Création d’une entreprise individuelle pour la production d’électricité solaire photovoltaïque : fiscalité, démarches et bonnes pratiques

Vous vous lancez dans la production d’électricité photovoltaïque avec vos panneaux solaires et vous vous posez des questions sur la fiscalité de votre vente d’électricité ? Vous vous demandez comment déclarer vos revenus photovoltaïques aux impôts ? Oui, que vous soyez un petit ou un grand producteur et vendeur d’électricité photovoltaïque, vous avez l’obligation de déclarer les revenus générés par votre installation solaire.

Obligations de déclaration et seuils fiscaux

Le revenu dégagé de la vente doit, même en bénéficiant d'une exonération globale, être déclaré aux services des impôts. Même si votre installation solaire vous permet d’être exonéré, vous avez l’obligation de déclarer vos revenus solaires à l’administration fiscale. Pour cela, remplir une déclaration 2042C Pro à votre déclaration 2042 (déclaration des revenus habituelle). Il faudra indiquer dans la case "Revenus nets exonérés", le montant des ventes réalisées sur l'année fiscale.

Installation photovoltaïque de puissance inférieure ou égale à 3 kWc : Peu importe le mode de revente de l'électricité (autoconsommation avec vente du surplus ou vente totale de sa production), les règles fiscales et juridiques sont identiques. Le principe est l'exonération totale d'impôt sur le revenu si les conditions suivantes sont respectées : Etre un particulier ; Etre raccordé au réseau public en 2 points au plus ; Ne pas être affecté à l'exercice d'une activité professionnelle (ne pas revendre sous forme d'entreprise) ; Ne pas être en copropriété.

Installation photovoltaïque de puissance supérieure à 3 kWc : Si votre installation dispose d’une puissance totale supérieure ou égale à 3 kWc, vous êtes imposable sur le revenu généré par la vente de l’électricité produite par vos panneaux solaires. Vos revenus entrent dans le cadre du régime microentreprise, appelé Micro-BIC (bénéfices industriels et commerciaux) mais non professionnel, si vos revenus sont inférieurs ou égaux à 176 200 EUR. Le particulier doit s'enregistrer en tant qu'auto-entrepreneur et obtenir un numéro de SIREN. Le revenu dégagé de la vente doit être déclaré aux services des impôts. Pour cela, remplir une déclaration 2042C Pro en complément de votre déclaration 2042 (déclaration des revenus habituelle). Il faudra indiquer dans la partie consacrée aux "Revenus industriels et commerciaux non professionnels", "Regime micro-BIC", case "Ventes de marchandises et assimilées", le montant des ventes réalisées sur l'année fiscale.

Régime micro-entreprise et calcul fiscal

Avec le régime micro-entreprise, 29 % des revenus générés par la vente de l’électricité produite par vos panneaux solaires sont imposables. Vous bénéficiez d’un abattement forfaitaire de 71 % et d’un abattement de 305 €. Si ma vente d’électricité me génère un revenu complémentaire supérieur à 305 €, je dois payer des impôts sur 29 % de cette somme, au taux correspondant à ma tranche, en ajoutant 15,5 % de charges sociales. Vous serez redevable, en plus de l'impôt sur les revenus, de la CSG - CRDS qui sera de 15% de votre revenu imposable (29% de votre chiffre d'affaires).

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Exemple : Si j’ai un revenu imposable de 30 000 €, mon taux d’imposition est de 30 %. Grâce à mes panneaux solaires, je perçois un revenu complémentaire de 2 000 €.

Régime réel et obligations comptables

Si vos revenus sont supérieurs à 176 200 EUR, vos revenus entrent dans le cadre du régime BIC (bénéfices industriels et commerciaux). Le particulier doit s'enregistrer en tant qu'entrepreneur individuel ou créer une société. Vous devrez établir un bilan comptable et vous serez imposé au réel. Votre résultat imposable sera la différence entre votre chiffre d'affaires et vos frais de l'année. Vous serez imposé à l'impôt sur le revenu ou à l'impôt sur les sociétés, en fonction de la forme juridique choisie.

Aides, exonérations et dispositifs de soutien

Plusieurs dispositifs peuvent actuellement vous aider à rentabiliser et réduire le coût de votre installation de vos panneaux solaires. La revente de votre électricité, produite avec vos panneaux solaires, à EDF OA (Obligation d’Achat) ou à une ELD (Entreprise Locale de Distribution) peut vous permettre de bénéficier d’un revenu complémentaire. C’est en fait ce revenu qui doit être déclaré aux impôts. La prime à l’autoconsommation est une aide de l’État qui était auparavant versée en 5 fois. Son montant, fixé par arrêté, dépend de la puissance totale de votre installation photovoltaïque. Non, la prime à l’autoconsommation n’est pas taxée.

