triporteurs et les tandems parent-enfant ou pour personnes en situation de handicap.

Documents Nécessaires

Les pièces justificatives suivantes, communes aux trois aides, doivent être jointes en complément du formulaire de demande :

Justificatif de domicile de moins de 3 mois : une facture (d’eau, d’électricité, etc.) ou un titre de propriété / une quittance de loyer ;
Pièce d’identité du demandeur recto-verso (carte nationale d’identité, passeport) ;
Facture d’achat, comprenant la mention de l’installation en plus de l’acquisition s’agissant du kit de conversion VAE ;
Pour l’acquisition d’un vélo-cargo ou d’un vélo adapté, le numéro d’identification du cycle doit être inscrit sur la facture d’achat ;
Copie du certificat d’homologation ou une attestation fabricant du respect de la norme NF EN 15194 de l’équipement s’il dispose d’une assistance électrique ;
RIB avec l’identité du bénéficiaire.

Attention : les adresses postales inscrites sur le justificatif de domicile, la facture et le RIB doivent être concordantes. Aucune aide ne saurait être versée en cas contraire.

Pour obtenir votre certificat d’homologation, vous pouvez vous adresser au vendeur lors de votre achat.

Pour les vélos électriques achetés en 2021, l’avis d’imposition est daté de 2020 et concerne les revenus de 2019. - La copie de la facture d’achat du vélo neuf comprenant le nom, les prénoms, l’adresse du demandeur, ainsi que le prix, la référence et la date d’achat du vélo.

Subventions pour vélos électriques en France

Exemples d'Aides Locales

Eurométropole de Strasbourg : L’aide est de 300 à 500 euros.
Ardenne Métropole : Pour tout achat d'un vélo à assistance électrique ou non, neuf ou d'occasion chez l'un des vélocistes partenaires, une aide de 33% plafonnée à 200 € est accordée.
Agglomération d'Epinal :
- Pour l'achat d'un VAE : prime équivalente à 20% du coût d'achat, plafonnée à 200€.
- Pour l'achat d'un VAE cargo : prime équivalente à 20% du coût d'achat, plafonnée à 300 €.
- Pour l'achat et l'installation d'un kit d'électrification : prime équivalente à 20% du coût d'achat, plafonnée à 200 €.
- Pour l'achat d'un vélo sans assistance électrique : prime équivalente à 20% du coût d'achat, plafonnée à 100€.
Communauté de Communes Pays Orne Moselle : Le montant de l’aide dépend du coût total du vélo, du montant de l’aide accordée par la commune, et de la présence ou non d’une assistance électrique.
Communauté de Communes de Cattenom et Environs : offre une aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique à partir du 1er juillet 2021, dans le cadre de sa politique environnementale.
Bassin de Pompey : L’aide est de 10% du coût d’achat TTC d’un VAE neuf, plafonnée à 180 €. Les personnes âgées de plus de 18 ans résidant ou travaillant dans l’une des 13 communes du Bassin de Pompey sont éligibles à cette aide.

Cumul des Aides

Les aides de la région Grand Est sont-elles cumulables avec l'aide de l'État ? La plupart de ces aides sont cumulables avec l'aide de l'État.

Pour la nouvelle bécane acquise après le 1er janvier 2020, son propriétaire a droit à l’aide achat vélo électrique offerte par la région, ainsi que le bonus écologique fourni par l’état.

Pour le bonus de l’état en particulier, il est destiné principalement à toutes les personnes qui ont un revenu modeste. Son montant est limité à 200 euros maximum.

Forfait Mobilité Durable (FMD)

En dehors de l’aide de la collectivité locale, celle de l’état et celle de la région, le Grand Est propose aussi un autre dispositif nommé « Forfait Mobilité Durable ».

Contrairement à l’aide achat vélo électrique neuf, le FMD est alloué à toutes les personnes en possession d’un vélo électrique, d’un vélo cargo et d’un vélo classique neuf ou d’occasion. Et pour son montant, le forfait mobilité durable ne doit pas excéder les 400 euros par an.

Plus tard, cette initiative aura des conséquences positives sur l’amélioration de la vie quotidienne de tout un chacun, notamment sur la réduction des embouteillages et des effets secondaires provoqués par les bruits assourdissants des voitures.

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