Franchise Prêt de Volant : Définition et Implications en Assurance Auto

Le prêt de volant est une pratique courante où une personne autre que le propriétaire ou le conducteur principal désigné conduit un véhicule. Cette situation peut survenir lors d'un long trajet, en covoiturage, ou simplement par courtoisie. Cependant, il est crucial de comprendre comment cette pratique est gérée par les assurances auto et quelles sont les implications en cas d'accident. En général, le prêt de volant est autorisé par la majorité des contrats d'assurance auto, mais il existe des exceptions et des conditions spécifiques.

Cet article explore en détail la définition de la franchise prêt de volant, les conditions générales, les cas de figure possibles, et les précautions à prendre pour éviter les mauvaises surprises.

Qu'est-ce que le Prêt de Volant en Assurance Auto ?

Le prêt de volant se définit comme la mise à disposition occasionnelle de votre véhicule à un tiers. Il est essentiel de distinguer le prêt de volant occasionnel de l'utilisation régulière du véhicule par une autre personne, qui nécessiterait la déclaration d'un conducteur secondaire. Nous parlons bien ici de prêt occasionnel, lorsque vous prêtez par exemple votre véhicule à un ami ou partagez la conduite sur un long trajet. Si le prêt de volant devient plus régulier, vous pourrez avoir à déclarer un conducteur secondaire.

Le prêt de véhicule est donc souvent autorisé à condition qu’il soit de courte durée. L’idée n’est pas de mettre à disposition d’un tiers votre véhicule sur plusieurs mois ou à l’année.

Clause d'Exclusivité : Une Exception Importante

Certains contrats d'assurance auto intègrent une « clause d'exclusivité » (ou clause de conducteur exclusif). Si un tel point est prévu, seul le conducteur principal désigné dans le contrat peut conduire (et donc être couvert). Pensez à bien vérifier les conditions de votre assurance auto avant de prêter votre voiture à un tiers, peu importe qu’il s’agisse d’un ami ou de votre voisin. Vérifiez bien qu’une clause prêt de volant est prévue.

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En pratique, la clause de conduite exclusive est rarement incluse dans les contrats d’assurance auto. Très restrictive, elle comporte pourtant des avantages certains : moins de risques d’accidents de la route du fait du nombre très limité de conducteurs qui ont le droit de conduire le véhicule. Cela représente un moindre risque pour l’assureur, ce qui vous permet de profiter d’une assurance auto moins chère.

Prêt de Volant et Jeunes Conducteurs

Les jeunes conducteurs sont « traités » à part par les assureurs, et ce, pour une raison « simple » : ils représentent plus de risques pour les compagnies d’assurance. Certains contrats d’assurance autorisent le prêt de véhicule, sauf aux jeunes conducteurs. Si vous prêtez quand même votre voiture à un jeune conducteur (votre fils ou votre fille par exemple) et que ce dernier a un accident responsable, les garanties de votre contrat ne joueront tout simplement pas.

Certains assureurs n’incluent pas de prêt de volant pour une assurance auto avec conducteurs novices. Pourquoi cette restriction ? Parce que les jeunes conducteurs ont statistiquement plus de risques d’enregistrer un sinistre. S’il s’agit de votre propre fils ou fille, il vaut mieux le désigner comme conducteur secondaire, notamment s’il ou elle conduit votre voiture.

Votre enfant de moins de 20 ans vient d’avoir son permis de conduire ? Ajoutez-le comme conducteur secondaire de votre voiture, via l’app Leocare ! Grâce à ce statut, il engrange un bonus dès ses premières années de contrat et profite de votre garantie personnelle conducteur.

Conditions Générales du Prêt de Volant

Le propriétaire qui veut prêter son véhicule librement doit préalablement vérifier que les deux conditions suivantes sont remplies :

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Le conducteur occasionnel doit avoir un permis de conduire valide ;
Il doit utiliser le véhicule dans les conditions prévues par le contrat d’assurance auto.

Types de Conducteurs Considérés par l'Assurance

Voici les différents types de conducteur considérés par l’assurance :

Conducteur principal : celui qui utilise le plus souvent la voiture, autrement dit, vous, le détenteur de la voiture et du contrat d’assurance.
Conducteur secondaire : la personne qui vous emprunte régulièrement votre voiture, comme votre conjoint ou vos enfants.
Conducteur occasionnel déclaré : les personnes qui conduisent de temps en temps votre voiture, par exemple, vos enfants.
Conducteur autorisé : ce sont les conducteurs autorisés qui ne sont pas mentionnés dans le contrat d’assurance. Ils sont assurés sauf en cas de clause de conduite exclusive.

Si un conducteur devait conduire régulièrement votre voiture, prévenez votre assureur pour l’ajouter en tant que conducteur secondaire dans votre contrat.

Conducteur Secondaire vs. Conducteur Occasionnel

Il est crucial de distinguer le conducteur occasionnel du conducteur secondaire. Le conducteur occasionnel n’utilise le véhicule que très ponctuellement et n’est pas inclus dans le contrat d’assurance. En revanche, le conducteur secondaire est inclus et est donc automatiquement couvert par ses garanties. D’ailleurs, la plupart des contrats prévoient que soit ajouté le nom d’un conducteur secondaire : proche, conjoint, enfant, etc.

Les Différents Types de Prêt de Volant

On distingue plusieurs cas de figure du prêt de volant en assurance auto :

Prêt de volant sans restriction : n’importe qui (ami, famille, collègue, etc.) est autorisé à conduire le véhicule du propriétaire, sans majoration de franchise en cas d’accident de voiture.
Prêt de volant avec majoration de franchise en cas de sinistre auto.
Prêt de volant à l’exception des jeunes conducteurs.
Prêt de volant seulement aux ascendants, descendants et membres de la famille.
Prêt de volant interdit.