Non, il n’existe à ce jour aucun crédit d’impôt pour vos panneaux solaires. Bien qu’ils vous permettent de produire et de consommer votre propre électricité issue de l’énergie solaire, vos panneaux solaires ne sont pas non plus éligibles aux différentes aides aux économies d’énergie existantes, telles que MaPrimeRénov’, l’éco-prêt à taux zéro ou encore la prime CEE (Certificat d’Économies d’Énergie). Certaines collectivités locales (ville, département ou région) peuvent vous proposer une subvention lors de votre installation de panneaux solaires.

Lors de l’installation de vos panneaux solaires, vous pouvez bénéficier d’une TVA réduite à 10 %, valable sur vos équipements et la main d’œuvre. Elle est directement appliquée par l’entreprise en charge des travaux de mise en place.

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Vente d’électricité : options et garanties

Pour les installations photovoltaïques ≤ 100 kWc, cette revente s’effectue à un tarif réglementé dans le cadre de l’obligation d’achat, garantissant ainsi une source de revenus complémentaires stables et une sécurité financière sur le long terme. Pour les installations d’une puissance inférieure ou égale à 500 kilowatts-crête (kWc), EDF Obligation d’Achat doit racheter l’électricité photovoltaïque produite à un prix subventionné et fixé pendant vingt ans. Le rachat photovoltaïque en cas de vente totale : Si l’entreprise choisit de ne pas autoconsommer, elle peut vendre toute son électricité à un prix fixé par décret et révisé chaque trimestre.

Dans le cas d’une revente d’électricité réalisée dans le cadre du régime RSS, la démarche est ici plus complexe. Avec un régime RSS, vos comptes doivent donc impérativement être à jour.

Pourquoi installer des panneaux solaires quand on est professionnel ?

L'installation de panneaux solaires n’est plus un simple geste écologique, c’est un levier stratégique pour les entreprises. Un projet photovoltaïque bien conçu permet aux professionnels de : Réduire leur dépendance à l’électricité traditionnelle ; Anticiper la hausse des prix de l’énergie ; Se préparer aux futures évolutions réglementaires liées à la transition énergétique ; Sécuriser l’approvisionnement électrique ; Valoriser leurs actifs.

En optant pour une centrale photovoltaïque en autoconsommation, une entreprise préfinance l’électricité qu’elle utilisera sur les 20 prochaines années, assurant ainsi une visibilité budgétaire et une maîtrise durable de ses charges énergétiques. L’autoconsommation permet de consommer directement l’énergie produite par chaque panneau solaire. Cela réduit les achats auprès du fournisseur d’énergie, d’autant plus intéressant dans un contexte de tension énergétique et d'incertitude tarifaire. Associée aux solutions d’aide (prime, revente,..), le retour sur investissement de l’installation est généralement compris entre 6 et 10 ans.

La réduction de l’empreinte carbone : Les panneaux photovoltaïques remplacent l’électricité issue de sources fossiles et réduisent directement le bilan carbone des entreprises. Cette réduction est valorisable dans les rapports RSE. Indépendance énergétique : Produire une partie de sa propre électricité, c’est diminuer l'énergie soutirée sur le réseau national et limiter l’impact d’éventuelles hausses brutales des prix.

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Autoconsommation, revente et stockage

Autoconsommation : Lorsque l’énergie produite par les panneaux photovoltaïques est utilisée immédiatement sur place, l’entreprise réduit d’autant ses achats d’électricité auprès du fournisseur historique. Revente : Lorsque la production solaire dépasse les besoins de consommation, l’entreprise peut revendre l’électricité excédentaire. Stockage : L’ajout de batteries permet d’optimiser l’autoconsommation et d’assurer un relais en cas de coupure, en gardant l’énergie solaire disponible même en dehors des heures d’ensoleillement.

Où et comment installer une centrale photovoltaïque professionnelle ?

Tout projet solaire démarre par une étude de faisabilité : orientation du site, surface disponible, puissance souhaitée, besoins en énergie et budget. Grâce à une étude personnalisée, des professionnels installateurs peuvent identifier les solutions les plus adaptées au site, valoriser chaque kWc installé et transformer l'investissement en un service à forte valeur ajoutée, en toute simplicité grâce à des démarches encadrées, une qualité de pose maîtrisée et une mise en place optimisée des panneaux solaires.

Le processus inclut : La pose de la structure et de chaque panneau ; Le câblage de l’installation ; Le raccordement au réseau ; La mise en service ; La configuration du système de suivi.

