Assujettissement à la TVA pour les Professions Libérales : Conditions et Exonérations

La taxe sur la valeur ajoutée est omniprésente en France et s’applique par principe sur la plupart des activités de vente de biens et de prestations de services, que ce soit dans vos activités professionnelles ou dans votre vie privée. Ainsi, les professions libérales sont assujetties à la TVA sur les prestations de services qu’elles délivrent, quel que soit le statut juridique sous lequel elles exercent leur métier : entrepreneur individuel, société, groupement.

Si votre activité est assujettie à la TVA, alors vos factures doivent comporter le montant hors taxe des prestations ou des biens délivrés, le taux de TVA applicable et le montant toutes taxes comprises. Le principe général de taxe sur la valeur ajoutée s’applique donc au client à travers le fournisseur. La TVA en libéral ne fait pas exception et si vous facturez des opérations assujetties à la TVA, vous reversez le montant correspondant à l’État, moins vos propres dépenses de TVA liées à ces opérations.

Cet article détaille le champ d'application de la TVA, les conditions d'exonération pour certaines professions libérales, les seuils de chiffre d'affaires à respecter, et les obligations comptables associées.

Champ d'application de la TVA

Le champ d’application de la TVA vise toutes les activités économiques exercées de manière indépendante (CGI, art. 256 A). Voici quelques exemples spécifiques :

Les traducteurs et interprètes (y compris ceux traduisant dans la langue des signes), même s'ils sont collaborateurs occasionnels du service public (CE, 6 mars 2015, n° 377093).
Les sportifs pour les prestations effectuées à titre indépendant et onéreux (exemple : prestations publicitaires réalisées hors du contrat de travail, telles que campagnes publicitaires ou concession du droit d’utiliser le nom et l’image du sportif, sauf si cette opération n’est pas détachable du contrat de travail).

Concernant les droits à l'image, au nom, ou à la voix concédés à son club par un sportif ou un entraîneur professionnel salarié en application de l’article L. 222-2-10-1 du Code du sport, l'Administration précise, dans un rescrit du 09 juillet 2025, qu’entre dans le champ d'application de la TVA les prestations à titre onéreux rendues au club sportif au titre de l’exploitation commerciale des attributs de sa personnalité par le sportif ou l'entraîneur qui n’est pas placé dans un état de subordination lors de l’exploitation de son image, de son nom ou de sa voix par le club, et dans la mesure où la redevance versée ne dépend que des recettes commerciales associées.

Les notaires comme les avocats peuvent exercer leur activité à titre individuel, dans le cadre d'une SCP ou d'une société d'exercice libéral (SEL) qui a la forme d'une société de capitaux (société d'exercice libéral à responsabilité limitée, société d'exercice libéral par actions simplifiée etc.). Les associés d'une SEL sont réputés agir au nom et pour le compte de la société. C'est en effet cette dernière qui encaisse les paiements effectués par les clients et qui procède aux rétrocessions à ses associés en fonction de critères professionnels.

A noter que les prestations des conseils en gestion de patrimoine sont soumises à la TVA, exceptées pour les opérations spécifiquement exonérées telles que négociation de crédit (sur cette notion, v. en denier lieu, CAA Paris, 27 juin 2025, n° 23-05324. - V. aussi CAA Versailles, 24 novembre 2011, n° 18-02715.

TTC : toutes vos écritures doivent s’inscrire toutes charges comprises. Vous déduirez dans vos charges la TVA sur vos immobilisations et celle versée au trésor.

HT : vos écritures se comptabilisent hors taxe et la TVA se place dans un compte de TVA spécifique.

Attention : les recettes TTC assujetties à la TVA en libéral doivent être enregistrées dans un compte séparé sur informatique ou différenciées par un signe en marge de la ligne si vous tenez votre comptabilité sur papier.

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En principe, vous déduirez la TVA versée à vos fournisseurs du montant de TVA que vous avez vous-même collecté. Exemple : vous achetez un matériel utilisé qu’à hauteur de 30% dans le cadre d’une activité soumise à la TVA. Si le bien se soumet à des restrictions réglementaires, un coefficient d’admission devra être appliqué. Si vous exercez à la fois des activités exonérées et des activités taxables, alors vous ne pouvez déduire la TVA en totalité que pour les dépenses liées aux activités taxables.

