Comment créer une entreprise de transport sanitaire ambulance

Vous êtes passionné par le secteur médical et envisagez de créer votre société d'ambulance ? Sachez premièrement que l’activité d’une société d’ambulance est un marché conventionné régi par plusieurs codes et lois. Ainsi, lancer une société d’ambulance privée nécessite de passer par plusieurs étapes pour se conformer aux réglementations. Par conséquent, cela implique l’accomplissement de certaines formalités.

Définition et scope de l’activité

Créer une société d’ambulance porte plus exactement le nom de société de transport sanitaire. L’activité consiste à :

Transporter une personne malade, blessée ou sur le point d’accoucher,
Dans le cadre d’une urgence ou sur prescription médicale,
À l’aide d’un moyen de transport adapté (Article L6312-1 du Code de la santé publique).

Le transport sanitaire regroupe 2 catégories de véhicules : les ambulances et les VSL. L'ambulance transporte 1 seul patient en position couchée, alors que le VSL peut transporter jusqu'à 3 personnes malades en position assise. Le VSL n’est pas un ambulancier et n’a pas obligatoirement le diplôme d’ambulancier. Le véhicule sanitaire léger fait partie de la catégorie D des transports sanitaires (alors que les catégories A, B, C sont spécialement aménagées).

Catégories de véhicules et missions

Il existe 3 catégories de véhicules de type ambulance :

Véhicule de catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence (ASSU)
Véhicule de catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés (VSAB)
Véhicule de catégorie C : ambulance

Les véhicules de types ambulance sont les seuls à pouvoir intervenir sur les urgences. Par ailleurs, seule l'ordonnance d'un médecin permet d'utiliser un transport sanitaire. Notons également que ce transport doit être motivé soit par l’urgence de la situation, soit par une prescription médicale et doit être effectué à l’aide d’un véhicule adapté à l’état de la personne transportée.

Étapes administratives indispensables

Pour ouvrir une société d’ambulance, l’accomplissement de nombreuses démarches est nécessaire. En effet, il s’agit d’une profession réglementée fortement encadrée par la loi. Avant de créer une société d’ambulance, il faut notamment obtenir des autorisations pour les véhicules, constituer des équipages, disposer de locaux conformes et recevoir l’agrément de l’agence régionale de santé.

Autorisation de mise en service des véhicules

Avant de solliciter l’ARS, il doit au préalable s’assurer qu’il respecte les conditions liées à une société d’ambulance. Précisons que le travailleur doit obtenir une autorisation de mise en service préalable pour chaque véhicule sanitaire. Pour obtenir l’agrément des véhicules sanitaires, il faut faire une demande auprès de l’agence régionale de santé. Dans chaque département, la mise en service de véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres est soumise à l'autorisation du directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS).

Chaque région détient un nombre limité de véhicules consacré au transport sanitaire. Il est fixé en fonction du nombre d'habitants. Avant de faire la demande d'agrément, l'entreprise doit obtenir une autorisation de mise en service de son ou de ses véhicules. Si le nombre limite est atteint, l'entreprise ne peut pas obtenir le droit d'exercer. Sauf si elle reprend l'activité d'un autre professionnel par transfert. Dans cette hypothèse, la seule option possible demeure le transfert d’autorisation de mise en service.

La procédure applicable aux transferts d’autorisations de mise en service (AMS) de véhicules est décrite par les articles R6312-33 et suivants du code de la santé publique. Les autorisations de mise en service des véhicules ne peuvent être cédées indépendamment des véhicules, sauf les véhicules de location. Dans ce cas, il faut céder le droit d’usage. Ce changement de bénéficiaire de l’autorisation est soumis à accord du Directeur Général de l’ARS (DGARS).

La demande d’agrément auprès de l’ARS

Pour ouvrir une société d’ambulance, il faut obligatoirement obtenir un agrément par l’agence régionale de santé. Pour ouvrir une société d’ambulance, le futur dirigeant doit au préalable solliciter l’agrément auprès de la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (DTARS). Obtenir un agrément délivré par le directeur de l’Agence Régionale de Santé auprès de la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (DTARS).

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La demande d’agrément contient plusieurs documents (imprimés A1, A2, A3, A4 et A5). Les imprimés à utiliser pour la demande sont proposés sur le site internet de l’agence régionale de santé. Cette demande doit être faite au moins 2 mois avant le projet de création ou de reprise d'une entreprise de transport sanitaire. Une fois le dossier transmis, l’agence régionale de santé accuse réception de la demande.

L'absence de réponse de l'ARS à la demande d'agrément pendant 4 mois vaut acceptation de la demande. L’agrément est délivré sans limitation de délai. Après accord du Directeur Général de l’ARS concernant le transfert des autorisations de mise en service, vous pouvez déposer la demande d’agrément qui sera instruite dans un délai de 4 mois maximum à compter de la complétude du dossier.