Si votre contrat n’autorise pas le prêt de volant, vous pouvez souscrire une nouvelle assurance qui vous apporte cette flexibilité. Après 1 an d’engagement, vous êtes libre d’en changer à n’importe quel moment. Vous pouvez comparer les devis d’assurance auto gratuitement en ligne et trouver un contrat qui vous permet de prêter votre véhicule.

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Conséquences en Cas d'Accident

Si vous prêtez votre véhicule et que le conducteur provoque un accident, votre Responsabilité Civile incluse dans votre contrat d'assurance auto jouera au même titre que si vous étiez le conducteur lors de l'accident. La couverture en cas de prêt de volant s’arrête en général là. Les garanties de votre contrat sont souvent limitées lorsque vous prêtez votre voiture. Même si vous êtes assuré en tous risques, rien n’indique que le conducteur de la voiture prêtée touchera une indemnisation s’il est blessé dans un accident.

En cas d'accident responsable, c'est vous qui subissez le malus sur votre prime d'assurance et une franchise majorée.

Accident Responsable

Si la personne à qui vous avez prêté votre véhicule a un accident responsable, votre assurance auto jouera pour indemniser la victime (garantie Responsabilité Civile). Votre coefficient bonus-malus sera impacté.

Si le conducteur qui conduisait votre voiture est responsable de l’accident, sa garantie responsabilité civile, obligatoire, prendra en charge les dommages occasionnés. Attention, généralement elle ne prend pas en charge les dommages causés par votre véhicule, ni ceux subis par le conducteur à qui vous avez prêté la voiture.

En tant que titulaire du contrat d’assurance, les conséquences vous seront imputés. Vous devez donc contacter votre assureur pour qu’il vous explique les conditions prévues dans votre contrat et s’il prévoit le prêt de volant. Si c’est le cas, vous êtes couvert et les dommages sont indemnisés. Vous devrez tout de même, probablement, payer la franchise majorée pour prêt de volant. Si le contrat ne l’autorise pas, le conducteur qui conduit la voiture et votre voiture ne sont pas couverts. À priori, vous ne serez pas indemnisé.

Accident Non-Responsable

Bien évidemment, si c’est un tiers qui est responsable de l’accident, c’est son assurance qui prendra en charge les dommages subis par le conducteur occasionnel ainsi que par votre véhicule. Aucun malus n’est appliqué dans cette situation.

La Franchise en Cas de Prêt de Volant

La majorité des assureurs appliquent une majoration de franchise d’assurance auto, en cas de sinistre lors d’un prêt de volant. Concrètement, si une amie emprunte votre voiture et provoque un accident, votre assureur vous demandera de payer une franchise majorée. La majoration dépend des assureurs. Le montant peut atteindre des centaines d’euros et friser le millier.

Montant de la Franchise

Tout dépend de la compagnie d’assurance. Certaines permettent le prêt de volant occasionnel mais majorent la franchise en cas de sinistre responsable. Soit le prix est doublé, soit un certain pourcentage est appliqué, selon votre contrat auto.

À titre d’exemple, Direct Assurance impose une franchise à 1 500 € en fonction du profil du conducteur. Pour rappel, la franchise d’assurance est la somme qui reste à votre charge en cas de sinistre. Elle est toujours précisée dans les conditions de votre contrat.

Comment Vérifier si le Prêt de Volant est Autorisé par Votre Assurance ?

Dans la majorité des cas, oui. Le prêt de volant occasionnel est accepté par la plupart des contrats auto, sans que vous n'ayez à le déclarer. En cas de doute, vérifiez les conditions de votre police.

Pour vous faciliter la vie, voici les démarches à suivre avant de prêter votre voiture :

Prêter votre voiture à un tiers engage votre responsabilité.
Avant de confier votre voiture, assurez-vous que le contrat d’assurance auto autorise le prêt dans les conditions de votre contrat d’assurance pour éviter toute mauvaise surprise !
Si ce n’est pas le cas, vous pouvez demander à votre assurance de l’ajouter au contrat, via un avenant.
Ayez en tête que votre assureur peut vous demander généralement une contrepartie financière. Certains appliquent une franchise “prêt de volant”, que vous devrez payer en cas de sinistre.

Les Assurances Proposant l'Option Prêt de Volant

Pour vous aider dans vos recherches, voici un comparatif des meilleures assurance auto qui autorisent le prêt de voiture :

Assureur	Prêt de voiture	Caractéristiques
Leocare	✅ Sans surcoût et inclus dans toutes les formules d’assurance auto	Pas de franchise en plus si le conducteur déclaré à une assurance auto depuis au moins 2 ans à son nom et sans interruption. Si ce n’est pas le cas, la franchise est à 1 500 € en fonction du profil du conducteur.
Direct Assurance	✅ En option et via une déclaration de conducteur occasionnel.	Il y a une majoration de la franchise.
Axa	✅ En option.	La franchise s’élève à 900 €
Ornikar	✅ En option gratuite et possible seulement pour un conjoint ou époux, âgé de plus de 23 ans avec un permis depuis plus de 3 ans.	Pas de franchise, sauf si le conducteur n’est pas prévu dans le contrat. Dans ce cas : Franchise de 1 000 € par sinistre pour les conducteurs avec un permis de conduire depuis 3 ans ou plus. Franchise de 1 500 € par sinistre pour les conducteurs avec un permis de moins de 3 ans.
L’Olivier Assurance	✅ Même si le conducteur n’est pas déclaré.	La franchise prêt de volant est majorée.

Les assureurs les plus avantageux sont Direct Assurance et L’Olivier Assurance, qui vous proposent un prêt de voiture, peu importe le produit d’assurance choisi.

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