Freelance Informatique : Quel Statut Juridique Choisir ?

Pour de plus en plus d’informaticiens, travailler en indépendant se présente comme une bien meilleure option que de travailler comme salarié. Se lancer dans l’aventure du travail en freelance présente de nombreux avantages : autonomie, indépendance, gestion de son temps de travail, les bénéfices sont multiples. De plus, être freelance permet aux professionnels de secteurs variés de mettre leurs compétences professionnelles à contribution d’entreprises clientes en demande. Pour cela, les experts en informatique peuvent tout à fait démarrer une activité en tant que freelance. Parmi les démarches administratives à accomplir pour y parvenir : le choix du statut. Quel statut choisir pour devenir freelance informatique ? Quelles sont les options à la portée des professionnels ? Existe-t-il une solution intermédiaire permettant au freelance de tester son activité sans prendre trop de risques ?

Si vous devenez freelance, cela signifie que vous devenez chef de votre propre entreprise. Autrement dit, vous allez devoir déterminer de quel statut vous allez dépendre. Et de multiples formes entrepreneuriales s’ouvrent à ce statut : régime de la micro entreprise, entreprise individuelle, régime réel, … Certains régimes sont plus adaptés que d’autres. Voyons cela ensemble.

Comprendre le statut de Freelance Informatique

Par freelance informatique, on entend consultant freelance en informatique, spécialiste des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC). D’une manière générale, le consultant répond à la demande de clients dans le besoin d’un système d’information, de mises à jour, d’évolutions techniques, de la mise en place d’outils, de logiciels, de plateformes. Le freelance informatique s’avère polyvalent. Ses missions de travail peuvent englober le développement, le graphisme, l’intégration, le design ou le codage d’un site web.

Il n’existe pas véritablement de statut de freelance au sens juridique du terme. En réalité, le terme “freelance” est un anglicisme. Il désigne un indépendant qui, dans l’exercice de sa profession, n’a pas de lien de subordination avec les clients qui l’engagent. Ainsi, se lancer en tant que travailleur indépendant nécessite de choisir un statut juridique. Le statut de freelance n’est pas un statut juridique. Il n’exonère pas du choix d’un statut juridique adapté à son activité et ses exigences.

Les travailleurs indépendants travaillent généralement pour plusieurs clients sur des projets temporaires ou à court terme. En général, ils ne sont pas liés par des contrats à long terme avec leurs clients. Par ailleurs, ils peuvent exercer dans divers domaines. Le statut de freelance est de plus en plus prisé notamment dans certains domaines tels que le domaine de l’informatique. Devenir freelance en informatique est aujourd’hui très courant. Toutefois, le statut de freelance n’est pas un statut juridique. Devenir freelance nécessite donc de choisir un statut juridique qui correspond au mieux à ses exigences.

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Les différents statuts juridiques pour un Freelance Informatique

Pour démarrer son activité en tant que freelance informatique, le consultant indépendant peut choisir plusieurs formes d’entreprises. Si vous envisagez de travailler seul et de devenir freelance, vous avez le choix entre 3 statuts juridiques : l’entreprise individuelle, la micro-entreprise ou une société à associé unique (une SASU ou une EURL).

1. La Micro-Entreprise

Le régime de la micro-entreprise : ce régime simplifié a l’avantage, comme son nom l’indique, de disposer de démarches très simples à réaliser. Qu’il s’agisse de la constitution de l’entreprise, de sa gestion comptable et fiscale, les formalités ont été extrêmement simplifiées par le gouvernement français pour booster la création d’entreprises. Le statut juridique de la micro-entreprise constitue un régime très simplifié. Tout d’abord, il s’agit d’une structure très simple à créer. Il n’y a pas de statuts à rédiger ni d’annonces légales à publier.

En effet, la création et la gestion de l’entreprise ne requièrent pas la réalisation de formalités importantes. Par exemple, il n’est pas nécessaire de rédiger des statuts. En outre, le micro entrepreneur bénéficie du régime micro-social combiné au régime micro fiscal. En matière fiscal, l’entrepreneur a le choix entre le régime micro fiscal classique ou l’option pour le versement libératoire de l’impôt. Dans le cadre du régime micro-social, les cotisations sociales sont déterminées en fonction du chiffre d’affaires mensuel ou trimestriel avec l’application d’un taux forfaitaire qui dépend de la nature de l’activité.