Informations à fournir au dossier

Renseignements à fournir sur l'entreprise : Sa désignation, son adresse, le nom commercial utilisé et un extrait de casier judiciaire de la personne responsable. S'il s'agit d'une association ou d'une société : ses statuts. Adresse et numéro de téléphone de chaque lieu d'implantation de l'activité de transports sanitaire terrestre. Adresse des locaux affectés à l'activité de transports sanitaire et son usage. Déclaration sur l'honneur attestant que ces installations sont conformes aux normes exigées.

Renseignements à fournir sur les véhicules : Photocopie recto-verso de la carte grise (appelée certificat d'immatriculation) et du certificat de conformité aux normes minimales établi par le fabricant ou le carrossier. Pour les véhicules pris en location, photocopie du bail. Liste du matériel embarqué, conforme aux normes minimales et leur numéro d'homologation s'il existe. Disposer de protocoles de désinfection.

Renseignements à fournir sur l'équipage : Liste des noms des personnes constituant l'équipage des véhicules sanitaires et de leur qualification. Photocopie recto-verso des permis de conduire et des diplômes requis. Extrait de casier judiciaire (bulletin n°3) de moins de 3 mois du/des représentant(s) légal(aux) de l’entreprise. L'entreprise de transport sanitaire doit tenir à jour la liste complète des membres d'équipage des véhicules avec leurs qualifications. Elle doit fournir cette liste 1 fois par an et à chaque changement de situation à l'Agence régionale de santé.

Qualification du personnel et obligations sanitaires

Afin de pouvoir exercer, les transporteurs doivent avoir au moins un diplôme d’État d’ambulancier (DEA) ou certificat de capacité d’ambulancier (CCA) ou une attestation de formation d’auxiliaire ambulancier (ou conducteur ambulancier). Au moins un membre de l’équipage doit être titulaire du diplôme d’Etat ambulancier ou du certificat de capacité d’ambulancier. Pour une ambulance de catégorie D, un diplôme d’auxiliaire ambulancier est exigé.

Les personnes composant les équipages des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre appartiennent aux catégories suivantes : les titulaires du diplôme d'État d'ambulancier ; les sapeurs-pompiers titulaires des formations prévues pour assurer les missions de secours d'urgence, les sapeurs-pompiers de Paris ou les marins-pompiers de Marseille ; les personnes, soit titulaires du certificat de compétences de citoyen sauveteur, (ou équivalent), de la filière citoyenne ou de la carte d'auxiliaire sanitaire, soit appartenant à une des professions médicales réglementées ; les conducteurs d'ambulance.

Permis de conduire : Permis de conduire B de plus de 3 ans (2 ans pour ceux qui ont suivi un apprentissage anticipé de la conduite). L'équipage à bord d'une ambulance, d'une ASSU ou d'une VSAB doit détenir un permis de conduire B avec une attestation délivrée par le préfet à la suite d'un examen médical de l'aptitude physique. Le permis doit avoir plus de 3 ans (2 ans en cas d'apprentissage anticipé de la conduite).

Vaccins : L'équipage à bord d'une ambulance, d'une ASSU ou d'une VSAB doit être à jour du vaccin contre l'hépatite B. Le vaccin contre le diphtérie, le tétanos et la poliomyélite (DTP) est obligatoire seulement à Mayotte.

Tenue professionnelle : Tenue et changes spécifiques à l’activité de couleur bleu et/ou blanche. L'entreprise de transport sanitaire doit s'engager à fournir à son équipage des tenues vestimentaires spécifiques. Cette tenue doit être reconnaissable et identifiée comme une tenue propre aux professionnels de santé. Généralement la tenue est composée d'un pantalon, d'une blouse ou chemise et d'un blouson de couleur blanche et/ou bleue. Le port de cette tenue est interdit en dehors de l'activité.

Locaux, équipements et obligations techniques

Enfin, l’entreprise sanitaire doit disposer de locaux confortables pour assurer dans de meilleures conditions le transport par ambulance. Disposer d’un local avec accès aux personnes à mobilité réduite pour accueillir les patients et leur famille. Disposer d’une liaison téléphonique pour joindre les entreprises de permanence en cas de besoin de renfort. Disposer d’un garage permettant l’entretien des ambulances et relié à un téléphone pour répondre immédiatement aux urgences.

