Cotisations BNC pour Auto-Entrepreneurs : Fonctionnement et Obligations

Lorsqu'une personne physique soumise à l'impôt sur le revenu (IR) perçoit des revenus d'une activité libérale, ces revenus sont considérés comme des bénéfices non commerciaux (BNC). Il existe deux régimes d'imposition qui dépendent du montant du chiffre d'affaires perçu : le régime micro-BNC et la déclaration contrôlée.

Le régime micro-BNC permet aux personnes physiques qui exercent une petite activité non commerciale de bénéficier de formalités ultra-simplifiées au niveau social, fiscal et comptable. Il s’agit d’un régime similaire au régime micro-BIC.

Qui est concerné par les BNC ?

Les personnes qui perçoivent des bénéfices non commerciaux (BNC) sont notamment les personnes suivantes :

• Entrepreneur individuel (EI) exerçant une activité libérale
• Titulaires de charges et offices exerçant une profession non commerciale (avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, notaires, huissiers, commissaires-priseurs, greffiers des tribunaux de commerce, etc.)
• Particulier percevant des revenus de la propriété intellectuelle (par exemple droits d'auteur perçus par l'auteur ou ses héritiers)
• Représentant légal d'une société imposée à l'impôt sur le revenu (par exemple, gérant d'une SARL soumise à l'IR)

Si un entrepreneur individuel a opté pour l'assimilation à une EURL, il est soumis à l'impôt sur les sociétés (IS) et ne relève plus des règles concernant l'imposition des bénéfices non commerciaux (BNC).

Calcul des cotisations sociales en régime micro-BNC

En tant que micro-entrepreneur, vous bénéficiez d'un régime simplifié pour le calcul et le paiement de vos cotisations sociales. Vos cotisations sont calculées selon un pourcentage fixe appliqué à votre chiffre d'affaires. Ce pourcentage est différent selon la nature de votre activité.

Lire aussi: Auto-Entrepreneur et RSI : Explications

Les cotisations sociales sont calculées tous les mois ou tous les trimestres en fonction du chiffre d'affaires ou des recettes réalisées le mois ou le trimestre précédent. Vous devez déclarer votre chiffre d'affaires et payer vos cotisations auprès de l'Urssaf. La déclaration est à effectuer en ligne chaque mois ou trimestre selon l'option que vous avez choisie.

Voici les taux de cotisations sociales en fonction de l'activité :

• Vous exercez une activité de vente de marchandises et fourniture de logement (sauf location d'habitation meublée et logement meublé de tourisme): Le montant de vos cotisations sociales est égal à 12,3 % de votre chiffre d'affaires. Si vous avez opté pour le versement libératoire * de l'impôt, l'Urssaf collecte votre impôt et vos cotisations sociales, le taux appliqué est alors de 13,3 %. Vous devez toujours faire votre déclaration de chiffre d'affaires soit tous les mois soit tous les trimestres.
• Vous exercez une activité de location d'habitation meublée: Le montant de vos cotisations sociales est égal à 21,2 % de votre chiffre d'affaires.
• Vous exercez une activité de location de logements meublés de tourisme: Le montant de vos cotisations sociales est égal à 6 % de votre chiffre d'affaires.
• Vous exercez une activité de prestation de services (BIC): Le montant de vos cotisations sociales est égal à 21,2 % de votre chiffre d'affaires. Si vous avez opté pour le versement libératoire de l'impôt, l'Urssaf collecte votre impôt et vos cotisations sociales, le taux appliqué est alors de 22,9 %. Vous devez toujours effectuer votre déclaration de chiffre d'affaires tous les mois ou tous les trimestres.
• Vous exercez une profession libérale (hors Cipav): Le montant de vos cotisations sociales est égal à 23,1 % de votre chiffre d'affaires. Si vous avez opté pour le versement libératoire de l'impôt, l'Urssaf collecte votre impôt et vos cotisations sociales, le taux appliqué est alors de 24,8 %. Vous devez toujours effectuer votre déclaration de chiffre d'affaires tous les mois ou tous les trimestres.
• Vous exercez une activité libérale relevant de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (Cipav): Le montant de vos cotisations sociales est égal 23,2 % de votre chiffre d'affaires.Si vous avez opté pour le versement libératoire de l'impôt, l'Urssaf collecte votre impôt et vos cotisations sociales, le taux appliqué est alors de 25,4 %. Vous devez toujours effectuer votre déclaration de chiffre d'affaires tous les mois ou tous les trimestres.