Pour bénéficier de ce régime, l’entrepreneur spécialiste en informatique ne doit pas dépasser le plafond de chiffre d’affaires suivant : 77 700 euros HT par an (prestation de services, nouveau tarif applicable en 2023). Si l’indépendant dépasse ce plafond deux années consécutives, il devra opter pour une autre forme juridique d’entreprise.

S’agissant du fonctionnement, il comporte également de nombreuses simplifications : pas d’obligations comptables hormis la tenue d’un livre des recettes, pas de déclarations de résultats (liasse fiscale) à part des déclarations de chiffre d’affaires. C’est sur la base de ce dernier que vos impôts et taxes seront recouvrés (cotisations sociales de travailleurs non-salariés et impôt sur le revenu). L’administration fiscale pratique un abattement sur votre CA avant de calculer l’IRPP dû.

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Pour finir, la micro-entreprise est un statut qui peut facilement évoluer vers une autre forme. De plus, si vous dépassez les recettes permettant de bénéficier de ce régime, vous n’avez rien à faire. Dans ce cas, votre micro-entreprise se transforme automatiquement en entreprise individuelle.

2. L’Entreprise Individuelle (EI)

L’entreprise individuelle ou EI : les consultants informatiques, seuls maîtres à bord, profitent alors d’une création simplifiée, d’une responsabilité engagée limitée uniquement au patrimoine professionnel (depuis 2022), d’un capital social à l’euro symbolique, d’une gestion comptable simplifiée (livre journal, grand livre et livre d’inventaire). L’entreprise individuelle est un statut juridique à part entière. En effet, l’entrepreneur individuel exerce en son nom propre. Sa personne ne se distingue pas de l’entreprise. En matière fiscal, les bénéfices sont par défaut imposés au régime de l’impôt sur le revenu (IR). Il est possible d’opter pour l’impôt sur les sociétés dans un délai de 5 ans sous un régime assimilé EURL. S’agissant du régime social, le travailleur est affilié au régime social des travailleurs non-salariés (TNS).

L’entreprise individuelle représente une sorte de prolongement de la micro-entreprise. Vos patrimoines personnel et professionnel y sont mélangés. Vous pouvez toutefois limiter votre responsabilité en optant pour l’EIRL. Vous déclarerez ainsi un patrimoine d’affectation dédié à l’exercice de votre métier. Vos créanciers ne pourront pas s’attaquer à d’autres biens.

Sur le plan du fonctionnement, les obligations se durcissent légèrement. Vous devez tenir une comptabilité simplifiée (recettes-dépenses) et avez la possibilité d’établir des comptes annuels simplifiés. Vos impôts et charges sociales se calculent non pas sur un chiffre d’affaires brut mais sur un bénéfice. Vous avez donc le droit de déduire toutes vos charges d’exploitation (frais de voyages et de déplacements, téléphone, Internet, assurance, honoraires…).

3. L’EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

L’EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) est une société qui dispose de la personnalité morale. Il s’agit de l’équivalent d’une SARL, mais elle est dirigée par une seule personne. Pour créer ce type de société, il est nécessaire de rédiger des statuts. Les démarches de création d’une EURL peuvent s’avérer complexes et nécessiter un certain coût. Dès la création de l’EURL, le travailleur indépendant est assujetti au régime social des travailleurs non salariés (TNS). Par défaut, les bénéfices sont imposés à l’impôt sur le revenu. Toutefois, le travailleur peut opter pour l’imposition sur les sociétés.

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Ce statut juridique présente l’avantage indéniable de permettre à un freelance informatique de transformer son EURL en SARL sans être obligé de liquider sa société et d’en créer une autre. L’EURL permet aussi de choisir entre l’IR (impôt sur le revenu) et l’IS (impôt sur les sociétés) ainsi qu’une imposition sur les bénéfices et non le chiffre d’affaires.

Enfin, vous pouvez exercer votre activité de développeur web dans une société commerciale. Le fait d’être seul ne vous en empêche pas, bien au contraire. Ses structures disposent d’un patrimoine distinct de leur propriétaire. Elles ont leur propre personnalité juridique.