Usage exclusif : Les véhicules utilisés dans le cadre d'un transport sanitaire doivent être dédiés uniquement à cette fonction. Les caractéristiques techniques que doivent respecter les véhicules de transports sanitaires sont nombreuses, notamment celles liées aux équipements. Elles sont consultables en annexe de l'arrêté du 12 juin 2017. Avant le 1er octobre 2025, un décret doit paraître qui obligera les véhicules à s'équiper d'un dispositif de géolocalisation et d'un système de facturation intégrée.

Contrôle technique : Un contrôle technique doit être effectué 1 an après la première mise en circulation (ou au moment du changement d'affectation du véhicule). Il doit être renouvelé tous les ans. Éléments visibles de l'extérieur : Le véhicule doit comporter les éléments suivants : Avertisseurs et feux spéciaux, croix régulière à 6 branches bleue, nom commercial de l'activité de transport sanitaire, dénomination de la personne physique ou morale qui détient l'agrément.

Convention avec la caisse d’assurance maladie et facturation

Afin que le patient qui utilise le service dans le cadre de soins ou d’examens médicaux soit remboursé auprès de la sécurité sociale, l’entreprise d’ambulance doit être conventionnée auprès de la caisse primaire d’assurance maladie. La convention nationale des transporteurs sanitaires privés fixe les tarifs et les conditions de prise en charge, ainsi que les modalités de remboursement des frais de transport sanitaire des assurés sociaux.

La caisse primaire d'assurance maladie envoie sa convention aux transporteurs sanitaires qui dépendent d'elle géographiquement. Le transporteur sanitaire dispose d'1 mois pour envoyer par écrit sa réponse à la caisse primaire d'assurance maladie. L'absence de réponse dans le délai d'1 mois correspond à un refus d'adhérer à la convention. La notification doit être effectuée dans un délai inférieur à 1 mois. Le silence au-delà de ce délai est pris comme un refus d’adhérer à la convention.

Pour signer la convention, le transporteur doit envoyer une attestation de l'Urssaf indiquant qu'il est à jour dans le paiement de ses cotisations salariales et patronales. Pour conserver le conventionnement, l'entreprise doit envoyer, chaque année, au cours du second trimestre, l'attestation de l'Urssaf.

Choix du statut juridique et immatriculation

Ensuite, comme toute entreprise, votre société revêtira un statut juridique et devra être immatriculée auprès du RCS. Au niveau de la forme juridique de la société, plusieurs solutions sont possibles. Pour ouvrir une société d’ambulance sans associé, il est possible de créer une EURL ou une SASU. Pour ouvrir une société d’ambulance avec des associés, il est possible de créer une SARL, une SAS, une SNC, une SA. La SARL et la SAS sont les choix majoritairement retenus par les créateurs d’entreprises. Une fois que la société d’ambulance est créée, que l’agrément est obtenu et que la société est inscrite à l’Urssaf, il faut contacter le service des relations avec les professionnels de santé de la caisse d’assurance maladie du lieu d’exercice de l’activité.

Immatriculation auprès du Centre de Formalité des Entreprises (CFE) de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat dans le cas d’une entreprise d’ambulance de moins de 10 salariés. La rédaction des statuts selon la forme juridique choisie. La création d’une entreprise d’ambulance requiert souvent le Stage de Préparation à l’Installation (SPI). Vous immatriculez votre entreprise d’ambulance auprès du Centre de Formalité des Entreprises (CFE) de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat pour une entreprise ou une société d’ambulance de moins de 10 salariés ou auprès du CFE de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour une entreprise ou une société de 10 salariés et plus.

Assurances et obligations sociales

Les transporteurs sanitaires, y compris les ambulanciers, doivent souscrire une assurance spécifique dans le cadre de leur activité professionnelle. Tout d’abord il y a l’assurance véhicule. Dans le cas où l’entreprise dispose d’un nombre réduit de matériels de transport, le mieux est de souscrire un contrat pour chaque véhicule. Par ailleurs, tout ambulancier doit assurer la responsabilité civile exploitation. Une ambulance est soumise à la responsabilité civile obligatoire d’assurance vis-à-vis des tiers comme tout véhicule à moteur.

Lorsque vous souhaitez embaucher un salarié dans votre entreprise de transport sanitaire, vous devez le déclarer à l’agence régionale de santé (ARS). Tout changement de situation doit être immédiatement signalé à l’agence régionale de santé. En cas d'obtention de l'agrément, obligation de tenir à jour la liste des membres du personnel de l'entreprise composant les équipages des véhicules en précisant leur qualification. L'entreprise de transport sanitaire doit disposer des personnels nécessaires pour garantir la présence d'un équipage à bord de tout véhicule en service.