* Option pouvant être prise par un micro-entrepreneur et qui lui permet de payer ses cotisations sociales et son impôt en un unique versement effectué auprès de l'Urssaf

Lorsque votre chiffre d'affaires est égal à 0 €, vous n'avez pas de cotisations sociales à payer. Vous pouvez cependant demander à ce que vos cotisations sociales ne soient pas inférieures au montant minimal des cotisations sociales. Cette option vous permet de continuer à bénéficier des garanties liées au paiement de vos cotisations malgré un chiffre d'affaires nul.

Cette demande est à faire par courrier auprès de l'Urssaf avant l'une des dates suivantes selon votre situation :

Lire aussi: Implications Cotisation Trimestre

• Au plus tard le 31 décembre de l'année précédent celle pour laquelle vous souhaitez que l'option soit appliquée
• Si vous débutez votre activité au plus tard le dernier jour du 3e mois suivant la création de votre entreprise

Que comprennent les cotisations sociales ?

Les cotisations et contributions sociales comprises dans le taux appliqué à votre chiffre d'affaires sont les suivantes :

• Assurance maladie et maternité
• Indemnités journalières
• Retraite de base (Cipav : Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse)
• Retraite complémentaire (Cipav)
• Assurance invalidité, décès
• Allocations familiales
• Formation professionnelle
• CSG/ CRDS

Évolution des taux de cotisations sociales pour les micro-BNC

La hausse de cotisations sociales, qui entrent en vigueur à compter du 1er juillet 2024, concerne les micro-entrepreneurs qui relèvent du régime micro-BNC. Au sein de ce régime, on distingue notamment :

• Les micro-entrepreneurs qui relèvent de la sécurité sociale des indépendants (SSI), rattachée au régime général de la sécurité sociale.
• Et les micro-entrepreneurs qui relèvent de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance-vieillesse (CIPAV).

Pour les micro-entrepreneurs affiliés à la CIPAV, une seule augmentation aura lieu le 1er juillet 2024. Pour ceux qui relèvent de la SSI, il y aura trois hausses successives. La première interviendra le 1er juillet 2024, la deuxième entrera en vigueur au 1er janvier 2025 et la troisième (et dernière) s’effectuera à compter du 1er janvier 2026.

Précision importante : les micro-entrepreneurs qui exercent une activité commerciale ou artisanale (micro-BIC) ne sont, en pratique, pas concernés par cette hausse.

Le taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs (micro-BNC) affiliés à la CIPAV passera de 21,20 % à 23,20 % à compter du 01/07/2024. Il augmente donc de + 2 points. Ce taux ne connaîtra pas de hausse supplémentaire au cours des années suivantes.

Lire aussi: Auto-Entrepreneur et Charges

De son côté, le taux de cotisations sociales des micro-BNC relevant de la SSI va connaître 3 hausses successives, réparties sur 2,5 ans. Il va, tout d’abord, passer de 21,10 % à 23,10 % le 01/07/2024 (+ 2 points). Dès le 01/01/2025, il s’élèvera à 24,60 % (+ 1,5 points). Enfin, il s’établira à 26,10 % au 01/01/2026 (+ 1,5 points).

Tableau récapitulatif des hausses de cotisations

L’augmentation du taux de cotisations sociales des micro-BNC relevant de la CIPAV et de la SSI a pour objectif de rétablir une certaine équité entre les différents régimes d’imposition qui existent en matière de BNC, et notamment entre les régimes micro et réel.

En effet, les entrepreneurs individuels soumis au régime de la déclaration contrôlée (c’est-à-dire n’ayant pas opté pour le micro-BNC mais pour un régime réel d’imposition) cotisent plus, depuis le 1er janvier 2023. Cette hausse de cotisations sociales n’avait, jusqu’alors, pas été répercutée auprès des micro-entrepreneurs. Elle concerne l’assurance-vieillesse (pour la partie“ vieillesse complémentaire”) et l’invalidité-décès. Ce sera désormais chose faite avec une augmentation de 5 points répartie sur 2,5 années…

Rappel : en juillet 2021, les cotisations sociales des micro-entrepreneurs relevant de la CIPAV avaient connu une augmentation de + 0,20 %. Cette hausse leur permet de bénéficier d’une indemnisation (IJSS) en cas d’arrêt maladie.

Avantages et inconvénients du régime micro-BNC

L’avantage du régime micro-BNC est que calculer votre imposition est simple : il s’agit d’un pourcentage fixe (différent selon le secteur d’activité) sur votre chiffre d’affaires.

Les inconvénients de la micro-BNC sont multiples. Vous devrez respecter un seuil de chiffre d’affaires HT au risque de passer au régime de la déclaration contrôlée. De plus vous n’aurez aucune prise en compte de votre bénéfice pour l’imposition : seul compte le chiffre d’affaires, que la société soit bénéficiaire ou déficitaire. Enfin, vous ne pouvez pas réduire votre CAHT imposable par amortissement des investissements.