L’EURL relève, par défaut, de l’IR. Elle peut toutefois opter pour l’IS. Cette option permet de n’être taxé que sur les rémunérations et dividendes perçus. En contrepartie, les salaires sont déductibles du résultat imposable.

Avantages de l'EURL :

• Protection du patrimoine personnel : L’EURL protège le patrimoine personnel de l’entrepreneur.
• Possibilité de déduction des charges : Contrairement au statut d’auto-entrepreneur, l’EURL permet de déduire les charges professionnelles de son chiffre d’affaires. Cela inclut les frais liés à l’achat de matériel informatique, les abonnements logiciels, les frais de déplacement, etc.
• Régime fiscal adapté : L’EURL offre la possibilité de choisir entre l’impôt sur le revenu (IR) ou l’impôt sur les sociétés (IS).

4. La SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

La SARL, la SASU : la société par actions simplifiée, la Société par actions simplifiée unipersonnelle sont des formes juridiques d’entreprise assez souvent choisies par les consultants en informatique. En effet, dans ce cas de figure, le freelance peut constituer son entreprise en s’associant avec d’autres personnes. Ce choix stratégique est intéressant lorsque le projet est de grande ampleur, que les associés souhaitent protéger leur patrimoine personnel. Le travailleur en freelance peut opter pour la Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle. La SASU est l’équivalent de la SAS mais avec la particularité de n’avoir qu’un actionnaire.

La SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) est de plein droit imposée à l’IS. Il est cependant possible de demander une imposition à l’IR si vous dirigez une petite société qui ne génère pas un chiffre d’affaires conséquent. Contrairement aux autres statuts juridiques, vous bénéficiez du statut d’assimilé salarié avec la SASU. Vous avez la possibilité de cotiser comme un salarié classique au régime général de la Sécurité sociale, sauf pour vos droits au chômage. Cela signifie que vous n’aurez pas de droits au chômage.

Vous profiterez d’une meilleure couverture sociale, notamment en ce qui concerne la retraite et l’assurance maladie. Contrairement à l’EURL, vous disposez de fiches de paie à chaque salaire versé et vous payez vos cotisations sociales à la fin de chaque trimestre. Sur le plan juridique, la protection de votre patrimoine sera enfin la même qu’en EURL.

La SASU, quant à elle, relève de l’IS et peut opter temporairement pour l’IR. Si vous souhaitez vous associer avec d’autres programmeurs, vous n’avez pas d’autre choix que de créer une société.

Avantages de la SASU :

• Protection du patrimoine personnel : Comme dans le cas de l’EURL, le patrimoine personnel du freelance est protégé.

Inconvénients de la SASU :

• Régime fiscal potentiellement moins avantageux : Si la SASU est soumise à l’impôt sur les sociétés, les bénéfices distribués sous forme de dividendes sont doublement imposés : d’abord au niveau de la société (IS), puis au niveau de l’associé (prélèvements sociaux et impôt sur le revenu).

5. Le Portage Salarial

Le portage salarial existe depuis les années 80, pourtant cette forme de travail hybride connaît un véritable essor depuis 2015 seulement. Le portage salarial présente de nombreux avantages pour les freelances en informatique. Le principe est simple : le salarié porté est pris en charge par une entreprise de portage salarial. Son besoin de conseil, son soutien mais aussi grâce à la présence d’autres professionnels en portage salarial. En contrepartie de frais de gestion, la société de portage salarial permet au consultant informatique de démarrer son activité tout en profitant des mêmes avantages que les salariés classiques.

Alternative intéressante à la création d’une société unipersonnelle ou une entreprise individuelle, le portage salarial aide le freelance informatique à développer son activité de façon indépendante. Le dispositif du portage salarial est aussi simple qu’efficace. Le salarié porté exécute une mission pour son client et envoie la facture en question à la société de portage salarial. Celle-ci prélève les cotisations sociales du salaire brut.

Le portage salarial est un bon moyen d’allier autonomie et sécurité salariale. Le freelance informatique n’a également plus de temps à perdre dans les longues démarches administratives. Notre société de portage salarial prend entièrement en charge sa gestion administrative, financière et fiscale. Cela vous permet de mieux vous concentrer sur votre métier. Le portage salarial offre aussi plus de souplesse, car le CA (chiffre d’affaires) du freelance informatique en portage salarial n’est pas limité par un plafond. Il conserve également la liberté totale dans le développement de son activité. Le salarié porté peut développer son image de marque en exerçant son métier sous son propre nom.

