Valérie Honoré Infogreffe

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Les informations proposées sur cette page proviennent, entre autres, de la base Sirene éditée par l'Insee qui recense l'intégralité des entreprises de France.

Les entreprises personnes physiques peuvent demander directement à l'Insee que les informations du répertoire Sirene les concernant ne puissent être réutilisées par des tiers (article A123-96 du code du commerce).

Le numéro de TVA intracommunautaire présenté pour Madame Valerie Honore a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif.

Origine et portée des données

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Utilisation et réutilisation des données

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Questions fréquentes

  1. Pourquoi mes données apparaissent-elles ?

    Les informations proposées sur cette page proviennent, entre autres, de la base Sirene éditée par l'Insee qui recense l'intégralité des entreprises de France.

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  2. Puis-je empêcher la réutilisation de mes données ?

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  3. Le numéro de TVA est-il fiable ?

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Procédure pour une demande auprès de l'Insee

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Informations pratiques pour la publication d'annonce légale

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Tableau récapitulatif

Élément Source / Remarque
Apparition des données Base Sirene de l'Insee
Demande de non-réutilisation Article A123-96 du code du commerce - démarche directe auprès de l'Insee
Numéro de TVA Calcul automatique, fourni à titre indicatif

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