Il faut savoir que certaines professions libérales peuvent être soumises à une exonération de TVA. Plus concrètement, cela signifie que ces professions n’ont pas besoin de collecter, de déduire et de payer la TVA. Afin de pouvoir obtenir une exonération de TVA, les professions libérales qui y sont éligibles doivent respecter quelques conditions, notamment en termes de chiffre d’affaires.

Exonération de TVA pour Certaines Professions Libérales

L’article 261-4 du Code général des impôts exonère de TVA certaines professions libérales, réglementées ou non. L’exonération de TVA pour ces professions libérales est alors totale, quel que soit le chiffre d’affaires réalisé. Il s’agit principalement des :

Professions médicales et paramédicales
Professions libérales liées à l’enseignement et à la formation professionnelle

Certaines activités libérales sont forcément exonérées de TVA, c'est le cas notamment pour :

Soins de professions médicales et paramédicales, ostéopathes, chiropracteurs, psychologues, psychanalystes, psychothérapeutes, dentistes et prothésistes dentaires ;
Formation professionnelle continue dispensée par des professionnels libéraux avec attestation de l'autorité compétente (agrément de la DIRECCTE) ;
Cours ou leçons dans les domaines scolaires, universitaires, professionnels, artistiques, ou sportifs, rémunérés directement par les élèves ;
Agents généraux d'assurances exonérés pour intermédiation et courtage en assurance ou réassurance ;
Prestations des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et certaines opérations d'intermédiation bancaire et financière.

Une des premières catégories professionnelles à être soumise à une exonération de TVA parmi les nombreuses professions libérales sont les professions de santé. L’exonération de TVA peut aussi s’appliquer aux professions libérales de la formation continue professionnelle. Une autre profession libérale est concernée par l’exonération de TVA. Il s’agit des cours particuliers relevant de l’enseignement scolaire, universitaire, sportif, artistique ou bien professionnel. En effet, ces activités d'enseignement n’ont pas de TVA.

Important : Une mention obligatoire doit figurer sur leurs factures ou notes d’honoraires : “TVA non applicable, art. 293 B du CGI”.

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Comment Bénéficier du Régime de la Franchise en Base de TVA ?

Au démarrage de votre activité, à moins d'opter pour l'application de la TVA, vous êtes automatiquement placés sous le régime de la franchise en base de TVA, ce qui vous dispense ainsi de cette taxe. Le dispositif de la franchise en base de TVA offre aux professionnels éligibles la possibilité de ne pas facturer la TVA, même si leur activité est soumise à cette taxe et devrait normalement être assujettie. Sachant que pour toutes ces opérations, vous gardez la possibilité de bénéficier du dispositif de franchise en base de TVA.

Dans le cadre de la franchise de TVA, le professionnel ne facture pas de TVA à ses clients. Toutefois, ce raisonnement ne fonctionne pas lorsque l’entreprise libérale a principalement des clients professionnels assujettis à la TVA qui peuvent récupérer la TVA facturée sur la prestation rendue. Les bénéficiaires de la franchise en base de TVA ne peuvent pas récupérer la TVA qu’ils payent à leurs fournisseurs.

Exemple : Au 31 mai, le total facturé aux clients s’élève à 36 000 €. Le 10 juin, une première facture de 3 000 € est émise sans TVA. Le 25 juin, une nouvelle facture de 3 000 € doit être émise. Elle sera soumise à la TVA puisque le seuil majoré se trouvera alors dépassé.

La franchise en base de TVA allège les obligations fiscales : en effet, avec ce régime, il n'y a aucune déclaration de TVA à faire. En contrepartie, il n'est pas possible de déduire la TVA sur les achats professionnels réalisés pour les besoins de l'activité.

Pour bénéficier du régime de la franchise en base de TVA, le chiffre d'affaires de l'entreprise ne doit pas dépasser certains seuils. Ces seuils varient selon l'activité exercée.

Seuils de Chiffre d'Affaires pour la Franchise en Base de TVA

Activité commerciale et d'hébergement
- Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 85 000 €.
- Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 93 500 €.
- Si l'entreprise dépasse le seuil, elle est soumise à la TVA le 1er jour de dépassement.
Activité de prestation de services
- Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 37 500 €.
- Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 41 250 €.
- Si l'entreprise dépasse le seuil, elle est soumise à la TVA le 1er jour de dépassement.
Activité libérale (sauf avocat)
- Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 37 500 €.
- Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 41 250 €.
- Si l'entreprise dépasse le seuil, elle est soumise à la TVA le 1er jour de dépassement.
Avocat
- Pour les activités réglementées :
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) inférieur ou égal à 50 000 €
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 55 000 €.
- Pour les activités non réglementées :
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 35 000 €.
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 38 500 €.
Auteur d'une œuvre de l'esprit ou artiste-interprète (et ses ayants-droits)
- Pour les activités de livraisons d'œuvres et de cession de droits d'auteurs :
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 50 000 €.
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 55 000 €.
- Pour les autres activités :
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile précédente (N-1) est inférieur ou égal à 35 000 €.
  - Le chiffre d'affaires de l'année civile en cours (N) est inférieur ou égal à 38 500 €.

