Numéro de TVA intracommunautaire et inscription officielle de Brouwerij Van Honsebrouck

État des inscriptions et justificatifs d’immatriculation pour Brouwerij Van Honsebrouck, connu sous la dénomination Kasteel Brouwerij Vanhonsebrouck, et présentation des éléments clés de son dossier administratif et économique.

Inscription et enregistrements publics

Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.

Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/11/2012. Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Avis de situation: immatriculée au RNE (INPI) le 05/11/2012. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/11/2012. Elle a été mise à jour le 16/02/2026.

Identifiants et informations juridiques

Dénomination: KASTEEL BROUWERIJ VANHONSEBROUCK. SIREN/SIRET du siège social et Numéro TVA intracommunautaire: Pas de n° TVA valide. N° EORI: non renseigné pour cette fiche. Forme juridique: société immatriculée au RNE. Le siège social est désigné comme établissement unique, avec un SIRET spécifique.

Activité et nomenclature

Activité principale (NAF/APE): débits de boissons (56.30z). Code NAF/APE de l’établissement: activité principale de l’établissement (NAF 2025) sera applicable à partir du 01/01/2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuelle. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Lire aussi: Obligations TVA Intracommunautaire

Adressage et structure

Adresse postale et SIRET: l’établissement est déclaré comme siège social avec un SIRET 754 061 026 00011. L’établissement est en activité et est le siège social de la société KASTEEL BROUWERIJ VANHONSEBROUCK, et son unique établissement.

Informations complémentaires: l’unité employeuse est au moins une unité avec un effectif employé; le code conventionnel de l’établissement est l’IDCC 1513 (Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière). Mise à jour des données le 24/07/2026 pour certaines rubriques INSEE et DGFiP.

Conventions et sources officielles

Convention collective: IDCC 1513.
Conventions: Convention collective de l’établissement et mise à jour associée.
Sources: INSEE, DGFiP, Douanes, INPI, MTPEI.

Extraits et documents justificatifs

Avis de situation Insee de l’établissement et téléchargement possible du justificatif d’existence. Différents documents servent à attester de l’existence et de l’activité de l’entreprise et de ses établissements. Mise à jour des données et informations révisées au cours de 2026.

PEPPOL et identifiants économiques

Questionnement fréquent: « Quel est le numéro de TVA de Kasteel Brouwerij Vanhonsebrouck ? » et « Quel est l’identifiant PEPPOL de Kasteel Brouwerij Vanhonsebrouck ? » L’identifiant PEPPOL de Kasteel Brouwerij Vanhonsebrouck est 0208:0405748723. Le numéro de TVA intracommunautaire n’est pas renseigné comme valide sur cette fiche, ce qui nécessite une vérification complémentaire selon les exigences douanières et fiscales locales.

Établissement et bilan temporel

Établissement KASTEEL BROUWERIJ VANHONSEBROUCK en activité est déclaré comme siège social de la société et seul établissement, avec une date de création au 05/11/2012. Le domaine d’activité est les débits de boissons (56.30z). L’entreprise a une présence stable dans le registre et les données se mettent à jour régulièrement via l’INSEE et d’autres organismes publics.

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Notes sur les évolutions récentes

La fiche rappelle la coexistence des différentes nomenclatures (NAF 2025 et NAF actuelle) et la transition prévue à partir de 2027. Mise à jour des informations au 25/07/2026, y compris les données relatives à l’établissement et à l’activité.

Tableau récapitulatif

Élément	Donnée
Dénomination	KASTEEL BROUWERIJ VANHONSEBROUCK
SIREN/SIRET du siège	754 061 026 00011
Date de création	05/11/2012
Activité principale	Débits de boissons (56.30z)
Code NAF 2025 (à partir 2027)	À confirmer; coexistera avec NAF actuelle
Établissements	1 établissement en activité
Numéro PEPPOL	0208:0405748723
N° TVA intracommunautaire	Pas de n° TVA valide

Conclusion opérationnelle

Cette fiche rassemble les éléments clés pour comprendre le statut administratif et économique de Brouwerij Van Honsebrouck dans le cadre national et intracommunautaire. Les données soulignent l’inscription au RNE et dans la base Sirene, la présence d’un seul établissement et l’activité principale orientée vers les débits de boissons, avec un accent sur la transition NAF 2025 à venir.

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