Bon à savoir : Le freelance en portage salarial peut être avantageux pour débuter. Qu’est-ce que le portage salarial ? Le portage salarial est une entente professionnelle dans laquelle un individu, appelé consultant, exerce une activité indépendante tout en profitant des avantages du régime salarié. Le consultant a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial. Il réalise des missions pour des clients mais reste lié à son entreprise. Il perçoit pour ces missions effectuées un salaire.

Le consultant peut solliciter le versement de ses allocations chômage s’il peine à trouver des opportunités.

Tableau comparatif des statuts juridiques

Les avantages et inconvénients du statut de Freelance

Le statut de freelance est très attractif car il offre de nombreux avantages. Flexibilité et autonomie : l’une des principales caractéristiques associées au statut de freelance est la liberté professionnelle qu’il offre. Lorsqu’on est travailleur indépendant, on travaille pour soi-même. Le travailleur freelance n’est pas lié par un lien de subordination avec ses clients. Il n’est sous la direction directe d’aucun employeur. C’est le meilleur moyen de planifier un équilibre entre vie professionnelle et vie privée.

Investissement financier moindre : sauf pour des activités particulières, les démarches pour se lancer en freelance ne nécessitent pas de grands moyens. L’enregistrement de l’entreprise et la recherche de missions n’impliquent pas la mobilisation de fonds conséquents. Selon le statut juridique choisi, il est possible de commencer son activité sans obligation d’apport initial.

Possibilité de cumul : il est possible pour un travailleur d’être à la fois en CDD ou en CDI et en freelance. Néanmoins, cette possibilité de cumul est à prendre avec sobriété. En effet, il faudrait faire attention au contrat de travail.

Evaluation personnelle du temps de travail : le freelance fixe lui-même le coût de ses prestations.

Même si les avantages du statut de freelance sont très souvent mis en avant, ce statut comporte aussi des inconvénients à ne pas négliger. Gains irréguliers : être en freelance, c’est prendre le risque d’avoir des revenus fluctuants. Le travailleur en freelance n’a pas de rémunération régulière comme c’est le cas pour un salarié en CDD ou en CDI. Bien qu’il ne faudrait pas sous-estimer le marché, il n’est pas toujours facile de trouver des opportunités de travail.

Énorme charge de travail : le statut de travailleur indépendant implique de gérer tous les paramètres de son activité tout seul. Il porte plusieurs casquettes. En effet, il est à la fois celui qui part à la recherche des opportunités, celui qui s’occupe du service demandé et celui qui gère la relation client.

Frontière floue entre vie professionnelle et vie privée : la charge de travail peut être énorme et mal répartie.

Absence d’avantages sociaux : les freelances ne bénéficient pas d’avantages sociaux accordés aux travailleurs classiques.

Conseils pour bien démarrer en tant que Freelance Informatique

Se lancer en tant que travailleur en freelance est un projet à préparer minutieusement. Le statut de freelance offre une grande flexibilité et autonomie. Choix du statut juridique : choisir son statut juridique lorsque l’on se lance en freelance est très important. Il faut tenir compte de plusieurs paramètres tels que le capital social, le mode de gestion, le régime social et fiscal, les charges du freelance, etc…

En début d’activité, l’indépendant peut opter pour un statut qui offre plus de simplicité, tant au niveau des démarches de création qu’au niveau de la gestion. C’est notamment le cas de la micro-entreprise et de l’entreprise individuelle. Le choix d’une société telle que l’EURL ou la SASU peut intervenir un peu plus tard, lorsque l’activité prend réellement son envol, car sa gestion est plus complexe.

Encadrement de l’activité : il est nécessaire que les relations avec les clients soient formalisées par un contrat.

Estimation de la tâche : le travailleur qui se lance en tant que freelance peut être amené à fixer des coûts bas afin d’avoir plus d’opportunités. Toutefois, il ne faut pas oublier que la rémunération en tant que freelance est fluctuante.