Attention : La loi de finances pour 2025 a introduit un seuil unique de franchise en base de TVA fixé à 25 000 € de chiffre d’affaires à partir du 1er mars 2025. Le ministère de l'Économie a suspendu cette mesure jusqu'à la fin de l'année 2025 afin de poursuivre ses consultations avec les fédérations professionnelles et les parlementaires.

Opérations Exclues de la Franchise en Base de TVA

La franchise en base de TVA s'applique sur les ventes et les prestations lorsque l'entreprise ne dépasse pas certains seuils de chiffre d'affaires. Cependant, il existe quelques opérations auxquelles la franchise de TVA ne s'applique pas.

Ces opérations sont les suivantes :

Opération immobilière ayant pour but de produire ou livrer des immeubles (cela ne concerne pas les travaux immobiliers)
Opération immobilière ayant pour but de livrer à soi-même des travaux de réhabilitation de logements locatifs rénovés par des bailleurs (cela ne concerne pas les travaux immobiliers)
Opération réalisée par un exploitant agricole ou un bailleur de biens ruraux qui a opté pour que ses opérations soient soumises à la TVA
Opération soumise à la TVA en raison d'une option ou d'une autorisation (enlèvement et traitement des déchets, opération qui se rattache à une activité bancaire, etc.)
Livraison intracommunautaire de moyens de transport neufs.

Les conséquences de la franchise en base de TVA sont différentes selon que les échanges commerciaux ont lieu en France, au sein ou en dehors de l'Union européenne (UE).

Échanges en France

En tant que professionnel qui relève de la franchise en base française, l'entreprise doit facturer ses prestations de services ou ses ventes réalisées en France sans TVA, autrement dit en hors taxe (HT). La mention TVA non applicable - article 293 B du CGI doit figurer sur chaque facture ou note d'honoraires.

Si cette mention n'est pas indiquée, l'entreprise s'expose à un redressement fiscal pour non-respect du formalisme administratif en cas de contrôle fiscal. En bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA, l'entreprise est exemptée des déclarations de TVA française mensuelles ou trimestrielles. En revanche, elle ne peut pas déduire la TVA.

Quelles Professions Libérales Sont Exonérées de TVA ?

L’article 261 du Code général des impôts (CGI) détermine la liste des professions exonérées de TVA. Le paragraphe 5 concerne les professions libérales exonérées de TVA. Il s’agit principalement des professions médicales et paramédicales réglementées ainsi que des professions d’enseignement et de formation.

Liste des Professions Libérales Médicales et Paramédicales Exonérées de TVA

Les soins dispensés par les professionnels suivants sont exonérés de TVA :

Membre des professions médicales réglementées : médecin généraliste ou médecin spécialiste, chirurgien-dentiste, sage-femme ;
Membre des professions paramédicales réglementées : masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, infirmier, orthoptiste, orthophoniste, etc ;
Pharmacien ;
Ostéopathe ;
Chiropracteur ;
Psychologue, psychothérapeute et psychanalyste titulaire du diplôme requis pour exercer comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ;
Biologiste médicale ;
Prothésiste dentaire.

En complément, les frais d’hospitalisation et de traitement, y compris fourniture d’une chambre individuelle, dans un établissement de santé privé font également l’objet d’une exonération de TVA par la loi. Les soins dispensés dans un établissement privé d’hébergement pour personnes âgées, sont exonérés de TVA dès lors qu’il s’agit d’un forfait annuel global de soins. Toute livraison, intermédiation ou travail à façon portant sur le sang, les organes ou le lait humain fait l’objet d’une exonération de TVA. Enfin, le transport de malades par véhicule spécialement aménagé à cet effet est exonéré de TVA. Seules les personnes visées à l’article L 6312-2 du Code de la santé publique sont concernées.