En plus des charges d’exploitation fonctionnelles (marchandises, assurance, équipement…), vous devrez payer des cotisations sociales calculées sur la base du CAHT. Enfin, tout micro-entrepreneur doit s’acquitter de la CFE, cotisation foncière des entreprises, basée sur la valeur locative du bien immobilier. L’abattement forfaitaire en micro-bnc sera de 34% sur votre CAHT ne peut pas être inférieur à 305€.

Stratégies pour réduire ses cotisations

Il n’y a qu’une solution pour réduire ses cotisations en micro-BNC : avoir un CAHT plus bas. Il n’existe pas de mécanismes fiscaux pour réduire votre CAHT imposable.

Gestion et prévision des cotisations

Pour gérer et prévoir vos cotisations, il suffit de calculer votre CAHT imposable en prenant en compte l’abattement relié à la catégorie de vos revenus (en micro-BNC, 34%).

Régime micro-BIC vs micro-BNC

Si vous exercez une activité commerciale, industrielle ou artisanale, vous serez dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (micro-BIC). Si vous exercez une activité libérale, vous serez dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (micro-BNC). Il n’y a donc pas de choix entre les deux régimes, il dépend simplement de votre activité. Les seuils à respecter pour bénéficier du régime micro seront différents selon l’activité exercée avec trois seuils (vente de marchandise, prestation de services, meublés de tourisme non classés) en micro-BIC contre un seul en micro-BNC.

Régime réel simplifié vs Micro-BNC

Le régime réel permet de déduire les frais réels engagés pour votre activité professionnelle de votre résultat, tandis qu’en Micro-BNC, l’abattement est forfaitaire, c’est-à-dire fixe sans prise en compte des frais durant l’exercice.

Prestation de services BIC ou BNC ?

Les prestations de service commerciales et artisanales se classent dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux ou BIC. Les autres prestations de service et professions libérales se classent en BNC.

Auto-entrepreneur : quel régime fiscal ?

Le régime fiscal d’un auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur est le régime micro-fiscal qui se décline en 2 choix : le régime micro-fiscal classique ou le régime du versement forfaitaire libératoire (sous conditions). Le régime classique vous demande d’ajouter vos revenus de la micro sur votre déclaration de l’impôt sur le revenu.

En tant que micro-entrepreneur (anciennement auto-entrepreneur), vous êtes entrepreneur individuel et à ce titre travailleur non salarié (TNS), donc affilié à la sécurité Sécurité sociale des indépendants.

Comment sont déclarées et payées les cotisations sociales des micro-entrepreneurs ?

Chaque mois ou, sur option, chaque trimestre, vous déclarez votre chiffre d'affaires réellement encaissé et vous versez les cotisations sociales correspondantes, calculées en proportion de ce chiffre d'affaires.

Prenons un exemple : si vous avez choisi un rythme mensuel de déclaration, le chiffre d’affaires encaissé en mai devra être déclaré courant juin et les cotisations correspondantes seront à payer le 30 juin.

Autre exemple cette fois-ci, si vous avez choisi un rythme trimestriel de déclaration. Dans cette situation, le chiffre d’affaires encaissé du 1er avril au 30 juin devra être déclaré courant juillet et les cotisations correspondantes seront à payer le 31 juillet.

Cette déclaration doit être faite, même en l'absence de chiffre d'affaires encaissé. Dans ce cas, vous déclarerez « 0 » dans la case requise.

Vous connaîtrez donc immédiatement le montant des charges sociales à payer. Si votre chiffre d'affaires (CA) est nul, vous n’aurez rien à régler.

Des cotisations minimales ?

En l’absence de CA ou en présence d’un CA trop faible, vous pouvez demander à verser des cotisations minimales afin de vous assurer une meilleure protection sociale.

Cette demande doit être formulée auprès de l’Urssaf par courrier ou courriel via la messagerie de votre compte en ligne (motif : "Gestion quotidienne de mon compte" > "J'ai une autre question concernant la gestion de mon compte") :

• dans les 3 mois suivant la création d’activité, pour une application immédiate,
• au plus tard le 31 décembre, pour une application au 1er janvier de l’année suivante.

Attention : si vous optez pour le paiement de cotisations minimales, vous perdrez le bénéfice du micro-social et basculerez vers le régime « classique ».

Un taux global « normal »

Le montant de vos cotisations sociales est calculé en appliquant à votre chiffre d'affaires un taux global de cotisations qui varie en fonction de l'activité exercée.