Types d’implantation

• Centrale solaire sur le toit : Une toiture inclinée orientée sud, sud-est ou sud-ouest offre un excellent rendement sans emprise au sol. Une toiture plate requiert des châssis inclinés mais permet souvent de déployer une puissance en kWc plus importante grâce à la surface disponible.
• Centrale solaire au sol : Idéale pour les entreprises disposant de terrains inutilisés ou des friches industrielles. En fonction de la surface disponible, une installation photovoltaïque au sol peut permettre une forte puissance installée ainsi qu'une revente ou une autoconsommation massive.
• Ombrière photovoltaïque : Les ombrières solaires transforment un simple parking en zone de production d’énergie, tout en offrant une protection et de l’ombre aux véhicules.

Démarches administratives et urbanisme

Toute installation de panneaux solaires nécessite des démarches telles qu'une déclaration préalable ou un permis de construire auprès de la mairie, en fonction de la taille du projet et de la zone d’implantation. Le projet doit respecter toutes les règles relatives à l'utilisation des sols, l'implantation, la destination, la nature, l'architecture, les dimensions, l'assainissement des constructions et l'aménagement de leurs abords.

Le type de demande d'autorisation qui doit être déposé diffère selon le type de projet : Les projets d'ombrières photovoltaïques ou de panneaux solaires au sol peuvent faire l'objet de différents types de demandes d'autorisation d'urbanisme (absence de formalités, déclaration préalable de travaux (DP) ou permis de construire). Dans le cas des installations sur toitures de bâtiments existants, il faut généralement déposer une déclaration préalable de travaux (DP). Pour les bâtiments neufs, la demande est jointe au permis de construire.

Il est indispensable de consulter sa mairie à toutes les étapes du projet, notamment pour connaître les potentielles contraintes d'urbanisme existantes (liées au plan local d'urbanisme ou à la proximité avec des sites inscrits ou classés par exemple). Dans les sites classés ou aux abords des monuments historiques, la demande d'autorisation d'urbanisme peut différer.

Le projet doit ensuite déposer une demande de raccordement au réseau auprès d’Enedis ou du gestionnaire de réseau local, puis, dans l'hypothèse d'une revente de tout ou d'une partie de l'énergie produite, signer un contrat d’achat de l’électricité avec EDF OA. Le Consuel délivre enfin l’attestation de conformité électrique autorisant la mise sous tension de l’installation.

Normes, qualifications et assurances

Les acteurs du marché doivent démontrer un réel savoir-faire et se conformer à des normes rigoureuses. Dans ce contexte, obtenir des certifications et divers agréments sera un passage obligé pour se lancer. Les marques de qualité RGE correspondant à cette norme sont appelées qualifications. La marque de qualité RGE correspondant à cette norme est appelée certification. Ils portent sur la capacité de l’entreprise à planifier et réaliser des travaux de rénovation énergétique.

Les constructeurs sont tenus de souscrire une assurance responsabilité civile de 10 ans. Les professionnels du BTP sont tenues de souscrire à la garantie décennale. Les entreprises produisant l'électricité doivent détenir une assurance responsabilité civile pour l'activité de production d'électricité.

Organisation juridique et conseils pour créer son entreprise

Le porteur de projet peut choisir librement la forme juridique de son entreprise œuvrant dans les énergies renouvelables. Si l’entrepreneur souhaite se lancer seul, il devra créer une entreprise individuelle ou une société unipersonnelle. L’EI est particulièrement accessible puisqu’il suffira de déclarer l’activité. À noter : La “création d’une micro-entreprise” est aujourd’hui l’appellation la plus souvent employée pour désigner une entreprise individuelle.

L’EURL et la SASU constituent les meilleures options pour mieux protéger son patrimoine. La première offre en plus une gestion facilitée en limitant entre autres les obligations comptables et déclaratives. La SARL et la SAS restent les formes juridiques les plus prisées pour ceux qui veulent s’entourer de plusieurs associés. Les associés fondateurs déterminent librement dans les statuts le capital social et les règles d'organisation de la société.

La domiciliation est obligatoire pour toutes les sociétés françaises ainsi que les associations. Il est aussi nécessaire de déposer votre dossier officiel auprès du greffe du tribunal de commerce. Auparavant, les entrepreneurs devaient se rendre au CFE compétent. Mais depuis le 1er janvier 2023, les démarches s’effectuent en ligne sur le guichet unique de l’INPI.

Étude de marché, business plan et financement

Pour créer une entreprise d’énergie renouvelable, il est avant tout essentiel de mener une étude de marché, d’élaborer un business plan, de convaincre des associés et des investisseurs et enfin de réaliser les formalités de constitution obligatoires. Avant cette dernière étape, il faudra choisir la forme juridique adaptée à son projet. Il faudra dans un premier temps effectuer toutes les études préalables qui s’imposent pour s’assurer de la faisabilité de son projet. Cette étape permettra de produire un business plan et des états financiers prévisionnels.