Aspects opérationnels et financiers

Deux véhicules, c’est le minimum requis pour pouvoir créer une société d’ambulance. Mais elle peut librement se constituer une flotte pour mener à bien son activité. Il faut savoir que les moyens de transport utilisés sont encadrés par une réglementation des plus strictes. Le caractère des activités étant délicat, il est essentiel qu’ils soient avant tout en bon état de marche. Les véhicules doivent être équipés de matériel adéquat pour assurer les premiers secours et être opérationnels dès leur mise en service.

Le coût principal à prévoir est le prix d’un VSL ou d’une ambulance. Vous pouvez acheter ou louer le véhicule (location longue durée - LDD ou location avec option d’achat - LOA). En fonction du véhicule, le coût évolue entre plusieurs milliers d’euros ou à partir de quelques centaines d’euros par mois en location. Le créateur de la société d’ambulance dispose de plusieurs moyens de financer son projet et acquérir les véhicules nécessaires pour démarrer ses activités. Si ses fonds personnels sont insuffisants, il peut se tourner vers les établissements de crédit. Le gouvernement a mis en place également des aides pour les créateurs et repreneurs d’entreprise.

Les tarifs pratiqués par les sociétés d’ambulance sont conventionnels. Les modalités de facturation des transports sont encadrées par la loi. Les ambulanciers doivent obtenir un agrément préfectoral pour pouvoir signer une convention de paiement avec la caisse d’assurance maladie du département. La convention fixe les tarifs et les conditions de prise en charge. Pour vous donner quelques exemples : pour un forfait dit « départemental », le tarif applicable est environ égal à 51 euros. Le tarif au kilomètre pris en charge par l’assurance maladie est autour de 2.80 euros pour une ambulance et 0.89 euros pour un VSL. Des majorations sont prévues pour les missions de nuit, les dimanches et les jours fériés.

Étude de marché, business plan et stratégie commerciale

L’étude de faisabilité : l’entrepreneur doit effectuer une étude de marché et éventuellement la zone de chalandise pour mesurer le potentiel de l’offre. La présence d’une forte concurrence dans le secteur le contraint à faire preuve de minutie dans la phase de préparation et de planification de son projet. Avant de pouvoir débuter les activités de transport sanitaire, le créateur d’entreprise doit veiller à réunir toutes les conditions lui permettant d’ouvrir la société.

Le business plan est un document dans lequel le projet sera présenté. En dehors des cas d’urgence, vous pouvez fidéliser une patientèle de personnes malades, de seniors ou de personnes handicapés qui nécessitent des déplacements médicalisés constants auprès de leurs services de soin et hôpitaux. Faites-vous connaître des cliniques et résidences privées en plus des organismes publics ! Pour devenir VSL indépendant et trouver des patients, l’ambulancier se fait généralement connaître auprès du milieu médical de sa zone de transport : S’inscrire à l’annuaire santé sur Ameli.fr pour que les patients proches de chez vous puissent vous trouver et vous contacter. Se présenter et déposer des cartes de visite en pharmacie, chez des professionnels de santé, en centre de soins ou en résidence privée.

C'est mon métier : je suis ambulancier

Obligations de service et respect de la réglementation

La société d’ambulance doit apporter sa contribution dans les tours de garde en vigueur au niveau du département. Les sociétés d’ambulance ont l’obligation de participer à des gardes départementales, en fonction de leurs moyens matériels et humains. L’entreprise ne doit pas opérer de discrimination entre les malades. Le patient doit avoir le libre choix de son transporteur. Aucune interruption injustifiée de trajet ne doit intervenir pendant le transport d’un patient.

« En cas de manquement aux obligations par une personne bénéficiant de l'agrément, celui-ci, après que l'intéressé a été mis à même de présenter ses observations, en préalable à l'avis du sous-comité des transports sanitaires, peut être retiré temporairement ou sans limitation de durée par décision motivée du Directeur Général de l'Agence régionale de santé ».

Checklist synthétique

Réaliser l’étude de marché et le business plan.
Choisir la forme juridique (EURL, SARL, SAS, SASU, etc.).
Suivre le Stage de Préparation à l’Installation (SPI) si requis.
Obtenir l’autorisation préalable de mise en service pour chaque véhicule auprès de l’ARS.
Constituer le dossier d’agrément et le transmettre à la DTARS (imprimés A1 à A5).
Préparer les locaux et équipements conformes et les protocoles de désinfection.
Recruter un équipage qualifié et tenir à jour les listes et documents (permis, diplômes, casiers judiciaires).
Signer la convention avec la CPAM et fournir l’attestation URSSAF.
Souscrire les assurances nécessaires (assurance véhicule, RC exploitation, RC pro).
Lancer l’activité et participer aux dispositifs de garde départementale.

Après la lecture de cet article, êtes-vous prêt à vous lancer dans la voie de l’entrepreneuriat et créer votre société d’ambulance ?

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