Ce taux global inclut toutes les cotisations et contributions sociales relatives à la protection sociale obligatoire :

• maladie-maternité (y compris la cotisation indemnités journalières) ;
• invalidité et décès ;
• retraite de base ;
• retraite complémentaire obligatoire ;
• allocations familiales ;
• CSG-CRDS.

Si vous exercez des activités de nature différente, vous n’aurez pas à réaliser plusieurs déclarations. Vous devrez simplement ventiler vos chiffres d’affaires en autant de lignes que vous exercez d’activités. Ainsi, chaque activité se verra appliquer le taux de cotisations qui lui est propre.

Le micro-entrepreneur peut décider d’opter pour le versement forfaitaire libératoire ce qui, en pratique, lui permet de s’acquitter de son impôt sur le revenu et de ses cotisations sociales en même temps. Pour en savoir plus sur ce mécanisme, consultez notre contenu dédié à la fiscalité applicable au micro-entrepreneur.

Un taux « réduit » pour les micro-entrepreneurs (auto-entrepreneurs) bénéficiaires de l’Acre

Pour rappel, l’Acre est une aide à la création d’entreprise prenant la forme d’une exonération partielle de charges sociales pendant les 12 premiers mois d'activité au maximum.

Pour pouvoir bénéficier de l’Acre, il faut remplir certaines conditions. Ainsi, le demandeur doit notamment être dans l’une des situations suivantes :

• demandeur d'emploi indemnisé ;
• demandeur d'emploi non indemnisé inscrit à France Travail 6 mois au cours des 18 derniers mois ;
• bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ou du revenu de solidarité active ;
• jeune âgé de 18 ans à moins de 26 ans ;
• personne de moins de 30 ans handicapée ou personne de moins de 30 ans non indemnisée (durée d'activité insuffisante pour l'ouverture de droits) ;
• personne créant ou reprenant une entreprise implantée au sein d'un quartier prioritaire de la politique de la ville ; etc.

Le micro-entrepreneur qui souhaite bénéficier de l’Acre doit en faire la demande à l’Urssaf, simultanément à sa déclaration de début d'activité.

Pour le calcul de leurs cotisations sociales, les bénéficiaires de l'Acre bénéficient d’un taux « réduit » jusqu’à la fin du 3e trimestre civil qui suit celui de leur début d’activité.

Dès lors, pour une création le 3 mars 2025, l'exonération sera appliquée jusqu’au 31 décembre 2025. En revanche, pour une création le 3 avril 2025, l'exonération sera appliquée jusqu’au 31 mars 2026.

Le taux global « réduit » applicable aux bénéficiaires de l’Acre est le suivant :

Un taux réduit en outre-mer (hors Mayotte)

Les micro-entrepreneurs exerçant dans les départements et régions d’outre-mer (DROM) bénéficient de taux réduits de cotisations sur trois ans.

Questions fréquentes

• Non, vous ne pouvez pas percevoir d'allocation chômage si vous arrêtez votre activité de micro-entrepreneur. Vous ne cotisez pas à l'assurance chômage en tant qu'entrepreneur individuel.
• Non, un micro-entrepreneur ne peut pas déduire ses charges de son chiffre d'affaires. Dans le régime fiscal de la micro-entreprise, le principe est que l'entrepreneur individuel est imposé sur la base de son chiffre d'affaires diminué d'un abattement forfaitaire représentatif de l'ensemble des charges de l'activité professionnelle.
• En devenant micro-entrepreneur vous serez couvert en cas de maladie. Toutefois, il faudra au moins une année d'affiliation pour percevoir des indemnités journalières en cas d'arrêt maladie et 6 mois d'affiliation pour la maternité.
• Au niveau de la retraite, vos droits dépendront du montant de votre chiffre d'affaires déclaré et de votre situation personnelle. Vous aurez cependant la possibilité d'opter pour le règlement de cotisations minimales et dans ce cas, vous validerez automatiquement et quel que soit votre chiffre d'affaires, 3 trimestres de retraite mais vous sortirez du régime micro-social.

Comment calculer le revenu net d'un auto-entrepreneur ?

Un auto-entrepreneur doit payer des cotisations et contributions sociales à l'administration. Ces cotisations servent au financement de la sécurité sociale, et ouvrent des droits notamment pour la retraite et pour l'assurance maladie. Elles permettent également de financer la formation professionnelle. Leur montant varie en fonction du type d'activité. Voir le détail du calcul des cotisations

Il ne faut pas oublier de retrancher toutes les dépenses effectuées dans le cadre de l'activité professionnelle (équipements, matières premières, local, transport). Bien qu'elles ne soient pas utilisées pour le calcul des cotisations et de l'impôt, elles doivent être prises en compte pour vérifier si l'activité est viable économiquement.

La formule de calcul complète est donc :

balises: #Entrepreneur

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