L’étude de marché demande un véritable sérieux et une méthodologie irréprochable. Elle doit être menée avant de créer une entreprise dans l’énergie renouvelable. Les résultats démontreront l’attractivité économique du projet. Ces données étayeront le business plan pour que celui-ci soit plus convaincant. Il convient alors de comprendre que le business plan n’est pas uniquement destiné aux associés potentiels. Toute incohérence peut ruiner les chances de l’entreprise de décrocher un emprunt indispensable au démarrage de l’activité.

En cas de besoin, un plan d’affaires bien élaboré peut permettre à l’initiateur du projet de réunir autour de lui plusieurs associés. Ils décideront ensemble de la forme juridique, du fonctionnement de la structure et du montant du capital social. Toutes leurs décisions seront consignées dans les statuts. Le document correspond à l’acte constitutif de l’entreprise.

Maintenance, acteurs et rendement attendu

Une installation photovoltaïque est composée des éléments suivants : Modules photovoltaïques (les panneaux) ; Câblages (câbles, connecteurs) ; Onduleurs photovoltaïques (permettent de convertir efficacement et en toute sécurité l'électricité produite vers le réseau électrique). L'installation peut être complétée par des batteries pour stocker et restituer les surplus d'électricité produite et par d'autres ouvrages posés au moment du raccordement de l'installation au réseau par Enedis.

Tous les éléments de l'installation photovoltaïque ont une certaine durée de vie. Ils doivent être régulièrement entretenus (et remplacés lorsqu'ils ne fonctionnent plus) afin de limiter les pertes de productivité et de prévenir les dysfonctionnements. Cette maintenance est généralement effectuée par des professionnels. Le mainteneur réalise les opérations de maintenance de l'installation, sur commande de l'exploitant. Il peut s'agir de l'entreprise qui a réalisé l'installation.

Le rendement d’une installation photovoltaïque dépend de plusieurs facteurs : localisation géographique, inclinaison et orientation des panneaux solaires, qualité des équipements et taux d'autoconsommation. En France métropolitaine, une installation photovoltaïque correctement dimensionnée et orientée produit en moyenne chaque année de 900 à 1 300 kWh par kWc installé.

Risques, arnaques et vigilance

Avec l’essor que connaît le photovoltaïque auprès des particuliers, des professionnels peu scrupuleux ont mis en place des arnaques, en faisant miroiter des offres de panneaux solaires à 1 euro, par exemple. Aucun dispositif ne permet actuellement de proposer de telles offres. Le prix de vos panneaux photovoltaïques varie en fonction de nombreux facteurs (type de panneaux solaires, puissance totale, marque…) et intègre d’ailleurs d’autres éléments que les modules eux-mêmes (onduleur, installation par un professionnel, frais de fonctionnement, ajout d’une batterie solaire…).

Où s’adresser et aides supplémentaires

Il est possible de contacter la direction en charge de l'environnement à la préfecture pour en savoir plus. Pour savoir où placer les panneaux photovoltaïques, il peut être utile de faire réaliser une étude solaire photovoltaïque par une entreprise spécialisée comme un professionnel labellisé « Reconnu garant de l'environnement » (RGE). Rechercher un professionnel RGE ou un architecte référencé pour réaliser un audit énergétique ou un diagnostiqueur certifié pour réaliser un diagnostic de performance énergétique (DPE).

À ce stade du projet, il peut être intéressant de s’informer concernant les aides publiques existantes sur la plateforme Transition écologique des entreprises. Le gouvernement a créé l’Ademe pour appuyer les entreprises œuvrant dans les énergies renouvelables. Cet organisme offre différentes aides et des financements articulés autour de la décarbonisation. Certaines collectivités sont en mesure d’accorder des subventions ou des prêts à taux réduit pour encourager la transition énergétique des entreprises.

Acteurs d’un projet photovoltaïque

• Le propriétaire du site ou de la toiture ;
• L'exploitant, qui gère l'installation pendant sa durée de vie sur le volet technique, financier et administratif ;
• L'installateur, qui réalise l'installation et parfois la conception, les démarches administratives et la maintenance ;
• Le mainteneur, chargé de l'entretien ;
• Les assurances et, pour les plus gros projets, bureaux d'études et partenaires financiers.

Le milieu du photovoltaïque est en plein essor, c’est pourquoi il est intéressant de commencer une activité dans ce domaine. Nul besoin d’établir un vaste réseau alimentant des milliers de foyers pour opérer dans ce secteur. Les fournisseurs d’énergie historique comme EDF rachètent l’énergie produite par n’importe quel acteur. Il est tout à fait envisageable de se lancer en installant des panneaux solaires sur la toiture de son habitation.

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