Pour démarrer son activité d’informaticien indépendant, la démarche est à peu près similaire à celui de la création d’une entreprise, il faudra apprendre à communiquer, prospecter, gérer les achats utiles à l’activité, ou encore rédiger les contrats, … Il vous faudra également apprendre à définir un prix pour votre prestation. Vous pouvez par exemple vous baser sur les tarifs de vos concurrents afin de savoir comment vous positionner.

Vous devrez notamment rédiger un contrat précisant la nature de votre mission, la durée accompagnée des délais, … ainsi que divers éléments : Identité et adresses des parties, coût de la mission et modalités de paiement, conditions d’annulation ou de report, mode de gestion des litiges, garanties de paiement en cas d’impayé, clause de résiliation en cas d’inexécution, …

Il vous faudra également prévoir la rédaction de factures, en suivant bien entendu les règles à appliquer.

Développer son activité de Freelance Informatique

Parmi ceux qui deviennent freelances informatiques, nombreux sont ceux qui sont très compétents dans leur domaine, mais qui abordent la partie commerciale avec plus de réserve. Cependant, si cette partie du travail est effectuée avec sérieux et patience, elle fournit d’excellents résultats sur le long terme. Le réseau est un terme qui fait peur. On s’imagine souvent qu’il s’agit de se vendre ou de passer ses journées dans des conférences ou des forums professionnels. Pourquoi ? Parce qu’un recruteur cherchant un prestataire ne cherche pas un génie de l’informatique. Son premier réflexe est donc de sonder son entourage.

Premièrement, il faut savoir que tout le monde possède un réseau. Le problème, c’est qu’on en donne souvent une définition trop restreinte. Or, c’est justement ailleurs, dans l’industrie, le commerce, la culture ou tout autre domaine que les recruteurs ont le plus de difficulté à dénicher des talents. Cultivez donc d’abord votre réseau social - et non professionnel -, car c’est là où la concurrence sera la moins importante. Vous y trouverez le plus de gens susceptibles de vous recommander.

Le site internet est plus qu’une simple vitrine pour un développeur ou un consultant SEO : c’est un gage de qualité. Certes, cela peut constituer une forme de pression, et une grosse charge de travail ! Ces réseaux, par ailleurs remplis d’offres d’emploi, permettent à un potentiel client de vérifier vos compétences et vous contacter par messagerie personnalisée. Pratiquer la recherche active a toujours été un excellent moyen de décrocher des missions. Aller chercher les potentiels clients directement est toujours une solution efficace. Il faut cependant bien savoir se vendre et rédiger des offres de service pertinentes.

Pour cela la proposition de services doit être définie et cadrée. Veillez à y faire figurer les informations sur les conditions d’exécution et de réussite de la prestation. De plus, même si votre activité fonctionne bien, ne négligez pas la prospection. C’est la meilleure façon de continuer son activité de freelance informatique dans les bonnes conditions. La meilleure manière de fidéliser ses clients, quand on est consultant, passe par l’attitude. Au début, cela suppose parfois d’en faire un peu plus que ce qui est demandé pour le tarif. Le freelance informatique à tout à gagner à parcourir ce que les Anglais appellent « the extra mile ». Il s’agit du petit plus qui fait toute la différence sans demander forcément plus de travail.

Enfin, vous pouvez sortir un peu du cadre de votre mission, pour apporter une plus-value humaine, et pas uniquement technique, à l’entreprise. N’hésitez pas à appeler votre client de temps en temps. Si vous travaillez à distance, prévoyez de le rencontrer en personnes également. Il existe encore un autre moyen de fidéliser des clients, qui intervient au moment d’accepter ou non une offre de mission. Mieux vaut refuser une mission qu’on ne pourra pas réaliser faute de temps ou de moyens.

Cela vous éviter de l’accepter de décevoir le client par sa moindre qualité. Cela fait montre du professionnalisme du freelance tech qui pourra plaire au client et le redirigera vers vous à l’avenir. Juste après une mission, une bonne tactique à adopter est de demander un feed-back à son client. Il arrive souvent que certains clients, pourtant très satisfaits de son travail, ne recontactent pas le freelance informatique avec qui ils ont collaboré. Confirmez votre disponibilité auprès de vos anciens clients et pourquoi pas, en leur montrant le chemin parcouru dans l’intervalle.

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