Règlementation et comptabilisation des heures de vol du personnel navigant

Chaque jour en vol dans le monde est une aventure unique. Le travail en tant que membre d’équipage de cabine ne suit pas les horaires traditionnels de bureau, ce qui peut perturber le quotidien. Les horaires sont souvent atypiques et irréguliers, avec de nombreux départs matinaux. Cependant, il existe des moyens pour rendre cette vie professionnelle plus prévisible et adaptable.

Organisation générale des services et variabilité des plannings

Comme on pourrait s’y attendre, les horaires pour les membres d’équipage travaillant sur des vols court-courriers sont tout sauf réguliers. Un planning peut inclure des départs très matinaux et des retours tardifs, mais en général, le service se termine vers 01h00. Les escales sont moins fréquentes qu’auparavant. En général, les membres d’équipage de cabine travaillent cinq ou six jours par semaine, entre huit et quatorze heures par jour.

Les vols long-courriers peuvent durer entre sept et quatorze heures et comprennent toujours une escale. Les membres d’équipage bénéficient également d’un repos en vol, que ce soit dans des couchettes ou dans une rangée de sièges réservée à cet effet. Beaucoup de vols long-courriers sont nocturnes, mais pas toujours. En moyenne, les membres d’équipage effectuent cinq ou six voyages par mois et bénéficient de 9 à 10 jours de repos. Plus le vol est long et exigeant (avec des décalages horaires), plus les jours de repos sont longs pour récupérer.

Service de réserve et imprévisibilité

Tous les membres d’équipage de cabine sont également en service de réserve toutes les un à deux mois. Cela couvre les absences imprévues ou les retards des membres d’équipage. C’est une période de sept heures, soit à domicile, soit à l’aéroport, où vous pouvez être appelé pour n’importe quel vol. C’est toujours à court préavis ; vous ne savez jamais où vous irez et pour combien de temps jusqu’à la dernière minute. Il vaut mieux être appelé en début de service de réserve que d’attendre six heures et demie et ensuite être appelé pour un vol long-courrier. Parfois, vous n’êtes pas appelé et êtes libéré de ce service.

Différences selon les types de compagnies et préférences des équipages

Les grandes compagnies aériennes internationales n’ont pas toujours de flottes distinctes pour les vols long-courriers et les vols court-courriers. Comme vous pouvez le voir, l’emploi du temps d’un membre d’équipage de cabine est très changeant et souvent assez chargé. Les compagnies aériennes à bas coûts, les compagnies d’affrètement et les compagnies régionales ou nationales ont généralement des plannings plus stables. De nombreux membres d’équipage de cabine choisissent de travailler pour elles car ils peuvent passer plus de temps avec leur famille.

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Cela signifie qu’ils rentrent chez eux tous les soirs, ce qui perturbe beaucoup moins la vie quotidienne. Les vols régionaux ou nationaux sont souvent de courts trajets de 30 minutes à une heure, mais les membres d’équipage de cabine peuvent souvent effectuer quatre à six vols par jour. Certains membres d’équipage de cabine apprécient la variété des horaires et des destinations offertes par les vols internationaux long-courriers ; d’autres préfèrent la variété des vols court-courriers avec des escales occasionnelles.

Contexte réglementaire : gestion de la fatigue et obligations

Depuis le 12 décembre 2020, les grands exploitants aériens commerciaux (régis par la sous-partie 705 (entreprises de transport aérien) du Règlement de l’aviation canadien) doivent se conformer à une nouvelle réglementation concernant les temps de vols et de service pour gérer la fatigue des équipages de conduite. Ces mêmes dispositions réglementaires sont entrées en vigueur le 12 décembre 2022 pour les activités régies par les sous-parties 703 (taxi aérien) et 704 (service aérien de navette).

Les dispositions réglementaires relatives aux heures de vol et aux heures de service ont été élaborées pour donner suite à un article figurant sur la liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST). Il signalait que la fatigue des équipages de conduite (pilotes) constituait un risque important pour la sécurité. Elles ont été publiées en 2018. Ces dispositions réglementaires sont confirmées le fait que l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a élaboré une norme qui comprend l’équivalent des sous-parties 703 (taxi aérien), 704 (service aérien de navette) et 705 (entreprises de transport aérien) du Canada.

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Prise en compte des spécificités régionales et options équivalentes

La fatigue a les mêmes répercussions sur les dispositions réglementaires en matière de rendement des pilotes. Toutefois, lors de l’élaboration de ces dispositions réglementaires, Transports Canada a reconnu et pris en compte les préoccupations soulevées à l’égard des exploitants du Nord et des collectivités éloignées qu’ils desservent. L’option d’opter pour un système de gestion des risques liés à la fatigue existe comme méthode équivalente aux dispositions réglementaires prescrites.

Transports Canada a reçu de la rétroaction de la part d’exploitants qui font état de leurs préoccupations relativement à ces nouvelles dispositions réglementaires, notamment sur la façon dont seront évalués, approuvés et appliqués les plans proposés.

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Tableau synthétique : dates et champ d’application des dispositions canadiennes

Période d’entrée en vigueur Champ d’application
12 décembre 2018 (publication) Publication des dispositions réglementaires (OACI et alignement)
12 décembre 2020 Grandes entreprises de transport aérien (sous-partie 705)
12 décembre 2022 Activités régies par 703 (taxi aérien) et 704 (navette)

Impacts pratiques sur la comptabilisation des heures de vol

Les dispositions réglementaires relatives aux heures de vol et aux heures de service définissent des limites et des obligations qui influencent la planification des équipes, la comptabilisation des heures travaillées et le calcul des périodes de repos. Ces règles répondent à une préoccupation majeure : la réduction du risque lié à la fatigue des équipages. Elles imposent aux exploitants d’enregistrer précisément les temps de service, les périodes de repos et les durées de vol afin d’assurer la conformité et la sécurité opérationnelle.

Pour les membres d’équipage, cela signifie que la variabilité des horaires, la fréquence des vols et les obligations de réserve doivent être intégrées dans des systèmes de suivi fiables, compatibles avec les exigences réglementaires et susceptibles d’être audités par les autorités compétentes. L’option d’un système de gestion des risques liés à la fatigue permet d’adapter la comptabilisation aux réalités opérationnelles, sous réserve d’approbation et de surveillance par l’autorité de régulation.

Bonnes pratiques pour exploitants et équipages

  • Mettre en place des systèmes de suivi numérique des heures de service et des périodes de repos.
  • Prévoir des mécanismes d’approbation pour les plans de gestion de la fatigue en cas d’option équivalente.
  • Considérer les spécificités locales (Nord et collectivités éloignées) lors de l’élaboration des plannings.
  • Assurer une communication transparente avec les équipages sur les attentes de comptabilisation et d’appel en réserve.
  • Adapter les plannings pour maximiser la récupération après vols long-courriers et minimiser les risques de fatigue.

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