Liste des Professions Libérales d’Enseignement Exonérées de TVA

Font également l’objet d’une exonération de TVA les prestations de services et livraisons de biens suivants dans le cadre :

De l’enseignement primaire, secondaire et supérieur au sein des établissements publics et privés, en présentiel ou à distance ;
De l’enseignement universitaire au sein des établissements publics et privés ;
De la formation professionnelle agricole ;
De la formation professionnelle continue par des établissements publics ou privés bénéficiant d’une attestation ;
Des cours relevant de l’enseignement scolaire, universitaire, professionnel, artistique ou sportif dispensés par des personnes physiques rémunérées directement par les élèves.

Quelles Sont les Conditions d’Exonération de TVA ?

Le bulletin officiel des impôts BOI-TVA-CHAMP-30-10-20-10 précise les modalités d’application de l’exonération de TVA aux professions médicales et paramédicales. Les professionnels libéraux doivent notamment agir à titre indépendant. Tel est le cas lorsqu’ils exercent soit au sein d’un cabinet privé, soit au sein d’une société civile professionnelle.

L’exonération de TVA s’étend à la fourniture de certains biens dès lors qu’elle constitue le prolongement direct des soins. Exemple : Les semelles orthopédiques fabriquées par un pédicure-podologue vendues à son patient.

La chirurgie esthétique constitue-t-elle un soin exonéré de TVA ? Oui, si la finalité est thérapeutique. L’exonération de TVA concerne donc les actes pris en charge par l’Assurance maladie, que ce soit de manière totale ou partielle : chirurgie réparatrice, chirurgie esthétique justifiée par un risque de santé ou liée à la reconnaissance d’un grave préjudice social ou psychologique pour le patient.

Un professionnel libéral exonéré de TVA sur ses soins peut être redevable de TVA sur d’autres prestations de services ou vente de biens non concernés par l’exonération ! Par exemple, sont soumises à la TVA les prestations suivantes effectuées par un professionnel libéral exonéré sur son activité principale : redevance de collaboration, activité non reconnue, activité de conseil.

Exemple : Un psychologue est exonéré de TVA pour ses consultations mais il doit facturer la TVA s’il délivre des conseils en gestion des ressources humaines dans l’entreprise.

Quelles Sont les Obligations Comptables d’une Profession Libérale Exonérée de TVA ?

Par principe, l'entrepreneur adopte un régime de TVA. Il est assujetti à la TVA en libéral et est redevable de la TVA. Concrètement, il facture la TVA et déclare périodiquement la TVA collectée moins la TVA déductible pour établir la TVA due. En cas d’exonération de TVA, c’est très simple : pas de facturation avec TVA, pas de déclaration, pas de versement et pas de TVA récupérable. L’exonération de TVA est sans effet sur les autres obligations comptables et fiscales du professionnel.

Aussi, un professionnel libéral peut choisir de déclarer son chiffre d’affaires en tant que micro-entreprise sous le régime des BNC (bénéfices non commerciaux). Il bénéficie alors d’un abattement de 34 % et est imposable sur les 64 % restants, sans déduire aucune charge réelle. S’il dépasse les plafonds de la micro-entreprise ou s’il est exclu par la loi du régime micro, un professionnel déclare son résultat sous le régime réel de la déclaration contrôlée.

Dès lors que l’activité est exonérée de TVA, le professionnel n’a pas à effectuer de déclaration de TVA, ni à collecter et reverser de TVA à l’État.

Quelles Options Pour un Professionnel Non Exonéré de TVA ?

Si votre profession est exonérée de TVA par la loi, vous établissez des factures ou notes d’honoraires en hors taxes. Les autres professionnels peuvent sous conditions opter pour le régime de franchise en base de TVA.

Le professionnel doit indiquer sur ses factures la mention “ TVA non applicable - article 293 B du Code général des impôts”.

Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), les entreprises éligibles à la franchise en base de TVA sont les professionnels libéraux dont le chiffre d’affaires hors taxes (CA HT) ne dépasse pas 37 500 € en 2025. En cas de dépassement, la TVA est due à partir du 1er janvier suivant. Par exception, en cas de dépassement du seuil majoré de 41 250 €, la TVA est à facturer immédiatement.

Les professions libérales relèvent le plus souvent du taux normal de TVA à 20 % mais d’autres taux de TVA sont possibles. Le professionnel choisit alors un des régimes de TVA : régime réel simplifié ou régime réel normal.

Attention : Les avocats, auteurs et artistes bénéficient d’un seuil de franchise en base de TVA jusqu’à 50 000 € (seuil majoré à 55 000 €).

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