EURL Aux Douceurs du Fournil Cesson-Sévigné La Rigourdière : informations essentielles et contexte légal

Introduction et cadre général

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3. Utilisation des présents sites. 1. 2. 3. 4. 1. 2. 4. Droit d’auteur. Tout le contenu publié sur les présents sites ou autrement accessible par l'entremise de ceux-ci est protégé par des droits d'auteur. contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de INFOBEL SA ou de ses fournisseurs de contenu. non commercial ou éducatif. Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur. 5. Marques de commerce. le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs. INFOBEL SA ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce. 6. Protection de la Vie Privée. • Les particuliers : seules les données annuaires sont traitées par INFOBEL SA (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone), qui reçoit régulièrement ces données des différents opérateurs téléphoniques. de leurs abonnés aux annuaires officiels, ainsi que prévu par les directives européennes 2002/58/CE du 12 juillet 2002 et (UE) 2018/1972 du 11 décembre 2018, et par l’article 45, §2 de la loi belge du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques. • Les entreprises : sont comprises dans la catégorie des entreprises les personnes morales et les personnes physiques exerçant leurs activités en tant qu’indépendants. professionnelle des entreprises est également proposée. certains sites internet mettent en mémoire cache des recherches effectuées sur le présent site. 7. Usage des cookies. Le présent site est susceptible de contenir des cookies. Un cookie est un petit fichier envoyé par notre serveur qui s’enregistre sur le disque dur de votre ordinateur. du site visité et contient un certain nombre d'informations relatives à cette visite, telles que la langue utilisée, le mode de visualisation (mobile ou ordinateur) et la localisation géographique de l’utilisateur. Nous mémorisons également l’identifiant des utilisateurs qui disposent d’un compte et qui s’y connectent. Nos cookies servent avant tout à faire fonctionner le présent site et à réaliser des statistiques. des données collectées grâce aux cookies poursuivent, dès lors, les intérêts légitimes de INFOBEL SA au sens de l’article 6(1)(f) du RGPD. Afin de fournir des services à INFOBEL SA, d’autres entités sont susceptibles d’utiliser des cookies sur le présent site. justifiant de son identité.

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Analyse du marché et des secteurs connexes

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la confiserie en France : reprise post-crise sanitaire, progression des ventes, innovation des fabricants, attentes des consommateurs, positionnement des leaders comme Haribo. Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la boulangerie-pâtisserie en France : histoire de la profession, importance du pain et de la baguette, processus de fabrication, expansion du secteur, rôle de l'emploi, consommation des Français, adaptation aux nouvelles attentes des consommateurs, et concurrence. Un focus particulier est fait sur la boulangerie-pâtisserie artisanale.

Inscriptions et documents officiels

État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.Cessée (Insee)le 26/06/2019Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/10/2013. Elle a été mise à jour le 18/06/2026.Avis de situationImmatriculée au RNE (INPI)le 28/10/2013Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/10/2013. Elle a été mise à jour le 18/06/2026.Extrait RNEDénominationSIRENSIRET du siège socialN° TVA IntracommunautairePas de n° TVA valide.

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Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide.N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.Activité principale (NAF/APE)Code NAF/APEActivité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Présentation de l’établissement et de ses fiches

AdresseSIRETClef NICActivité principale de la société (NAF/APE)Activité principale de l’établissement (NAF/APE)Code NAF/APE de l’établissementActivité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Forme juridiqueDate de création de la sociétéDate de création de l’établissementConvention collective de l’établissementIDCC 0843Avis de situation Insee de cet établissement : téléchargerMise à jour le 25/07/2026Source : INSEE, DGFiP, MAA INPI. Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Contexte légal et obligations

Les présentes conditions constituent une convention entre INFOBEL SA et vous quant à l'utilisation du présent site, laquelle est régie par le droit belge. INFORMATIONS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES, COOKIES ET RESPONSABILITÉ: voir les sections mentionnées ci-dessus. Les données relatives à l’immatriculation et à l’activité de l’entreprise sont fournies à titre informatif et peuvent être mises à jour.

Tableau récapitulatif des éléments clés

Élément	Description
Nature	Entreprise et site associatif INFOBEL SA
Activité principale	Confiserie et boulangerie-pâtisserie en France (exemple de focus)
Règles juridiques	Droit belge applicable; informations à jour selon INSEE, INPI, DGFiP
Inscriptions	Sirene, RNE, RNA; Extrait RNE et KBIS/D1

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